ENTREPRISE Culture et élevage associés › Jura ›

GAEC DE L'ARNE

329 924 567Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)active depuis 01/06/1984

1 B Route de Ranchot, 39350 Gendrey

1 ou 2 Effectif salariés · 2024
non publié CA

Dirigeants et associés

  1. Gérant Sylvestre ROUSSET › (nouvel onglet) (26 ans) · arrivée publiée le 27/02/2022
  2. Gérant Sylvain ROUSSET › (nouvel onglet) (57 ans)
  • siège
  • actif
  • fermé

Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 19/11/2026.

› Réseau (3)

3 mandats

Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.

carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Historique (10)

dernier : forme juridique, 01/02/2026

Dénomination
GAEC DE L ARNE GAEC DE L ARNE Dénomination · du 01/06/1984 au 01/02/2014 29 ans EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DE L'ARNE EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DE L'ARNE Dénomination · du 01/02/2014 au 01/02/2026 12 ans GAEC DE L'ARNE GAEC DE L'ARNE Dénomination · depuis le 01/02/2026 9 mois
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Forme juridique · du 01/06/1984 au 01/02/2014 29 ans Exploitation agricole à responsabilité limitée Exploitation agricole à responsabilité limitée Forme juridique · du 01/02/2014 au 01/02/2026 12 ans Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Forme juridique · depuis le 01/02/2026 9 mois
Activité
Culture et élevage associés Culture et élevage associés Activité · du 25/12/1990 au 01/01/2008 17 ans Culture et élevage associés Culture et élevage associés Activité · depuis le 01/01/2008 18 ans
État
active active État · depuis le 01/06/1984 42 ans Immatriculation01/06/1984
Dirigeants · 2
Sylvain ROUSSET
gérant gérant Sylvain ROUSSETdébut non publié
Sylvestre ROUSSET
gérant gérant Sylvestre ROUSSETarrivée constatée le 27/02/2022 4 ans

Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 1984 → 2026 · 10.

› Agréments et conventions (1)

Convention collective nationale PA/CUMA

  1. Convention collective Convention collective nationale PA/CUMA · code 7024

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 18/11/2026.

› Changements de contrôle (2)

dernier : changement de contrôle, 18/06/2012

  • cette entreprise
  • contrepartie
  • entreprise cessée
  • publié (BODACC, Sirene)
  • publié (INPI, actes)
  • ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : INPI, actes · 2.

› Synthèse financière

Aucun compte déposé pour cette entreprise.

Source : INPI, comptes annuels.

› Établissements (1)

1 établissement actif

  1. 1 B Route de Ranchot, 39350 Gendrey

    siège · SIRET 329 924 567 00012 · polyculture-élevage · depuis 01/06/1984

Les 508 autres entreprises du métier « polyculture-élevage » · Jura (39) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.

› Actes (11)

dernier : transformation de la forme juridique, 30/01/2026

  1. 30/01/2026 Transformation de la forme juridique Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  2. 30/01/2026 Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  3. 18/02/2022 Autre modification relative aux dirigeants Modification de l'objet social · Durée de la société · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  4. 24/02/2014 Changement de dénomination Transformation de la forme juridique · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  5. 18/06/2012 Cession de parts sociales Autre modification relative aux dirigeants · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  6. 18/06/2012 Cession de parts sociales Autre modification relative aux dirigeants · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  7. 18/06/2012 Cession de parts sociales Autre modification relative aux dirigeants · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  8. 01/03/2009 Cession de parts sociales Autre modification relative aux dirigeants · Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  9. 15/12/2006 Acte pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  10. 09/05/1998 Acte pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  11. 22/11/1994 Acte pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)

Source : INPI, actes · n = 11.

› Personnes citées dans les actes

Aucune personne citée dans les actes pour cette entreprise.

Source : INPI, actes · signal.

› Signaux

Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.

Aucun signal lu pour cette entreprise.

Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.

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