MARELLI AUTOMOTIVE LIGHTING FRANCE

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 1984 → 2026 · 26.

1. Convention collective Convention collective nationale de la métallurgie · code 3248
2. Index égalité professionnelle renseigné Index égalité professionnelle renseigné

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 15/10/2026.

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : BODACC, annonces de vente et de cession · INPI, actes · INSEE, Sirene · 3.

voir tous les comptes annuels ›

Source : INPI, comptes annuels · exercices 2016 → 2025 · 10 exercices.

1. Zi Nord 6 Allee D'argenson, 86100 Chatellerault

   siège · SIRET 329 959 217 00095 · construction automobile · depuis 01/04/2026

2. Za Trappes Elancourt 5-7 5 Rue Albert Einstein, 78190 Trappes

   SIRET 329 959 217 00087 · équipements électriques · depuis 01/09/2009

Les 30 autres entreprises du métier « équipements électriques » · Vienne (86) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 2.

1. 09/04/2026 Modification des statuts pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
2. 09/04/2026 Statuts mis à jour pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
3. 09/04/2026 Autre pièce déposée pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
4. 29/10/2024 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
5. 23/10/2024 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
6. 23/10/2024 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
7. 11/08/2023 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
8. 03/08/2023 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
9. 27/01/2023 Réduction du capital social
   Augmentation du capital social · Poursuite d'activité malgré les pertes · Autre opération sur le capital · réservée aux adhérents du Plan d'Epargne Entreprise · Mouvement de commissaire aux comptes · et 3 autres

   Augmentation du capital social · Poursuite d'activité malgré les pertes · Autre opération sur le capital · réservée aux adhérents du Plan d'Epargne Entreprise · Mouvement de commissaire aux comptes · et 3 autres

   pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
10. 27/01/2023 Réduction du capital social
    Autre opération sur le capital · Augmentation du capital social · Poursuite d'activité malgré les pertes · réservée aux adhérents du Plan d'Epargne Entreprise · Mouvement de commissaire aux comptes · et 3 autres

    Autre opération sur le capital · Augmentation du capital social · Poursuite d'activité malgré les pertes · réservée aux adhérents du Plan d'Epargne Entreprise · Mouvement de commissaire aux comptes · et 3 autres

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
11. 05/12/2022 Changement de dirigeant
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
12. 16/06/2022 Tenue de l'assemblée
    Procédure collective ou décision de justice

    Procédure collective ou décision de justice

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13. 09/05/2022 Changement de dirigeant
    Démission d'un dirigeant · Tenue de l'assemblée

    Démission d'un dirigeant · Tenue de l'assemblée

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14. 21/04/2020 Poursuite d'activité malgré les pertes — Devenu inferieur a la moitie du capital social
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
15. 19/03/2020 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
16. 17/10/2019 Ancienne : AUTOMOTIVE LIGHTING REAR LAMPS FRANCE - Nouvelle : MARELLI AUTOMOTIVE LIGHTING FRANCE
    Statuts mis à jour

    Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
17. 17/10/2019 Ancienne : AUTOMOTIVE LIGHTING REAR LAMPS FRANCE - Nouvelle : MARELLI AUTOMOTIVE LIGHTING FRANCE
    Statuts mis à jour

    Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
18. 17/10/2019 Ancienne : AUTOMOTIVE LIGHTING REAR LAMPS FRANCE - Nouvelle : MARELLI AUTOMOTIVE LIGHTING FRANCE
    Statuts mis à jour

    Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
19. 30/05/2018 Modificaion de la close limitative des pouvoirs des dirigeants
    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

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20. 10/04/2018 et non renouvellement
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
21. 22/06/2016 Changement de dirigeant
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

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22. 14/04/2015 Poursuite d'activité malgré les pertes
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

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23. 13/10/2014 Modification(s) relative(s) au directeur général
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

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24. 16/06/2014 Changement de dirigeant
    Création des mandats de directeur général et de directeur général délégué · Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Création des mandats de directeur général et de directeur général délégué · Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
25. 23/04/2014 Poursuite d'activité malgré les pertes — Devenu inferieur a la moitie du capital social
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
26. 15/06/2012 Poursuite d'activité malgré les pertes — Devenu inferieur a la moitie du capital social
    Mouvement de commissaire aux comptes · Tenue de l'assemblée

    Mouvement de commissaire aux comptes · Tenue de l'assemblée

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27. 15/06/2012 Poursuite d'activité malgré les pertes — Devenu inferieur a la moitie du capital social
    Mouvement de commissaire aux comptes · Tenue de l'assemblée

    Mouvement de commissaire aux comptes · Tenue de l'assemblée

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28. 21/05/2012 Capital de 1,524,728 euro réduit à 0 euro puis porté à 10,000,000 euro puis réduit à 5,134,480 euro
    Réduction du capital social — De 1 · Mouvement de commissaire aux comptes — Relatif a l exactitude de l arrete de compte · Approbation des comptes et affectation du résultat · Entrée d'un nouvel associé — Aux salaries ou salaries adherents d un plan d epargne d entreprise · Augmentation du capital social — Reservee aux salaries ou salaries adherents d un plan d epargne d entreprise · et 4 autres

    Réduction du capital social — De 1 · Mouvement de commissaire aux comptes — Relatif a l exactitude de l arrete de compte · Approbation des comptes et affectation du résultat · Entrée d'un nouvel associé — Aux salaries ou salaries adherents d un plan d epargne d entreprise · Augmentation du capital social — Reservee aux salaries ou salaries adherents d un plan d epargne d entreprise · et 4 autres

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29. 21/05/2012 Capital de 1,524,728 euro réduit à 0 euro puis porté à 10,000,000 euro puis réduit à 5,134,480 euro
    Réduction du capital social — De 1 · Mouvement de commissaire aux comptes — Relatif a l exactitude de l arrete de compte · Approbation des comptes et affectation du résultat · Entrée d'un nouvel associé — Aux salaries ou salaries adherents d un plan d epargne d entreprise · Augmentation du capital social — Reservee aux salaries ou salaries adherents d un plan d epargne d entreprise · et 4 autres

    Réduction du capital social — De 1 · Mouvement de commissaire aux comptes — Relatif a l exactitude de l arrete de compte · Approbation des comptes et affectation du résultat · Entrée d'un nouvel associé — Aux salaries ou salaries adherents d un plan d epargne d entreprise · Augmentation du capital social — Reservee aux salaries ou salaries adherents d un plan d epargne d entreprise · et 4 autres

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30. 21/05/2012 Capital de 1,524,728 euro réduit à 0 euro puis porté à 10,000,000 euro puis réduit à 5,134,480 euro
    Réduction du capital social — De 1 · Mouvement de commissaire aux comptes — Relatif a l exactitude de l arrete de compte · Approbation des comptes et affectation du résultat · Entrée d'un nouvel associé — Aux salaries ou salaries adherents d un plan d epargne d entreprise · Augmentation du capital social — Reservee aux salaries ou salaries adherents d un plan d epargne d entreprise · et 4 autres

    Réduction du capital social — De 1 · Mouvement de commissaire aux comptes — Relatif a l exactitude de l arrete de compte · Approbation des comptes et affectation du résultat · Entrée d'un nouvel associé — Aux salaries ou salaries adherents d un plan d epargne d entreprise · Augmentation du capital social — Reservee aux salaries ou salaries adherents d un plan d epargne d entreprise · et 4 autres

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31. 21/05/2012 Capital de 1,524,728 euro réduit à 0 euro puis porté à 10,000,000 euro puis réduit à 5,134,480 euro
    Réduction du capital social — De 1 · Mouvement de commissaire aux comptes — Relatif a l exactitude de l arrete de compte · Approbation des comptes et affectation du résultat · Entrée d'un nouvel associé — Aux salaries ou salaries adherents d un plan d epargne d entreprise · Augmentation du capital social — Reservee aux salaries ou salaries adherents d un plan d epargne d entreprise · et 4 autres

    Réduction du capital social — De 1 · Mouvement de commissaire aux comptes — Relatif a l exactitude de l arrete de compte · Approbation des comptes et affectation du résultat · Entrée d'un nouvel associé — Aux salaries ou salaries adherents d un plan d epargne d entreprise · Augmentation du capital social — Reservee aux salaries ou salaries adherents d un plan d epargne d entreprise · et 4 autres

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32. 21/05/2012 Capital de 1,524,728 euro réduit à 0 euro puis porté à 10,000,000 euro puis réduit à 5,134,480 euro
    Réduction du capital social — De 1 · Mouvement de commissaire aux comptes — Relatif a l exactitude de l arrete de compte · Approbation des comptes et affectation du résultat · Entrée d'un nouvel associé — Aux salaries ou salaries adherents d un plan d epargne d entreprise · Augmentation du capital social — Reservee aux salaries ou salaries adherents d un plan d epargne d entreprise · et 4 autres

    Réduction du capital social — De 1 · Mouvement de commissaire aux comptes — Relatif a l exactitude de l arrete de compte · Approbation des comptes et affectation du résultat · Entrée d'un nouvel associé — Aux salaries ou salaries adherents d un plan d epargne d entreprise · Augmentation du capital social — Reservee aux salaries ou salaries adherents d un plan d epargne d entreprise · et 4 autres

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33. 21/05/2012 Capital de 1,524,728 euro réduit à 0 euro puis porté à 10,000,000 euro puis réduit à 5,134,480 euro
    Réduction du capital social — De 1 · Mouvement de commissaire aux comptes — Relatif a l exactitude de l arrete de compte · Approbation des comptes et affectation du résultat · Entrée d'un nouvel associé — Aux salaries ou salaries adherents d un plan d epargne d entreprise · Augmentation du capital social — Reservee aux salaries ou salaries adherents d un plan d epargne d entreprise · et 4 autres

    Réduction du capital social — De 1 · Mouvement de commissaire aux comptes — Relatif a l exactitude de l arrete de compte · Approbation des comptes et affectation du résultat · Entrée d'un nouvel associé — Aux salaries ou salaries adherents d un plan d epargne d entreprise · Augmentation du capital social — Reservee aux salaries ou salaries adherents d un plan d epargne d entreprise · et 4 autres

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34. 21/05/2012 Capital de 1,524,728 euro réduit à 0 euro puis porté à 10,000,000 euro puis réduit à 5,134,480 euro
    Réduction du capital social — De 1 · Mouvement de commissaire aux comptes — Relatif a l exactitude de l arrete de compte · Approbation des comptes et affectation du résultat · Entrée d'un nouvel associé — Aux salaries ou salaries adherents d un plan d epargne d entreprise · Augmentation du capital social — Reservee aux salaries ou salaries adherents d un plan d epargne d entreprise · et 4 autres

    Réduction du capital social — De 1 · Mouvement de commissaire aux comptes — Relatif a l exactitude de l arrete de compte · Approbation des comptes et affectation du résultat · Entrée d'un nouvel associé — Aux salaries ou salaries adherents d un plan d epargne d entreprise · Augmentation du capital social — Reservee aux salaries ou salaries adherents d un plan d epargne d entreprise · et 4 autres

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35. 21/05/2012 Capital de 1,524,728 euro réduit à 0 euro puis porté à 10,000,000 euro puis réduit à 5,134,480 euro
    Réduction du capital social — De 1 · Mouvement de commissaire aux comptes — Relatif a l exactitude de l arrete de compte · Approbation des comptes et affectation du résultat · Entrée d'un nouvel associé — Aux salaries ou salaries adherents d un plan d epargne d entreprise · Augmentation du capital social — Reservee aux salaries ou salaries adherents d un plan d epargne d entreprise · et 4 autres

    Réduction du capital social — De 1 · Mouvement de commissaire aux comptes — Relatif a l exactitude de l arrete de compte · Approbation des comptes et affectation du résultat · Entrée d'un nouvel associé — Aux salaries ou salaries adherents d un plan d epargne d entreprise · Augmentation du capital social — Reservee aux salaries ou salaries adherents d un plan d epargne d entreprise · et 4 autres

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36. 10/08/2011 Changement de dirigeant
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
37. 08/04/2010 Répartition des parts — Cinquieme resolution
    Réduction du capital social — Proposee a l associe unique cinquieme resolution · Mouvement de commissaire aux comptes — Sur la reduction du capital proposee a l associe unique cinquieme resolution · Capital de 17.789.152 euro réduit à 0.00 euro, puis porté à 40.000.000 euro puis réduit à nouveau à 1.524.768 euro · Augmentation du capital social · Poursuite d'activité malgré les pertes · et 4 autres

    Réduction du capital social — Proposee a l associe unique cinquieme resolution · Mouvement de commissaire aux comptes — Sur la reduction du capital proposee a l associe unique cinquieme resolution · Capital de 17.789.152 euro réduit à 0.00 euro, puis porté à 40.000.000 euro puis réduit à nouveau à 1.524.768 euro · Augmentation du capital social · Poursuite d'activité malgré les pertes · et 4 autres

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
38. 08/04/2010 Répartition des parts — Cinquieme resolution
    Réduction du capital social — Proposee a l associe unique cinquieme resolution · Mouvement de commissaire aux comptes — Sur la reduction du capital proposee a l associe unique cinquieme resolution · Capital de 17.789.152 euro réduit à 0.00 euro, puis porté à 40.000.000 euro puis réduit à nouveau à 1.524.768 euro · Augmentation du capital social · Poursuite d'activité malgré les pertes · et 4 autres

    Réduction du capital social — Proposee a l associe unique cinquieme resolution · Mouvement de commissaire aux comptes — Sur la reduction du capital proposee a l associe unique cinquieme resolution · Capital de 17.789.152 euro réduit à 0.00 euro, puis porté à 40.000.000 euro puis réduit à nouveau à 1.524.768 euro · Augmentation du capital social · Poursuite d'activité malgré les pertes · et 4 autres

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
39. 08/04/2010 Répartition des parts — Cinquieme resolution
    Réduction du capital social — Proposee a l associe unique cinquieme resolution · Mouvement de commissaire aux comptes — Sur la reduction du capital proposee a l associe unique cinquieme resolution · Capital de 17.789.152 euro réduit à 0.00 euro, puis porté à 40.000.000 euro puis réduit à nouveau à 1.524.768 euro · Augmentation du capital social · Poursuite d'activité malgré les pertes · et 4 autres

    Réduction du capital social — Proposee a l associe unique cinquieme resolution · Mouvement de commissaire aux comptes — Sur la reduction du capital proposee a l associe unique cinquieme resolution · Capital de 17.789.152 euro réduit à 0.00 euro, puis porté à 40.000.000 euro puis réduit à nouveau à 1.524.768 euro · Augmentation du capital social · Poursuite d'activité malgré les pertes · et 4 autres

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40. 08/04/2010 Répartition des parts — Cinquieme resolution
    Réduction du capital social — Proposee a l associe unique cinquieme resolution · Mouvement de commissaire aux comptes — Sur la reduction du capital proposee a l associe unique cinquieme resolution · Capital de 17.789.152 euro réduit à 0.00 euro, puis porté à 40.000.000 euro puis réduit à nouveau à 1.524.768 euro · Augmentation du capital social · Poursuite d'activité malgré les pertes · et 4 autres

    Réduction du capital social — Proposee a l associe unique cinquieme resolution · Mouvement de commissaire aux comptes — Sur la reduction du capital proposee a l associe unique cinquieme resolution · Capital de 17.789.152 euro réduit à 0.00 euro, puis porté à 40.000.000 euro puis réduit à nouveau à 1.524.768 euro · Augmentation du capital social · Poursuite d'activité malgré les pertes · et 4 autres

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41. 08/04/2010 Répartition des parts — Cinquieme resolution
    Réduction du capital social — Proposee a l associe unique cinquieme resolution · Mouvement de commissaire aux comptes — Sur la reduction du capital proposee a l associe unique cinquieme resolution · Capital de 17.789.152 euro réduit à 0.00 euro, puis porté à 40.000.000 euro puis réduit à nouveau à 1.524.768 euro · Augmentation du capital social · Poursuite d'activité malgré les pertes · et 4 autres

    Réduction du capital social — Proposee a l associe unique cinquieme resolution · Mouvement de commissaire aux comptes — Sur la reduction du capital proposee a l associe unique cinquieme resolution · Capital de 17.789.152 euro réduit à 0.00 euro, puis porté à 40.000.000 euro puis réduit à nouveau à 1.524.768 euro · Augmentation du capital social · Poursuite d'activité malgré les pertes · et 4 autres

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
42. 15/10/2009 Mise à jour de l'adresse du siège social suite décision modificative de numérotage prise par la mairie de St Julien du Sault Ancienne adresse : ZI des Manteaux 89500 ST JULIEN DU …
    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
43. 15/10/2009 Mise à jour de l'adresse du siège social suite décision modificative de numérotage prise par la mairie de St Julien du Sault Ancienne adresse : ZI des Manteaux 89500 ST JULIEN DU …
    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

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44. 10/06/2009 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
45. 13/03/2009 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
46. 23/05/2008 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
47. 30/01/2008 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
48. 05/10/2007 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
49. 09/05/2007 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
50. 06/04/2007 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
51. 05/04/2007 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
52. 16/11/2006 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
53. 31/05/2006 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
54. 15/06/2004 Transformation de la forme juridique — Automotive lighting rear lamps france
    Réduction du capital social · Augmentation du capital social · Nomination d'un dirigeant · Poursuite d'activité malgré les pertes · Modification des statuts · et 5 autres

    Réduction du capital social · Augmentation du capital social · Nomination d'un dirigeant · Poursuite d'activité malgré les pertes · Modification des statuts · et 5 autres

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
55. 24/11/2003 Changement de dirigeant
    Poursuite d'activité malgré les pertes — Devenu inferieur a la moitie du capital social · Tenue de l'assemblée

    Poursuite d'activité malgré les pertes — Devenu inferieur a la moitie du capital social · Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
56. 21/01/2003 Augmentation du capital social
    LOI N R E DU 15.05.2001 · Nomination d'un dirigeant · Statuts mis à jour · Mouvement de commissaire aux comptes · Autre pièce déposée · et 1 autre

    LOI N R E DU 15.05.2001 · Nomination d'un dirigeant · Statuts mis à jour · Mouvement de commissaire aux comptes · Autre pièce déposée · et 1 autre

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
57. 24/12/2002 Changement de dirigeant
    Mouvement de commissaire aux comptes · Nomination d'un dirigeant · Tenue de l'assemblée

    Mouvement de commissaire aux comptes · Nomination d'un dirigeant · Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
58. 11/02/2002 Divers
    DU 36 AVENUE D ORGEVAL 91360 VILLEMOISSON SUR ORGE AU 45 RUE DU FORT MANOIR 78320 LE MESNIL SAINT DENIS · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · 4 signaux : transfert de siège, apport, augmentation de capital, réduction de capital ou rachat de titres

    DU 36 AVENUE D ORGEVAL 91360 VILLEMOISSON SUR ORGE AU 45 RUE DU FORT MANOIR 78320 LE MESNIL SAINT DENIS · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée

    Transfert de siège — Le Conseil, après avoir entendu l'exposé de son Président, décide de transférer le siège · signal

    Apport — Il a été apporté à la société : · signal

    Augmentation de capital — portant augmentation de capital, une somme en numéraire de · signal

    Réduction de capital ou rachat de titres — 12 septembre 1989, le capital social a été réduit d'une somme de · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
59. 31/10/2001 Acte · type non publié
    6 signaux : fusion, apport, nomination de dirigeant, départ de dirigeant, augmentation de capital, réduction de capital ou rachat de titres

    Fusion — 30 décembre 1996, en rémunération de l'apport-fusion par absorption · signal

    Apport — Il a été apporté à la société : · signal

    Nomination de dirigeant — L'assemblée générale décide de nommer à compter de ce jour en qualité de nouvel · signal

    Départ de dirigeant — L'assemblée générale prend acte de la démission de leurs fonctions d'administrateurs · signal

    Augmentation de capital — Augmentation de capital par incorporation de réserves, · signal

    et 1 autre · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
60. 09/08/2000 Acte · type non publié
    3 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant, renouvellement de mandat

    Nomination de dirigeant — Ratification de la cooptation d'un administrateur · signal

    Départ de dirigeant — SCIORATTO déclarent donner leur démission de leurs fonctions d'administrateurs de la · signal

    Renouvellement de mandat — société mais déclarent accepter que l'assemblée générale renouvelle leurs mandats au cas où · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
61. 07/07/2000 Acte · type non publié
    2 signaux : apport, augmentation de capital

    Apport — Il a été apporté à la société : · signal

    Augmentation de capital — du 21 mars 1985, portant augmentation de capital, · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
62. 24/07/1997 Acte · type non publié
    1 signal : nomination de dirigeant

    Nomination de dirigeant — - Nomination d'un nouvel administrateur · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
63. 19/03/1997 Acte · type non publié
    1 signal : départ de dirigeant

    Départ de dirigeant — démission de ses fonctions d'administrateur dès avant ce jour. · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
64. 19/03/1997 Acte · type non publié
    5 signaux : fusion, apport, dissolution, augmentation de capital, réduction de capital ou rachat de titres

    Fusion — un original du projet de fusion en date du 25 novembre 1996, · signal

    Apport — les apports en nature, déclare approuver dans toutes ses dispositions ledit · signal

    Dissolution — capital. Elle a constaté la réalisation de la fusion et la dissolution de · signal

    Augmentation de capital — Augmentation du capital et modification corrélative des statuts, · signal

    Réduction de capital ou rachat de titres — Article 8 - AUGMENTATION ET REDUCTION DE CAPITAL · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
65. 20/12/1996 Acte · type non publié
    2 signaux : apport, augmentation de capital

    Apport — RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX APPORTS · signal

    Augmentation de capital — - d'une part de l'augmentation du capital intervenus le 20.6,96 pour un montant de 2 493 000 F, · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
66. 15/10/1996 Acte · type non publié
    1 signal : fusion

    Fusion — D'UN COMMISSAIRE A LA FUSION · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
67. 06/11/1992 Acte · type non publié
    6 signaux : apport, nomination de dirigeant, départ de dirigeant, augmentation de capital, réduction de capital ou rachat de titres, changement de dénomination

    Apport — Il a été apporté à la société lors de sa · signal

    Nomination de dirigeant — de Monsieur Jean GUEROULT décidé en juin l99l et décide de nommer en · signal

    Départ de dirigeant — L'assemblée générale confirme le non renouvellement du mandat · signal

    Augmentation de capital — date du 21 Mars 1985, le capital a été augmenté · signal

    Réduction de capital ou rachat de titres — date du 12 Septembre 1989, le capital a été réduit · signal

    et 1 autre · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
68. —date inconnue Modification des statuts pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)

Source : INPI, actes · n = 68.