ENTREPRISE Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses › Seine-Maritime ›
DE CARVILLE
328 099 395Société en nom collectifactive depuis 20/07/1983
320 Imp du Manoir, 76190 Saint Martin de L'if
Dirigeants et associés
- Gérant Pascal DE SUTTER › (nouvel onglet) (66 ans)
- Gérant Chantal DE SUTTER › (nouvel onglet) (65 ans)
- Gérant Marc DE SUTTER › (nouvel onglet) (38 ans)
- Associé MINDVEST › (nouvel onglet)
- Associé LE MANOIR B › (nouvel onglet)
- siège
- actif
- fermé
Rechercher « DE CARVILLE » sur internet : DuckDuckGo ↗ (nouvel onglet)Google ↗ (nouvel onglet)LinkedIn ↗ (nouvel onglet)
Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 19/11/2026.
› Réseau (9)
9 mandats
Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.
carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.
- mandats SCA DU BESNAR › (nouvel onglet) · via Chantal DE SUTTER (et 1 autres)
- mandats Chantal DE SUTTER › (nouvel onglet) · gérant
- mandats LE MANOIR B › (nouvel onglet) · via Chantal DE SUTTER
- mandats LE MANOIR B › (nouvel onglet) · associé
- mandats MINDVEST › (nouvel onglet) · associé
- mandats MINDVEST › (nouvel onglet) · via Marc DE SUTTER
- mandats Marc DE SUTTER › (nouvel onglet) · gérant
- mandats Pascal DE SUTTER › (nouvel onglet) · gérant
- mandats VIANDES DU TERROIR NORMAND › (nouvel onglet) · via Marc DE SUTTER
Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.
› Historique (13)
dernier : changement de dirigeant, 08/04/2025
Dirigeants · 3
- 08/04/2025 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 16/03/2025 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 12/01/2023 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 04/01/2015 transfert l'adresse du siege BODACC, RCS-B
- 01/01/2008 forme juridique Société civile d'exploitation agricole → Société en nom collectif INSEE, Sirene
- 01/01/2008 dénomination SCEA DE CARVILLE → DE CARVILLE INSEE, Sirene
- 01/01/2008 activité Culture de céréales ; cultures industrielles → Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses INSEE, Sirene
- 25/12/2001 forme juridique Autre société civile → Société civile d'exploitation agricole INSEE, Sirene
- 01/01/2001 dénomination SOCIETE CIVILE AGRICOLE DE CARVILLE → SCEA DE CARVILLE INSEE, Sirene
- 25/12/1993 activité Culture de céréales ; cultures industrielles INSEE, Sirene
- 20/07/1983 forme juridique Autre société civile INSEE, Sirene
- 20/07/1983 dénomination SOCIETE CIVILE AGRICOLE DE CARVILLE INSEE, Sirene
- 20/07/1983 étatimmatriculation Immatriculation INSEE, Sirene
Aucun changement de ce motif.
Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 1983 → 2025 · 13.
› Agréments et conventions (1)
Convention collective nationale PA/CUMA
- Convention collective Convention collective nationale PA/CUMA · code 7024
Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 18/11/2026.
› Changements de contrôle (1)
dernier : changement de contrôle, 27/08/2013
- cette entreprise
- contrepartie
- entreprise cessée
- publié (BODACC, Sirene)
- publié (INPI, actes)
- ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet
- 27/08/2013 changement de contrôlecession de parts non publié INPI, actes
Aucun changement de ce motif.
Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.
Source : INPI, actes · 1.
› Synthèse financière
Aucun compte déposé pour cette entreprise.
Source : INPI, comptes annuels.
› Établissements (1)
1 établissement actif
-
320 Imp du Manoir, 76190 Saint Martin de l'If
siège · SIRET 328 099 395 00027 · grandes cultures · depuis 08/01/2003
Les 2 566 autres entreprises du métier « grandes cultures » · Seine-Maritime (76) ›
Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.
› Actes (17)
dernier : répartition des parts, 15/09/2025
- 15/09/2025 Répartition des parts Autre pièce déposée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 10/09/2025 Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 10/01/2023 Modification de l'objet social Modification des statuts · Nomination d'un dirigeant · Transformation de la forme juridique · Changement de dénomination · Tenue de l'assemblée · et 1 autre pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 10/01/2023 Modification de l'objet social Modification des statuts · Transformation de la forme juridique · Changement de dénomination · Nomination d'un dirigeant · Tenue de l'assemblée · et 1 autre pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 22/12/2014 Augmentation du capital social Poursuite d'activité malgré les pertes · Modification des statuts · Nomination d'un dirigeant · Durée de la société · Entrée d'un nouvel associé · et 2 autres pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 22/12/2014 Augmentation du capital social Poursuite d'activité malgré les pertes · Modification des statuts · Nomination d'un dirigeant · Durée de la société · Entrée d'un nouvel associé · et 2 autres pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 27/08/2013 Cession de parts sociales — S sociales par mme cecile de sutter au profit de mme chantal de sutter Modification des statuts · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 22/02/2013 Modification des statuts Modification de l'exercice social — De l exercice social et de l article 22 des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 22/04/2003 Transfert du siège social — Betteville 76190 hameau le manoir Modification des statuts — 4 des statuts transfert du siege betteville 76190 hameau le manoir · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour · Divers pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 09/07/2001 Acte pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 02/08/1993 Acte pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 22/04/1993 Acte pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- date inconnue Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- date inconnue Modification des statuts pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- date inconnue Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- date inconnue Statuts mis à jour Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- date inconnue Répartition des parts Autre pièce déposée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
Source : INPI, actes · n = 17.
› Personnes citées dans les actes
Aucune personne citée dans les actes pour cette entreprise.
Source : INPI, actes · signal.
› Signaux
Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.
Aucun signal lu pour cette entreprise.
Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.