ENTREPRISE Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses › Seine-Maritime ›

DE CARVILLE

328 099 395Société en nom collectifactive depuis 20/07/1983

320 Imp du Manoir, 76190 Saint Martin de L'if

6 à 9 Effectif salariés · 2024
non publié CA
  • siège
  • actif
  • fermé

Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 19/11/2026.

› Réseau (9)

9 mandats

Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.

carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Historique (13)

dernier : changement de dirigeant, 08/04/2025

Dénomination
SOCIETE CIVILE AGRICOLE DE CARVILLE SOCIETE CIVILE AGRICOLE DE CARVILLE Dénomination · du 20/07/1983 au 01/01/2001 17 ans SCEA DE CARVILLE SCEA DE CARVILLE Dénomination · du 01/01/2001 au 01/01/2008 7 ans DE CARVILLE DE CARVILLE Dénomination · depuis le 01/01/2008 18 ans
Forme juridique
Autre société civile Autre société civile Forme juridique · du 20/07/1983 au 25/12/2001 18 ans Société civile d'exploitation agricole Société civile d'exploitation agricole Forme juridique · du 25/12/2001 au 01/01/2008 6 ans Société en nom collectif Société en nom collectif Forme juridique · depuis le 01/01/2008 18 ans
Activité
Culture de céréales ; cultures industrielles Culture de céréales ; cultures industrielles Activité · du 25/12/1993 au 01/01/2008 14 ans Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses Activité · depuis le 01/01/2008 18 ans
État
active active État · depuis le 20/07/1983 43 ans Immatriculation20/07/1983
Dirigeants · 3
Pascal DE SUTTER
gérant gérant Pascal DE SUTTERdébut non publié
Chantal DE SUTTER
gérant gérant Chantal DE SUTTERdébut non publié
Marc DE SUTTER
gérant gérant Marc DE SUTTERdébut non publié

Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 1983 → 2025 · 13.

› Agréments et conventions (1)

Convention collective nationale PA/CUMA

  1. Convention collective Convention collective nationale PA/CUMA · code 7024

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 18/11/2026.

› Changements de contrôle (1)

dernier : changement de contrôle, 27/08/2013

  • cette entreprise
  • contrepartie
  • entreprise cessée
  • publié (BODACC, Sirene)
  • publié (INPI, actes)
  • ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : INPI, actes · 1.

› Synthèse financière

Aucun compte déposé pour cette entreprise.

Source : INPI, comptes annuels.

› Établissements (1)

1 établissement actif

  1. 320 Imp du Manoir, 76190 Saint Martin de l'If

    siège · SIRET 328 099 395 00027 · grandes cultures · depuis 08/01/2003

Les 2 566 autres entreprises du métier « grandes cultures » · Seine-Maritime (76) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.

› Actes (17)

dernier : répartition des parts, 15/09/2025

  1. 15/09/2025 Répartition des parts Autre pièce déposée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  2. 10/09/2025 Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  3. 10/01/2023 Modification de l'objet social Modification des statuts · Nomination d'un dirigeant · Transformation de la forme juridique · Changement de dénomination · Tenue de l'assemblée · et 1 autre pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  4. 10/01/2023 Modification de l'objet social Modification des statuts · Transformation de la forme juridique · Changement de dénomination · Nomination d'un dirigeant · Tenue de l'assemblée · et 1 autre pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  5. 22/12/2014 Augmentation du capital social Poursuite d'activité malgré les pertes · Modification des statuts · Nomination d'un dirigeant · Durée de la société · Entrée d'un nouvel associé · et 2 autres pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  6. 22/12/2014 Augmentation du capital social Poursuite d'activité malgré les pertes · Modification des statuts · Nomination d'un dirigeant · Durée de la société · Entrée d'un nouvel associé · et 2 autres pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  7. 27/08/2013 Cession de parts sociales — S sociales par mme cecile de sutter au profit de mme chantal de sutter Modification des statuts · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  8. 22/02/2013 Modification des statuts Modification de l'exercice social — De l exercice social et de l article 22 des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  9. 22/04/2003 Transfert du siège social — Betteville 76190 hameau le manoir Modification des statuts — 4 des statuts transfert du siege betteville 76190 hameau le manoir · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour · Divers pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  10. 09/07/2001 Acte pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  11. 02/08/1993 Acte pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  12. 22/04/1993 Acte pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  13. date inconnue Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  14. date inconnue Modification des statuts pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  15. date inconnue Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  16. date inconnue Statuts mis à jour Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  17. date inconnue Répartition des parts Autre pièce déposée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)

Source : INPI, actes · n = 17.

› Personnes citées dans les actes

Aucune personne citée dans les actes pour cette entreprise.

Source : INPI, actes · signal.

› Signaux

Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.

Aucun signal lu pour cette entreprise.

Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.

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