ENTREPRISE Administration d'immeubles et autres biens immobiliers › Savoie ›
CLUBHOTEL VAL THORENS
332 404 417Autre société civileactive depuis 24/04/1985
Ld Val Thorens, 73440 les Belleville
Dirigeants et associés
- Gérant CLUBHOTEL › (nouvel onglet) · représentée par PHILIPPE FRANCOIS PIERRE PAGES
- siège
- actif
- fermé
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 19/11/2026.
› Réseau (1)
1 mandat
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- mandats CLUBHOTEL › (nouvel onglet) · gérant
Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.
› Historique (5)
dernier : activité, 01/01/2008
Dirigeants · 1
- 01/01/2008 activité Administration d'immeubles résidentiels → Administration d'immeubles et autres biens immobiliers
- 25/12/1990 activité Administration d'immeubles résidentiels
- 01/01/1990 dénomination SOCIETE CIVILE CLUBHOTEL VAL THORENS → CLUBHOTEL VAL THORENS
- 24/04/1985 dénomination SOCIETE CIVILE CLUBHOTEL VAL THORENS
- 24/04/1985 étatimmatriculation Immatriculation
Aucun changement de ce motif.
Source : INSEE, Sirene · 1985 → 2008 · 5.
› Agréments et conventions (1)
Convention collective nationale de l'immobilier
- Convention collective Convention collective nationale de l'immobilier · code 1527
Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 18/11/2026.
› Changements de contrôle
Aucun changement de contrôle publié pour cette entreprise.
Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.
Source : BODACC, ventes et opérations · INPI, actes · depuis 2008.
› Synthèse financière
Aucun compte déposé pour cette entreprise.
Source : INPI, comptes annuels.
› Établissements (1)
1 établissement actif
-
Ld Val Thorens, 73440 Les Belleville
siège · SIRET 332 404 417 00013 · administration de biens · depuis 24/04/1985
Les 393 autres entreprises du métier « administration de biens » · Savoie (73) ›
Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.
› Actes (210)
dernier : répartition des parts, 23/04/2026
- 23/04/2026 Répartition des parts Autre pièce déposée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 23/03/2026 Répartition des parts Autre pièce déposée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 16/03/2026 Répartition des parts Autre pièce déposée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 16/03/2026 Répartition des parts Autre pièce déposée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 19/02/2026 Répartition des parts Autre pièce déposée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 19/02/2026 Répartition des parts Autre pièce déposée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 03/02/2026 Répartition des parts Autre pièce déposée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 03/02/2026 Répartition des parts Autre pièce déposée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 03/02/2026 Répartition des parts Autre pièce déposée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 03/02/2026 Répartition des parts Autre pièce déposée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 03/02/2026 Répartition des parts Autre pièce déposée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 30/01/2026 Répartition des parts Autre pièce déposée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 28/01/2026 Répartition des parts Autre pièce déposée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 28/01/2026 Répartition des parts Autre pièce déposée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 28/01/2026 Répartition des parts Autre pièce déposée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 28/01/2026 Répartition des parts Autre pièce déposée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 17/12/2024 Acte pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 04/03/2024 Acte pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 21/12/2023 Acte pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 04/12/2023 Acte pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 04/12/2023 Acte pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 14/04/2023 entre indivision COUREN ROUX et SCI POUPEAU INVEST Autre pièce déposée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 14/04/2023 entre indivision COUREN ROUX et SCI POUPEAU INVEST Autre pièce déposée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 14/04/2023 entre indivision COUREN ROUX et SCI POUPEAU INVEST Autre pièce déposée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 08/03/2023 entre M et Mme Jean-Claude et Chantal COURTE et la société ABRINEIGE Autre pièce déposée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 08/03/2023 entre M et Mme Jean-Claude et Chantal COURTE et la société ABRINEIGE Autre pièce déposée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 02/02/2023 entre Mme RIEGERT Yannick et la société ABRINEIGE Autre pièce déposée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 02/02/2023 entre Mme RIEGERT Yannick et la société ABRINEIGE Autre pièce déposée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 14/12/2022 entre indivision Schwartz et Neise Patrick Autre pièce déposée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 14/12/2022 entre indivision Schwartz et Neise Patrick Autre pièce déposée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 14/12/2022 entre indivision Schwartz et Neise Patrick Autre pièce déposée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 14/12/2022 entre indivision Schwartz et Neise Patrick Autre pièce déposée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 14/12/2022 entre indivision Schwartz et Neise Patrick Autre pièce déposée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 18/11/2022 entre l'Indivision MALGOUVERNE/CUENIN d'une part et la société ABRINEIGE d'autre part Autre pièce déposée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 21/03/2022 Entre Lequeux Fabrice et Mr Mme Haroutunian David Jessica Autre pièce déposée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 03/03/2022 Entre Reverdy née Noiret Catherine et AD TOURISME Autre pièce déposée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 09/02/2022 entre Mme DE PALMAS Philippe et Mr et Mme LEROYER Bernard Autre pièce déposée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 10/12/2021 Entre Mr Mme Arnaud Serge et Antoine Florian Autre pièce déposée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 10/12/2021 Entre Mr Mme Arnaud Serge et Antoine Florian Autre pièce déposée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 18/12/2020 Réduction du capital social Statuts mis à jour · Autre pièce déposée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 14/12/2020 entre JAGSCH Karl et Mr NICLOT François Robert Autre pièce déposée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 14/12/2020 entre Mr Mme TROVA Angelo et Mr Mme LAGARDE et Antoine Romain et Elodie Autre pièce déposée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 14/12/2020 entre Mr Mme LECOEUR Pierre et Mr Mme ROUGE Bertrand et Charlotte Autre pièce déposée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 14/12/2020 entre indivision PALFRAY et Mr et Mme BOURCIER Alban Autre pièce déposée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 14/12/2020 Entre CE BUREAU VERITAS et CE CREDIT AGRICOLE CENTRE EST Autre pièce déposée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 06/10/2020 entre CHENEAU Michelle et sté ABRINEIGE Autre pièce déposée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 06/10/2020 entre Mr Mme STRUB Georges et SEYLLER Bénédicte Autre pièce déposée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 06/10/2020 entre GINET Frédéric et Mr Mme MULLER Florian Mathilde Autre pièce déposée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 06/10/2020 entre indivision LAPLANTE et COUSY Isabelle Autre pièce déposée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 04/03/2020 entre indivision HUBER et Mr et Mme Christian et Valérie HUBER Autre pièce déposée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 12/11/2019 entre CE STMI et CAUCHOIS Thibaut Autre pièce déposée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 12/11/2019 entre CE STMI et GOUPIL Thibaut Autre pièce déposée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 12/11/2019 entre CE BUREAU VERITAS et Mr Mme ABRAMOWICZ Daniel Autre pièce déposée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 08/11/2019 Durée de la société Réduction du capital social · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 10/09/2019 entre INDIV HENIN Pierre et Laurence et Mr ALIBERT Jean Claude et Patricia Autre pièce déposée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 10/09/2019 entre Mr Mme FUGIER GARREL Louis et Mme GARNAUDIER Sylvie Autre pièce déposée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 10/09/2019 entre Mme RANNAUD Monique et Mme DUBOIS Geneviève Autre pièce déposée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 23/08/2019 Durée de la société Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 18/01/2019 entre Mme QUILICHINI M. Claude d'une part et Sté ABRINEIGE d'autre part Autre pièce déposée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 26/11/2018 entre M. Mme DANTEN Pierre d'une part et Mle DURAND Véronique d'autre part Autre pièce déposée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 26/11/2018 entre CE STMI d'une part et M. Mme ABRAMOWICZ d'autre part Autre pièce déposée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 26/11/2018 entre Mme BEVIERE Sylviane d'une part et M. BERTHELOT Olivier d'autre part Autre pièce déposée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 26/11/2018 entre M. Mme DELVALLE Pierre d'une part et Mle GUYONNET Christelle d'autre part Autre pièce déposée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 09/11/2018 entre Mme Jacqueline HABERMEYER épouse CHANCERELLE DE ROQUANCOURT KERAVEL d'une part et M. Christophe LELOUP d'autre part Autre pièce déposée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 26/12/2017 Modification des statuts Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 27/11/2017 entre Mr Mme OULD Messaoud d'une part et Mr Mme HOARE Philip d'autre part Autre pièce déposée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 27/11/2017 entre Indiv. PALFRAY d'une part et M & Mme CHEREAU Thierry d'autre part Autre pièce déposée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 27/11/2017 entre Mr FACCHIN Guy d'une part et Mr FONTAINE Jean-Luc d'autre part Autre pièce déposée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 27/11/2017 entre Mme VIDAL Any d'une part et Mme VOLET née BARDAY Josette d'autre part Autre pièce déposée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 27/11/2017 entre M.r Mme CAMELIN J Pierre d'une part et Mme VOLET née BARDAY Josette d'autre part Autre pièce déposée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 27/11/2017 entre CE BOURGOGNE DB SCHE(llisible) FRANCE d'une part et Mr Mme SMEJA Olivier d'autre part Autre pièce déposée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 24/10/2017 entre M. NICKELS Bernard d'une part et Mle PIANI Kristel d'autre part Autre pièce déposée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 23/10/2017 entre M. Mme THIBAULT Henri (illisible) d'une part et M. Mme JACQUEY Thierry et Anne-Sophie d'autre part Autre pièce déposée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 23/10/2017 entre Mme LEFEBVRE épouse THEVE A. Marie d'une part et STE ABRINEIGE d'autre part Autre pièce déposée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 15/05/2017 entre M Mme MATTHYS René d'une part et la SARL HAYES d'autre part. Autre pièce déposée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 30/01/2017 entre M. Mme SAVEL Pierre d'une part et la SARL HAYES d'autre part Autre pièce déposée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 16/12/2016 Entre Mme de VERNEJOUL Jacqueline et la SARL HAYES Autre pièce déposée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 08/12/2016 entre CE MAISON DE SANTE d'une part et la SA SIRT, Société Immobilière des Résidences Touristiques d'autre part Autre pièce déposée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 08/12/2016 entre Mme GINGLINGER AUCLAIR Genevière d'une part et la SA SIRT, Société Immobilière des Résidences Touristiques d'autre part Autre pièce déposée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 15/11/2016 entre M. DAVERAT Jean Marie d'une part et SARL HAYES d'autre part Autre pièce déposée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 15/11/2016 entre Mme SAULTIER Martine née GUILLOT d'une part et SARL HAYES d'autre part Autre pièce déposée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 14/11/2016 entre Mme VELASCO DA CUNHA E SA SARAGGA LEAL Rita Maria HSAV d'une part Mle GUYONNET Christelle d'autre part Autre pièce déposée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 14/11/2016 entre Mme REVOL Nicole d'une part et M. Mme MARAIS HENDRIK Marius d'autre part Autre pièce déposée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 14/11/2016 entre CXE CPAM d'une part et SARL HAYES d'autre part Autre pièce déposée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 14/11/2016 entre Mle TOTH A Marie d'une part et Mle DURAND Véronique d'autre part Autre pièce déposée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 08/11/2016 entre M. Mme PAILLER J. Pierre d'une part et M. BLAISE Joël d'autre part Autre pièce déposée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 08/11/2016 entre Mme BIENFAIT ep (illisible) Martine d'une part et M. DE SAINT ETIENNE Nicolas d'autre part Autre pièce déposée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 08/11/2016 entre M. CHAPPERT Jean-Pierre d'une part et Mle DURAND Véronique d'autre part Autre pièce déposée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 08/11/2016 entre Mme MOUTOUSSE Line d'une part et STE SKI CLUB MONTPELLIER LUNEL d'autre part Autre pièce déposée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 08/11/2016 entre M. Mme LISSE Gilbert d'une part et M. NEISE Patrick d'autre part Autre pièce déposée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 24/10/2016 entre le SAS PRESSTALIS d'une part et la SA SIRT, Société Immobilière des Résidences Touristiques d'autre part Autre pièce déposée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 14/09/2016 entre Mr DEDIEU Jacques et la SARL HAYES Autre pièce déposée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 14/09/2016 Entre Mr Mme HADDAD Elie et la SARL HAYES Autre pièce déposée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 12/09/2016 Entre Indivision Vonglis/Peyronnet et la Sarl Hayes Autre pièce déposée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 12/09/2016 Entre Mlle Chenuc Anne Marie et la Sarl Hayes Autre pièce déposée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 12/09/2016 entre Mr Mme BERTHET et la SARL HAYES Autre pièce déposée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 05/07/2016 Entre Mr Mme POIROT Guy et la SARL HAYES Autre pièce déposée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 04/07/2016 Entre CE SPPH et la SA SIRT Autre pièce déposée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 17/05/2016 entre CE.LABINAL VICHY d'une partt et la SA SIRT, Société Immobilière des Résidences Touristiques d'autre part. Autre pièce déposée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 17/05/2016 entre le GROUPEMENT COMMERCIAL DU BAS RHIN d'une part et la SA SIRT, Société Immobilière des Résidences Touristiques d'autre part. Autre pièce déposée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 17/05/2016 entre CE.MSA de l'AUDE d'une part et la SA SIRT, Société Immobilière des Résidences Touristiques d'autre part. Autre pièce déposée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 11/04/2016 entre CE. BNP PARIBAS ARBITRAGE, d'une fpart et SIRT, Société Immobilière des Résidences Touristiques, d'autre part Autre pièce déposée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 11/04/2016 entre CE. REX ROTARY, d'une part et SIRT, Société Immobilière des Résidences Touristiques, d'autre part Autre pièce déposée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 15/01/2016 entre M. CLAUSSE Gérald d'une part et la SAS VIAGER INVESTISSEMENT d'autre part Autre pièce déposée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 23/11/2015 entre la SCI ROIRE MAZARD d'une part et l'Indivision DRAPERI & BERTHELOT d'autre part Autre pièce déposée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 23/11/2015 entre Mme DUVOID Lucette d'une part et M. TROVA Axel d'autre part Autre pièce déposée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 23/11/2015 entre M. HIRSCH Elie d'une part et M. TOURNOT Charles d'autre part Autre pièce déposée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 14/10/2015 Réduction du capital social Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 07/09/2015 entre M. Mme MALOSSANE Denis d'une part et M. MALOSSANE Christophe d'autre part Autre pièce déposée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 07/09/2015 entre M. WIERSMA Bas d'une part et M. VORILHON Luc d'autre part Autre pièce déposée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 22/06/2015 entre Mme DRAILY Anita d'une part et Indivision MAL JORDAN MADLYN d'autre par Autre pièce déposée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 22/06/2015 entre Mme LAROUY Jeannine d'une part et M. Mme GAUDREAU Michel d'autre part Autre pièce déposée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 18/11/2014 entre Mme DANSAN Béatrice d'une part et M. AUBRY Guillaume d'autre part Autre pièce déposée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 18/11/2014 entre Indiv. PETRINI d'une part et Indiv. BOSSI CROCI d'autre part Autre pièce déposée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 27/01/2014 entre M. Mme Bernard MIEGE (illisible) d'une part et M. GIRAULT Jacques d'autre part Autre pièce déposée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 13/11/2013 entre M. MMe CORBE Christophe et Mme KOUTCHOUK née HEIJSTEK Patricia Autre pièce déposée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 13/11/2013 entre M. MMe CORBE Christophe et Mme KOUTCHOUK née HEIJSTEK Patricia Autre pièce déposée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 13/11/2013 entre M. HIRSCH Elie et M. AUFFRAY Pierre Autre pièce déposée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 13/11/2013 entre Indiv. FAVRE Youri et SARL CHESNEL Autre pièce déposée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 13/11/2013 entre Mme ROUSSEL et M. SEYLLER François Autre pièce déposée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 14/10/2013 entre CE EIFFAGE ENERGIE THERMIE IDF et M. CHAPPERT Jean-Pierre Autre pièce déposée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 05/08/2013 entre Mr Jonathan CARILLER d'une part et Mme LESUEUR Catherine d'autre part Autre pièce déposée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 12/07/2013 entre Madame Akouavi ATTIGNON d'une part et Monsieur et Madame ALLARD Jean-Luc d'autre part. Autre pièce déposée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 16/04/2013 entre MrVERCOGLIO Michel d'une part et Mle VERCOGLIO Céline d'autre part Autre pièce déposée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 16/04/2013 entre Mr Mme DIRAND Pierre Céline d'une part et Mr Mme GARRIGOU Frédéric Sophie d'autre part Autre pièce déposée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 16/04/2013 entre Indiv. BLONS Mfarcel d'une part et Mr TURMEL Pierre d'autre part Autre pièce déposée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 26/11/2012 entre Mr Mme BOULANGER (illisible)d'une part et Mr BOULANGER Damien d'autre part Autre pièce déposée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 26/11/2012 entre Mr Mme DIRAND Pierre (illisible) d'une part et Mr Mme NOE Benjamin et Virginie d'autre part Autre pièce déposée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 26/11/2012 entre Mr SA LOPES DA SILVAS (illisible) Filipe d'une part et Mme VELASCO DA CUNHA E SA SARAGGA LEAL Rita d'autre part Autre pièce déposée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 26/11/2012 entre Mr DIETSCH Stéphane d'une part et Mr SCHIRCK Thierry d'autre part Autre pièce déposée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 26/11/2012 entre Indivision BONTHOUX d'une part et Mr Mme DIRAND Pierric Céline d'autre part Autre pièce déposée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 06/11/2012 entre Mr CHOLIN Yves d'une part et CE BNP PARIBAS ARBITRAGE d'autre part. Autre pièce déposée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 06/11/2012 entre Mr Mme GERARD MICHEL d'une part et Mr Mme RITT Guy d'autre part. Autre pièce déposée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 06/11/2012 entre Monsieur VAUDRY Patrice d'une part et ASSOC. CAES INSERM d'autre part. Autre pièce déposée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 06/11/2012 entre Melle ROTCHTEN Nadine d'une part et Mr Mme VANDEMOORTELE Gérard d'autre part. Autre pièce déposée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 06/11/2012 entre Mr DUSSILLOL Jacques d'une part et Mr SEYLLER François d'autre part. Autre pièce déposée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 22/02/2012 entre SNC MOLIERE d'une part et SNC DB VALORISATION d'autre part Autre pièce déposée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 02/01/2012 entre Mr Philippe LEOPOLD et Mme Janine DESCOTES d'une part et Mr Bertrand LEOPOLD d'autre part Autre pièce déposée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 21/11/2011 entre Mme RODRIGUEZ née (illisible) Marie France d'une part et SCI DM d'autre part Autre pièce déposée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 21/11/2011 entre Mr KISTER J Marie d'une part et Mr KISTER Thomas d'autre part Autre pièce déposée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 21/11/2011 entre Mr KISTER J Marie d'une part et Mr KISTER Thomas d'autre part Autre pièce déposée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 21/11/2011 entre Mr KISTER J Marie d'une part et Mr KISTER Thomas d'autre part Autre pièce déposée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 21/11/2011 entre Mr BELOTTEAU Yves d'une part et Mr Mme DEVAUD Jean-Luc Sandrine d'autre part Autre pièce déposée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 21/11/2011 entre Mr BELOTTEAU Yves d'une part et Mr Mme DEVAUD Jean-Luc Sandrine d'autre part Autre pièce déposée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 21/11/2011 entre Indivision HENQUENET (illisible) d'une part et Mr Mme D'AVOUT Rodolphe et Anne-Claire d'autre part Autre pièce déposée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 21/11/2011 entre Indivision CHAUTAR Pierre & Maryse d'une part et Mme HAMMEL Isabelle d'autre part Autre pièce déposée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 21/11/2011 entre Mr Mme LE BARON (illisible) Geneviège d'une part et Mr Mme LE BARON Pascal et Katia d'autre part Autre pièce déposée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 21/11/2011 entre Mr Mme LE BARON (illisible) Geneviège d'une part et Mr Mme LE BARON Pascal et Katia d'autre part Autre pièce déposée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 16/11/2011 entre Mr Mme CHOTARD Roger d'une part et Mr Mme CARDINAUX Denis d'autre part Autre pièce déposée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 16/11/2011 entre Mr Mme CHOTARD Roger d'une part et Mr Mme CARDINAUX Denis d'autre part Autre pièce déposée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 16/11/2011 entre Melle BARGUES Julie d'une part et Mr mme DERWEDUWERS Michael d'autre part Autre pièce déposée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 16/11/2011 entre mme ROUSSEL Annie d'une part Mr POSTIAU Jean Yves d'autre part Autre pièce déposée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 16/11/2011 entre mr Mme GALLET Denis d'une part Mr DEKEYSER Frédéric d'autre part Autre pièce déposée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 21/04/2011 entre Mr ARTAL Norbert d'une part et la SARL SOFILOT d'autre part. Autre pièce déposée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 15/12/2010 entre U.S.P.ROUEN d'une part et la SARL SOFILOT d'autre part. Autre pièce déposée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 06/12/2010 MLLE CHICHEPORTICHE et CE BNP PARIBAS ARBITRAGE Autre pièce déposée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 06/12/2010 Mme PAQUIN Françoise et Mr Mme LAOUT Philippe Mme KLEBANER et Mr Mme ARNAUD Serge Autre pièce déposée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 06/12/2010 Mr LECAIGNARD et Mr DUMONT Rémy Autre pièce déposée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 06/12/2010 TOTH Joseph et Epx CATT Lawrence Epx BECHAC J-Loup et DUTACQ Maxence KLEBANER Adeline et VERCOGLIO Jean KLEBANER Adeline et VERCOGLIO Jean SEGUINARD Hélène et SCI SKL Autre pièce déposée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 06/12/2010 Mme HOUDRY Bernard et SCI GORMEAUX LOISIRS Autre pièce déposée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 04/11/2010 entre M. CAILLAUD Serge d'une part et la SCI JP ANNE d'autre part. Autre pièce déposée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 04/11/2010 entre M. CAILLAUD Serge d'une part et la SCI JP ANNE d'autre part. Autre pièce déposée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 04/11/2010 entre M. CAILLAUD Serge d'une part et la SCI JP ANNE d'autre part. Autre pièce déposée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 02/12/2009 entre CE CRCAM CMDS d'une part et Melle CHICHEPORTICH Karine d'autre part. Autre pièce déposée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 02/12/2009 entre M.TOTH Joseph d'une part M. Mme MARTIN Didier d'autre part. Autre pièce déposée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 02/12/2009 entre M.TOTH Joseph d'une part M. Mme MARTIN Didier d'autre part. Autre pièce déposée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 02/12/2009 entre M. FENAYROU Cyril d'une part et INDIV. PESSIOT & BEAUSOLEIL Laurence & Pascal d'autre part. Autre pièce déposée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 02/12/2009 entre M. FENAYROU Cyril d'une part et INDIV. PESSIOT & BEAUSOLEIL Laurence & Pascal d'autre part. Autre pièce déposée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 02/12/2009 entre M. FENAYROU Cyril d'une part et INDIV. PESSIOT & BEAUSOLEIL Laurence & Pascal d'autre part. Autre pièce déposée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 02/12/2009 entre M. FENAYROU Cyril d'une part et INDIV. PESSIOT & BEAUSOLEIL Laurence & Pascal d'autre part. Autre pièce déposée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 02/12/2009 entre M. FENAYROU Cyril d'une part et INDIV. PESSIOT & BEAUSOLEIL Laurence & Pascal d'autre part. Autre pièce déposée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 02/12/2009 entre M. FENAYROU Cyril d'une part et INDIV. PESSIOT & BEAUSOLEIL Laurence & Pascal d'autre part. Autre pièce déposée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 02/12/2009 entre M. RAYMOND MARCEL d'une part et Mme CHAUD née COQU Marie Chistine d'autre part. Autre pièce déposée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 02/12/2009 entre M. RAYMOND MARCEL d'une part et Mme CHAUD née COQU Marie Chistine d'autre part. Autre pièce déposée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
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- 02/12/2009 entre Mme PAQUIN Françoise d'une part et M. DELAYE J LOUIS d'autre part. Autre pièce déposée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 02/12/2009 entre Mme PAQUIN Françoise d'une part et M. DELAYE J LOUIS d'autre part. Autre pièce déposée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
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- 02/12/2009 entre Mme ANGELIDES d'une part et M. DE MALHERBES Hugues d'autre part. Autre pièce déposée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 29/07/2009 entre Mr GAUMET Brice et Indivision HENQUENET DELTOUR Autre pièce déposée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 29/07/2009 entre Mr GAUMET Brice et Indivision HENQUENET DELTOUR Autre pièce déposée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 21/07/2009 entre Mr SA LOPES DA SILVA JOSE FILIPE et la SARL CLUB HOTEL VAL THORENS Autre pièce déposée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 21/07/2009 entre Mr SA LOPES DA SILVA JOSE FILIPE et la SARL CLUB HOTEL VAL THORENS Autre pièce déposée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 03/02/2009 Répartition des parts Autre pièce déposée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 30/01/2009 Répartition des parts Autre pièce déposée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 29/10/2008 Acte pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 04/09/2008 Acte pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 12/03/2008 Acte pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 15/11/2007 Acte pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 28/09/2007 Acte pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 02/08/2007 Acte pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 28/11/2006 Acte pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 19/12/2005 Acte pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 05/12/2005 Acte pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 21/06/2005 Acte pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 14/03/2005 Acte pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 29/11/2004 Acte pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 03/11/2004 Acte pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 04/02/2004 Acte pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 24/09/2001 Acte pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 07/04/2000 Acte pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 01/08/1997 Acte pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 01/08/1997 Acte pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 01/08/1997 Acte pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 21/03/1997 Acte pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 22/01/1996 Acte pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 22/01/1996 Acte pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 09/08/1994 Acte pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 06/08/1994 Acte pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 30/07/1992 Acte pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
Source : INPI, actes · n = 210.
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