ENTREPRISE Location de terrains et d'autres biens immobiliers › Côte-d'Or ›

GFA DU DOMAINE TORTOCHOT

327 983 458Groupement foncier agricoleactive depuis 11/07/1983

12 Rue de L'eglise, 21220 Gevrey-Chambertin

non publié Effectif
non publié CA
  • siège
  • actif
  • fermé

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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 16/11/2026.

› Réseau (11)

11 mandats

Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.

carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Historique (3)

dernier : activité, 01/01/2008

Activité
Location de terrains Location de terrains Activité · du 25/12/1991 au 01/01/2008 16 ans Location de terrains et d'autres biens immobiliers Location de terrains et d'autres biens immobiliers Activité · depuis le 01/01/2008 18 ans
État
active active État · depuis le 11/07/1983 43 ans Immatriculation11/07/1983
Dirigeants · 1
Chantal MICHEL
gérant gérant Chantal MICHELdébut non publié

Source : INSEE, Sirene · 1983 → 2008 · 3.

› Changements de contrôle (2)

dernier : changement de contrôle, 02/11/2010

  • cette entreprise
  • contrepartie
  • entreprise cessée
  • publié (BODACC, Sirene)
  • publié (INPI, actes)
  • ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : INPI, actes · 2.

› Synthèse financière

Aucun compte déposé pour cette entreprise.

Source : INPI, comptes annuels.

› Établissements (1)

1 établissement actif

  1. 12 Rue de L'eglise, 21220 Gevrey-Chambertin

    siège · SIRET 327 983 458 00016 · location de biens immobiliers · depuis 11/07/1983

Les 29 406 autres entreprises du métier « location de biens immobiliers » · Côte-d'Or (21) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.

› Actes (9)

dernier : entre Mme Chantal TORTOCHOT et M Nicolas MICHEL, Mlle Eloise MICHEL , 07/08/2014

  1. 07/08/2014 entre Mme Chantal TORTOCHOT et M Nicolas MICHEL, Mlle Eloise MICHEL Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  2. 02/05/2012 entre Mme Brigitte TORTOCHOT et M Pierre Etienne SERIOT, M Paul SERIOT Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  3. 02/05/2012 entre Mme Brigitte TORTOCHOT et M Pierre Etienne SERIOT, M Paul SERIOT Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  4. 02/05/2012 entre Mme Brigitte TORTOCHOT et M Pierre Etienne SERIOT, M Paul SERIOT Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  5. 02/05/2012 entre Mme Brigitte TORTOCHOT et M Pierre Etienne SERIOT, M Paul SERIOT Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  6. 02/11/2010 Transmission de titres à titre gratuit Autre pièce déposée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  7. 25/06/2007 Autre pièce déposée Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  8. 14/05/2007 Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  9. 02/03/1998 Transmission de titres à titre gratuit Autre pièce déposée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)

Source : INPI, actes · n = 9.

› Signaux

Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.

Aucun signal lu pour cette entreprise.

Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.

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