SOCIETE NOUVELLE DE CONSTRUCTION BISONTINE

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 1985 → 2022 · 10.

1. Convention collective Convention collective nationale concernant les ouvriers employés par les entreprises du bâtiment non visées par le décret 1er mars 1962 -c'est-à-dire occupant plus de 10 salariés- · code 1597
2. Convention collective Convention collective nationale des employés, techniciens et agents de maîtrise du bâtiment · code 2609

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 15/10/2026.

1. 15/07/2026 DEPARTEMENT DU DOUBS › (nouvel onglet)
   Accord cadre · montant maximum · groupement de 3 titulaires · TRAVAUX D ENTRETIEN, D'AMENAGEMENTS COURANTS ET DE MODERNISATION DES BATIMENTS DEPARTEMENTAUX ET DES COLLEGES PUBLICS DU DOUBS - LOT 1B TERRASSEMENT MACONNERIE SECTEUR MONTBELIARD

   Accord cadre · 780 k€ (montant maximum) · groupement de 3 titulaires

   TRAVAUX D ENTRETIEN, D'AMENAGEMENTS COURANTS ET DE MODERNISATION DES BATIMENTS DEPARTEMENTAUX ET DES COLLEGES PUBLICS DU DOUBS - LOT 1B TERRASSEMENT MACONNERIE SECTEUR MONTBELIARD

   780 k€
2. 10/07/2026 DEPARTEMENT DU DOUBS › (nouvel onglet)
   Accord cadre · montant maximum · groupement de 5 titulaires · TRAVAUX D ENTRETIEN, D AMENAGEMENTS COURANTS ET DE MODERNISATION DES BATIMENTS DEPARTEMENTAUX ET DES COLLEGES PUBLICS DU DOUBS - LOT 1A TERRASSEMENT MACONNERIE SECTEUR BESANCON

   Accord cadre · 1,1 M€ (montant maximum) · groupement de 5 titulaires

   TRAVAUX D ENTRETIEN, D AMENAGEMENTS COURANTS ET DE MODERNISATION DES BATIMENTS DEPARTEMENTAUX ET DES COLLEGES PUBLICS DU DOUBS - LOT 1A TERRASSEMENT MACONNERIE SECTEUR BESANCON

   1,1 M€
3. 22/06/2026 COMMUNAUTE COMMUNES DES MONTS DE GY › (nouvel onglet)
   marché · Extension de l'Accueil Périscolaire de Fretigney - lot 1 - terrassement gros oeuvre

   marché · 69 k€

   Extension de l'Accueil Périscolaire de Fretigney - lot 1 - terrassement gros oeuvre

   69 k€
4. 12/05/2026 COMMUNE DE BESANCON › (nouvel onglet)
   marché · REHABILITATION LOURDE DE L'ECOLE DES VIEILLES PERRIERES LOT 12 CARRELAGE

   marché · 51 k€

   REHABILITATION LOURDE DE L'ECOLE DES VIEILLES PERRIERES LOT 12 CARRELAGE

   51 k€
5. 04/03/2026 DEPARTEMENT DE COTE D OR › (nouvel onglet)
   marché · Travaux de construction de la Légumerie Départementale de Cote d'Or à AUXONNE

   marché · 35 k€

   Travaux de construction de la Légumerie Départementale de Cote d'Or à AUXONNE

   35 k€
6. 15/10/2025 COMMUNE DE BESANCON › (nouvel onglet)
   marché · montant porté à 286 k€ le 08/07/2026 · REHABILITATION LOURDE DE L'ECOLE DES VIEILLES PERRIERES LOT 1 DEMOLITION CURAGE DESAMIANTAGE

   marché · porté à 286 k€ le 08/07/2026

   REHABILITATION LOURDE DE L'ECOLE DES VIEILLES PERRIERES LOT 1 DEMOLITION CURAGE DESAMIANTAGE

   286 k€
7. 22/07/2025 COMMUNAUTE DE COMMUNES ALTITUDE 800 › (nouvel onglet)
   marché · LOT 14 CARRELAGE FAIENCE- CONSTRUCTION/DECONSTRUCTION GROUPE SCOLAIRE PERGAUD

   marché · 79 k€

   LOT 14 CARRELAGE FAIENCE- CONSTRUCTION/DECONSTRUCTION GROUPE SCOLAIRE PERGAUD

   79 k€
8. 22/07/2025 COMMUNE DE BESANCON › (nouvel onglet)
   marché · montant porté à 176 k€ le 24/07/2026 · TRAVAUX D'INSTALLATION DE CUVES POUR LA RECUPERATION DES EAUX DE LA PISCINE MALLARME POUR STOCKAGE ET REUTILISATION LOT 2 GROS OEUVRE

   marché · porté à 176 k€ le 24/07/2026

   TRAVAUX D'INSTALLATION DE CUVES POUR LA RECUPERATION DES EAUX DE LA PISCINE MALLARME POUR STOCKAGE ET REUTILISATION LOT 2 GROS OEUVRE

   176 k€
9. 18/07/2025 COMMUNE DE PONTARLIER › (nouvel onglet)
   Accord cadre · montant maximum · Accord-cadre à bons de commande pour les travaux d'aménagement et de rénovation des bâtiments de la Ville de Pontarlier

   Accord cadre · 290 k€ (montant maximum)

   Accord-cadre à bons de commande pour les travaux d'aménagement et de rénovation des bâtiments de la Ville de Pontarlier

   290 k€
10. 18/07/2025 COMMUNE DE PONTARLIER › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · groupement de 2 titulaires · Accord-cadre à bons de commande pour les travaux d'aménagement et de rénovation des bâtiments de la Ville de Pontarlier

    Accord cadre · 500 k€ (montant maximum) · groupement de 2 titulaires

    Accord-cadre à bons de commande pour les travaux d'aménagement et de rénovation des bâtiments de la Ville de Pontarlier

    500 k€
11. 09/07/2025 REGION BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE › (nouvel onglet)
    marché · Travaux de rénovation du bâtiment BREGILLE à Besançon - Démolition - gros œuvre

    marché · 11 k€

    Travaux de rénovation du bâtiment BREGILLE à Besançon - Démolition - gros œuvre

    11 k€
12. 09/07/2025 REGION BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE › (nouvel onglet)
    marché · Travaux de rénovation du bâtiment BREGILLE à Besançon - Revêtements de sols (durs et souples)

    marché · 14 k€

    Travaux de rénovation du bâtiment BREGILLE à Besançon - Revêtements de sols (durs et souples)

    14 k€
13. 22/05/2025 COMMUNE DE BESANCON › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 275 k€ le 08/09/2026 · MISE EN ACCESSIBILITE ADAP DE L ECOLE ET CREATION D UN NOUVEAU RESTAURANT SCOLAIRE ECOLE PRIMAIRE SAPINS GROS OUVRE LOT2

    marché · porté à 275 k€ le 08/09/2026

    MISE EN ACCESSIBILITE ADAP DE L ECOLE ET CREATION D UN NOUVEAU RESTAURANT SCOLAIRE ECOLE PRIMAIRE SAPINS GROS OUVRE LOT2

    275 k€
14. 02/04/2025 COMMUNE DE BESANCON › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 184 k€ le 04/12/2025 · TRAVAUX POUR LA CREATION D'UNE MAISON DES FEMMES - LOT 2 - GROS OEUVRE - MACONNERIE

    marché · porté à 184 k€ le 04/12/2025

    TRAVAUX POUR LA CREATION D'UNE MAISON DES FEMMES - LOT 2 - GROS OEUVRE - MACONNERIE

    184 k€
15. 02/04/2025 COMMUNE DE BESANCON › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 64 k€ le 16/03/2026 · TRAVAUX POUR LA CREATION D'UNE MAISON DES FEMMES - LOT 3 - TERRASSEMENT ET VOIRIE

    marché · porté à 64 k€ le 16/03/2026

    TRAVAUX POUR LA CREATION D'UNE MAISON DES FEMMES - LOT 3 - TERRASSEMENT ET VOIRIE

    64 k€
16. 11/02/2025 COMMUNE DE FOURG › (nouvel onglet)
    marché · SSC REVETEMENT DE SOL

    marché · 53 k€

    SSC REVETEMENT DE SOL

    53 k€
17. 23/12/2024 COMMUNE DE PESMES › (nouvel onglet)
    marché · TRAVAUX MEDIATHEQUE et France Services lot1

    marché · 261 k€

    TRAVAUX MEDIATHEQUE et France Services lot1

    261 k€
18. 03/12/2024 NEOLIA › (nouvel onglet)
    marché · 12 - 13 Revêtements de sols, carrelage murs et plafonds, Faience - Réhabilitation de 20 logements - 7 et 9 rue Branly 25200 BETHONCOURT

    marché · 17 k€

    12 - 13 Revêtements de sols, carrelage murs et plafonds, Faience - Réhabilitation de 20 logements - 7 et 9 rue Branly 25200 BETHONCOURT

    17 k€
19. 29/08/2024 COMMUNE DE VERCEL-VILLEDIEU-LE-CAMP › (nouvel onglet)
    marché · LOT 2 GROS OUVRE

    marché · 65 k€

    LOT 2 GROS OUVRE

    65 k€
20. 16/08/2024 COMMUNE DE BESANCON › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 98 k€ le 01/10/2026 · TX GS FOURIER RESTAURATION ET ADAP L09

    marché · porté à 98 k€ le 01/10/2026

    TX GS FOURIER RESTAURATION ET ADAP L09

    98 k€
21. 17/06/2024 NEOLIA › (nouvel onglet)
    marché · Revêtements de sols souples - FRASNE – AIRELLES II – Construction de 15 LLS collectifs et 5 maisons accolées PSLA – 1, rue des Airelles 25560 FRASNE - Reconsultation du lot 11 Rev…

    marché · 68 k€

    Revêtements de sols souples - FRASNE – AIRELLES II – Construction de 15 LLS collectifs et 5 maisons accolées PSLA – 1, rue des Airelles 25560 FRASNE - Reconsultation du lot 11 Rev…

    68 k€
22. 26/03/2024 DEPARTEMENT DU DOUBS › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 67 k€ le 15/04/2025 · TRAVAUX DE CREATION D UN ABRI EXTERIEUR AU COLLEGE RENE CASSIN DE BAUME LES DAMES LOT 1 TERRASSEMENT MACONNERIE

    marché · porté à 67 k€ le 15/04/2025

    TRAVAUX DE CREATION D UN ABRI EXTERIEUR AU COLLEGE RENE CASSIN DE BAUME LES DAMES LOT 1 TERRASSEMENT MACONNERIE

    67 k€
23. 25/03/2024 CU GRAND BESANCON METROPOLE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Travaux d'entretien, de grosses réparations et de réaménagement dans divers bâtiments et propriétés de la ville de Besançon, de Grand Besançon Métropole (GBM) et du CCAS Lot 11: R…

    Accord cadre · 417 k€ (montant maximum)

    Travaux d'entretien, de grosses réparations et de réaménagement dans divers bâtiments et propriétés de la ville de Besançon, de Grand Besançon Métropole (GBM) et du CCAS Lot 11: R…

    417 k€
24. 25/03/2024 COMMUNE DE BESANCON › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Travaux d'entretien, de grosses réparations et de réaménagement dans divers bâtiments et propriétés de la ville de Besançon, de Grand Besançon Métropole (GBM) et du CCAS Lot 11: R…

    Accord cadre · 1,7 M€ (montant maximum)

    Travaux d'entretien, de grosses réparations et de réaménagement dans divers bâtiments et propriétés de la ville de Besançon, de Grand Besançon Métropole (GBM) et du CCAS Lot 11: R…

    1,7 M€
25. 25/03/2024 CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · groupement de 2 titulaires · LOT 11 REVETEMENTS SOLS DURS - CARRELAGE FAIENCE - ENTRETIEN BATIEMENT 2024-27

    Accord cadre · 70 k€ (montant maximum) · groupement de 2 titulaires

    LOT 11 REVETEMENTS SOLS DURS - CARRELAGE FAIENCE - ENTRETIEN BATIEMENT 2024-27

    70 k€
26. 01/02/2024 DEPARTEMENT DU DOUBS › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · groupement de 4 titulaires · TRAVAUX D ENTRETIEN D AMENAGEMENTS COURANTS ET DE MODERNISATION DANS LES BATIMENTS DEPARTEMENTAUX ET LES COLLEGES PUBLICS DU DOUBS LOT 1C SECTEUR DE PONTARLIER TERRASSEMENT MACONN…

    Accord cadre · 960 k€ (montant maximum) · groupement de 4 titulaires

    TRAVAUX D ENTRETIEN D AMENAGEMENTS COURANTS ET DE MODERNISATION DANS LES BATIMENTS DEPARTEMENTAUX ET LES COLLEGES PUBLICS DU DOUBS LOT 1C SECTEUR DE PONTARLIER TERRASSEMENT MACONN…

    960 k€
27. 01/02/2024 DEPARTEMENT DU DOUBS › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · groupement de 2 titulaires · TRAVAUX D ENTRETIEN D AMENAGEMENTS COURANTS ET DE MODERNISATION DANS LES BATIMENTS DEPARTEMENTAUX ET LES COLLEGES PUBLICS DU DOUBS LOT 4A SECTEUR DE BESANCON CARRELAGE FAIENCE

    Accord cadre · 480 k€ (montant maximum) · groupement de 2 titulaires

    TRAVAUX D ENTRETIEN D AMENAGEMENTS COURANTS ET DE MODERNISATION DANS LES BATIMENTS DEPARTEMENTAUX ET LES COLLEGES PUBLICS DU DOUBS LOT 4A SECTEUR DE BESANCON CARRELAGE FAIENCE

    480 k€
28. 01/02/2024 DEPARTEMENT DU DOUBS › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · groupement de 4 titulaires · TRAVAUX D ENTRETIEN ET D AMENAGEMENTS COURANTS DANS LES BATIMENTS DEPARTEMENTAUX ET LES COLLEGES PUBLICS DU DOUBS LOT 1 A BESANCON TERRASSEMENT MACONNERIE

    Accord cadre · 800 k€ (montant maximum) · groupement de 4 titulaires

    TRAVAUX D ENTRETIEN ET D AMENAGEMENTS COURANTS DANS LES BATIMENTS DEPARTEMENTAUX ET LES COLLEGES PUBLICS DU DOUBS LOT 1 A BESANCON TERRASSEMENT MACONNERIE

    800 k€
29. 01/02/2024 DEPARTEMENT DU DOUBS › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · groupement de 3 titulaires · TRAVAUX D ENTRETIEN ET D AMENAGEMENTS COURANTS DANS LES BATIMENTS DEPARTEMENTAUX ET LES COLLEGES PUBLICS DU DOUBS LOT 4C SECTEUR PONTARLIER CARRELAGE FAIENCE

    Accord cadre · 320 k€ (montant maximum) · groupement de 3 titulaires

    TRAVAUX D ENTRETIEN ET D AMENAGEMENTS COURANTS DANS LES BATIMENTS DEPARTEMENTAUX ET LES COLLEGES PUBLICS DU DOUBS LOT 4C SECTEUR PONTARLIER CARRELAGE FAIENCE

    320 k€
30. 11/01/2024 CU GRAND BESANCON METROPOLE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Travaux d'entretien, de grosses réparations et de réaménagement dans divers bâtiments et propriétés de la ville de Besançon, de Grand Besançon Métropole (GBM) et du Centre Communa…

    Accord cadre · 833 k€ (montant maximum)

    Travaux d'entretien, de grosses réparations et de réaménagement dans divers bâtiments et propriétés de la ville de Besançon, de Grand Besançon Métropole (GBM) et du Centre Communa…

    833 k€
31. 11/01/2024 COMMUNE DE BESANCON › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Travaux d'entretien, de grosses réparations et de réaménagement dans divers bâtiments et propriétés de la ville de Besançon, de Grand Besançon Métropole (GBM) et du Centre Communa…

    Accord cadre · 3,3 M€ (montant maximum)

    Travaux d'entretien, de grosses réparations et de réaménagement dans divers bâtiments et propriétés de la ville de Besançon, de Grand Besançon Métropole (GBM) et du Centre Communa…

    3,3 M€
32. 10/01/2024 CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · groupement de 3 titulaires · LOT 1 DEMOLITION MACONNERIE VRD

    Accord cadre · 960 k€ (montant maximum) · groupement de 3 titulaires

    LOT 1 DEMOLITION MACONNERIE VRD

    960 k€
33. 12/10/2023 SCE DEPARTEMENTAL INCENDIE ET SECOURS › (nouvel onglet)
    marché · 1 avenant · tx maçonnerie gpt EST

    marché · 250 k€ (1 avenant)

    tx maçonnerie gpt EST

    250 k€
34. 15/06/2023 DEPARTEMENT DU DOUBS › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 186 k€ le 23/09/2024 · TRAVAUX D AMELIORATION ENERGETIQUE ET DE RESTRUCTURATION DU CENTRE DEPARTEMENTAL DE L ENFANCE FAMILLE SITE DES HAUTS DE SAINT CLAUDE LOT 01 DEMOLITION GROS OEUVRE

    marché · porté à 186 k€ le 23/09/2024

    TRAVAUX D AMELIORATION ENERGETIQUE ET DE RESTRUCTURATION DU CENTRE DEPARTEMENTAL DE L ENFANCE FAMILLE SITE DES HAUTS DE SAINT CLAUDE LOT 01 DEMOLITION GROS OEUVRE

    186 k€
35. 16/12/2022 COMMUNE DE TORPES › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 126 k€ le 22/11/2024 · LOT 1 - DEMOLITION MACONNERIE - REHABILITATION THERMIQUE DE LA SALLE POLY

    marché · porté à 126 k€ le 22/11/2024

    LOT 1 - DEMOLITION MACONNERIE - REHABILITATION THERMIQUE DE LA SALLE POLY

    126 k€
36. 09/12/2021 CU GRAND BESANCON METROPOLE › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 208 k€ le 15/07/2024 · SURELEVATION ET REHABILITATION DU BATIMENT CENTRAL ET REHABILITATION COMPLETE DE L'AMPHITHEATRE GAUDOT DE L'UFR SJEPG - LOT 1 DECONSTRUCTION VRD ESPACES VERTS

    marché · porté à 208 k€ le 15/07/2024

    SURELEVATION ET REHABILITATION DU BATIMENT CENTRAL ET REHABILITATION COMPLETE DE L'AMPHITHEATRE GAUDOT DE L'UFR SJEPG - LOT 1 DECONSTRUCTION VRD ESPACES VERTS

    208 k€
37. 19/05/2020 CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE › (nouvel onglet)
    marché subséquent · montant porté à 64 k€ le 22/07/2021 · groupement de 2 titulaires · MS 20-21 LOT 9 CARRELAGE FAIENCE

    marché subséquent · porté à 64 k€ le 22/07/2021 · groupement de 2 titulaires

    MS 20-21 LOT 9 CARRELAGE FAIENCE

    64 k€
38. 10/12/2025 DEPARTEMENT DU DOUBS › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · TRAVAUX DE MISE EN PLACE DE TOILETTES PUBLIQUES AUTOMATIQUES AU PARC DE LA GARE D EAU A BESANCON

    acte de sous-traitance · 1 350 €

    TRAVAUX DE MISE EN PLACE DE TOILETTES PUBLIQUES AUTOMATIQUES AU PARC DE LA GARE D EAU A BESANCON

    1 350 €
39. 24/01/2025 COMMUNE DE FOURG › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · CONSTRUCTION SALLE SOCIO CULTURELLE

    acte de sous-traitance · 53 k€

    CONSTRUCTION SALLE SOCIO CULTURELLE

    53 k€
40. 25/08/2022 CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · LOT 7 GENIE CLIMATIQUE PLOMBERIE TRX DU SIEGE DU CCAS

    acte de sous-traitance · 10 k€

    LOT 7 GENIE CLIMATIQUE PLOMBERIE TRX DU SIEGE DU CCAS

    10 k€

Source : DECP, data.gouv.fr · publications depuis 2024 · 40.

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : INPI, actes · 9.

voir tous les comptes annuels ›

Source : INPI, comptes annuels · exercices 2016 → 2025 · 10 exercices.

1. 8 Rue Albert Einstein, 25000 Besancon

   siège · S.N.C.B. SOCIETE NOUVELLE DE CONSTR · SIRET 333 996 049 00032 · terrassement et démolition · depuis 20/06/2013

Les 389 autres entreprises du métier « terrassement et démolition » · Doubs (25) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.

1. 18/01/2022 Transformation de la forme juridique
   Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

   Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

   pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
2. 19/10/2021 Transformation de la forme juridique
   Fusion · Autre pièce déposée

   Fusion · Autre pièce déposée

   pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
3. 14/02/2014 A BESANCON 8 RUE ALBERT EINSTEIN
   Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

   Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

   pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
4. 15/12/2009 Poursuite d'activité malgré les pertes
   Tenue de l'assemblée

   Tenue de l'assemblée

   pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
5. 11/05/2009 Poursuite d'activité malgré les pertes — Devenu inferieur a la moitie du capital social
   Tenue de l'assemblée

   Tenue de l'assemblée

   pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
6. 01/02/2008 Cession de parts sociales
   Autre pièce déposée

   Autre pièce déposée

   pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
7. 23/01/2008 Cession de parts sociales
   Entrée d'un nouvel associé · Changement de dirigeant · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

   Entrée d'un nouvel associé · Changement de dirigeant · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

   pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
8. 11/12/2007 Transmission de titres à titre gratuit — A titre de partage anticipe conjonctive
   Autre pièce déposée

   Autre pièce déposée

   pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
9. 03/01/2002 Autre opération sur le capital
   Augmentation du capital social · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

   Augmentation du capital social · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

   pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
10. 28/10/1999 Augmentation du capital social
    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
11. 28/07/1999 Cession de parts sociales
    Autre pièce déposée · Statuts mis à jour

    Autre pièce déposée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
12. 21/07/1999 Modification de l'exercice social
    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
13. 22/12/1997 Poursuite d'activité malgré les pertes — Devenu inferieur a la moitie du capital social
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
14. 13/05/1997 Cession de parts sociales
    Changement de dirigeant · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · Divers

    Changement de dirigeant · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · Divers

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
15. 19/02/1997 Cession de parts sociales
    Autre pièce déposée · Statuts mis à jour

    Autre pièce déposée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
16. 29/11/1993 Changement de dirigeant
    Tenue de l'assemblée · 2 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant

    Tenue de l'assemblée

    Nomination de dirigeant — - Sous condition suspensive de sa démission, nomination d'un nouveau · signal

    Départ de dirigeant — - Sous condition suspensive de sa démission, nomination d'un nouveau · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
17. 25/10/1993 Cession de parts sociales
    Autre pièce déposée · 2 signaux : cession de titres, apport

    Autre pièce déposée

    Cession de titres — parts cédées à compter dudit jour, annulant ainsi toutes stipulations contraires · signal

    Apport — réparti par suite des apports d'origine, de la manière suivante : · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
18. 10/08/1993 Changement de dirigeant
    Tenue de l'assemblée · 3 signaux : cession de titres, nomination de dirigeant, départ de dirigeant

    Tenue de l'assemblée

    Cession de titres — - Autorisation de cession de parts et agrément de nouveaux associés, · signal

    Nomination de dirigeant — parts autorisées dans la première résolution qui précède, de nommer en qualité de · signal

    Départ de dirigeant — ALLEGRETTI, démissionnaire sous la même réserve : · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
19. 07/06/1993 Cession de parts sociales
    Autre pièce déposée · 2 signaux : cession de titres, apport

    Autre pièce déposée

    Cession de titres — cédées à compter dudit jour. · signal

    Apport — réparti par suite des apports d'origine, de la manière suivante : · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)

Source : INPI, actes · n = 19.