ENTREPRISE Location de terrains et d'autres biens immobiliers › Doubs ›
LE CLOS BOURNEL
435 214 895Société civile immobilièreactive depuis 15/02/2001
2 Place Maxime Cupillard, 25130 Villers-le-Lac
Dirigeants et associés
- Gérant Bernadette MICHEL › (nouvel onglet) (71 ans)
- Gérant Raymond MICHEL › (nouvel onglet) (75 ans)
- Autre Antoine MICHEL › (nouvel onglet) (46 ans)
- Autre Muriel MICHEL › (nouvel onglet) (50 ans)
- siège
- actif
- fermé
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 16/10/2026.
› Réseau (7)
7 mandats
Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.
carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.
- mandats CHANTIER NAVAL FRANCO SUISSE › (nouvel onglet) · via Muriel MICHEL
- mandats CG2M › (nouvel onglet) · via Raymond MICHEL (et 2 autres)
- mandats Bernadette MICHEL › (nouvel onglet) · gérant
- mandats VEDETTES DU VAL DE SAONE › (nouvel onglet) · via Antoine MICHEL (et 1 autres)
- mandats Antoine MICHEL › (nouvel onglet) · autre
- mandats Muriel MICHEL › (nouvel onglet) · autre
- mandats Raymond MICHEL › (nouvel onglet) · gérant
Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.
› Historique (3)
dernier : activité, 01/01/2008
- 01/01/2008 activité Location d'autres biens immobiliers → Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- 25/12/2001 activité Location d'autres biens immobiliers
- 15/02/2001 étatimmatriculation Immatriculation
Aucun changement de ce motif.
Source : INSEE, Sirene · 2001 → 2008 · 3.
› Changements de contrôle (2)
dernier : changement de contrôle, 31/01/2012
- cette entreprise
- contrepartie
- entreprise cessée
- publié (BODACC, Sirene)
- signal lu dans un acte
- ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet
- 31/01/2012 changement de contrôletransmission à titre gratuitsignal non publié INPI, actes · signal
- 01/12/2006 changement de contrôletransmission à titre gratuitsignal non publié INPI, actes · signal
Aucun changement de ce motif.
Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.
Source : INPI, actes · 2.
› Synthèse financière
Aucun compte déposé pour cette entreprise.
Source : INPI, comptes annuels.
› Établissements (1)
1 établissement actif
-
2 Place Maxime Cupillard, 25130 Villers-le-Lac
siège · SIRET 435 214 895 00011 · location de biens immobiliers · depuis 15/02/2001
Les 24 054 autres entreprises du métier « location de biens immobiliers » · Doubs (25) ›
Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.
› Actes (4)
dernier : transmission de titres à titre gratuit, 31/01/2012
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31/01/2012
Transmission de titres à titre gratuit
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Autre pièce déposée · Statuts mis à jour
Autre pièce déposée · Statuts mis à jour
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31/01/2012
Transmission de titres à titre gratuit
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Autre pièce déposée · Statuts mis à jour
Autre pièce déposée · Statuts mis à jour
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01/12/2006
Entrée d'un nouvel associé — Des donataires
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Transmission de titres à titre gratuit · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour
Transmission de titres à titre gratuit · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour
-
02/04/2001
Constitution de la société
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Autre pièce déposée
Autre pièce déposée
Source : INPI, actes · n = 4.