ENTREPRISE Culture de la vigne › Saône-et-Loire ›

EARL DU CHATEAU DE BELLEVERNE

327 657 623Exploitation agricole à responsabilité limitéeactive depuis 15/06/1983

515 Rue Jules Chauvet, 71570 la Chapelle-de-Guinchay

3 à 5 Effectif salariés · 2024
non publié CA

Dirigeants et associés

  1. Gérant Michael BATAILLARD › (nouvel onglet) (35 ans) · arrivée publiée le 20/01/2022
  2. Gérant Valentin COMINARDI › (nouvel onglet) (30 ans) · depuis 31/12/2025
  3. Gérant Alain BATAILLARD › (nouvel onglet) (62 ans) · jusqu'au 31/12/2025
  4. Gérant Didier BATAILLARD › (nouvel onglet) · départ publié le 21/03/2024
  • siège
  • actif
  • fermé

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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BODACC · BAN · données au 19/11/2026.

› Réseau (5)

5 mandats

Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.

carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · pointillé : mandat terminé · + : d'autres liens à afficher.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Historique (9)

dernier : changement de dirigeant, 31/12/2025

Dénomination
GAEC DU CHATEAU DE BELLEVERNE GAEC DU CHATEAU DE BELLEVERNE Dénomination · du 15/06/1983 au 01/01/1996 12 ans EARL DU CHATEAU DE BELLEVERNE EARL DU CHATEAU DE BELLEVERNE Dénomination · depuis le 01/01/1996 30 ans
Activité
Culture de céréales ; cultures industrielles Culture de céréales ; cultures industrielles Activité · du 25/12/1983 au 01/01/2008 24 ans Culture de la vigne Culture de la vigne Activité · depuis le 01/01/2008 18 ans
État
active active État · depuis le 15/06/1983 43 ans Immatriculation15/06/1983
Dirigeants · 3
Michael BATAILLARD
gérant gérant Michael BATAILLARDarrivée constatée le 20/01/2022 4 ans
Valentin COMINARDI
gérant gérant Valentin COMINARDIdepuis le 31/12/2025 10 mois
Alain BATAILLARD
gérant gérant Alain BATAILLARDdébut non publié · jusqu'au 31/12/2025

Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · INPI, RNE · 1983 → 2025 · 9.

› Agréments et conventions (1)

Convention collective nationale PA/CUMA

  1. Convention collective Convention collective nationale PA/CUMA · code 7024

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 18/11/2026.

› Changements de contrôle (1)

dernier : changement de contrôle, 22/03/2006

  • cette entreprise
  • contrepartie
  • entreprise cessée
  • publié (BODACC, Sirene)
  • publié (INPI, actes)
  • ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : INPI, actes · 1.

› Synthèse financière

Aucun compte déposé pour cette entreprise.

Source : INPI, comptes annuels.

› Établissements (1)

1 établissement actif

  1. 515 Rue Jules Chauvet, 71570 La Chapelle-de-Guinchay

    siège · SIRET 327 657 623 00010 · viticulture · depuis 15/06/1983

Les 3 015 autres entreprises du métier « viticulture » · Saône-et-Loire (71) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.

› Actes (13)

dernier : statuts mis à jour, 29/01/2026

  1. 29/01/2026 Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  2. 29/01/2026 Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  3. 29/01/2026 Répartition des parts Autre pièce déposée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  4. 07/01/2022 Autre modification relative aux dirigeants Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  5. 19/07/2021 Autre opération sur le capital Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  6. 22/03/2006 Transmission de titres à titre gratuit Autre pièce déposée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  7. 30/08/2002 Divers Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  8. 30/08/2002 Augmentation du capital social Modification de l'exercice social · Tenue de l'assemblée · Rapport du commissaire aux apports · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  9. 16/02/1998 Divers Autre pièce déposée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  10. 09/01/1997 Transformation de la forme juridique Tenue de l'assemblée · Divers · Statuts mis à jour · Rapport du commissaire aux apports · Autre pièce déposée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  11. 24/08/1993 Augmentation du capital social Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  12. date inconnue Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  13. date inconnue Tenue de l'assemblée Modification des statuts pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)

Source : INPI, actes · n = 13.

› Personnes citées dans les actes

Aucune personne citée dans les actes pour cette entreprise.

Source : INPI, actes · signal.

› Signaux

Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.

Aucun signal lu pour cette entreprise.

Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.

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