ENTREPRISE Élevage de vaches laitières › Doubs ›

EARL DE LA FONTENOTTE

327 594 438Exploitation agricole à responsabilité limitéeactive depuis 01/05/1983

Rue de la Citadelle, 25350 Mandeure

1 ou 2 Effectif salariés · 2024
non publié CA

Dirigeants et associés

  1. Gérant Damien MAÎTRE › (nouvel onglet) (43 ans) · arrivée publiée le 15/03/2020
  • siège
  • actif
  • fermé

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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 19/11/2026.

› Réseau (2)

2 mandats

Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.

carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Historique (10)

dernier : forme juridique, 31/12/2019

Dénomination
GAEC DE LA FONTENOTTE GAEC DE LA FONTENOTTE Dénomination · du 01/05/1983 au 31/12/2019 36 ans EARL DE LA FONTENOTTE EARL DE LA FONTENOTTE Dénomination · depuis le 31/12/2019 6 ans
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Forme juridique · du 01/05/1983 au 31/12/2019 36 ans Exploitation agricole à responsabilité limitée Exploitation agricole à responsabilité limitée Forme juridique · depuis le 31/12/2019 6 ans
Activité
Culture de céréales ; cultures industrielles Culture de céréales ; cultures industrielles Activité · du 25/12/1983 au 01/01/2008 24 ans Élevage d'autres bovins et de buffles Élevage d'autres bovins et de buffles Activité · du 01/01/2008 au 15/06/2018 10 ans Élevage de vaches laitières Élevage de vaches laitières Activité · depuis le 15/06/2018 8 ans
Siège
22 Rue de la Fontaine, 25350 Mandeure 22 Rue de la Fontaine, 25350 Mandeure Siège · du 01/05/1983 au 15/06/2018 35 ans Rue de la Citadelle, 25350 Mandeure Rue de la Citadelle, 25350 Mandeure Siège · depuis le 15/06/2018 8 ans
État
active active État · depuis le 01/05/1983 43 ans Immatriculation01/05/1983
Dirigeants · 1
Damien MAÎTRE
gérant gérant Damien MAÎTREarrivée constatée le 15/03/2020 6 ans

Source : INSEE, Sirene · 1983 → 2019 · 10.

› Agréments et conventions (2)

Convention collective nationale PA/CUMA

  1. Convention collective Convention collective nationale PA/CUMA · code 7024
  2. Référencée dans Alim'confiance Référencée dans Alim'confiance

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 18/11/2026.

› Changements de contrôle (3)

dernier : changement de contrôle, 11/03/2020

  • cette entreprise
  • contrepartie
  • entreprise cessée
  • publié (BODACC, Sirene)
  • publié (INPI, actes)
  • ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : INPI, actes · 3.

› Synthèse financière

Aucun compte déposé pour cette entreprise.

Source : INPI, comptes annuels.

› Établissements (2)

2 établissements actifs

  1. Lieudit au Bas des Arbues Rue de la Citadelle, 25350 Mandeure

    siège · SIRET 327 594 438 00027 · élevage bovin · depuis 15/06/2018

  2. Rue des Charrieres, 25350 Mandeure

    LA FERME DES MAITRE (S) · SIRET 327 594 438 00035 · autres élevages · depuis 01/01/2026

Les 2 242 autres entreprises du métier « élevage bovin » · Doubs (25) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 2.

› Actes (7)

dernier : changement de dénomination, 11/03/2020

  1. 11/03/2020 Changement de dénomination Transformation de la forme juridique · Démission d'un dirigeant · Cession de parts sociales · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  2. 31/12/2019 Acte pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  3. 29/06/2018 Transfert du siège social Réduction du capital social · Entrée d'un nouvel associé · Cession de parts sociales · Démission d'un dirigeant · Modification des statuts · et 2 autres pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  4. 06/06/2012 Modification des statuts Autre pièce déposée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  5. 02/05/2012 Cession de parts sociales Nomination d'un dirigeant · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  6. 02/05/2012 Cession de parts sociales Nomination d'un dirigeant · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  7. 09/09/1999 Acte pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)

Source : INPI, actes · n = 7.

› Personnes citées dans les actes

Aucune personne citée dans les actes pour cette entreprise.

Source : INPI, actes · signal.

› Signaux

Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.

Aucun signal lu pour cette entreprise.

Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.

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