CHANTIER NAVAL FRANCO SUISSE

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 1983 → 2020 · 13.

1. Convention collective Convention collective nationale du personnel sédentaire des entreprises de transports de marchandises de la navigation intérieure · code 3229
2. Convention collective Convention collective nationale de la métallurgie · code 3248
3. Convention collective Sans convention collective déclarée

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 15/10/2026.

1. 21/11/2025 OFFICE DE TOURISME ET DES CONGRES DU PAYS DE MANOSQUE › (nouvel onglet)
   Accord cadre · montant maximum · VERDON CROISIERES SYSTEME PROPULSION REMPLACEMENT

   Accord cadre · 165 k€ (montant maximum)

   VERDON CROISIERES SYSTEME PROPULSION REMPLACEMENT

   165 k€

Source : DECP, data.gouv.fr · publications depuis 2024 · 1.

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : BODACC, annonces de vente et de cession · INPI, actes · INSEE, Sirene · 4.

voir tous les comptes annuels ›

Source : INPI, comptes annuels · exercices 2016 → 2023 · 3 exercices.

1. Chantier Naval 2 Place Maxime Cupillard, 25130 Villers-le-Lac

   siège · CHANTIER NAVAL FRANCO SUISSE - · SIRET 328 538 764 00015 · construction navale, ferroviaire, aéronautique · depuis 01/11/1983

2. 2 Place Maxime Cupillard, 25130 Villers-le-Lac

   EMBARCADERE DU PONT · SIRET 328 538 764 00056 · transport maritime et fluvial · depuis 27/12/2000

Les 17 autres entreprises du métier « construction navale, ferroviaire, aéronautique » · Doubs (25) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 2.

1. 31/07/2020 Modification de l'exercice social
   Changement de dirigeant · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · Démission d'un dirigeant · Autre pièce déposée · 4 signaux : apport, nomination de dirigeant, départ de dirigeant, augmentation de capital

   Changement de dirigeant · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · Démission d'un dirigeant · Autre pièce déposée

   Apport — 1. ll a été fait apport, lors de la constitution de la société, d'une somme en · signal

   Nomination de dirigeant — mandat de Présidente à compter de ce jour, nomme en qualité de nouvelle Présidente, pour · signal

   Départ de dirigeant — décide de démissionner, à compter du 9 juillet 2020, de mon mandat de Présidente que j'occupe · signal

   Augmentation de capital — capital a été porté à 50.000 euros par apport d'une somme de 10.937 euros · signal

   pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
2. 31/07/2013 Mouvement de commissaire aux comptes
   Tenue de l'assemblée · 2 signaux : changement de dénomination, difficultés ou procédure collective

   Tenue de l'assemblée

   Changement de dénomination — Les mandats de la société MAZARS PONTARLIER (anciennement dénommée ACR · signal

   Difficultés ou procédure collective — - le texte des résolutions soumises au vote de l'Assemblée. · signal

   pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
3. 10/07/2013 MISE A JOUR DES STATUS
   Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · 4 signaux : apport, augmentation de capital, changement de dénomination, transformation de forme

   Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

   Apport — 1. Il a été fait apport, lors de la constitution de la société, d'une somme en · signal

   Augmentation de capital — entièrement libérées. · signal

   Changement de dénomination — société MAZARS PONTARLIER (anciennement dénommée ACR SEGECO), Commissaire · signal

   Transformation de forme — Constituée sous la forme de société anonyme, la société a été transformée en · signal

   pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
4. 05/03/2012 Changement de dirigeant
   LETTRE DE DEMISSION DE MR MICHEL RAYMON DE SES FONCTIONS DE PRESIDENT · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · 2 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant

   LETTRE DE DEMISSION DE MR MICHEL RAYMON DE SES FONCTIONS DE PRESIDENT · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée

   Nomination de dirigeant — mandat de Président à compter du 1° janvier 2012, nomme en qualité de nouveau Président, · signal

   Départ de dirigeant — - Nomination d'un nouveau Président en remplacement du Président démissionnaire, · signal

   pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
5. 05/03/2012 Changement de dirigeant
   LETTRE DE DEMISSION DE MR MICHEL RAYMON DE SES FONCTIONS DE PRESIDENT · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · 1 signal : départ de dirigeant

   LETTRE DE DEMISSION DE MR MICHEL RAYMON DE SES FONCTIONS DE PRESIDENT · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée

   Départ de dirigeant — déclare démissionner de mes fonctions de Président de la société · signal

   pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
6. 18/04/2007 Mouvement de commissaire aux comptes
   Tenue de l'assemblée · 2 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant

   Tenue de l'assemblée

   Nomination de dirigeant — L'Assemblée Générale décide donc de nommer en qualité de nouveaux : · signal

   Départ de dirigeant — L'Assemblée Générale ordinaire prend acte de la démission de M. Pierre ARBELET, · signal

   pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
7. 20/01/2005 Transformation de la forme juridique
   Changement de dirigeant · Fusion · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · 3 signaux : apport, augmentation de capital, transformation de forme

   Changement de dirigeant · Fusion · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

   Apport — 1. Il a été fait apport, lors de la constitution de la société, d'une somme en · signal

   Augmentation de capital — entièrement libérées. · signal

   Transformation de forme — Rapport du commissaire à la transformation · signal

   pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
8. 16/10/2003 Mouvement de commissaire aux comptes
   Tenue de l'assemblée · 3 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant, difficultés ou procédure collective

   Tenue de l'assemblée

   Nomination de dirigeant — L'Assemblée Générale nomme : · signal

   Départ de dirigeant — Monsieur André VIEILLE, démissionnaire, · signal

   Difficultés ou procédure collective — Le Président rappelle que I'Assemblée est appelée à délibérer sur l'ordre du jour suivant : · signal

   pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
9. 31/10/2001 Augmentation du capital social
   Autre opération sur le capital · Autre modification relative aux dirigeants · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · 2 signaux : apport, augmentation de capital

   Autre opération sur le capital · Autre modification relative aux dirigeants · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

   Apport — uniquement des apports en numéraire soit · signal

   Augmentation de capital — le capital social a été augmenté de · signal

   pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
10. 08/09/1995 Autre modification relative aux dirigeants
    Mouvement de commissaire aux comptes · Tenue de l'assemblée · 3 signaux : nomination de dirigeant, renouvellement de mandat, difficultés ou procédure collective

    Mouvement de commissaire aux comptes · Tenue de l'assemblée

    Nomination de dirigeant — L'Assemblée Générale nomme Monsieur André VIEILLE, demeurant Place du 8 Mai 1945 · signal

    Renouvellement de mandat — - Renouvellement de mandats d'administrateurs, · signal

    Difficultés ou procédure collective — - le rapport de gestion établi par le Conseil d'Administration, · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)

Source : INPI, actes · n = 10.