ENTREPRISE Culture et élevage associés › Jura ›
GAEC DE L'ARNE
329 924 567Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)active depuis 01/06/1984
1 B Route de Ranchot, 39350 Gendrey
Dirigeants et associés
- Gérant Sylvestre ROUSSET › (nouvel onglet) (26 ans) · arrivée publiée le 27/02/2022
- Gérant Sylvain ROUSSET › (nouvel onglet) (57 ans)
- siège
- actif
- fermé
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 19/11/2026.
› Réseau (3)
3 mandats
Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.
carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.
- mandats AGRO ENERGIE DES COLLINES › (nouvel onglet) · via Sylvain ROUSSET
- mandats Sylvain ROUSSET › (nouvel onglet) · gérant
- mandats Sylvestre ROUSSET › (nouvel onglet) · gérant
Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.
› Historique (10)
dernier : forme juridique, 01/02/2026
Dirigeants · 2
- 01/02/2026 forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée → Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) INSEE, Sirene
- 01/02/2026 dénomination EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DE L'ARNE → GAEC DE L'ARNE INSEE, Sirene
- 27/02/2022 changement de dirigeant modification de l'administration BODACC, RCS-B
- 01/02/2014 forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) → Exploitation agricole à responsabilité limitée INSEE, Sirene
- 01/02/2014 dénomination GAEC DE L ARNE → EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DE L'ARNE INSEE, Sirene
- 01/01/2008 activiténomenclature 2008 Culture et élevage associés INSEE, Sirene
- 25/12/1990 activité Culture et élevage associés INSEE, Sirene
- 01/06/1984 forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) INSEE, Sirene
- 01/06/1984 dénomination GAEC DE L ARNE INSEE, Sirene
- 01/06/1984 étatimmatriculation Immatriculation INSEE, Sirene
Aucun changement de ce motif.
Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 1984 → 2026 · 10.
› Agréments et conventions (1)
Convention collective nationale PA/CUMA
- Convention collective Convention collective nationale PA/CUMA · code 7024
Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 18/11/2026.
› Changements de contrôle (2)
dernier : changement de contrôle, 18/06/2012
- cette entreprise
- contrepartie
- entreprise cessée
- publié (BODACC, Sirene)
- publié (INPI, actes)
- ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet
- 18/06/2012 changement de contrôlecession de parts non publié INPI, actes
- 01/03/2009 changement de contrôlecession de parts non publié INPI, actes
Aucun changement de ce motif.
Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.
Source : INPI, actes · 2.
› Synthèse financière
Aucun compte déposé pour cette entreprise.
Source : INPI, comptes annuels.
› Établissements (1)
1 établissement actif
-
1 B Route de Ranchot, 39350 Gendrey
siège · SIRET 329 924 567 00012 · polyculture-élevage · depuis 01/06/1984
Les 508 autres entreprises du métier « polyculture-élevage » · Jura (39) ›
Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.
› Actes (11)
dernier : transformation de la forme juridique, 30/01/2026
- 30/01/2026 Transformation de la forme juridique Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 30/01/2026 Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 18/02/2022 Autre modification relative aux dirigeants Modification de l'objet social · Durée de la société · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 24/02/2014 Changement de dénomination Transformation de la forme juridique · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 18/06/2012 Cession de parts sociales Autre modification relative aux dirigeants · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 18/06/2012 Cession de parts sociales Autre modification relative aux dirigeants · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 18/06/2012 Cession de parts sociales Autre modification relative aux dirigeants · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 01/03/2009 Cession de parts sociales Autre modification relative aux dirigeants · Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 15/12/2006 Acte pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 09/05/1998 Acte pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 22/11/1994 Acte pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
Source : INPI, actes · n = 11.
› Personnes citées dans les actes
Aucune personne citée dans les actes pour cette entreprise.
Source : INPI, actes · signal.
› Signaux
Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.
Aucun signal lu pour cette entreprise.
Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.
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