ENTREPRISE Travaux de revêtement des sols et des murs › Côte-d'Or ›

SIA REVETEMENTS

331 407 502Société à responsabilité limitée (sans autre indication)active depuis 15/12/1984

12 Avenue du Stand, 21000 Dijon

20 à 49 Effectif salariés · 2024
3,6 M€ Chiffre d'affaires exercice 2024 provisoire
451 k€ EBE
347 k€ Résultat net
1,4 M€ Capitaux propres
85 k€ Dettes financières trésorerie 1,2 M€

Dirigeants et associés

  1. Gérant David CASSANI › (nouvel onglet) (48 ans)
  • siège
  • actif
  • fermé

Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · INPI, comptes annuels · BAN · données au 16/11/2026.

› Réseau (3)

3 mandats

Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.

carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Historique (8)

dernier : transfert, 09/08/2019

Activité
Revêtement des sols et des murs Revêtement des sols et des murs Activité · du 25/12/1984 au 01/01/2008 23 ans Travaux de revêtement des sols et des murs Travaux de revêtement des sols et des murs Activité · depuis le 01/01/2008 18 ans
Siège
10 Rue de la Plage, 70100 Gray 10 Rue de la Plage, 70100 Gray Siège · du 15/12/1984 au 01/01/2008 23 ans 12 Avenue du Stand, 21000 Dijon 12 Avenue du Stand, 21000 Dijon Siège · depuis le 01/01/2008 18 ans
État
active active État · depuis le 15/12/1984 41 ans Immatriculation15/12/1984
Dirigeants · 1
David CASSANI
gérant gérant David CASSANIdébut non publié

Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 1984 → 2019 · 8.

› Agréments et conventions (3)

Convention collective nationale concernant les ouvriers employés par les entreprises du bâtiment non visées par le décret 1er mars 1962 -c'est-à-dire occupant plus de 10 salariés-

  1. Convention collective Convention collective nationale concernant les ouvriers employés par les entreprises du bâtiment non visées par le décret 1er mars 1962 -c'est-à-dire occupant plus de 10 salariés- · code 1597
  2. Convention collective Convention collective nationale des cadres du bâtiment · code 2420
  3. Convention collective Convention collective nationale des employés, techniciens et agents de maîtrise du bâtiment · code 2609

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 12/11/2026.

› Marchés publics (45)

dernier : 44 k€, 16/06/2026

25 Marchés remportés sur 24 mois, dont 8 sur 12 mois
365 k€ Montant attribuable ordre de grandeur, 12 mois
10,0 % Part du CA sur le dernier CA publié, exercice 2024
22/12/2026 Prochaine échéance
16 Acheteurs servis surtout COMMUNE DE DIJON › (nouvel onglet)
médiane 12 Offres reçues sur 21 marchés
2 Actes de sous-traitance sur 24 mois, dont 2 sur 12 mois, surtout sous-traitant de SOLU BEC › (nouvel onglet)
44 k€ Montant sous-traité ordre de grandeur, 24 mois, dont 44 k€ sur 12 mois
1,2 % Part du CA en sous-traitance 24 mois sur le dernier CA publié, exercice 2024
  1. 16/06/2026 SECRETARIAT GENERAL DU MINISTERE DE LA JUSTICE › (nouvel onglet)
    marché · Travaux devant être réalisés dans le cadre du projet d'aménagement des locaux du bâtiment le Diapason à Dijon afin d'accueillir les services du SPIP - Revêtements de sols – Faïence

    marché · 44 k€

    Travaux devant être réalisés dans le cadre du projet d'aménagement des locaux du bâtiment le Diapason à Dijon afin d'accueillir les services du SPIP - Revêtements de sols – Faïence

    44 k€
  2. 11/05/2026 COMMUNE DE DIJON › (nouvel onglet)
    marché · Ville de Dijon - marchés de travaux pour la réhabilitation et l'extension du Centre de Développement Chorégraphique National "Le Dancing" à Dijon

    marché · 26 k€

    Ville de Dijon - marchés de travaux pour la réhabilitation et l'extension du Centre de Développement Chorégraphique National "Le Dancing" à Dijon

    26 k€
  3. 03/04/2026 SECRETARIAT GENERAL DU MINISTERE DE LA JUSTICE › (nouvel onglet)
    marché · Ecole nationale des greffes - travaux de mise aux normes du bâtiment C et individualisation des studios - Carrelage - faïence

    marché · 118 k€

    Ecole nationale des greffes - travaux de mise aux normes du bâtiment C et individualisation des studios - Carrelage - faïence

    118 k€
  4. 30/01/2026 COMMUNE DE SANTENAY › (nouvel onglet)
    marché · Aménagement d'une salle polyvalente et de restauration périscolaire - Carrelage - Faïence

    marché · 10 k€

    Aménagement d'une salle polyvalente et de restauration périscolaire - Carrelage - Faïence

    10 k€
  5. 27/01/2026 COMMUNE DE VILLERS LA FAYE › (nouvel onglet)
    marché · RENOVATION BATIMENT COMMUNAL LOT 11 SIA REVETEMENTS

    marché · 63 k€

    RENOVATION BATIMENT COMMUNAL LOT 11 SIA REVETEMENTS

    63 k€
  6. 16/01/2026 COMMUNE DE DAROIS › (nouvel onglet)
    marché · CONSTRUCTION D'UN PÔLE DE SANTÉ PLURIDISCIPLINAIRE - CARRELAGE - FAÏENCE

    marché · 45 k€

    CONSTRUCTION D'UN PÔLE DE SANTÉ PLURIDISCIPLINAIRE - CARRELAGE - FAÏENCE

    45 k€
  7. 13/01/2026 COMMUNE DE BRETENIERE › (nouvel onglet)
    marché · BRETENIERE - Travaux de réalisation d'un restaurant scolaire et d'un accueil périscolaire

    marché · 27 k€

    BRETENIERE - Travaux de réalisation d'un restaurant scolaire et d'un accueil périscolaire

    27 k€
  8. 23/12/2025 REGION BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE › (nouvel onglet)
    marché · MISE EN CONFORMITE DU DESENFUMAGE BATIMENT F INTERNAT AU LYCEE GUSTAVE EIFFEL A DIJON (21) - Sols souples

    marché · 33 k€

    MISE EN CONFORMITE DU DESENFUMAGE BATIMENT F INTERNAT AU LYCEE GUSTAVE EIFFEL A DIJON (21) - Sols souples

    33 k€
  9. 23/10/2025 COMMUNE DE DIJON › (nouvel onglet)
    marché · Ville de Dijon - Rénovation thermique du commissariat des Grésilles

    marché · 12 k€

    Ville de Dijon - Rénovation thermique du commissariat des Grésilles

    12 k€
  10. 23/10/2025 DEPARTEMENT DE COTE D OR › (nouvel onglet)
    marché · COL C.PERCERET SEMUR - TX DE REFECTION SOUBASSEMENT - SIA REVETEMENT

    marché · 34 k€

    COL C.PERCERET SEMUR - TX DE REFECTION SOUBASSEMENT - SIA REVETEMENT

    34 k€
  11. 03/10/2025 COMMUNAUTE DE COMMUNES VAL DE GRAY › (nouvel onglet)
    marché · Travaux d’aménagement des haltes fluviales - Chape - Faïence (Halte Velet et Mantoche)

    marché · 19 k€

    Travaux d’aménagement des haltes fluviales - Chape - Faïence (Halte Velet et Mantoche)

    19 k€
  12. 20/08/2025 GIE NORD EST › (nouvel onglet)
    marché · Lot 3 revêtements de sol faïence

    marché · 62 k€

    Lot 3 revêtements de sol faïence

    62 k€
  13. 30/07/2025 GIE NORD EST › (nouvel onglet)
    marché · Lot 3 revêtement de sol faïences

    marché · 53 k€

    Lot 3 revêtement de sol faïences

    53 k€
  14. 17/07/2025 CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE DE DIJON › (nouvel onglet)
    marché · La présente consultation a pour objet l’extension et le réaménagement du service Endoscopie dans le cadre du projet social. Afin de répondre aux besoins croissants de soins pris …

    marché · 99 k€

    La présente consultation a pour objet l’extension et le réaménagement du service Endoscopie dans le cadre du projet social. Afin de répondre aux besoins croissants de soins pris …

    99 k€
  15. 16/05/2025 COMMUNE DE BONCOURT LE BOIS › (nouvel onglet)
    marché · groupement de 10 titulaires · Travaux de réhabilitation/extension de l'espace de rencontres et de loisirs

    marché · 490 k€ · groupement de 10 titulaires

    Travaux de réhabilitation/extension de l'espace de rencontres et de loisirs

    490 k€
  16. 23/04/2025 COMMUNE DE DIJON › (nouvel onglet)
    marché · VILLE DE DIJON - Restructuration et extension du groupe scolaire Joséphine Baker

    marché · 192 k€

    VILLE DE DIJON - Restructuration et extension du groupe scolaire Joséphine Baker

    192 k€
  17. 14/04/2025 SECRETARIAT GENERAL DU MINISTERE DE LA JUSTICE › (nouvel onglet)
    marché · Réaménagement du 5ème étage de la CCI de Dijon pour recevoir le pôle de formation de l'ENPJJ - Lot n°03 - Revêtements de sol

    marché · 38 k€

    Réaménagement du 5ème étage de la CCI de Dijon pour recevoir le pôle de formation de l'ENPJJ - Lot n°03 - Revêtements de sol

    38 k€
  18. 31/03/2025 DIJON METROPOLE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · groupement de 4 titulaires · CENTRALE D'ACHAT - Accord cadre à marchés subséquents de travaux bâtiments

    Accord cadre · 40,0 M€ (montant maximum) · groupement de 4 titulaires

    CENTRALE D'ACHAT - Accord cadre à marchés subséquents de travaux bâtiments

    40,0 M€
  19. 26/03/2025 COMMUNE DE CHEVIGNY-SAINT-SAUVEUR › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · groupement de 4 titulaires · LOT 10 - REVETEMENT SOLS SUR

    Accord cadre · 640 k€ (montant maximum) · groupement de 4 titulaires

    LOT 10 - REVETEMENT SOLS SUR

    640 k€
  20. 26/03/2025 COMMUNE DE CHEVIGNY-SAINT-SAUVEUR › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · groupement de 3 titulaires · LOT 11 - REVETEMENT DE SOLS SOUPLES

    Accord cadre · 480 k€ (montant maximum) · groupement de 3 titulaires

    LOT 11 - REVETEMENT DE SOLS SOUPLES

    480 k€
  21. 25/03/2025 DIJON METROPOLE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · groupement de 3 titulaires · CENTRALE D'ACHAT - Accord cadre à marchés subséquents de travaux bâtiments

    Accord cadre · 40,0 M€ (montant maximum) · groupement de 3 titulaires

    CENTRALE D'ACHAT - Accord cadre à marchés subséquents de travaux bâtiments

    40,0 M€
  22. 07/01/2025 COMMUNE DE BESANCON › (nouvel onglet)
    marché · TX CONSTRUCTION CRECHE ORCHAMPS LOT 11

    marché · 52 k€

    TX CONSTRUCTION CRECHE ORCHAMPS LOT 11

    52 k€
  23. 07/01/2025 COMMUNE DE BESANCON › (nouvel onglet)
    marché · TX CONSTRUCTION CRECHE ORCHAMPS LOT 10

    marché · 116 k€

    TX CONSTRUCTION CRECHE ORCHAMPS LOT 10

    116 k€
  24. 20/11/2024 COMMUNE D'ARGILLY › (nouvel onglet)
    marché · Création de 5 logements dans l'ancienne école - Revêtements de sol souples

    marché · 19 k€

    Création de 5 logements dans l'ancienne école - Revêtements de sol souples

    19 k€
  25. 20/11/2024 COMMUNE D'ARGILLY › (nouvel onglet)
    marché · Création de 5 logements dans l'ancienne école - Chapes/Revêtements muraux céramiques

    marché · 8 555 €

    Création de 5 logements dans l'ancienne école - Chapes/Revêtements muraux céramiques

    8 555 €
  26. 04/11/2024 INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHE POUR L'AGRICULTURE L'ALIMENTATION ET L'ENVIRONNEMENT › (nouvel onglet)
    marché · Optimisation et rénovation énergétique du bâtiment AEN du Centre INRAE Bourgogne – Franche-Comté - Lot 8 - revêtements de sol

    marché · 25 k€

    Optimisation et rénovation énergétique du bâtiment AEN du Centre INRAE Bourgogne – Franche-Comté - Lot 8 - revêtements de sol

    25 k€
  27. 28/10/2024 SECRETARIAT GENERAL DU MINISTERE DE LA JUSTICE › (nouvel onglet)
    marché · Les travaux se réaliseront sur la totalité du site - Sols souples lot 3

    marché · 36 k€

    Les travaux se réaliseront sur la totalité du site - Sols souples lot 3

    36 k€
  28. 12/09/2024 COMMUNE DE DIJON › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · VILLE DE DIJON - Marché subséquent COSEC FONTAINE D'OUCHE - Remplacement du parquet - lot 10 Revêtement de sols durs

    Accord cadre · 122 k€ (montant maximum)

    VILLE DE DIJON - Marché subséquent COSEC FONTAINE D'OUCHE - Remplacement du parquet - lot 10 Revêtement de sols durs

    122 k€
  29. 12/08/2024 DEPARTEMENT DE COTE D OR › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 21 k€ le 01/09/2025 · Collège la Croix des Sarrasins à Auxonne - Rénovation du pôle vie scolaire et aménagement d'une salle multimédia au sein du bâtiment C - externat - Lot 04 : REVETEMENTS DE SOL - F…

    marché · porté à 21 k€ le 01/09/2025

    Collège la Croix des Sarrasins à Auxonne - Rénovation du pôle vie scolaire et aménagement d'une salle multimédia au sein du bâtiment C - externat - Lot 04 : REVETEMENTS DE SOL - F…

    21 k€
  30. 06/08/2024 DEPARTEMENT DE HAUTE SAONE › (nouvel onglet)
    marché · Rénovation du Pôle Sciences - Collège Delaunay à GRAY.

    marché · 14 k€

    Rénovation du Pôle Sciences - Collège Delaunay à GRAY.

    14 k€
  31. 19/07/2024 CDC HABITAT › (nouvel onglet)
    marché · Travaux de réhabilitation de 9 logements à BRAZEY EN PLAINE - Revêtements sols et faïences

    marché · 20 k€

    Travaux de réhabilitation de 9 logements à BRAZEY EN PLAINE - Revêtements sols et faïences

    20 k€
  32. 10/07/2024 OFFICE PUBLIC DE L HABITAT DE LA COTE D OR › (nouvel onglet)
    marché · Travaux d'aménagement de 2 logements dans un local commercial situé au 3 rue du château à saint jean de losne (avec visite obligatoire des lieux d'exécution): Lot 5 : Revêtements …

    marché · 9 865 €

    Travaux d'aménagement de 2 logements dans un local commercial situé au 3 rue du château à saint jean de losne (avec visite obligatoire des lieux d'exécution): Lot 5 : Revêtements …

    9 865 €
  33. 27/06/2024 COMMUNE DE DIJON › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Ville de DIJON - Marché subséquent - Gymnase Bourroches Remplacement du parquet - lot Revetement sols durs n°10

    Accord cadre · 155 k€ (montant maximum)

    Ville de DIJON - Marché subséquent - Gymnase Bourroches Remplacement du parquet - lot Revetement sols durs n°10

    155 k€
  34. 13/06/2024 CDC HABITAT › (nouvel onglet)
    marché · GRAY Gdm : réhabilitation sanitaire de 8 + 18 logements - revêtements de sols

    marché · 54 k€

    GRAY Gdm : réhabilitation sanitaire de 8 + 18 logements - revêtements de sols

    54 k€
  35. 23/05/2024 COMMUNE DE DIJON › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Ville de Dijon MS - Travaux de réaménagement de la salle Fornier du Théâtre Dijon Bourgogne - lot 11 - revêtements de sols

    Accord cadre · 9 724 € (montant maximum)

    Ville de Dijon MS - Travaux de réaménagement de la salle Fornier du Théâtre Dijon Bourgogne - lot 11 - revêtements de sols

    9 724 €
  36. 23/05/2024 DIJON METROPOLE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · DIJON METROPOLE - QUETIGNY - Terminus du Tram - Extension du local repos traminots, création d'un wc public et d'un local vélos -lot 10 Revêtement de sols durs

    Accord cadre · 6 707 € (montant maximum)

    DIJON METROPOLE - QUETIGNY - Terminus du Tram - Extension du local repos traminots, création d'un wc public et d'un local vélos -lot 10 Revêtement de sols durs

    6 707 €
  37. 02/04/2024 CDC HABITAT › (nouvel onglet)
    marché · réfection des pièces humides (salle de bains, WC, cuisine), mise en sécurité électrique des logements et des parties communes, remplacement de la VMC - Revêtements sols et faïences

    marché · 52 k€

    réfection des pièces humides (salle de bains, WC, cuisine), mise en sécurité électrique des logements et des parties communes, remplacement de la VMC - Revêtements sols et faïences

    52 k€
  38. 21/03/2024 COMMUNE DE FONTAINE LES DIJON › (nouvel onglet)
    marché · FONTAINE-LES-DIJON _ Marché de travaux pour la construction d'un accueil de loisirs pour le groupe scolaire des Saverney

    marché · 62 k€

    FONTAINE-LES-DIJON _ Marché de travaux pour la construction d'un accueil de loisirs pour le groupe scolaire des Saverney

    62 k€
  39. 26/02/2024 SOCIETE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER MODERE HABELLIS › (nouvel onglet)
    marché · Sols / Faïence - Travaux de réaménagement et embellissement des locaux Habellis à DIJON (21)

    marché · 216 k€

    Sols / Faïence - Travaux de réaménagement et embellissement des locaux Habellis à DIJON (21)

    216 k€
  40. 15/03/2023 COMMUNE DE CHEVIGNY-SAINT-SAUVEUR › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · groupement de 3 titulaires · Lot 9 Revêtements sols souples

    Accord cadre · 1,5 M€ (montant maximum) · groupement de 3 titulaires

    Lot 9 Revêtements sols souples

    1,5 M€
  41. 09/06/2022 COMMUNE D'AUXONNE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · LOT 7 REVETEMENT DE SOLS - SARL SIA REVETEMENTS

    Accord cadre · 32 k€ (montant maximum)

    LOT 7 REVETEMENT DE SOLS - SARL SIA REVETEMENTS

    32 k€
  42. 25/04/2022 COMMUNE DE COUTERNON › (nouvel onglet)
    marché · 1 avenant · Reconstruction salle polyvalente LOT 08 SIA revêtement carrelage sols souples faïences

    marché · 75 k€ (1 avenant)

    Reconstruction salle polyvalente LOT 08 SIA revêtement carrelage sols souples faïences

    75 k€
  43. — DIJON METROPOLE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · CSDM - bat C - salle 103 - Remplacement sols sportifs

    Accord cadre · 211 k€ (montant maximum)

    CSDM - bat C - salle 103 - Remplacement sols sportifs

    211 k€
  44. 23/06/2026 COMMUNAUTE DE COMMUNES DU BASSIN DE JOINVILLE EN CHAMPAGNE › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · CONSTRUCTION D'UN GROUPE SCOLAIRE A DOULEVANT-LE-CHATEAU LOT09 REVETEMENTS DE SOLS DURS

    acte de sous-traitance · 9 000 €

    CONSTRUCTION D'UN GROUPE SCOLAIRE A DOULEVANT-LE-CHATEAU LOT09 REVETEMENTS DE SOLS DURS

    9 000 €
  45. 02/04/2026 DEPARTEMENT DE COTE D OR › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · CHAMPOLLION - Réhabilitation bat E suite incendie - SOLU BEC

    acte de sous-traitance · 35 k€

    CHAMPOLLION - Réhabilitation bat E suite incendie - SOLU BEC

    35 k€

Les marchés des six derniers mois sont encore incomplets : un acheteur sans marché publié depuis 12 mois peut en avoir un qui n'est pas encore publié.

Source : DECP, data.gouv.fr · 45.

› Changements de contrôle (2)

dernier : changement de contrôle, 01/02/2006

  • cette entreprise
  • contrepartie
  • entreprise cessée
  • publié (BODACC, Sirene)
  • publié (INPI, actes)
  • ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : INPI, actes · 2.

› Synthèse financière

exercice 2024 provisoire · marge d'EBE au-dessus de la médiane du secteur (2024)

Chiffre d'affaires

3,2 M€ 2016 3,6 M€ 2024
  • Achats
  • Charges externes
  • Personnel
  • EBE
ce que recouvre chaque part
Achats
Marchandises et matières premières achetées, corrigées de la variation des stocks.
Charges externes
Tout ce que l'entreprise achète au-dehors hors marchandises et matières : sous-traitance, loyers et crédit-bail, énergie, entretien, assurances, honoraires, intérim, transports, publicité ; et les impôts et taxes.
Personnel
Salaires et charges sociales ; l'intérim est compté dans les charges externes.
EBE
Ce qui reste du chiffre d'affaires une fois ces trois parts payées : l'excédent brut d'exploitation, avant amortissements, frais financiers et impôt sur les sociétés.
  • 2016 : 3,2 M€ · Achats 1,3 M€ · Charges externes 863 k€ · Personnel 976 k€ · EBE 103 k€
  • 2024 : 3,6 M€ · Achats 1,2 M€ · Charges externes 845 k€ · Personnel 1,2 M€ · EBE 451 k€
Source : INPI, comptes annuels · exercices 2016 → 2024.

Marge d'EBE, contre le secteur

12,4 % 6,9 % 1,3 %
2016 2024 12,4 %
  • marge d'EBE
  • secteur, quartiles p25 – p75
  • médiane du secteur

au-dessus de la médiane du secteur (2024)

  • 2016 : 3,2 %
  • 2024 : 12,4 %
Source : INPI, comptes annuels · secteur, exercices 2016 → 2024 · n = 1060.

voir tous les comptes annuels ›

Source : INPI, comptes annuels · exercices 2016 → 2024 · 9 exercices.

› Établissements (2)

2 établissements actifs

  1. 12 Avenue du Stand, 21000 Dijon

    siège · SIRET 331 407 502 00011 · peinture et revêtements · depuis 15/12/1984

  2. 26 Rue de la Plage, 70100 Gray

    SIRET 331 407 502 00037 · peinture et revêtements · depuis 27/05/2015

Les 1 105 autres entreprises du métier « peinture et revêtements » · Côte-d'Or (21) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 2.

› Actes (15)

dernier : modification des statuts, 14/10/2022

  1. 14/10/2022 Modification des statuts entre M David CASSANI et la société CNAD · Tenue de l'assemblée · Apport en nature · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  2. 14/10/2022 Modification des statuts entre M David CASSANI et la société CNAD · Tenue de l'assemblée · Apport en nature · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  3. 14/10/2022 Modification des statuts entre M David CASSANI et la société CNAD · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · Apport en nature · Autre pièce déposée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  4. 14/10/2022 Modification des statuts entre M David CASSANI et la société CNAD · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · Apport en nature · Autre pièce déposée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  5. 05/08/2019 ancien : 26 rue de la Plage 70100 GRAY Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  6. 30/07/2019 Modification des statuts entre l'indivision suite au décès de Jean-Pierre CASSANI et M. David CASSANI · Nomination d'un dirigeant · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  7. 17/05/2018 Augmentation du capital social Modification des statuts · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  8. 07/02/2018 Augmentation du capital social — Social sous conditions suspensive Réduction du capital social — Social sous condition suspensive augmentation du capital social sous conditions suspensive · Autre pièce déposée — Augmentation du capital social sous conditions suspensive · Modification des statuts · Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  9. 15/02/2016 M. CASSANI Jean-pierre à M. CASSANI David Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  10. 24/06/2015 26 rue de la Plage - 70100 GRAY Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  11. 01/02/2006 Cession de parts sociales Statuts mis à jour · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  12. 26/09/2005 Cession de parts sociales Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  13. 23/07/2001 Augmentation du capital social Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  14. 03/11/1999 Poursuite d'activité malgré les pertes Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  15. 16/02/1999 Transfert du siège social — Social de la societe de 21000 dijon 12 avenue dustand au 10 rue de la plage a 70100 gray Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · Divers pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)

Source : INPI, actes · n = 15.

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