ENTREPRISE Culture de la vigne › Saône-et-Loire ›
EARL DU CHATEAU DE BELLEVERNE
327 657 623Exploitation agricole à responsabilité limitéeactive depuis 15/06/1983
515 Rue Jules Chauvet, 71570 la Chapelle-de-Guinchay
Dirigeants et associés
- Gérant Michael BATAILLARD › (nouvel onglet) (35 ans) · arrivée publiée le 20/01/2022
- Gérant Valentin COMINARDI › (nouvel onglet) (30 ans) · depuis 31/12/2025
- Gérant Alain BATAILLARD › (nouvel onglet) (62 ans) · jusqu'au 31/12/2025
- Gérant Didier BATAILLARD › (nouvel onglet) · départ publié le 21/03/2024
- siège
- actif
- fermé
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BODACC · BAN · données au 19/11/2026.
› Réseau (5)
5 mandats
Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.
carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · pointillé : mandat terminé · + : d'autres liens à afficher.
- mandats LIMMEE › (nouvel onglet) · via Michael BATAILLARD
- mandats Michael BATAILLARD › (nouvel onglet) · gérant
- mandats Valentin COMINARDI › (nouvel onglet) · gérant
- mandatsmandat terminé Alain BATAILLARD › (nouvel onglet) · gérant
- mandatsmandat terminé Didier BATAILLARD › (nouvel onglet) · gérant
Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.
› Historique (9)
dernier : changement de dirigeant, 31/12/2025
Dirigeants · 3
- 31/12/2025 changement de dirigeant départ du gérant : Alain BATAILLARD › (nouvel onglet) BODACC, RCS-B · INPI, RNE
- 31/12/2025 changement de dirigeant nouveau gérant : Valentin COMINARDI › (nouvel onglet) BODACC, RCS-B · INPI, RNE
- 21/03/2024 changement de dirigeant modification de l'administration BODACC, RCS-B
- 20/01/2022 changement de dirigeant modification de l'administration BODACC, RCS-B
- 01/01/2008 activité Culture de céréales ; cultures industrielles → Culture de la vigne INSEE, Sirene
- 01/01/1996 dénomination GAEC DU CHATEAU DE BELLEVERNE → EARL DU CHATEAU DE BELLEVERNE INSEE, Sirene
- 25/12/1983 activité Culture de céréales ; cultures industrielles INSEE, Sirene
- 15/06/1983 dénomination GAEC DU CHATEAU DE BELLEVERNE INSEE, Sirene
- 15/06/1983 étatimmatriculation Immatriculation INSEE, Sirene
Aucun changement de ce motif.
Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · INPI, RNE · 1983 → 2025 · 9.
› Agréments et conventions (1)
Convention collective nationale PA/CUMA
- Convention collective Convention collective nationale PA/CUMA · code 7024
Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 18/11/2026.
› Changements de contrôle (1)
dernier : changement de contrôle, 22/03/2006
- cette entreprise
- contrepartie
- entreprise cessée
- publié (BODACC, Sirene)
- publié (INPI, actes)
- ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet
- 22/03/2006 changement de contrôletransmission à titre gratuit non publié INPI, actes
Aucun changement de ce motif.
Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.
Source : INPI, actes · 1.
› Synthèse financière
Aucun compte déposé pour cette entreprise.
Source : INPI, comptes annuels.
› Établissements (1)
1 établissement actif
-
515 Rue Jules Chauvet, 71570 La Chapelle-de-Guinchay
siège · SIRET 327 657 623 00010 · viticulture · depuis 15/06/1983
Les 3 015 autres entreprises du métier « viticulture » · Saône-et-Loire (71) ›
Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.
› Actes (13)
dernier : statuts mis à jour, 29/01/2026
- 29/01/2026 Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 29/01/2026 Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 29/01/2026 Répartition des parts Autre pièce déposée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 07/01/2022 Autre modification relative aux dirigeants Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 19/07/2021 Autre opération sur le capital Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 22/03/2006 Transmission de titres à titre gratuit Autre pièce déposée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 30/08/2002 Divers Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 30/08/2002 Augmentation du capital social Modification de l'exercice social · Tenue de l'assemblée · Rapport du commissaire aux apports · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 16/02/1998 Divers Autre pièce déposée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 09/01/1997 Transformation de la forme juridique Tenue de l'assemblée · Divers · Statuts mis à jour · Rapport du commissaire aux apports · Autre pièce déposée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 24/08/1993 Augmentation du capital social Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- date inconnue Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- date inconnue Tenue de l'assemblée Modification des statuts pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
Source : INPI, actes · n = 13.
› Personnes citées dans les actes
Aucune personne citée dans les actes pour cette entreprise.
Source : INPI, actes · signal.
› Signaux
Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.
Aucun signal lu pour cette entreprise.
Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.