ENTREPRISE Location de terrains et d'autres biens immobiliers › Doubs ›
SCI LE CLOS TARDY
333 940 864Société civile immobilièrecessée le 31/08/2017
86 Grande Rue, 25000 Besancon
Dirigeants et associés
- Gérant Aline GOUERE › (nouvel onglet) (96 ans) · arrivée publiée le 11/07/2008 · jusqu'à la cessation
- Gérant Louis LIBOIS › (nouvel onglet) · arrivée publiée le 11/07/2008 · jusqu'à la cessation
- Rôle non publié Marie DELOUSTAL › (nouvel onglet) (78 ans) · jusqu'à la cessation
- Rôle non publié Christophe LIBOIS › (nouvel onglet) (65 ans) · arrivée publiée le 11/07/2008 · jusqu'à la cessation
- Rôle non publié Quentin LIBOIS › (nouvel onglet) (39 ans) · arrivée publiée le 11/07/2008 · jusqu'à la cessation
- Rôle non publié Jean-Marc LIBOIS › (nouvel onglet) (79 ans) · arrivée publiée le 11/07/2008 · jusqu'à la cessation
- Rôle non publié Dominique FRAPPAT › (nouvel onglet) (77 ans) · arrivée publiée le 11/07/2008 · jusqu'à la cessation
- Rôle non publié Jacques FERRAUD › (nouvel onglet) · arrivée publiée le 11/07/2008 · jusqu'à la cessation
- Rôle non publié Jean-Louis FERRAUD › (nouvel onglet) (75 ans) · jusqu'à la cessation
- Rôle non publié Elisabeth PELTIER › (nouvel onglet) (69 ans) · arrivée publiée le 11/07/2008 · jusqu'à la cessation
- Rôle non publié Bertrand FERRAUD › (nouvel onglet) (68 ans) · jusqu'à la cessation
- Rôle non publié Anne LAUFERON › (nouvel onglet) (62 ans) · arrivée publiée le 11/07/2008 · jusqu'à la cessation
- Rôle non publié Denis FERRAUD › (nouvel onglet) (74 ans) · arrivée publiée le 11/07/2008 · jusqu'à la cessation
- siège
- actif
- fermé
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 19/11/2026.
› Réseau (27)
27 mandats
Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.
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- mandats SCI LALANDE OBSERVATOIRE › (nouvel onglet) · via Christophe LIBOIS (et 3 autres)
- mandats SCI THIOLES LE HAUT › (nouvel onglet) · via Quentin LIBOIS (et 1 autres)
- mandats Aline GOUERE › (nouvel onglet) · gérant
- mandats Anne LAUFERON › (nouvel onglet) · autre
- mandats Bertrand FERRAUD › (nouvel onglet) · autre
- mandats Christophe LIBOIS › (nouvel onglet) · autre
- mandats Denis FERRAUD › (nouvel onglet) · autre
- mandats Dominique FRAPPAT › (nouvel onglet) · autre
- mandats EARL JARDINS DE MONTAGNE › (nouvel onglet) · via Jean-Louis FERRAUD
- mandats Elisabeth PELTIER › (nouvel onglet) · autre
- mandats GFA LE COING › (nouvel onglet) · via Jean-Louis FERRAUD
- mandats GFA MAS DE QUINTY › (nouvel onglet) · via Bertrand FERRAUD
- mandats GPT FORESTIER ROSEMONT › (nouvel onglet) · via Jean-Louis FERRAUD
- mandats GROUPEMENT FORESTIER THIOLES FORTUNE › (nouvel onglet) · via Jean-Louis FERRAUD
- mandats Jacques FERRAUD › (nouvel onglet) · autre
- mandats Jean-Louis FERRAUD › (nouvel onglet) · autre
- mandats Jean-Marc LIBOIS › (nouvel onglet) · autre
- mandats LES FRENES › (nouvel onglet) · via Jean-Louis FERRAUD
- mandats LYON BURO SERVICES › (nouvel onglet) · via Jean-Marc LIBOIS
- mandats Louis LIBOIS › (nouvel onglet) · gérant
- mandats Marie DELOUSTAL › (nouvel onglet) · autre
- mandats Quentin LIBOIS › (nouvel onglet) · autre
- mandats SCI DU MAS REGIS › (nouvel onglet) · via Bertrand FERRAUD
- mandats SCI PASCAL OBSERVATOIRE › (nouvel onglet) · via Anne LAUFERON
- mandats SCI TREBEURDEN-RUMELEN › (nouvel onglet) · via Bertrand FERRAUD
- mandats GROUPEMENT FORESTIER DE CORENT LES PIES › (nouvel onglet)cessée · via Quentin LIBOIS (et 2 autres)
- mandats SCI CARGO › (nouvel onglet)cessée · via Bertrand FERRAUD
Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.
› Historique (7)
dernier : état, 31/08/2017
Dirigeants · 2
- 31/08/2017 étatcessation Cessation d'activité
- 09/09/2010 siège 5 Rue George Sand, 75016 Paris 16 → 86 Grande Rue, 25000 Besancon
- 01/01/2008 activité Location d'autres biens immobiliers → Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- 03/01/2007 siège 53 Rue du Grand Faubourg, 28000 Chartres → 5 Rue George Sand, 75016 Paris 16
- 07/09/2003 siège 53 Rue du Grand Faubourg, 28000 Chartres
- 25/12/1992 activité Location d'autres biens immobiliers
- 01/07/1985 étatimmatriculation Immatriculation
Aucun changement de ce motif.
Source : INSEE, Sirene · 1985 → 2017 · 7.
› Changements de contrôle (1)
dernier : changement de contrôle, 17/05/2011
- cette entreprise
- contrepartie
- entreprise cessée
- publié (BODACC, Sirene)
- publié (INPI, actes)
- ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet
- 17/05/2011 changement de contrôletransmission à titre gratuit non publié INPI, actes
Aucun changement de ce motif.
Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.
Source : INPI, actes · 1.
› Synthèse financière
Aucun compte déposé pour cette entreprise.
Source : INPI, comptes annuels.
› Établissements
aucun établissement actif
Source : INSEE, Sirene · n = 7.
› Actes (13)
dernier : opérations et clôture de liquidation, 29/09/2017
- 29/09/2017 Opérations et clôture de liquidation Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 23/06/2017 Dissolution Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 17/05/2011 Transmission de titres à titre gratuit — Par mr jacques ferraud au profit de ses quatre enfants Autre pièce déposée — Etabli apres le deces de mr louis joseph libois · PARTAGE DES PARTS SOCIALES DE LA SCI LE CLOS TARDY DES CONSORTS FERRAUD PROCEDE AMIABLEMENT ENTRE EUX INDIVISES ENTRE EUX · Transfert du siège social — A besancon 86 grande rue · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 17/05/2011 Transmission de titres à titre gratuit — Par mr jacques ferraud au profit de ses quatre enfants Autre pièce déposée — Etabli apres le deces de mr louis joseph libois · PARTAGE DES PARTS SOCIALES DE LA SCI LE CLOS TARDY DES CONSORTS FERRAUD PROCEDE AMIABLEMENT ENTRE EUX INDIVISES ENTRE EUX · Transfert du siège social — A besancon 86 grande rue · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
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- 17/05/2011 Transmission de titres à titre gratuit — Par mr jacques ferraud au profit de ses quatre enfants Autre pièce déposée — Etabli apres le deces de mr louis joseph libois · PARTAGE DES PARTS SOCIALES DE LA SCI LE CLOS TARDY DES CONSORTS FERRAUD PROCEDE AMIABLEMENT ENTRE EUX INDIVISES ENTRE EUX · Transfert du siège social — A besancon 86 grande rue · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 17/05/2011 Transmission de titres à titre gratuit — Par mr jacques ferraud au profit de ses quatre enfants Autre pièce déposée — Etabli apres le deces de mr louis joseph libois · PARTAGE DES PARTS SOCIALES DE LA SCI LE CLOS TARDY DES CONSORTS FERRAUD PROCEDE AMIABLEMENT ENTRE EUX INDIVISES ENTRE EUX · Transfert du siège social — A besancon 86 grande rue · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 17/05/2011 Transmission de titres à titre gratuit — Par mr jacques ferraud au profit de ses quatre enfants Autre pièce déposée — Etabli apres le deces de mr louis joseph libois · PARTAGE DES PARTS SOCIALES DE LA SCI LE CLOS TARDY DES CONSORTS FERRAUD PROCEDE AMIABLEMENT ENTRE EUX INDIVISES ENTRE EUX · Transfert du siège social — A besancon 86 grande rue · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 10/12/2007 Transfert du siège social — Social d un greffe exterieur 53 rue du grand faubourg 28000 chartres Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 12/06/2006 Acte pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 17/08/2004 Acte pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 21/07/1999 Acte pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 06/01/1999 Acte pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
Source : INPI, actes · n = 13.
› Personnes citées dans les actes
Aucune personne citée dans les actes pour cette entreprise.
Source : INPI, actes · signal.
› Signaux
Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.
Aucun signal lu pour cette entreprise.
Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.