ENTREPRISE Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses › Côte-d'Or ›

SCEA FESTUOT CHARBEAUX

332 899 111Société civile d'exploitation agricoleactive depuis 23/04/1985

les Malmaisons, 21500 Touillon

1 ou 2 Effectif salariés · 2024
non publié CA
  • siège
  • actif
  • fermé

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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 16/10/2026.

› Réseau (23)

23 mandats

Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.

carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Historique (6)

dernier : changement de dirigeant, 17/01/2024

Activité
Culture de céréales ; cultures industrielles Culture de céréales ; cultures industrielles Activité · du 25/12/1989 au 01/01/2008 18 ans Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses Activité · depuis le 01/01/2008 18 ans
État
active active État · depuis le 23/04/1985 41 ans Immatriculation23/04/1985

Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 1985 → 2024 · 6.

› Agréments et conventions (1)

Convention collective nationale PA/CUMA

  1. Convention collective Convention collective nationale PA/CUMA · code 7024

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 15/10/2026.

› Changements de contrôle (4)

dernier : changement de contrôle, 25/10/2004

  • cette entreprise
  • contrepartie
  • entreprise cessée
  • publié (BODACC, Sirene)
  • signal lu dans un acte
  • ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : INPI, actes · 4.

› Synthèse financière

Aucun compte déposé pour cette entreprise.

Source : INPI, comptes annuels.

› Établissements (1)

1 établissement actif

  1. les Malmaisons, 21500 Touillon

    siège · SIRET 332 899 111 00014 · grandes cultures · depuis 23/04/1985

Les 2 149 autres entreprises du métier « grandes cultures » · Côte-d'Or (21) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.

› Actes (15)

dernier : en date du 01/07/2022 , 22/12/2022

  1. 22/12/2022 en date du 01/07/2022
    Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée

    Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  2. 22/12/2022 en date du 01/07/2022
    Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée

    Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  3. 05/10/2021 Par M et Mme Hervé FESTUOT au profit de FESTUOT Agathe, Cécile et Charles-Edouard
    Modification des statuts · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour

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    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  4. 29/10/2019 Par M. Christian CHARBEAUX au profit de ses trois filles
    Modification des statuts · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour

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    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  5. 26/06/2017 Changement de dirigeant
    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

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  6. 21/12/2012 Modification des statuts
    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

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  7. 24/07/2007 Autre pièce déposée
    Statuts mis à jour

    Statuts mis à jour

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  8. 25/10/2004 Cession de parts sociales
    Autre pièce déposée · Statuts mis à jour

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  9. 17/10/2000 Cession de parts sociales
    Autre opération sur le capital · Changement de dirigeant · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour

    Autre opération sur le capital · Changement de dirigeant · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  10. 20/11/1998 Transmission de titres à titre gratuit
    Autre pièce déposée

    Autre pièce déposée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  11. 16/10/1998 Transmission de titres à titre gratuit
    Autre pièce déposée · Statuts mis à jour

    Autre pièce déposée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  12. 22/03/1993 Tenue de l'assemblée
    Statuts mis à jour

    Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  13. date inconnue Modification des statuts pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  14. date inconnue Statuts mis à jour pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  15. date inconnue Tenue de l'assemblée
    Modification des statuts

    Modification des statuts

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)

Source : INPI, actes · n = 15.

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