ENTREPRISE Location de terrains et d'autres biens immobiliers › Eure ›

SCI DU NOYER EN OUCHE

333 531 945Société civile immobilièreactive depuis 01/04/1985

15 Route de la Jouiniere, 27410 le Noyer-en-Ouche

non publié Effectif
non publié CA

Dirigeants et associés

  1. Gérant Patrick POTTIER › (nouvel onglet) (68 ans)
  2. Rôle non publié Christine POTTIER › (nouvel onglet) (67 ans)
  3. Gérant Alain POTTIER › (nouvel onglet) · selon le BODACC du 24/05/2011
  • siège
  • actif
  • fermé

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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BODACC · BAN · données au 16/11/2026.

› Réseau (9)

9 mandats

Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.

carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · pointillé : mandat terminé · + : d'autres liens à afficher.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Historique (15)

dernier : forme juridique, 01/05/2024

Dénomination
SCEA DU NOYER EN OUCHE SCEA DU NOYER EN OUCHE Dénomination · du 01/04/1985 au 01/01/1992 6 ans GAEC DU NOYER EN OUCHE GAEC DU NOYER EN OUCHE Dénomination · du 01/01/1992 au 01/04/2011 19 ans EARL DU NOYER EN OUCHE EARL DU NOYER EN OUCHE Dénomination · du 01/04/2011 au 01/04/2018 7 ans SCEA DU NOYER EN OUCHE SCEA DU NOYER EN OUCHE Dénomination · du 01/04/2018 au 01/05/2024 6 ans SCI DU NOYER EN OUCHE SCI DU NOYER EN OUCHE Dénomination · depuis le 01/05/2024 2 ans
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Forme juridique · du 01/04/1985 au 01/04/2011 26 ans Exploitation agricole à responsabilité limitée Exploitation agricole à responsabilité limitée Forme juridique · du 01/04/2011 au 01/04/2018 7 ans Société civile d'exploitation agricole Société civile d'exploitation agricole Forme juridique · du 01/04/2018 au 01/05/2024 6 ans Société civile immobilière Société civile immobilière Forme juridique · depuis le 01/05/2024 2 ans
Activité
Culture de céréales ; cultures industrielles Culture de céréales ; cultures industrielles Activité · du 25/12/1985 au 01/01/2008 22 ans Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses Activité · du 01/01/2008 au 01/05/2024 16 ans Location de terrains et d'autres biens immobiliers Location de terrains et d'autres biens immobiliers Activité · depuis le 01/05/2024 2 ans
État
active active État · depuis le 01/04/1985 41 ans Immatriculation01/04/1985
Dirigeants · 1
Patrick POTTIER
gérant gérant Patrick POTTIERdébut non publié

Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 1985 → 2024 · 15.

› Changements de contrôle

Aucun changement de contrôle publié pour cette entreprise.

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : BODACC, ventes et opérations · INPI, actes · depuis 2008.

› Synthèse financière

Aucun compte déposé pour cette entreprise.

Source : INPI, comptes annuels.

› Établissements (1)

1 établissement actif

  1. 15 Route de la Jouiniere, 27410 Le Noyer-en-Ouche

    siège · SIRET 333 531 945 00017 · location de biens immobiliers · depuis 01/04/1985

Les 21 604 autres entreprises du métier « location de biens immobiliers » · Eure (27) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.

› Actes (8)

dernier : modification des statuts, 02/05/2023

  1. 02/05/2023 Modification des statuts Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  2. 19/04/2018 par M Alain POTTIER au profit de Mr Patrick POTTIER Changement de dénomination · Transformation de la forme juridique · Démission d'un dirigeant · Réduction du capital social · Autre pièce déposée · et 1 autre pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  3. 27/01/2014 Modification des statuts Modification de l'exercice social · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  4. 19/04/2011 Durée de la société Changement de dénomination — En celle de earl du noyer en ouche · Transformation de la forme juridique — Earl du noyer en ouche · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  5. 19/04/2011 Durée de la société Changement de dénomination — En celle de earl du noyer en ouche · Transformation de la forme juridique — Earl du noyer en ouche · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  6. 30/10/1992 Acte pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  7. date inconnue Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  8. date inconnue Transformation de la forme juridique Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)

Source : INPI, actes · n = 8.

› Signaux

Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.

Aucun signal lu pour cette entreprise.

Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.

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