ENTREPRISE Location de terrains et d'autres biens immobiliers › Pyrénées-Atlantiques ›

SCI MOULIN DE LA BATE

331 143 537Société civile immobilièreactive depuis 09/11/1984

1705 Route D'oregue, 64120 Amorots-Succos

non publié Effectif
non publié CA

Dirigeants et associés

  1. Gérant Charles GROUT › (nouvel onglet) (42 ans) · arrivée publiée le 07/10/2025
  2. Associé Nathalie MARTIN › (nouvel onglet) (49 ans) · depuis 25/09/2025
  3. Associé Laurence GROUT › (nouvel onglet) (75 ans) · depuis 25/09/2025
  4. Rôle non publié William GROUT › (nouvel onglet) (39 ans)
  5. Rôle non publié Antone GROUT › (nouvel onglet) (77 ans)
  6. Rôle non publié Sabine GROUT › (nouvel onglet) (42 ans)
  7. Gérant Laurence GROUT › (nouvel onglet) (75 ans) · selon le BODACC du 18/03/2014
  8. Associé Charles GROUT › (nouvel onglet) (42 ans) · selon le BODACC du 18/03/2014
  • siège
  • actif
  • fermé

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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BODACC · BAN · données au 16/11/2026.

› Réseau (16)

16 mandats

Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.

carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Historique (6)

dernier : siège, 25/09/2025

Activité
Location d'autres biens immobiliers Location d'autres biens immobiliers Activité · du 25/12/1992 au 01/01/2008 15 ans Location de terrains et d'autres biens immobiliers Location de terrains et d'autres biens immobiliers Activité · depuis le 01/01/2008 18 ans
Siège
1 Rue du Lavoir, 78730 Longvilliers 1 Rue du Lavoir, 78730 Longvilliers Siège · du 09/11/1984 au 25/09/2025 40 ans 1705 Route D'oregue, 64120 Amorots-Succos 1705 Route D'oregue, 64120 Amorots-Succos Siège · depuis le 25/09/2025 1 an
État
active active État · depuis le 09/11/1984 42 ans Immatriculation09/11/1984
Dirigeants · 1
Charles GROUT
gérant gérant Charles GROUTarrivée constatée le 07/10/2025 1 an

Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 1984 → 2025 · 6.

› Changements de contrôle (2)

dernier : changement de contrôle, 09/09/1998

  • cette entreprise
  • contrepartie
  • entreprise cessée
  • publié (BODACC, Sirene)
  • publié (INPI, actes)
  • ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : INPI, actes · 2.

› Synthèse financière

Aucun compte déposé pour cette entreprise.

Source : INPI, comptes annuels.

› Établissements (1)

1 établissement actif

  1. 1705 Route D'oregue, 64120 Amorots-Succos

    siège · SIRET 331 143 537 00024 · location de biens immobiliers · depuis 25/09/2025

Les 44 294 autres entreprises du métier « location de biens immobiliers » · Pyrénées-Atlantiques (64) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.

› Actes (12)

dernier : statuts mis à jour, 27/11/2025

  1. 27/11/2025 Statuts mis à jour pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  2. 21/11/2025 Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  3. 20/11/2025 Répartition des parts Autre pièce déposée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  4. 15/11/2025 Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  5. 28/09/2025 Nomination d'un administrateur pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  6. 27/09/2025 Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  7. 10/03/2014 Changement de dirigeant partage c'est à tort et par erreur si dans l'acte reçu a était mentionné en pages 12 et 24 annulation de parts sociales le capital se trouve donc fixé à la some de 3 811,22 euros · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  8. 21/11/2005 ENTRE LES SOUSSIGNES : Mr. GROUT Daniel et Mme. AUBRY Laurence Statuts mis à jour · Autre pièce déposée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  9. 12/10/1999 Changement de dirigeant Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  10. 09/09/1998 Divers Cession de parts sociales · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  11. 22/04/1994 Modification des statuts Cession de parts sociales · Autre pièce déposée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  12. date inconnue Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)

Source : INPI, actes · n = 12.

› Signaux

Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.

Aucun signal lu pour cette entreprise.

Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.

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