ENTREPRISE Location de terrains et d'autres biens immobiliers › Doubs ›

SCI LE CLOS TARDY

333 940 864Société civile immobilièrecessée le 31/08/2017

86 Grande Rue, 25000 Besancon

non publié Effectif
non publié CA

Dirigeants et associés

  1. Gérant Aline GOUERE › (nouvel onglet) (96 ans) · arrivée publiée le 11/07/2008 · jusqu'à la cessation
  2. Gérant Louis LIBOIS › (nouvel onglet) · arrivée publiée le 11/07/2008 · jusqu'à la cessation
  3. Rôle non publié Marie DELOUSTAL › (nouvel onglet) (78 ans) · jusqu'à la cessation
  4. Rôle non publié Christophe LIBOIS › (nouvel onglet) (65 ans) · arrivée publiée le 11/07/2008 · jusqu'à la cessation
  5. Rôle non publié Quentin LIBOIS › (nouvel onglet) (39 ans) · arrivée publiée le 11/07/2008 · jusqu'à la cessation
  6. Rôle non publié Jean-Marc LIBOIS › (nouvel onglet) (79 ans) · arrivée publiée le 11/07/2008 · jusqu'à la cessation
  7. Rôle non publié Dominique FRAPPAT › (nouvel onglet) (77 ans) · arrivée publiée le 11/07/2008 · jusqu'à la cessation
  8. Rôle non publié Jacques FERRAUD › (nouvel onglet) · arrivée publiée le 11/07/2008 · jusqu'à la cessation
  9. Rôle non publié Jean-Louis FERRAUD › (nouvel onglet) (75 ans) · jusqu'à la cessation
  10. Rôle non publié Elisabeth PELTIER › (nouvel onglet) (69 ans) · arrivée publiée le 11/07/2008 · jusqu'à la cessation
  11. Rôle non publié Bertrand FERRAUD › (nouvel onglet) (68 ans) · jusqu'à la cessation
  12. Rôle non publié Anne LAUFERON › (nouvel onglet) (62 ans) · arrivée publiée le 11/07/2008 · jusqu'à la cessation
  13. Rôle non publié Denis FERRAUD › (nouvel onglet) (74 ans) · arrivée publiée le 11/07/2008 · jusqu'à la cessation
  • siège
  • actif
  • fermé

Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 19/11/2026.

› Réseau (27)

27 mandats

Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.

carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Historique (7)

dernier : état, 31/08/2017

Activité
Location d'autres biens immobiliers Location d'autres biens immobiliers Activité · du 25/12/1992 au 01/01/2008 15 ans Location de terrains et d'autres biens immobiliers Location de terrains et d'autres biens immobiliers Activité · depuis le 01/01/2008 18 ans
Siège
53 Rue du Grand Faubourg, 28000 Chartres 53 Rue du Grand Faubourg, 28000 Chartres Siège · du 07/09/2003 au 03/01/2007 3 ans 5 Rue George Sand, 75016 Paris 16 5 Rue George Sand, 75016 Paris 16 Siège · du 03/01/2007 au 09/09/2010 3 ans 86 Grande Rue, 25000 Besancon 86 Grande Rue, 25000 Besancon Siège · depuis le 09/09/2010 16 ans
État
active active État · du 01/07/1985 au 31/08/2017 32 ans Immatriculation01/07/1985 Cessation d'activité31/08/2017
Dirigeants · 2
Aline GOUERE
gérant gérant Aline GOUEREarrivée constatée le 11/07/2008 · jusqu'à la cessation 9 ans
Louis LIBOIS
gérant gérant Louis LIBOISarrivée constatée le 11/07/2008 · jusqu'à la cessation 9 ans

Source : INSEE, Sirene · 1985 → 2017 · 7.

› Changements de contrôle (1)

dernier : changement de contrôle, 17/05/2011

  • cette entreprise
  • contrepartie
  • entreprise cessée
  • publié (BODACC, Sirene)
  • publié (INPI, actes)
  • ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : INPI, actes · 1.

› Synthèse financière

Aucun compte déposé pour cette entreprise.

Source : INPI, comptes annuels.

› Établissements

aucun établissement actif

7 établissements fermés ›

Source : INSEE, Sirene · n = 7.

› Actes (13)

dernier : opérations et clôture de liquidation, 29/09/2017

  1. 29/09/2017 Opérations et clôture de liquidation Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  2. 23/06/2017 Dissolution Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  3. 17/05/2011 Transmission de titres à titre gratuit — Par mr jacques ferraud au profit de ses quatre enfants Autre pièce déposée — Etabli apres le deces de mr louis joseph libois · PARTAGE DES PARTS SOCIALES DE LA SCI LE CLOS TARDY DES CONSORTS FERRAUD PROCEDE AMIABLEMENT ENTRE EUX INDIVISES ENTRE EUX · Transfert du siège social — A besancon 86 grande rue · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  4. 17/05/2011 Transmission de titres à titre gratuit — Par mr jacques ferraud au profit de ses quatre enfants Autre pièce déposée — Etabli apres le deces de mr louis joseph libois · PARTAGE DES PARTS SOCIALES DE LA SCI LE CLOS TARDY DES CONSORTS FERRAUD PROCEDE AMIABLEMENT ENTRE EUX INDIVISES ENTRE EUX · Transfert du siège social — A besancon 86 grande rue · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  5. 17/05/2011 Transmission de titres à titre gratuit — Par mr jacques ferraud au profit de ses quatre enfants Autre pièce déposée — Etabli apres le deces de mr louis joseph libois · PARTAGE DES PARTS SOCIALES DE LA SCI LE CLOS TARDY DES CONSORTS FERRAUD PROCEDE AMIABLEMENT ENTRE EUX INDIVISES ENTRE EUX · Transfert du siège social — A besancon 86 grande rue · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  6. 17/05/2011 Transmission de titres à titre gratuit — Par mr jacques ferraud au profit de ses quatre enfants Autre pièce déposée — Etabli apres le deces de mr louis joseph libois · PARTAGE DES PARTS SOCIALES DE LA SCI LE CLOS TARDY DES CONSORTS FERRAUD PROCEDE AMIABLEMENT ENTRE EUX INDIVISES ENTRE EUX · Transfert du siège social — A besancon 86 grande rue · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  7. 17/05/2011 Transmission de titres à titre gratuit — Par mr jacques ferraud au profit de ses quatre enfants Autre pièce déposée — Etabli apres le deces de mr louis joseph libois · PARTAGE DES PARTS SOCIALES DE LA SCI LE CLOS TARDY DES CONSORTS FERRAUD PROCEDE AMIABLEMENT ENTRE EUX INDIVISES ENTRE EUX · Transfert du siège social — A besancon 86 grande rue · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  8. 17/05/2011 Transmission de titres à titre gratuit — Par mr jacques ferraud au profit de ses quatre enfants Autre pièce déposée — Etabli apres le deces de mr louis joseph libois · PARTAGE DES PARTS SOCIALES DE LA SCI LE CLOS TARDY DES CONSORTS FERRAUD PROCEDE AMIABLEMENT ENTRE EUX INDIVISES ENTRE EUX · Transfert du siège social — A besancon 86 grande rue · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  9. 10/12/2007 Transfert du siège social — Social d un greffe exterieur 53 rue du grand faubourg 28000 chartres Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  10. 12/06/2006 Acte pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  11. 17/08/2004 Acte pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  12. 21/07/1999 Acte pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  13. 06/01/1999 Acte pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)

Source : INPI, actes · n = 13.

› Personnes citées dans les actes

Aucune personne citée dans les actes pour cette entreprise.

Source : INPI, actes · signal.

› Signaux

Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.

Aucun signal lu pour cette entreprise.

Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.

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