ENTREPRISE Culture et élevage associés › Pas-de-Calais ›

GAEC DU RUTOIRE

327 821 203Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)active depuis 21/07/1983

530 Chemin de Bully, 62980 Vermelles

1 ou 2 Effectif salariés · 2024
non publié CA
  • siège
  • actif
  • fermé

Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 19/11/2026.

› Réseau (6)

6 mandats

Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.

carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Historique (3)

dernier : activité, 01/01/2008

Activité
Culture et élevage associés Culture et élevage associés Activité · du 25/12/1991 au 01/01/2008 16 ans Culture et élevage associés Culture et élevage associés Activité · depuis le 01/01/2008 18 ans
État
active active État · depuis le 21/07/1983 43 ans Immatriculation21/07/1983
Dirigeants · 4
Sabine FOUQUENELLE
gérant gérant Sabine FOUQUENELLEdébut non publié
Joseph FOUQUENELLE
gérant gérant Joseph FOUQUENELLEdébut non publié
Hubert FOUQUENELLE
gérant gérant Hubert FOUQUENELLEdébut non publié
Jacques FOUQUENELLE
gérant gérant Jacques FOUQUENELLEdébut non publié

Source : INSEE, Sirene · 1983 → 2008 · 3.

› Agréments et conventions (1)

Convention collective nationale PA/CUMA

  1. Convention collective Convention collective nationale PA/CUMA · code 7024

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 18/11/2026.

› Changements de contrôle (1)

dernier : changement de contrôle, 18/02/2022

  • cette entreprise
  • contrepartie
  • entreprise cessée
  • publié (BODACC, Sirene)
  • publié (INPI, actes)
  • ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : INPI, actes · 1.

› Synthèse financière

Aucun compte déposé pour cette entreprise.

Source : INPI, comptes annuels.

› Établissements (1)

1 établissement actif

  1. 530 Chemin de Bully, 62980 Vermelles

    siège · SIRET 327 821 203 00012 · polyculture-élevage · depuis 21/07/1983

Les 2 678 autres entreprises du métier « polyculture-élevage » · Pas-de-Calais (62) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.

› Actes (5)

dernier : cession de parts sociales, 18/02/2022

  1. 18/02/2022 Cession de parts sociales Changement de dirigeant · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  2. 02/07/2015 Durée de la société Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  3. 28/11/2006 Acte pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  4. 02/02/1999 Acte pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  5. 23/11/1995 Acte pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)

6 signaux réservés aux membres (inscription gratuite) : se connecter ›

Source : INPI, actes · n = 5.

› Personnes citées dans les actes

Aucune personne citée dans les actes pour cette entreprise.

Source : INPI, actes · signal.

› Signaux

Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.

6 signaux réservés aux membres (inscription gratuite) : se connecter ›

Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.

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