ENTREPRISE Ingénierie, études techniques › Paris ›

SETEC ENERGIE ENVIRONNEMENT

330 727 264SAS, société par actions simplifiéeactive depuis 24/08/1984

42 Quai de la Rapee, 75012 Paris

100 à 199 Effectif salariés · 2024
24,9 M€ Chiffre d'affaires exercice 2025 provisoire
1,0 M€ EBE
1,3 M€ Résultat net
3,9 M€ Capitaux propres
3,7 M€ Dettes financières trésorerie 470 k€

Dirigeants et associés

  1. Directeur général Stephane BICOCCHI › (nouvel onglet) (56 ans)
  2. Personne morale SETEC CONSULTANTS › (nouvel onglet)
  3. Personne morale RSM FRANCE › (nouvel onglet)
  • siège
  • actif
  • fermé

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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · INPI, comptes annuels · BAN · données au 16/10/2026.

› Réseau (13)

2 opérations · 11 mandats

Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.

carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Historique (18)

dernier : changement de dirigeant, 17/10/2025

Dénomination
SA CADET INTERNATIONAL SA CADET INTERNATIONAL Dénomination · du 24/08/1984 au 30/04/2012 27 ans SETEC NOVAE SETEC NOVAE Dénomination · du 30/04/2012 au 31/05/2013 1 an SETEC ENVIRONNEMENT SETEC ENVIRONNEMENT Dénomination · du 31/05/2013 au 31/05/2016 3 ans SETEC ENERGIE ENVIRONNEMENT SETEC ENERGIE ENVIRONNEMENT Dénomination · depuis le 31/05/2016 10 ans
Forme juridique
SA à conseil d'administration (s.a.i.) SA à conseil d'administration (s.a.i.) Forme juridique · du 27/09/1985 au 30/04/2012 26 ans SAS, société par actions simplifiée SAS, société par actions simplifiée Forme juridique · depuis le 30/04/2012 14 ans
Activité
Ingénierie, études techniques Ingénierie, études techniques Activité · du 25/12/1993 au 01/01/2008 14 ans Ingénierie, études techniques Ingénierie, études techniques Activité · depuis le 01/01/2008 18 ans
Siège
58 Quai de la Rapee, 75012 Paris 58 Quai de la Rapee, 75012 Paris Siège · du 27/09/1985 au 01/07/2011 25 ans 42 Quai de la Rapee, 75012 Paris 42 Quai de la Rapee, 75012 Paris Siège · depuis le 01/07/2011 15 ans
État
active active État · depuis le 24/08/1984 42 ans Immatriculation24/08/1984

Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 1984 → 2025 · 18.

› Agréments et conventions (2)

Convention collective nationale des bureaux d'études techniques, des cabinets d'ingénieurs-conseils et des sociétés de conseils

  1. Convention collective Convention collective nationale des bureaux d'études techniques, des cabinets d'ingénieurs-conseils et des sociétés de conseils · code 1486
  2. Index égalité professionnelle renseigné Index égalité professionnelle renseigné

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 15/10/2026.

› Marchés publics (66)

dernier : 187 k€, 29/09/2026

  1. 29/09/2026 SYNDICAT MIXTE POUR L'ETUDE ET LE TRAITEMENT DES ORDURES MENAGERES DE L'EURE › (nouvel onglet)
    marché · Assistance à maîtrise d’ouvrage pour l’aménagement et l’exploitation d’une unité de déconditionnement et d’hygiénisation sur le site ECOVAL du SETOM de l’Eure (27)

    marché · 187 k€

    Assistance à maîtrise d’ouvrage pour l’aménagement et l’exploitation d’une unité de déconditionnement et d’hygiénisation sur le site ECOVAL du SETOM de l’Eure (27)

    187 k€
  2. 02/07/2026 AGENCE METROPOLITAINE DES DECHETS MENAGERS › (nouvel onglet)
    marché subséquent · groupement de 2 titulaires · MISSIONS DE PILOTAGE, DE SUIVI DOCUMENTAIRE, DE SUIVI DE L'EXPLOITAT°, DE SUIVI DU MARCHE D'ECHANTILLONNAGE...

    marché subséquent · 174 k€ · groupement de 2 titulaires

    MISSIONS DE PILOTAGE, DE SUIVI DOCUMENTAIRE, DE SUIVI DE L'EXPLOITAT°, DE SUIVI DU MARCHE D'ECHANTILLONNAGE...

    174 k€
  3. 02/07/2026 AGENCE METROPOLITAINE DES DECHETS MENAGERS › (nouvel onglet)
    marché · Missions de pilotage, de suivi documentaire, de suivi de l’exploitation, de suivi du marché d’échantillonnage, de devenir des pilotes, de synthèse du sourcing / Mise à jour prix d…

    marché · 174 k€

    Missions de pilotage, de suivi documentaire, de suivi de l’exploitation, de suivi du marché d’échantillonnage, de devenir des pilotes, de synthèse du sourcing / Mise à jour prix d…

    174 k€
  4. 02/07/2026 AGENCE METROPOLITAINE DES DECHETS MENAGERS › (nouvel onglet)
    marché · Missions de pilotage, de suivi documentaire, de suivi de l’exploitation, de suivi du marché d’échantillonnage, de devenir des pilotes, de synthèse du sourcing / Mise à jour prix d…

    marché · 174 k€

    Missions de pilotage, de suivi documentaire, de suivi de l’exploitation, de suivi du marché d’échantillonnage, de devenir des pilotes, de synthèse du sourcing / Mise à jour prix d…

    174 k€
  5. 15/06/2026 METROPOLE NANTES METROPOLE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Mission d’assistance à maîtrise d’ouvrage pour l’évaluation du risque incendie du patrimoine process et hors process de la DOPEA

    Accord cadre · 110 k€ (montant maximum)

    Mission d’assistance à maîtrise d’ouvrage pour l’évaluation du risque incendie du patrimoine process et hors process de la DOPEA

    110 k€
  6. 11/05/2026 VALOR AISNE SYNDICAT DEPARTEMENTAL DE TRAITEMENT DES DECHETS MENAGERS DE L AISNE › (nouvel onglet)
    marché · Audit prévention incendie

    marché · 41 k€

    Audit prévention incendie

    41 k€
  7. 04/05/2026 SYNDICAT MIXTE CENTRE NORD ATLANTIQUE POUR LE TRAITEMENT ET LE RECYCLAGE DES DECHETS › (nouvel onglet)
    marché · groupement de 5 titulaires · Mission de Maitirise d'oeuvre pour la construction d'une matériauthèque à treffieux

    marché · 63 k€ · groupement de 5 titulaires

    Mission de Maitirise d'oeuvre pour la construction d'une matériauthèque à treffieux

    63 k€
  8. 16/04/2026 AGENCE METROPOLITAINE DES DECHETS MENAGERS › (nouvel onglet)
    marché subséquent · MS4- MOE AMÉLIORATION ET SECURISATION DES ACCES P15

    marché subséquent · 96 k€

    MS4- MOE AMÉLIORATION ET SECURISATION DES ACCES P15

    96 k€
  9. 15/04/2026 AGENCE METROPOLITAINE DES DECHETS MENAGERS › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · L’objet du marché porte sur la réalisation d’une mission de maîtrise d’œuvre pour l’amélioration et la sécurisation des accès du centre de tri du Syctom à Paris 15

    Accord cadre · 105 k€ (montant maximum)

    L’objet du marché porte sur la réalisation d’une mission de maîtrise d’œuvre pour l’amélioration et la sécurisation des accès du centre de tri du Syctom à Paris 15

    105 k€
  10. 15/04/2026 AGENCE METROPOLITAINE DES DECHETS MENAGERS › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · L’objet du marché porte sur la réalisation d’une mission de maîtrise d’œuvre pour l’amélioration et la sécurisation des accès du centre de tri du Syctom à Paris 15

    Accord cadre · 105 k€ (montant maximum)

    L’objet du marché porte sur la réalisation d’une mission de maîtrise d’œuvre pour l’amélioration et la sécurisation des accès du centre de tri du Syctom à Paris 15

    105 k€
  11. 16/03/2026 COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS SABOLIEN › (nouvel onglet)
    marché · Mission de maitrise d'oeuvre pour la création d'une déchèterie, d'un quai de transfert (Omr, DEM, verre), un lieu de stockage et de réparation des bacs de collecte

    marché · 290 k€

    Mission de maitrise d'oeuvre pour la création d'une déchèterie, d'un quai de transfert (Omr, DEM, verre), un lieu de stockage et de réparation des bacs de collecte

    290 k€
  12. 10/03/2026 COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS SABOLIEN › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 308 k€ le 08/10/2026 · groupement de 3 titulaires · MOE CREATION DECHETTERIE QUAI DE TRANSFERT ET STOCKAGE

    marché · porté à 308 k€ le 08/10/2026 · groupement de 3 titulaires

    MOE CREATION DECHETTERIE QUAI DE TRANSFERT ET STOCKAGE

    308 k€
  13. 25/02/2026 COMMUNAUTE DE COMMUNES DE BELLE-ILE-EN-MER › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 136 k€ le 14/09/2026 · MOE TRAVAUX AMENAGEMENT DUCASIER 4 ET REHABILITAION DES CASIERS 1 2 ET 3 DE L ISDND

    marché · porté à 136 k€ le 14/09/2026

    MOE TRAVAUX AMENAGEMENT DUCASIER 4 ET REHABILITAION DES CASIERS 1 2 ET 3 DE L ISDND

    136 k€
  14. 19/02/2026 CA PORNIC AGGLO PAYS DE RETZ › (nouvel onglet)
    marché · groupement de 3 titulaires · MOE TRVX DECHETERIE DES MERLES LA BERNERIE

    marché · 216 k€ · groupement de 3 titulaires

    MOE TRVX DECHETERIE DES MERLES LA BERNERIE

    216 k€
  15. 19/02/2026 CA PORNIC AGGLO PAYS DE RETZ › (nouvel onglet)
    marché · groupement de 3 titulaires · MOE TRVX DECHETERIE DES MERLES LA BERNERIE

    marché · 220 k€ · groupement de 3 titulaires

    MOE TRVX DECHETERIE DES MERLES LA BERNERIE

    220 k€
  16. 15/01/2026 CC DES 7 VALLEES › (nouvel onglet)
    marché · SCHEMA D’IMPLANTATION DE PLATEFORMES D’EXPLOITATION DES DECHETS

    marché · 25 k€

    SCHEMA D’IMPLANTATION DE PLATEFORMES D’EXPLOITATION DES DECHETS

    25 k€
  17. 30/12/2025 METROPOLE NANTES METROPOLE › (nouvel onglet)
    marché · Marché de maitrise d'oeuvre pour l'opération de restructuration extension de l'écopoint des Dervallières

    marché · 130 k€

    Marché de maitrise d'oeuvre pour l'opération de restructuration extension de l'écopoint des Dervallières

    130 k€
  18. 23/12/2025 SYNDICAT MIXTE POUR L'ETUDE ET LE TRAITEMENT DES ORDURES MENAGERES DE L'EURE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · groupement de 3 titulaires · AMO pour le suivi du contrat de conssession de service public du centre de tri l'Ecoval

    Accord cadre · 840 k€ (montant maximum) · groupement de 3 titulaires

    AMO pour le suivi du contrat de conssession de service public du centre de tri l'Ecoval

    840 k€
  19. 04/12/2025 METROPOLE NICE COTE D AZUR › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · groupement de 5 titulaires · AB - INGENIERIE ENERGIE TECHNIQUE, FINANCIERE ET JURIDIQUE

    Accord cadre · 2,8 M€ (montant maximum) · groupement de 5 titulaires

    AB - INGENIERIE ENERGIE TECHNIQUE, FINANCIERE ET JURIDIQUE

    2,8 M€
  20. 12/11/2025 DIRECTION GENERALE DE L'ENERGIE ET DU CLIMAT › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Le présent marché a pour objet la suite de la réalisation de l’état initial de l’environnement sur la zone de l’AO7 et son extension en Atlantique-Sud, au large d’Oléron, conformé…

    Accord cadre · 5,0 M€ (montant maximum)

    Le présent marché a pour objet la suite de la réalisation de l’état initial de l’environnement sur la zone de l’AO7 et son extension en Atlantique-Sud, au large d’Oléron, conformé…

    5,0 M€
  21. 27/10/2025 AGENCE METROPOLITAINE DES DECHETS MENAGERS › (nouvel onglet)
    marché subséquent · 1 avenant · groupement de 2 titulaires · MS1-MISSION DE MAÎTRISE D’OEUVRE VISANT À L’AMÉLIORATION DE

    marché subséquent · 525 k€ (1 avenant) · groupement de 2 titulaires

    MS1-MISSION DE MAÎTRISE D’OEUVRE VISANT À L’AMÉLIORATION DE

    525 k€
  22. 27/10/2025 AGENCE METROPOLITAINE DES DECHETS MENAGERS › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Des audits et diagnostics relatifs à la protection et la détection ont été réalisés à la demande du Syctom sur les centres de tri de Nanterre et Paris 15. Ils ont permis de mettre…

    Accord cadre · 525 k€ (montant maximum)

    Des audits et diagnostics relatifs à la protection et la détection ont été réalisés à la demande du Syctom sur les centres de tri de Nanterre et Paris 15. Ils ont permis de mettre…

    525 k€
  23. 24/10/2025 SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE LA PERIPHERIE DE PARIS POUR LES ENERGIES ET LES RESEAUX DE COMMUNICATION › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Missions d’étude et d’assistance à maîtrise d’ouvrage pour la réalisation et le suivi d’installations de production de chaleur et/ou de froid à base d’énergies renouvelables

    Accord cadre · 800 k€ (montant maximum)

    Missions d’étude et d’assistance à maîtrise d’ouvrage pour la réalisation et le suivi d’installations de production de chaleur et/ou de froid à base d’énergies renouvelables

    800 k€
  24. 23/10/2025 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT NOUVELLE-AQUITAINE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Réalisation de l’état initial de l'environnement de projet(s) de parc(s) éolien(s) en mer sur la façade Sud Atlantique. Réalisation de l’état initial de l'environnement sur une zo…

    Accord cadre · 20,0 M€ (montant maximum)

    Réalisation de l’état initial de l'environnement de projet(s) de parc(s) éolien(s) en mer sur la façade Sud Atlantique. Réalisation de l’état initial de l'environnement sur une zo…

    20,0 M€
  25. 14/10/2025 AGENCE METROPOLITAINE DES DECHETS MENAGERS › (nouvel onglet)
    marché subséquent · MS3-MISSION ETUDE STRATEGIQUE D'ANALYSE DU BESOIN DE TRI ET

    marché subséquent · 94 k€

    MS3-MISSION ETUDE STRATEGIQUE D'ANALYSE DU BESOIN DE TRI ET

    94 k€
  26. 06/08/2025 CA REDON AGGLOMERATION › (nouvel onglet)
    marché · groupement de 5 titulaires · Etude programmatique en faveur de la résilience commerciale

    marché · 55 k€ · groupement de 5 titulaires

    Etude programmatique en faveur de la résilience commerciale

    55 k€
  27. 15/07/2025 AGENCE METROPOLITAINE DES DECHETS MENAGERS › (nouvel onglet)
    marché subséquent · groupement de 2 titulaires · MISSIONS DE PILOTAGE, DE SUIVI DOCUMENTAIRE, DE SUIVI DE L'EXPLOITAT°, DE SUIVI DU MARCHE D'ECHANTILLONNAGE...

    marché subséquent · 383 k€ · groupement de 2 titulaires

    MISSIONS DE PILOTAGE, DE SUIVI DOCUMENTAIRE, DE SUIVI DE L'EXPLOITAT°, DE SUIVI DU MARCHE D'ECHANTILLONNAGE...

    383 k€
  28. 26/06/2025 SYND MIXTE ENLEVEMENT ORDURES MENAGERES › (nouvel onglet)
    marché · ASSISTANCE TECHNIQUE POUR L EXTINCTION INCENDIE CENTRE DE TRANSFERT CHOUSSY

    marché · 57 k€

    ASSISTANCE TECHNIQUE POUR L EXTINCTION INCENDIE CENTRE DE TRANSFERT CHOUSSY

    57 k€
  29. 11/02/2025 AGENCE METROPOLITAINE DES DECHETS MENAGERS › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · groupement de 2 titulaires · COMPETENCE DU SYCTOM

    Accord cadre · 4,0 M€ (montant maximum) · groupement de 2 titulaires

    COMPETENCE DU SYCTOM

    4,0 M€
  30. 13/01/2025 AGENCE METROPOLITAINE DES DECHETS MENAGERS › (nouvel onglet)
    marché subséquent · groupement de 2 titulaires · BDC-ETUDES GENERALES ET AMO DANS LES DOMAINES DE COMPETENCE

    marché subséquent · 1,6 M€ · groupement de 2 titulaires

    BDC-ETUDES GENERALES ET AMO DANS LES DOMAINES DE COMPETENCE

    1,6 M€
  31. 13/01/2025 AGENCE METROPOLITAINE DES DECHETS MENAGERS › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · MISSIONS D’ETUDES GENERALES, D’ASSISTANCE A MAITRISE D’OUVRAGE DANS LES DOMAINES DE COMPETENCES DU SYCTOM

    Accord cadre · 4,0 M€ (montant maximum)

    MISSIONS D’ETUDES GENERALES, D’ASSISTANCE A MAITRISE D’OUVRAGE DANS LES DOMAINES DE COMPETENCES DU SYCTOM

    4,0 M€
  32. 13/12/2024 AGENCE METROPOLITAINE DES DECHETS MENAGERS › (nouvel onglet)
    marché subséquent · MS13 (20067-05) _REALISAT° D'UNE MISS° OPCG SUR LE SITE UIOM DE ST-OUEN

    marché subséquent · 49 k€

    MS13 (20067-05) _REALISAT° D'UNE MISS° OPCG SUR LE SITE UIOM DE ST-OUEN

    49 k€
  33. 13/12/2024 AGENCE METROPOLITAINE DES DECHETS MENAGERS › (nouvel onglet)
    marché · Lot 2 Missions de maîtrise d’oeuvre pour l’ensemble des sites du Syctom.

    marché · 49 k€

    Lot 2 Missions de maîtrise d’oeuvre pour l’ensemble des sites du Syctom.

    49 k€
  34. 28/11/2024 REGIE PERSONNALISEE POUR LA VALORISATION ET L'EXPLOITATION DES DECHETS DE LA REGION DE RUNGIS › (nouvel onglet)
    marché subséquent · Marché subséquent n° M24-02-L2-2

    marché subséquent · 8 762 €

    Marché subséquent n° M24-02-L2-2

    8 762 €
  35. 18/09/2024 REGIE PERSONNALISEE POUR LA VALORISATION ET L'EXPLOITATION DES DECHETS DE LA REGION DE RUNGIS › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · groupement de 3 titulaires · Lot 2 : Assistance à maîtrise d'ouvrage pour des marchés publics de fournitures, prestations et/ou travaux

    Accord cadre · 150 k€ (montant maximum) · groupement de 3 titulaires

    Lot 2 : Assistance à maîtrise d'ouvrage pour des marchés publics de fournitures, prestations et/ou travaux

    150 k€
  36. 18/09/2024 REGIE PERSONNALISEE POUR LA VALORISATION ET L'EXPLOITATION DES DECHETS DE LA REGION DE RUNGIS › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · groupement de 2 titulaires · Lot 1 : Etudes technico-économiques

    Accord cadre · 200 k€ (montant maximum) · groupement de 2 titulaires

    Lot 1 : Etudes technico-économiques

    200 k€
  37. 04/09/2024 REGIE PERSONNALISEE POUR LA VALORISATION ET L'EXPLOITATION DES DECHETS DE LA REGION DE RUNGIS › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · groupement de 2 titulaires · Lot 3 : Assistance technique à maîtrise d'ouvrage, ingénierie et expertise

    Accord cadre · 400 k€ (montant maximum) · groupement de 2 titulaires

    Lot 3 : Assistance technique à maîtrise d'ouvrage, ingénierie et expertise

    400 k€
  38. 22/05/2024 METROPOLE NANTES METROPOLE › (nouvel onglet)
    marché · 1 avenant · Mission de maîtrise d’œuvre pour la construction de l’écopoint Rue du Bêle, à Nantes

    marché · 175 k€ (1 avenant)

    Mission de maîtrise d’œuvre pour la construction de l’écopoint Rue du Bêle, à Nantes

    175 k€
  39. 02/05/2024 AGENCE METROPOLITAINE DES DECHETS MENAGERS › (nouvel onglet)
    marché subséquent · groupement de 3 titulaires · BDC_MISSIONS D’ANALYSE DES SYSTEMES DE SECURITE INCENDIE, D’ANALYSE DE LA CONFORMITE INCENDIE DES SITES DU SYCTOM ...

    marché subséquent · 800 k€ · groupement de 3 titulaires

    BDC_MISSIONS D’ANALYSE DES SYSTEMES DE SECURITE INCENDIE, D’ANALYSE DE LA CONFORMITE INCENDIE DES SITES DU SYCTOM ...

    800 k€
  40. 24/01/2024 AGENCE METROPOLITAINE DES DECHETS MENAGERS › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · groupement de 2 titulaires · ETUDES GENERALES ET AMO DANS LES DOMAINES DE COMPETENCE

    Accord cadre · 4,0 M€ (montant maximum) · groupement de 2 titulaires

    ETUDES GENERALES ET AMO DANS LES DOMAINES DE COMPETENCE

    4,0 M€
  41. 10/01/2024 COMMUNAUTE URBAINE DU GRAND REIMS › (nouvel onglet)
    marché · Audits des installations du centre de valorisation énergétique du Grand Reims - Expertise technique de la valorisation électrique

    marché · 9 900 €

    Audits des installations du centre de valorisation énergétique du Grand Reims - Expertise technique de la valorisation électrique

    9 900 €
  42. 10/01/2024 COMMUNAUTE URBAINE DU GRAND REIMS › (nouvel onglet)
    marché · Audits des installations du centre de valorisation énergétique du Grand Reims - Expertise technique des bâtiments, ouvrages de génie civil de l’usine, voiries et réseaux divers

    marché · 9 805 €

    Audits des installations du centre de valorisation énergétique du Grand Reims - Expertise technique des bâtiments, ouvrages de génie civil de l’usine, voiries et réseaux divers

    9 805 €
  43. 10/01/2024 COMMUNAUTE URBAINE DU GRAND REIMS › (nouvel onglet)
    marché · Audits des installations du centre de valorisation énergétique du Grand Reims - Expertise technique des installations et équipements de l’usine d’incinération

    marché · 13 k€

    Audits des installations du centre de valorisation énergétique du Grand Reims - Expertise technique des installations et équipements de l’usine d’incinération

    13 k€
  44. 10/01/2024 COMMUNAUTE URBAINE DU GRAND REIMS › (nouvel onglet)
    marché · Audits des installations du centre de valorisation énergétique du Grand Reims - Expertise technique du système de traitement des fumées et de la cheminée

    marché · 9 900 €

    Audits des installations du centre de valorisation énergétique du Grand Reims - Expertise technique du système de traitement des fumées et de la cheminée

    9 900 €
  45. 10/01/2024 COMMUNAUTE URBAINE DU GRAND REIMS › (nouvel onglet)
    marché · Audits des installations du centre de valorisation énergétique du Grand Reims - Expertise technique de la valorisation thermique

    marché · 40 k€

    Audits des installations du centre de valorisation énergétique du Grand Reims - Expertise technique de la valorisation thermique

    40 k€
  46. 22/11/2023 COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE LA PRESQU'ILE DE GUERANDE ATLANTIQUE › (nouvel onglet)
    marché · Assistance à maîtrise d'ouvrage (AMO) à la faisabilité d'un nouvel équipement de valorisation des déchets sur la commune de La Baule-Escoublac

    marché · 35 k€

    Assistance à maîtrise d'ouvrage (AMO) à la faisabilité d'un nouvel équipement de valorisation des déchets sur la commune de La Baule-Escoublac

    35 k€
  47. 05/10/2023 SYNDICAT MIXTE CENTRAL DE TRAITEMENT DES ORDURES MENAGERES DES REGIONS DE GIEN ET CHATEAUNEUF SUR LOIRE › (nouvel onglet)
    marché · groupement de 3 titulaires · MISSION ASSISTANCE OUVRAGE - 2E LIGNE

    marché · 72 k€ · groupement de 3 titulaires

    MISSION ASSISTANCE OUVRAGE - 2E LIGNE

    72 k€
  48. 21/10/2022 SYND MIXTE COLLECTE TRAITEMENT ORDURES › (nouvel onglet)
    marché · groupement de 2 titulaires · Maîtrise d'œuvre pour la reconstruction, l'extension et la réhabilitation de 10 déchèteries sur le territoire du SMICTOM du Chinonais

    marché · 723 k€ · groupement de 2 titulaires

    Maîtrise d'œuvre pour la reconstruction, l'extension et la réhabilitation de 10 déchèteries sur le territoire du SMICTOM du Chinonais

    723 k€
  49. 21/10/2022 SYND MIXTE COLLECTE TRAITEMENT ORDURES › (nouvel onglet)
    marché · groupement de 2 titulaires · Maîtrise d'œuvre pour la reconstruction, l'extension et la réhabilitation de 10 déchèteries sur le territoire du SMICTOM du Chinonais

    marché · 725 k€ · groupement de 2 titulaires

    Maîtrise d'œuvre pour la reconstruction, l'extension et la réhabilitation de 10 déchèteries sur le territoire du SMICTOM du Chinonais

    725 k€
  50. 23/09/2022 METROPOLE NICE COTE D AZUR › (nouvel onglet)
    marché · 22 avenants · groupement de 5 titulaires · HAB ASSISTANCE A MAITRISE D?OUVRAGE ET D?ETUDES TECHNIQUES, FINANCIERES ET JURIDIQUES DANS LES DOMAINES ENVIRONNEMENTAUX ET DES INFRASTRUCTURES

    marché · 3,4 M€ (22 avenants) · groupement de 5 titulaires

    HAB ASSISTANCE A MAITRISE D?OUVRAGE ET D?ETUDES TECHNIQUES, FINANCIERES ET JURIDIQUES DANS LES DOMAINES ENVIRONNEMENTAUX ET DES INFRASTRUCTURES

    3,4 M€
  51. 13/09/2022 MONTPELLIER MEDITERRANEE METROPOLE › (nouvel onglet)
    marché subséquent · montant porté à 139 k€ le 23/10/2024 · MISSION D ASSISTANCE A MAITRISE D OUVRAGE POUR LE SUIVI TECHNIQUE ET FINANCIER DU CONTRAT DE DELEGATION DE SERVICE PUBLIC D EXPLOITATION DE L UNITE DE METHANISATION AMETYST

    marché subséquent · porté à 139 k€ le 23/10/2024

    MISSION D ASSISTANCE A MAITRISE D OUVRAGE POUR LE SUIVI TECHNIQUE ET FINANCIER DU CONTRAT DE DELEGATION DE SERVICE PUBLIC D EXPLOITATION DE L UNITE DE METHANISATION AMETYST

    139 k€
  52. 21/06/2022 SYNDICAT MIXTE DES ORDURES MENAGERES DE LA VALLEE DE CHEVREUSE › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 253 k€ le 10/04/2024 · MO MISE CONFORMITE REGLEMENTAIRE DETECT° & PROTECT° INC. UVE

    marché · porté à 253 k€ le 10/04/2024

    MO MISE CONFORMITE REGLEMENTAIRE DETECT° & PROTECT° INC. UVE

    253 k€
  53. 17/06/2022 METROPOLE NICE COTE D AZUR › (nouvel onglet)
    marché subséquent · 20 avenants · groupement de 4 titulaires · AB-AMO D'AIDE A LA DECISION DANS LES PROJETS ENERGIE

    marché subséquent · 1,0 M€ (20 avenants) · groupement de 4 titulaires

    AB-AMO D'AIDE A LA DECISION DANS LES PROJETS ENERGIE

    1,0 M€
  54. 30/05/2022 COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DES ABERS › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 24 k€ le 20/09/2022 · Mission de programmation et d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour la création d'une nouvelle déchèterie sur le territoire de la commune de Lannilis

    marché · porté à 24 k€ le 20/09/2022

    Mission de programmation et d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour la création d'une nouvelle déchèterie sur le territoire de la commune de Lannilis

    24 k€
  55. 22/02/2022 S.M. D'ETUDES ET DE TRAITEMENT DES DECHETS › (nouvel onglet)
    marché · Maîtrise d'oeuvre à la réalisation des casiers G1 et G2

    marché · 158 k€

    Maîtrise d'oeuvre à la réalisation des casiers G1 et G2

    158 k€
  56. 07/06/2021 COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DE NEVERS › (nouvel onglet)
    marché · groupement de 3 titulaires · AMO TECHNIQUE, JURIDIQUE ET FINANCIERE POUR LA CONCEPTION, REALISATION, EXPLOITATION ET MAINTENANCE DECHETERIES FIXES

    marché · 193 k€ · groupement de 3 titulaires

    AMO TECHNIQUE, JURIDIQUE ET FINANCIERE POUR LA CONCEPTION, REALISATION, EXPLOITATION ET MAINTENANCE DECHETERIES FIXES

    193 k€
  57. 16/03/2021 CA CHOLET AGGLOMERATION › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 307 k€ le 08/09/2025 · groupement de 3 titulaires · LOT 2 DECHETERIE DE LYS HAUT LAYON - MOE POUR LA CONSTRUCTION DE 2 DECHETERIES INTERCOMMUNALES

    marché · porté à 307 k€ le 08/09/2025 · groupement de 3 titulaires

    LOT 2 DECHETERIE DE LYS HAUT LAYON - MOE POUR LA CONSTRUCTION DE 2 DECHETERIES INTERCOMMUNALES

    307 k€
  58. 10/03/2020 METROPOLE NICE COTE D AZUR › (nouvel onglet)
    marché subséquent · 4 avenants · groupement de 3 titulaires · AB ANIMA. DEMARCHE CIT ERGIE ET POLITIQUE ENERGIE CLIMAT NCA

    marché subséquent · 898 k€ (4 avenants) · groupement de 3 titulaires

    AB ANIMA. DEMARCHE CIT ERGIE ET POLITIQUE ENERGIE CLIMAT NCA

    898 k€
  59. 29/09/2025 METROPOLE D'AIX-MARSEILLE-PROVENCE › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · MISSION DE CONDUITE D¿OPÉRATION POUR LA MODERNISATION DE L¿USINE DE PRODUCTION D¿EAU POTABLE DE SAINTE- MARTHE, MARSEILLE 14 ÈME ARRONDISSEMENT

    acte de sous-traitance · 45 k€

    MISSION DE CONDUITE D¿OPÉRATION POUR LA MODERNISATION DE L¿USINE DE PRODUCTION D¿EAU POTABLE DE SAINTE- MARTHE, MARSEILLE 14 ÈME ARRONDISSEMENT

    45 k€
  60. 18/07/2025 SYND MIXTE CIRCUIT DES 24 HEURES DU MANS › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · montant porté à 15 k€ · MOE VIABILISATION

    acte de sous-traitance · porté à 15 k€

    MOE VIABILISATION

    15 k€
  61. 30/04/2024 PERPIGNAN MEDITERRANEE METROPOLE COMMUNAUTE URBAINE › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · ACCORD CADRE A B0N DE COMMANDE ÉTABLI POUR DES MISSIONS D'ASSISTANCE POUR LE CONTRÔLE DES CONCESSIONS DE DISTRIBUTION PUBLIQUE D'ELECTRICITE ET DE GAZ SUR LE TERRITOIRE PMM LOT 1 …

    acte de sous-traitance · non publié

    ACCORD CADRE A B0N DE COMMANDE ÉTABLI POUR DES MISSIONS D'ASSISTANCE POUR LE CONTRÔLE DES CONCESSIONS DE DISTRIBUTION PUBLIQUE D'ELECTRICITE ET DE GAZ SUR LE TERRITOIRE PMM LOT 1 …

    non publié
  62. 30/04/2024 PERPIGNAN MEDITERRANEE METROPOLE COMMUNAUTE URBAINE › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · ACCORD CADRE A B0N DE COMMANDE ÉTABLI POUR DES MISSIONS D'ASSISTANCE POUR LE CONTRÔLE DES CONCESSIONS DE DISTRIBUTION PUBLIQUE D'ELECTRICITE ET DE GAZ SUR LE TERRITOIRE PMM LOT 2 …

    acte de sous-traitance · non publié

    ACCORD CADRE A B0N DE COMMANDE ÉTABLI POUR DES MISSIONS D'ASSISTANCE POUR LE CONTRÔLE DES CONCESSIONS DE DISTRIBUTION PUBLIQUE D'ELECTRICITE ET DE GAZ SUR LE TERRITOIRE PMM LOT 2 …

    non publié
  63. 28/03/2024 COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION LA ROCHELLE › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · CONCEPTION REALISATION EXPLOITATION MAINTENANCE CENTRE TRI ALTRIANE MARCHE GLOBAL PERFORMANCE

    acte de sous-traitance · 405 k€

    CONCEPTION REALISATION EXPLOITATION MAINTENANCE CENTRE TRI ALTRIANE MARCHE GLOBAL PERFORMANCE

    405 k€
  64. 17/10/2023 COMMUNE DE NICE › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · 1 avenant · RA000 - MARCHE D'ETUDE ET DE PROGRAMMATION URBAINE ET FONCTIONNELLE

    acte de sous-traitance · 30 k€ (1 avenant)

    RA000 - MARCHE D'ETUDE ET DE PROGRAMMATION URBAINE ET FONCTIONNELLE

    30 k€
  65. 16/03/2023 METROPOLE TOULON-PROVENCE-MEDITERRANEE › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · 22TRAV08 Travaux de pose d'une canalisation sous-marine et terrestre d'alimentation en eau potable entre le continent et l'île de Porquerolles (Sealine)

    acte de sous-traitance · 80 k€

    22TRAV08 Travaux de pose d'une canalisation sous-marine et terrestre d'alimentation en eau potable entre le continent et l'île de Porquerolles (Sealine)

    80 k€
  66. 24/10/2022 CC COUTANCES MER ET BOCAGE › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · 5 avenants · Etude de planification stratégique pour la recomposition du littoral face au recul du trait de cote et aux effet du changement climatique

    acte de sous-traitance · 6 750 € (5 avenants)

    Etude de planification stratégique pour la recomposition du littoral face au recul du trait de cote et aux effet du changement climatique

    6 750 €

Source : DECP, data.gouv.fr · publications depuis 2024 · 66.

› Changements de contrôle (6)

dernier : vente, 30/06/2025

  • cette entreprise
  • contrepartie
  • entreprise cessée
  • publié (BODACC, Sirene)
  • signal lu dans un acte
  • ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : BODACC, annonces de vente et de cession · BODACC, opérations · INPI, actes · 6.

› Synthèse financière

exercice 2025 provisoire · marge d'EBE au-dessus de la médiane du secteur (2024)

Chiffre d'affaires

Années précédentes
7,6 M€ 2016 6,0 M€ 2017 6,0 M€ 2018 8,7 M€ 2019
11,8 M€ 2020 9,7 M€ 2021 17,9 M€ 2022 19,1 M€ 2023 23,8 M€ 2024 24,9 M€ 2025
7,6 M€ 2016 6,0 M€ 2017 6,0 M€ 2018 8,7 M€ 2019 11,8 M€ 2020 9,7 M€ 2021 17,9 M€ 2022 19,1 M€ 2023 23,8 M€ 2024 24,9 M€ 2025
  • Achats
  • Charges externes
  • Personnel
  • EBE
  • chiffre d'affaires sans détail
ce que recouvre chaque part
Achats
Marchandises et matières premières achetées, corrigées de la variation des stocks.
Charges externes
Tout ce que l'entreprise achète au-dehors hors marchandises et matières : sous-traitance, loyers et crédit-bail, énergie, entretien, assurances, honoraires, intérim, transports, publicité ; et les impôts et taxes.
Personnel
Salaires et charges sociales ; l'intérim est compté dans les charges externes.
EBE
Ce qui reste du chiffre d'affaires une fois ces trois parts payées : l'excédent brut d'exploitation, avant amortissements, frais financiers et impôt sur les sociétés.
  • 2016 : 7,6 M€
  • 2017 : 6,0 M€
  • 2018 : 6,0 M€
  • 2019 : 8,7 M€ · Achats 0 € · Charges externes 4,4 M€ · Personnel 4,1 M€ · EBE 316 k€
  • 2020 : 11,8 M€
  • 2021 : 9,7 M€ · Achats 0 € · Charges externes 4,0 M€ · Personnel 4,3 M€ · EBE 1,1 M€
  • 2022 : 17,9 M€
  • 2023 : 19,1 M€ · Achats 0 € · Charges externes 9,5 M€ · Personnel 8,4 M€ · EBE 1,7 M€
  • 2024 : 23,8 M€ · Achats 0 € · Charges externes 12,2 M€ · Personnel 10,8 M€ · EBE 1,3 M€
  • 2025 : 24,9 M€ · Achats 0 € · Charges externes 13,0 M€ · Personnel 11,3 M€ · EBE 1,0 M€
Source : INPI, comptes annuels · exercices 2016 → 2025.

Marge d'EBE, contre le secteur

11,1 % −1 % −13,1 %
2016 2017 2018 2019 2020 2021 2022 2023 2024 5,6 %
  • marge d'EBE
  • secteur, quartiles p25 – p75
  • médiane du secteur

au-dessus de la médiane du secteur (2024)

  • 2016 : 0,6 %
  • 2017 : -0,1 %
  • 2018 : 3,6 %
  • 2019 : 3,6 %
  • 2020 : 5,6 %
  • 2021 : 11,1 %
  • 2022 : 9,3 %
  • 2023 : 9,1 %
  • 2024 : 5,6 %
Source : INPI, comptes annuels · secteur, exercices 2016 → 2024 · n = 153.

voir tous les comptes annuels ›

Source : INPI, comptes annuels · exercices 2016 → 2025 · 10 exercices.

› Établissements (7)

7 établissements actifs

  1. Immeuble Central Seine 42-52 42 Quai de la Rapee, 75012 Paris

    siège · SIRET 330 727 264 00120 · ingénierie et études techniques · depuis 01/07/2011

  2. 40 Place du Theatre, 59800 Lille

    SIRET 330 727 264 00179 · ingénierie et études techniques · depuis 01/10/2018

  3. 15-17 15 Rue Mirabeau, 83000 Toulon

    SIRET 330 727 264 00211 · ingénierie et études techniques · depuis 01/03/2022

  4. 97 a 101-Immeuble le Corner 97 Boulevard Marius Vivier-Merle, 69003 Lyon

    SIRET 330 727 264 00229 · ingénierie et études techniques · depuis 01/01/2023

  5. Rue General de Larminat, 33000 Bordeaux

    SIRET 330 727 264 00245 · ingénierie et études techniques · depuis 18/01/2024

  6. 1 T Mail Pablo Picasso, 44000 Nantes

    SIRET 330 727 264 00252 · ingénierie et études techniques · depuis 10/09/2025

  7. 5 Rue de Kersale, 29900 Concarneau

    SIRET 330 727 264 00260 · ingénierie et études techniques · depuis 01/07/2026

Les 11 324 autres entreprises du métier « ingénierie et études techniques » · Paris (75) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 7.

› Actes (38)

dernier : nomination d'un administrateur, 12/09/2025

  1. 12/09/2025 Nomination d'un administrateur pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  2. 26/08/2021 Modification des statuts
    Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

    Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  3. 06/02/2020 Démission d'un dirigeant
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  4. 19/08/2019 Mouvement de commissaire aux comptes
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  5. 15/07/2016 Fusion
    Augmentation du capital social · Modification des statuts · Changement de dénomination — Sociale setec energie environnement · Nomination d'un dirigeant · Tenue de l'assemblée · et 2 autres

    Augmentation du capital social · Modification des statuts · Changement de dénomination — Sociale setec energie environnement · Nomination d'un dirigeant · Tenue de l'assemblée · et 2 autres

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  6. 18/06/2015 Changement de dirigeant
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  7. 23/07/2014 Modification des statuts
    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  8. 11/06/2013 Fusion
    Augmentation du capital social · Modification de l'objet social · Changement de dénomination — Sociale ancienne denomination setec novae · Modification des statuts · Changement de dirigeant · et 5 autres

    Augmentation du capital social · Modification de l'objet social · Changement de dénomination — Sociale ancienne denomination setec novae · Modification des statuts · Changement de dirigeant · et 5 autres

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  9. 05/04/2013 Fusion — Partenaires developpement
    Apport en nature · Autre pièce déposée

    Apport en nature · Autre pièce déposée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  10. 18/05/2012 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  11. 18/05/2012 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  12. 18/05/2012 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  13. 20/07/2011 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  14. 20/07/2011 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  15. 20/07/2011 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  16. 31/08/2009 Renouvellement d'un mandat
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  17. 31/07/2007 Nomination d'un dirigeant
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  18. 05/07/2007 Nomination d'un dirigeant
    Nomination d'un administrateur · Changement de dirigeant · Représentant permanent · Tenue de l'assemblée

    Nomination d'un administrateur · Changement de dirigeant · Représentant permanent · Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  19. 08/08/2006 Changement de dirigeant
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  20. 18/05/2005 Démission d'un administrateur
    Nomination d'un administrateur · Nomination d'un dirigeant · Tenue de l'assemblée

    Nomination d'un administrateur · Nomination d'un dirigeant · Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  21. 21/12/2004 Changement de dirigeant
    Représentant permanent · Autre pièce déposée

    Représentant permanent · Autre pièce déposée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  22. 30/08/2004 Changement de dirigeant
    Nomination d'un dirigeant · Tenue de l'assemblée

    Nomination d'un dirigeant · Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  23. 28/07/2003 Changement de dirigeant
    Poursuite d'activité malgré les pertes · Tenue de l'assemblée

    Poursuite d'activité malgré les pertes · Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  24. 04/02/2003 Démission d'un administrateur
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  25. 07/08/2002 Nomination d'un administrateur
    Modification des statuts · Nomination d'un dirigeant · Divers · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Modification des statuts · Nomination d'un dirigeant · Divers · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  26. 17/04/2002 Fin de mandat
    Changement de dirigeant · Représentant permanent · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée

    Changement de dirigeant · Représentant permanent · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  27. 02/11/2001 Mouvement de commissaire aux comptes
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  28. 02/11/2001 Démission d'un administrateur
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  29. 22/08/2001 Autre opération sur le capital
    Réduction du capital social · Modification des statuts · Divers · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Réduction du capital social · Modification des statuts · Divers · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  30. 15/10/1999 Poursuite d'activité malgré les pertes — Devenu inferieur a la moitie du capital social
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  31. 13/01/1999 Divers
    Transfert du siège social — Social d un greffe exterieur 121 r du 8 mai 1945 59650 villeneuve d ascq · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

    Transfert du siège social — Social d un greffe exterieur 121 r du 8 mai 1945 59650 villeneuve d ascq · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  32. 04/08/1998 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  33. 24/10/1997 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  34. 10/09/1996 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  35. 22/02/1996 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  36. 14/06/1995 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  37. 31/12/1993 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  38. 02/12/1992 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)

Source : INPI, actes · n = 38.

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