ENTREPRISE Culture d'autres fruits d'arbres ou d'arbustes et de fruits à coque › Haut-Rhin ›
EARL MAURICE ET BERNARD GSELL
331 280 594Exploitation agricole à responsabilité limitéeactive depuis 01/04/1984
Unterer Galgen, 68410 Ammerschwihr
Dirigeants et associés
- Gérant Bernard GSELL › (nouvel onglet) (62 ans)
- siège
- actif
- fermé
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 19/11/2026.
› Réseau (4)
4 mandats
Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.
carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · pointillé : mandat terminé · + : d'autres liens à afficher.
- mandats BERNARD GSELL › (nouvel onglet) · via Bernard GSELL
- mandats Bernard GSELL › (nouvel onglet) · gérant
- mandats GFA BERNARD GSELL › (nouvel onglet) · via Bernard GSELL
- mandatsmandat terminé CUMA DE LA VALLEE DE KAYSERSBERG › (nouvel onglet) · administrateur
Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.
› Historique (9)
dernier : activité, 01/01/2010
Dirigeants · 1
- 01/01/2010 activité Culture de fruits à pépins et à noyau → Culture d'autres fruits d'arbres ou d'arbustes et de fruits à coque
- 01/01/2008 activité Culture fruitière → Culture de fruits à pépins et à noyau
- 25/12/2001 forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) → Exploitation agricole à responsabilité limitée
- 01/01/2001 dénomination GAEC MAURICE GSELL ET FILS → EARL MAURICE ET BERNARD GSELL
- 01/01/1988 dénomination GAEC RECONNU M GSELL ET FILS → GAEC MAURICE GSELL ET FILS
- 25/12/1984 activité Culture fruitière
- 01/04/1984 forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
- 01/04/1984 dénomination GAEC RECONNU M GSELL ET FILS
- 01/04/1984 étatimmatriculation Immatriculation
Aucun changement de ce motif.
Source : INSEE, Sirene · 1984 → 2010 · 9.
› Agréments et conventions (1)
Convention collective nationale PA/CUMA
- Convention collective Convention collective nationale PA/CUMA · code 7024
Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 18/11/2026.
› Changements de contrôle (1)
dernier : changement de contrôle, 22/01/2008
- cette entreprise
- contrepartie
- entreprise cessée
- publié (BODACC, Sirene)
- publié (INPI, actes)
- ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet
- 22/01/2008 changement de contrôletransmission à titre gratuit non publié INPI, actes
Aucun changement de ce motif.
Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.
Source : INPI, actes · 1.
› Synthèse financière
Aucun compte déposé pour cette entreprise.
Source : INPI, comptes annuels.
› Établissements (1)
1 établissement actif
-
la Pommeraie Unterer Galgen, 68410 Ammerschwihr
siège · SIRET 331 280 594 00010 · maraîchage, arboriculture et horticulture · depuis 01/04/1984
Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.
› Actes (6)
dernier : tenue de l'assemblée, 28/07/2025
- 28/07/2025 Tenue de l'assemblée Modification des statuts pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 28/07/2025 Répartition des parts Autre pièce déposée pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 28/07/2025 Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 28/01/2016 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 22/01/2008 Transmission de titres à titre gratuit Statuts mis à jour · Autre pièce déposée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 06/08/2001 Changement de dirigeant Changement de dénomination — En celle de earl maurice et bernard gsell changement de gerant · Transformation de la forme juridique — En e a r l changement de denomination en celle de earl maurice et bernard gsell changement de gerant · Réduction du capital social · Autre opération sur le capital — Transformation en e a r l changement de denomination en celle de earl maurice et bernard gsell changement de gerant · Tenue de l'assemblée · et 3 autres pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
2 signaux réservés aux membres (inscription gratuite) : se connecter ›
Source : INPI, actes · n = 6.
› Personnes citées dans les actes
5 personnes citées réservées aux membres (inscription gratuite) : se connecter ›
Source : INPI, actes · signal.
› Signaux
Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.
2 signaux réservés aux membres (inscription gratuite) : se connecter ›
Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.