SAS MONTUS BOUSCASSE

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 1985 → 2022 · 10.

1. Convention collective Convention collective nationale des vins, cidres, jus de fruits, sirops, spiritueux et liqueurs de France · code 0493

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 15/10/2026.

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : INPI, actes · 2.

voir tous les comptes annuels ›

Source : INPI, comptes annuels · exercices 2016 → 2024 · 9 exercices.

1. Chateau Bouscasse, 32400 Maumusson-Laguian

   siège · SIRET 332 945 229 00018 · société holding · depuis 11/06/1985

Les 336 autres entreprises du métier « société holding » · Gers (32) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.

1. 10/07/2024 Acte · type non publié pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
2. 21/04/2022 / non remplacé.
   Changement de dirigeant · Tenue de l'assemblée

   Changement de dirigeant · Tenue de l'assemblée

   pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
3. 27/09/2021 Renouvellement d'un mandat
   Mouvement de commissaire aux comptes · Tenue de l'assemblée

   Mouvement de commissaire aux comptes · Tenue de l'assemblée

   pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
4. 15/07/2021 Tenue de l'assemblée
   Procédure collective ou décision de justice

   Procédure collective ou décision de justice

   pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
5. 28/06/2019 Tenue de l'assemblée
   Procédure collective ou décision de justice

   Procédure collective ou décision de justice

   pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
6. 17/10/2018 Nomination d'un dirigeant
   Tenue de l'assemblée · 1 signal : nomination de dirigeant

   Tenue de l'assemblée

   Nomination de dirigeant — L'associé unique, après avoir entendu la lecture du rapport du Président,nomme en qualité de · signal

   pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
7. 19/06/2018 Tenue de l'assemblée
   Procédure collective ou décision de justice

   Procédure collective ou décision de justice

   pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
8. 05/07/2017 Tenue de l'assemblée
   Procédure collective ou décision de justice

   Procédure collective ou décision de justice

   pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
9. 23/03/2017 Rachat de titres par la société
   Réduction du capital social — Par voie de rachat de titres · Modification des statuts · Mouvement de commissaire aux comptes · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · et 1 autre · 4 signaux : apport, augmentation de capital, réduction de capital ou rachat de titres, transformation de forme

   Réduction du capital social — Par voie de rachat de titres · Modification des statuts · Mouvement de commissaire aux comptes · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · et 1 autre

   Apport — il a été fait apport d'une somme en numéraire de · signal

   Augmentation de capital — I -II - Lors de l'augmentation de capital réalisée le 31 octobre 2005, il a · signal

   Réduction de capital ou rachat de titres — conditions de la réduction de capital envisagée. · signal

   Transformation de forme — transformation de la S.A. LES TROIS DOMAINES en S.A.S. par décision de l'assemblée · signal

   pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
10. 05/01/2017 Rachat de titres par la société
    Réduction du capital social · Tenue de l'assemblée · 1 signal : réduction de capital ou rachat de titres

    Réduction du capital social · Tenue de l'assemblée

    Réduction de capital ou rachat de titres — Le rachat et l'annulation des titres seront constatés par le président. · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
11. 29/06/2015 Tenue de l'assemblée
    Procédure collective ou décision de justice

    Procédure collective ou décision de justice

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
12. 04/05/2010 Augmentation du capital social
    Capital social porté à 9 217 320 euro · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · 2 signaux : augmentation de capital, réduction de capital ou rachat de titres

    Capital social porté à 9 217 320 euro · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Augmentation de capital — augmenté de 2 187 350,50 euros par incorporation à due concurrence de la prime d'émission. · signal

    Réduction de capital ou rachat de titres — . réduction du capital par voie d'annulation d'actions, · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
13. 04/05/2010 Augmentation du capital social
    Capital social porté à 9 217 320 euro · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · 3 signaux : apport, augmentation de capital, transformation de forme

    Capital social porté à 9 217 320 euro · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Apport — il a été fait apport d'une somme en numéraire de · signal

    Augmentation de capital — I -II - Lors de l'augmentation de capital réalisée le 31 octobre 2005, il a · signal

    Transformation de forme — transformation de la S.A. LES TROIS DOMAINES en S.A.S. par décision de l'assemblée · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
14. 17/09/2007 Mouvement de commissaire aux comptes
    NON RENOUVEMMENT DU MANDAT DU DIRECTEUR GENERAL · Tenue de l'assemblée · Divers · 3 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant, renouvellement de mandat

    NON RENOUVEMMENT DU MANDAT DU DIRECTEUR GENERAL · Tenue de l'assemblée · Divers

    Nomination de dirigeant — l'exercice clos le 31/12/2012, et de nommer Monsieur Bruno TIROT ( 2 rue du Golf- · signal

    Départ de dirigeant — suppléant, en remplacement de Madame Florence VERGNON, pour la même durée. · signal

    Renouvellement de mandat — Sur la proposition du président, l'assemblée générale décide de renouveler le mandat · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
15. 12/12/2005 Augmentation du capital social
    Nomination d'un dirigeant · Apport de titres — Attestation de depot en banque du 31 10 2005 · Autre pièce déposée — De depot en banque du 31 10 2005 · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · et 1 autre · 5 signaux : augmentation de capital, apport, nomination de dirigeant, cession de titres, difficultés ou procédure collective

    Nomination d'un dirigeant · Apport de titres — Attestation de depot en banque du 31 10 2005 · Autre pièce déposée — De depot en banque du 31 10 2005 · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · et 1 autre

    Augmentation de capital — - Augmentation de capital · signal

    Apport — CONTRAIT D'APPORT DE TITRES --ATTESTATIONDE DEPOT ÈN BANQUE DU 31.10.2005 · signal

    Nomination de dirigeant — NOMINATION D'UN DIRECTEUR GENERAL_. · signal

    Cession de titres — - Le Bénéficiaire fera procéder à l'inscription de la présente cession d'actions sur le registre · signal

    Difficultés ou procédure collective — Une procédure de redressement judiciaire ayant été ouverte à l'encontre de chacune de ces · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
16. 27/10/2005 Mouvement de commissaire aux comptes
    Modification de l'exercice social · Tenue de l'assemblée · 3 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant, transformation de forme

    Modification de l'exercice social · Tenue de l'assemblée

    Nomination de dirigeant — Sur la proposition du Président, l'Assemblée Générale décide de nommer à compter · signal

    Départ de dirigeant — Constatation de la démission des Commissaires aux Comptes titulaire et · signal

    Transformation de forme — La présente société résulte de la transformation de la S.A. LES TROIS . · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
17. 02/09/2005 Rapport du commissaire aux apports — Sur les apports de mr alain brumonta la ste sas montus bouscasse
    Divers · 2 signaux : apport, augmentation de capital

    Divers

    Apport — RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX APPORTS SUR LES APPORTS DE MR ALAIN BRUMONT A · signal

    Augmentation de capital — approuvant le présent apport et, constatant l'augmentation de capital en résultant, · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
18. 08/09/2003 Modification de l'exercice social
    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · 3 signaux : apport, augmentation de capital, transformation de forme

    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Apport — en date du 6 juillet 1985, il a été fait apport d'une somme en numéraire de · signal

    Augmentation de capital — lors de l'augmentation de capital en date · signal

    Transformation de forme — La présente société résulte de la transformation de la S.A. LES TROIS · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
19. 09/04/2002 Transformation de la forme juridique
    Augmentation du capital social · Autre opération sur le capital · Durée de la société · Modification de l'objet social · Changement de dénomination — En celle de sas montus bouscasse · et 4 autres · 5 signaux : apport, augmentation de capital, changement de dénomination, transformation de forme, modification de l'objet

    Augmentation du capital social · Autre opération sur le capital · Durée de la société · Modification de l'objet social · Changement de dénomination — En celle de sas montus bouscasse · et 4 autres

    Apport — en date du 6 juillet 1985, il a été fait apport d'une somme en numéraire de · signal

    Augmentation de capital — lors de l'augmentation de capital en date · signal

    Changement de dénomination — CHANGEMENT DE DENOMINATION EN CELLE DE "SAS MONTUS BOUSCASSE" · signal

    Transformation de forme — Transformation de la S.A. Les Trois Domaines en S.A.S. MONTUS BOUSCASSE · signal

    Modification de l'objet — MODIFICATION DE L'OBJET SOCIAL · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
20. 03/07/2000 Modification de l'objet social
    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · 4 signaux : apport, augmentation de capital, changement de dénomination, modification de l'objet

    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Apport — société, il a été fait apport de · signal

    Augmentation de capital — le capital a été augmenté de · signal

    Changement de dénomination — acte endate des 20 Mai et 11 Juin 1985, initialement sous la dénomination "Domaine · signal

    Modification de l'objet — MODIFICATION DE L'OBJET SOCIAL · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
21. 17/04/2000 Autre modification relative aux dirigeants
    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · 4 signaux : apport, augmentation de capital, changement de dénomination, transformation de forme

    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Apport — société, il a été fait apport de · signal

    Augmentation de capital — le capital a été augmenté de · signal

    Changement de dénomination — acte en date des 20 Mai et 11 Juin 1985, initialement sous la dénomination "Domaine · signal

    Transformation de forme — 19.12.1994 la société a été transformée en société anonyme. · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
22. 06/04/1995 Augmentation du capital social
    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · Rapport du commissaire aux apports · Autre pièce déposée · 1 signal : cession de titres

    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · Rapport du commissaire aux apports · Autre pièce déposée

    Cession de titres — - La prise, l'acquisition, l'exploitation ou la cession de · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
23. 06/04/1995 Cession de parts sociales
    Transformation de la forme juridique · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · Divers · Autre pièce déposée · 3 signaux : cession de titres, augmentation de capital, apport

    Transformation de la forme juridique · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · Divers · Autre pièce déposée

    Cession de titres — MR ALAIN BRUMONT CEDE : 1 PAK. NO I A MME CATHERINE BRUMUNI, · signal

    Augmentation de capital — le capital a été augmenté de · signal

    Apport — société, il a été fait apport de · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
24. 07/10/1994 APPORT BRANCHE D'ACTIVITE
    Tenue de l'assemblée · Divers · 2 signaux : apport, augmentation de capital

    Tenue de l'assemblée · Divers

    Apport — D'ALAIN BRUMONT, aux termes duquel il lui est fait apport de la · signal

    Augmentation de capital — procédant à l'augmentation corrélative de son capital. Elle · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
25. 16/08/1993 Modification de l'exercice social
    Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour · 1 signal : apport

    Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour

    Apport — - Monsieur ALAIN BRUMONT, apporte à la société la somme en · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)

Source : INPI, actes · n = 25.