ENTREPRISE Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses › Doubs ›
GAEC DES CHAMPS NOEL
329 220 446Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)active depuis 01/12/1983
4 Imp Carre, 25520 Val D'usiers
Dirigeants et associés
- Gérant Herve SIRUGUE › (nouvel onglet) (64 ans)
- Gérant Christine SIRUGUE › (nouvel onglet) (62 ans)
- siège
- actif
- fermé
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 19/11/2026.
› Réseau (4)
4 mandats
Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.
carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.
- mandats Christine SIRUGUE › (nouvel onglet) · gérant
- mandats Herve SIRUGUE › (nouvel onglet) · gérant
- mandats SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE PASTORALE › (nouvel onglet) · via Herve SIRUGUE
- mandats MAISON DE LOUISE › (nouvel onglet)cessée · via Herve SIRUGUE
Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.
› Historique (8)
dernier : activité, 01/01/2008
Dirigeants · 2
- 01/01/2008 activité Culture de céréales ; cultures industrielles → Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- 01/04/2005 siège 25520 Val D'usiers → 4 Imp Carre, 25520 Val D'usiers
- 01/01/2005 dénomination GAEC BERNE - SIRUGUE → GAEC DES CHAMPS NOEL
- 01/01/1996 dénomination GAEC SIRUGUE → GAEC BERNE - SIRUGUE
- 25/12/1990 activité Culture de céréales ; cultures industrielles
- 01/12/1983 dénomination GAEC SIRUGUE
- 01/12/1983 siège 25520 Val D'usiers
- 01/12/1983 étatimmatriculation Immatriculation
Aucun changement de ce motif.
Source : INSEE, Sirene · 1983 → 2008 · 8.
› Agréments et conventions (1)
Convention collective nationale PA/CUMA
- Convention collective Convention collective nationale PA/CUMA · code 7024
Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 18/11/2026.
› Changements de contrôle (7)
dernier : changement de contrôle, 06/12/2010
- cette entreprise
- contrepartie
- entreprise cessée
- publié (BODACC, Sirene)
- publié (INPI, actes)
- ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet
- 06/12/2010 changement de contrôlecession de parts non publié INPI, actes
- 12/02/2009 changement de contrôlecession de parts non publié INPI, actes
- 19/05/2008 changement de contrôlecession de parts non publié INPI, actes
- 03/03/2008 changement de contrôlecession de parts non publié INPI, actes
- 10/07/2003 changement de contrôlecession de parts non publié INPI, actes
- 02/12/2002 changement de contrôlecession de parts non publié INPI, actes
- 03/10/1996 changement de contrôlecession de parts non publié INPI, actes
Aucun changement de ce motif.
Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.
Source : INPI, actes · 7.
› Synthèse financière
Aucun compte déposé pour cette entreprise.
Source : INPI, comptes annuels.
› Établissements (1)
1 établissement actif
-
au Domicile de M. Et Mme S 4 Imp Carre, 25520 Val d'Usiers
siège · SIRET 329 220 446 00028 · grandes cultures · depuis 01/04/2005
Les 299 autres entreprises du métier « grandes cultures » · Doubs (25) ›
Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.
› Actes (12)
dernier : statuts mis à jour, 03/07/2026
- 03/07/2026 Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 03/07/2026 Statuts mis à jour Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 06/12/2010 Cession de parts sociales DETERMINATION DE LA VALEUR VENALE DE LA PART SOCIALE - AUTORISATION DE RETRAIT DE MELLE ISALINE SIRUGUE · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 06/12/2010 Cession de parts sociales DETERMINATION DE LA VALEUR VENALE DE LA PART SOCIALE - AUTORISATION DE RETRAIT DE MELLE ISALINE SIRUGUE · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 12/02/2009 Cession de parts sociales Entrée d'un nouvel associé — De melleisaline sirugue en qualite de nouvelle associee · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 19/05/2008 Cession de parts sociales Entrée d'un nouvel associé · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 03/03/2008 Cession de parts sociales Démission d'un dirigeant · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 08/03/2007 Modification de l'exercice social Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 06/05/2005 Démission d'un dirigeant Augmentation du capital social · Changement de dénomination — En celle de gaec des champs noel · Transformation de la forme juridique — Des champs noel · Transfert du siège social — A bians les usiers au domicile de mr et mme sirugue herve 4 impasse carre · Entrée d'un nouvel associé · et 4 autres pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 10/07/2003 Cession de parts sociales MODIFICATION DU PV D'AG DU IER NOVEMBRE 2002 PORTANT SUR LA NATUREDES PARTS CEDEES PAR MR BERNE FABRICE A MME SIRUGUE CHRISTINE. · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · Divers pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 02/12/2002 Cession de parts sociales Réduction du capital social · Entrée d'un nouvel associé — D une nouvelle associee reduction du capital cession de parts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · Divers pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 03/10/1996 Cession de parts sociales Durée de la société · Changement de dénomination — En celle de gaec berne sirugue · Transformation de la forme juridique — Berne sirugue · Entrée d'un nouvel associé · Retrait d'un associé — Es agrement d associe · et 3 autres pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
Source : INPI, actes · n = 12.
› Personnes citées dans les actes
Aucune personne citée dans les actes pour cette entreprise.
Source : INPI, actes · signal.
› Signaux
Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.
Aucun signal lu pour cette entreprise.
Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.