ENTREPRISE Culture et élevage associés › Côte-d'Or ›
EARL CAP
328 044 425Exploitation agricole à responsabilité limitéeactive depuis 11/07/1983
21530 Sincey-les-Rouvray
Dirigeants et associés
- Gérant Jerome CAP › (nouvel onglet) (53 ans) · arrivée publiée le 10/09/2023
- Gérant Anthony CAP › (nouvel onglet) (30 ans)
- Gérant Jean CAP › (nouvel onglet) · arrivée publiée le 10/09/2023
- siège
- actif
- fermé
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BODACC · BAN · données au 19/11/2026.
› Réseau (6)
6 mandats
Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.
carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · pointillé : mandat terminé · + : d'autres liens à afficher.
- mandats AGRI-ENERGIE › (nouvel onglet) · via Jerome CAP (et 1 autres)
- mandats AT FORET › (nouvel onglet) · via Anthony CAP
- mandats Anthony CAP › (nouvel onglet) · gérant
- mandats CUMA DE LA GRANDE BORNE › (nouvel onglet) · autre
- mandats Jerome CAP › (nouvel onglet) · gérant
- mandatsmandat terminé Jean CAP › (nouvel onglet) · gérant 10/09/2023
Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.
› Historique (9)
dernier : changement de dirigeant, 19/12/2023
Dirigeants · 2
- 19/12/2023 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 01/01/2008 forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) → Exploitation agricole à responsabilité limitée INSEE, Sirene
- 01/01/2008 dénomination GAEC CAP → EARL CAP INSEE, Sirene
- 01/01/2008 activiténomenclature 2008 Culture et élevage associés INSEE, Sirene
- 25/12/1996 activité Culture et élevage associés INSEE, Sirene
- 01/01/1990 dénomination GAEC CAP PERE ET FILS → GAEC CAP INSEE, Sirene
- 11/07/1983 forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) INSEE, Sirene
- 11/07/1983 dénomination GAEC CAP PERE ET FILS INSEE, Sirene
- 11/07/1983 étatimmatriculation Immatriculation INSEE, Sirene
Aucun changement de ce motif.
Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 1983 → 2023 · 9.
› Changements de contrôle (3)
dernier : changement de contrôle, 20/07/2009
- cette entreprise
- contrepartie
- entreprise cessée
- publié (BODACC, Sirene)
- publié (INPI, actes)
- ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet
- 20/07/2009 changement de contrôlecession de parts non publié INPI, actes
- 10/04/2001 changement de contrôlecession de parts non publié INPI, actes
- 15/09/1999 changement de contrôlecession de parts non publié INPI, actes
Aucun changement de ce motif.
Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.
Source : INPI, actes · 3.
› Synthèse financière
Aucun compte déposé pour cette entreprise.
Source : INPI, comptes annuels.
› Établissements (1)
1 établissement actif
-
21530 Sincey-les-Rouvray
siège · SIRET 328 044 425 00010 · polyculture-élevage · depuis 11/07/1983
Les 920 autres entreprises du métier « polyculture-élevage » · Côte-d'Or (21) ›
Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.
› Actes (10)
dernier : acte, 07/09/2023
- 07/09/2023 Acte pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 20/07/2009 Démission d'un dirigeant Cession de parts sociales · par M CAP Francois a M CAP Jerome · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 20/07/2009 Démission d'un dirigeant Cession de parts sociales · par M CAP Francois a M CAP Jerome · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 20/07/2009 Démission d'un dirigeant Cession de parts sociales · par M CAP Francois a M CAP Jerome · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 20/07/2009 Démission d'un dirigeant Cession de parts sociales · par M CAP Francois a M CAP Jerome · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 10/04/2001 Cession de parts sociales Réduction du capital social · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 15/09/1999 Cession de parts sociales Autre opération sur le capital · Changement de dirigeant · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- date inconnue Acte pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- date inconnue Acte pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- date inconnue Acte pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
Source : INPI, actes · n = 10.
› Personnes citées dans les actes
Aucune personne citée dans les actes pour cette entreprise.
Source : INPI, actes · signal.
› Signaux
Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.
Aucun signal lu pour cette entreprise.
Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.