ENTREPRISE Culture d'autres fruits d'arbres ou d'arbustes et de fruits à coque › Haut-Rhin ›

EARL MAURICE ET BERNARD GSELL

331 280 594Exploitation agricole à responsabilité limitéeactive depuis 01/04/1984

Unterer Galgen, 68410 Ammerschwihr

non publié Effectif
non publié CA

Dirigeants et associés

  1. Gérant Bernard GSELL › (nouvel onglet) (62 ans)
  • siège
  • actif
  • fermé

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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 19/11/2026.

› Réseau (4)

4 mandats

Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.

carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · pointillé : mandat terminé · + : d'autres liens à afficher.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Historique (9)

dernier : activité, 01/01/2010

Dénomination
GAEC RECONNU M GSELL ET FILS GAEC RECONNU M GSELL ET FILS Dénomination · du 01/04/1984 au 01/01/1988 3 ans GAEC MAURICE GSELL ET FILS GAEC MAURICE GSELL ET FILS Dénomination · du 01/01/1988 au 01/01/2001 13 ans EARL MAURICE ET BERNARD GSELL EARL MAURICE ET BERNARD GSELL Dénomination · depuis le 01/01/2001 25 ans
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Forme juridique · du 01/04/1984 au 25/12/2001 17 ans Exploitation agricole à responsabilité limitée Exploitation agricole à responsabilité limitée Forme juridique · depuis le 25/12/2001 24 ans
Activité
Culture fruitière Culture fruitière Activité · du 25/12/1984 au 01/01/2008 23 ans Culture de fruits à pépins et à noyau Culture de fruits à pépins et à noyau Activité · du 01/01/2008 au 01/01/2010 2 ans Culture d'autres fruits d'arbres ou d'arbustes et de fruits à coque Culture d'autres fruits d'arbres ou d'arbustes et de fruits à coque Activité · depuis le 01/01/2010 16 ans
État
active active État · depuis le 01/04/1984 42 ans Immatriculation01/04/1984
Dirigeants · 1
Bernard GSELL
gérant gérant Bernard GSELLdébut non publié

Source : INSEE, Sirene · 1984 → 2010 · 9.

› Agréments et conventions (1)

Convention collective nationale PA/CUMA

  1. Convention collective Convention collective nationale PA/CUMA · code 7024

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 18/11/2026.

› Changements de contrôle (1)

dernier : changement de contrôle, 22/01/2008

  • cette entreprise
  • contrepartie
  • entreprise cessée
  • publié (BODACC, Sirene)
  • publié (INPI, actes)
  • ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : INPI, actes · 1.

› Synthèse financière

Aucun compte déposé pour cette entreprise.

Source : INPI, comptes annuels.

› Établissements (1)

1 établissement actif

  1. la Pommeraie Unterer Galgen, 68410 Ammerschwihr

    siège · SIRET 331 280 594 00010 · maraîchage, arboriculture et horticulture · depuis 01/04/1984

Les 407 autres entreprises du métier « maraîchage, arboriculture et horticulture » · Haut-Rhin (68) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.

› Actes (6)

dernier : tenue de l'assemblée, 28/07/2025

  1. 28/07/2025 Tenue de l'assemblée Modification des statuts pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  2. 28/07/2025 Répartition des parts Autre pièce déposée pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  3. 28/07/2025 Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  4. 28/01/2016 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  5. 22/01/2008 Transmission de titres à titre gratuit Statuts mis à jour · Autre pièce déposée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  6. 06/08/2001 Changement de dirigeant Changement de dénomination — En celle de earl maurice et bernard gsell changement de gerant · Transformation de la forme juridique — En e a r l changement de denomination en celle de earl maurice et bernard gsell changement de gerant · Réduction du capital social · Autre opération sur le capital — Transformation en e a r l changement de denomination en celle de earl maurice et bernard gsell changement de gerant · Tenue de l'assemblée · et 3 autres pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)

2 signaux réservés aux membres (inscription gratuite) : se connecter ›

Source : INPI, actes · n = 6.

› Personnes citées dans les actes

5 personnes citées réservées aux membres (inscription gratuite) : se connecter ›

Source : INPI, actes · signal.

› Signaux

Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.

2 signaux réservés aux membres (inscription gratuite) : se connecter ›

Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.

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