ENTREPRISE Location-bail de propriété intellectuelle et de produits similaires, à l'exception des œuvres soumises à copyright › Alpes-Maritimes ›

PROSPECTIVES

330 480 484Société à responsabilité limitée (sans autre indication)cessée le 08/10/2012

11 Av Raymond Feraud, 06000 Nice

non publié Effectif
non publié CA

Dirigeants et associés

  1. Gérant Alain LOYER › (nouvel onglet) · selon le BODACC du 10/04/2012
  2. Gérant Pierre MOUTON › (nouvel onglet) · selon le BODACC du 09/12/2008
  3. Gérant Martial DESRUELLES › (nouvel onglet) · selon le BODACC du 24/12/2009
  • siège
  • actif
  • fermé

Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BODACC · BAN · données au 16/11/2026.

› Réseau (3)

3 mandats

Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.

carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Historique (7)

dernier : état, 08/10/2012

Activité
Services annexes à la production Services annexes à la production Activité · du 25/12/1992 au 01/01/2008 15 ans Location-bail de propriété intellectuelle et de produits similaires, à l'exception des œuvres soumises à copyright Location-bail de propriété intellectuelle et de produits similaires, à l'exception des œuvres soumises à copyright Activité · depuis le 01/01/2008 18 ans
État
active active État · du 28/06/1984 au 08/10/2012 28 ans Immatriculation28/06/1984 Cessation d'activité08/10/2012

Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 1984 → 2012 · 7.

› Changements de contrôle

Aucun changement de contrôle publié pour cette entreprise.

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : BODACC, ventes et opérations · INPI, actes · depuis 2008.

› Synthèse financière

Aucun compte déposé pour cette entreprise.

Source : INPI, comptes annuels.

› Établissements

aucun établissement actif

2 établissements fermés ›

Source : INSEE, Sirene · n = 2.

› Actes (9)

dernier : acte, 21/11/2012

  1. 21/11/2012 Acte pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  2. 17/10/2012 Acte pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  3. 30/03/2012 Acte pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  4. 14/12/2009 Acte pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  5. 29/06/2009 Acte pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  6. 26/11/2008 Acte pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  7. 15/01/2002 Acte pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  8. 26/12/1997 Acte pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  9. 18/09/1995 Acte pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)

Source : INPI, actes · n = 9.

› Signaux

Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.

Aucun signal lu pour cette entreprise.

Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.

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