ENTREPRISE Location de terrains et d'autres biens immobiliers › Rhône ›

SOCIETE CIVILE LES TILLEULS

328 369 129Autre société civileactive depuis 24/09/1983

Impasse du Chateau Rouge, 69530 Brignais

non publié Effectif
non publié CA

Dirigeants et associés

  1. Gérant Patrick ARMATI › (nouvel onglet) (53 ans) · arrivée publiée le 07/08/2026
  2. Gérant Pascal ARMATI › (nouvel onglet) (48 ans) · arrivée publiée le 07/08/2026
  3. Gérant Daniel ARMATI › (nouvel onglet) (80 ans) · jusqu'au 10/02/2022
  • siège
  • actif
  • fermé

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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 19/11/2026.

› Réseau (7)

7 mandats

Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.

carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · pointillé : mandat terminé · + : d'autres liens à afficher.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Historique (6)

dernier : changement de dirigeant, 10/02/2022

Forme juridique
Autre société civile Autre société civile Forme juridique · depuis le 01/10/1983 43 ans
Activité
Location d'autres biens immobiliers Location d'autres biens immobiliers Activité · du 25/12/1984 au 01/01/2008 23 ans Location de terrains et d'autres biens immobiliers Location de terrains et d'autres biens immobiliers Activité · depuis le 01/01/2008 18 ans
Siège
Impasse du Chateau Rouge, 69530 Brignais Impasse du Chateau Rouge, 69530 Brignais Siège · depuis le 01/10/1983 43 ans
État
active active État · depuis le 24/09/1983 43 ans Immatriculation24/09/1983
Dirigeants · 3
Patrick ARMATI
gérant gérant Patrick ARMATIarrivée constatée le 07/08/2026 3 mois
Pascal ARMATI
gérant gérant Pascal ARMATIarrivée constatée le 07/08/2026 3 mois
Daniel ARMATI
gérant gérant Daniel ARMATIdébut non publié · jusqu'au 10/02/2022 38 ans

Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · INPI, RNE · 1983 → 2022 · 6.

› Changements de contrôle (4)

dernier : changement de contrôle, 16/11/2021

  • cette entreprise
  • contrepartie
  • entreprise cessée
  • publié (BODACC, Sirene)
  • publié (INPI, actes)
  • ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : INPI, actes · 4.

› Synthèse financière

Aucun compte déposé pour cette entreprise.

Source : INPI, comptes annuels.

› Établissements (2)

2 établissements actifs

  1. Impasse du Chateau Rouge, 69530 Brignais

    siège · SIRET 328 369 129 00015 · location de biens immobiliers · depuis 01/10/1983

  2. 36 Rue de Frontigny, 69390 Millery

    SIRET 328 369 129 00023 · location de biens immobiliers · depuis 24/09/1983

Les 108 138 autres entreprises du métier « location de biens immobiliers » · Rhône (69) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 2.

› Actes (6)

dernier : tenue de l'assemblée, 25/07/2026

  1. 25/07/2026 Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  2. 16/11/2021 Cession de parts sociales Entrée d'un nouvel associé · Modification des statuts · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  3. 06/10/2004 Cession de parts sociales Statuts mis à jour · Autre pièce déposée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  4. 02/08/1995 Autre modification relative aux dirigeants Autre pièce déposée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  5. 17/05/1995 Cession de parts sociales Autre pièce déposée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  6. 16/05/1995 Cession de parts sociales Autre pièce déposée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)

3 signaux réservés aux membres (inscription gratuite) : se connecter ›

Source : INPI, actes · n = 6.

› Personnes citées dans les actes

Aucune personne citée dans les actes pour cette entreprise.

Source : INPI, actes · signal.

› Signaux

Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.

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Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.

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