ENTREPRISE Élevage de vaches laitières › Doubs ›

EARL MOREL

328 525 779Exploitation agricole à responsabilité limitéeactive depuis 20/10/1983

9 Rue Haute, 25340 Pays-de-Clerval

1 ou 2 Effectif salariés · 2024
non publié CA

Dirigeants et associés

  1. Gérant Raphael MOREL › (50 ans)
  • siège
  • actif
  • fermé

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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 28/10/2026.

› Réseau (3)

3 mandats

Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.

carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Historique (10)

dernier : forme juridique, 31/12/2013

Dénomination
GAEC DES RATES GAEC DES RATES Dénomination · du 20/10/1983 au 01/01/1999 15 ans GAEC MOREL GAEC MOREL Dénomination · du 01/01/1999 au 31/12/2013 15 ans EARL MOREL EARL MOREL Dénomination · depuis le 31/12/2013 12 ans
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Forme juridique · du 20/10/1983 au 31/12/2013 30 ans Exploitation agricole à responsabilité limitée Exploitation agricole à responsabilité limitée Forme juridique · depuis le 31/12/2013 12 ans
Activité
Elevage de bovins Elevage de bovins Activité · du 25/12/1994 au 01/01/2008 13 ans Élevage de vaches laitières Élevage de vaches laitières Activité · depuis le 01/01/2008 18 ans
Siège
Rte de L'isle sur le Doubs, 25340 Pays-de-Clerval Rte de L'isle sur le Doubs, 25340 Pays-de-Clerval Siège · du 20/10/1983 au 31/12/2013 30 ans 9 Rue Haute, 25340 Pays-de-Clerval 9 Rue Haute, 25340 Pays-de-Clerval Siège · depuis le 31/12/2013 12 ans
État
active active État · depuis le 20/10/1983 43 ans Immatriculation20/10/1983

Source : INSEE, Sirene · 1983 → 2013 · 10.

› Agréments et conventions (1)

Statut divers ou non précisé

  1. Convention collective Statut divers ou non précisé · code 5100

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 27/10/2026.

› Changements de contrôle (3)

dernier : changement de contrôle, 24/12/2013

  • cette entreprise
  • contrepartie
  • entreprise cessée
  • publié (BODACC, Sirene)
  • signal lu dans un acte
  • ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : INPI, actes · 3.

› Synthèse financière

Aucun compte déposé pour cette entreprise.

Source : INPI, comptes annuels.

› Établissements (1)

1 établissement actif

  1. 9 Rue Haute, 25340 Pays-de-Clerval

    siège · SIRET 328 525 779 00026 · élevage bovin · depuis 31/12/2013

Les 2 245 autres entreprises du métier « élevage bovin » · Doubs (25) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.

› Actes (6)

dernier : changement de dénomination, 27/01/2020

  1. 27/01/2020 Changement de dénomination
    Transformation de la forme juridique · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

    Transformation de la forme juridique · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte ›
  2. 25/02/2019 Démission d'un dirigeant
    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte ›
  3. 24/12/2013 CLERVAL 9 rue haute
    Démission d'un dirigeant · Cession de parts sociales · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Démission d'un dirigeant · Cession de parts sociales · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte ›
  4. 13/02/2009 Nomination d'un dirigeant
    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte ›
  5. 24/08/2005 Cession de parts sociales
    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte ›
  6. 08/07/1999 Cession de parts sociales
    Réduction du capital social · Durée de la société · Changement de dénomination — En celle de gaec morel · Transformation de la forme juridique · Entrée d'un nouvel associé — Et retrait d associes · et 6 autres

    Réduction du capital social · Durée de la société · Changement de dénomination — En celle de gaec morel · Transformation de la forme juridique · Entrée d'un nouvel associé — Et retrait d associes · et 6 autres

    pièce lisible · la pièce ›

Source : INPI, actes · n = 6.

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