ENTREPRISE Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses › Nord ›
SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE CLOS DE LA TOUR
330 201 484Société civile d'exploitation agricoleactive depuis 01/05/1984
7 Rue Leon Dordain, 59268 Cuvillers
Dirigeants et associés
- Gérant Franck GRUSON › (nouvel onglet) (56 ans)
- Gérant Pascal PETIT › (nouvel onglet) (64 ans)
- siège
- actif
- fermé
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 16/10/2026.
› Réseau (6)
6 mandats
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- mandats EARL PETIT › (nouvel onglet) · via Pascal PETIT
- mandats SCI DES SEPT › (nouvel onglet) · via Franck GRUSON
- mandats Franck GRUSON › (nouvel onglet) · gérant
- mandats ARTJEAN › (nouvel onglet) · via Franck GRUSON
- mandats ETA GRUSON › (nouvel onglet) · via Franck GRUSON
- mandats Pascal PETIT › (nouvel onglet) · gérant
Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.
› Historique (9)
dernier : changement de dirigeant, 14/03/2017
- 14/03/2017 changement de dirigeant l'administration BODACC, RCS-B
- 01/12/2015 forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) → Société civile d'exploitation agricole INSEE, Sirene
- 01/12/2015 dénomination GAEC GRUSON → SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE CLOS DE LA TOUR INSEE, Sirene
- 01/12/2015 activité Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules → Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses INSEE, Sirene
- 01/01/2008 activité Culture de céréales ; cultures industrielles → Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules INSEE, Sirene
- 25/12/1991 activité Culture de céréales ; cultures industrielles INSEE, Sirene
- 01/05/1984 forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) INSEE, Sirene
- 01/05/1984 dénomination GAEC GRUSON INSEE, Sirene
- 01/05/1984 étatimmatriculation Immatriculation INSEE, Sirene
Aucun changement de ce motif.
Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 1984 → 2017 · 9.
› Agréments et conventions (1)
Convention collective nationale PA/CUMA
- Convention collective Convention collective nationale PA/CUMA · code 7024
Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 15/10/2026.
› Changements de contrôle (1)
dernier : changement de contrôle, 21/12/2015
- cette entreprise
- contrepartie
- entreprise cessée
- publié (BODACC, Sirene)
- signal lu dans un acte
- ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet
- 21/12/2015 changement de contrôlecession de partssignal non publié INPI, actes · signal
Aucun changement de ce motif.
Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.
Source : INPI, actes · 1.
› Synthèse financière
Aucun compte déposé pour cette entreprise.
Source : INPI, comptes annuels.
› Établissements (1)
1 établissement actif
-
7 Rue Leon Dordain, 59268 Cuvillers
siège · SIRET 330 201 484 00012 · grandes cultures · depuis 01/05/1984
Les 4 431 autres entreprises du métier « grandes cultures » · Nord (59) ›
Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.
› Actes (7)
dernier : changement de dénomination, 08/03/2017
-
08/03/2017
Changement de dénomination
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Transformation de la forme juridique · Augmentation du capital social · Nomination d'un dirigeant · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour
Transformation de la forme juridique · Augmentation du capital social · Nomination d'un dirigeant · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour
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21/12/2015
Cession de parts sociales
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Transformation de la forme juridique · Changement de dénomination · Démission d'un dirigeant · Répartition des parts · Autre pièce déposée · et 1 autre
Transformation de la forme juridique · Changement de dénomination · Démission d'un dirigeant · Répartition des parts · Autre pièce déposée · et 1 autre
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25/09/2014
Durée de la société
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Modification de l'intitulé de l'adresse du siége social · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Modification de l'intitulé de l'adresse du siége social · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
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25/09/2014
Durée de la société
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Modification de l'intitulé de l'adresse du siége social · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Modification de l'intitulé de l'adresse du siége social · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
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25/09/2014
Durée de la société
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Modification de l'intitulé de l'adresse du siége social · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Modification de l'intitulé de l'adresse du siége social · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
- 03/02/1995 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 23/08/1994 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Source : INPI, actes · n = 7.