ENTREPRISE Location de terrains et d'autres biens immobiliers › Doubs ›
SCI PETIT MONTMARIN
334 535 317Société civile immobilièreactive depuis 28/10/1985
18 Chemin des Monts de Bregille Haut, 25000 Besancon
Dirigeants et associés
- Gérant Christian MOUGNARD › (nouvel onglet) (81 ans)
- Gérant Claude MOUGNARD › (nouvel onglet) (82 ans)
- Associé Laurent MOUGNARD › (nouvel onglet) (58 ans)
- Associé Philippe MOUGNARD › (nouvel onglet) (55 ans)
- siège
- actif
- fermé
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 19/11/2026.
› Réseau (14)
14 mandats
Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.
carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.
- mandats SCI LES ARBLETIERS › (nouvel onglet) · via Christian MOUGNARD (et 3 autres)
- mandats TUPELO › (nouvel onglet) · via Christian MOUGNARD (et 3 autres)
- mandats LP PARC › (nouvel onglet) · via Laurent MOUGNARD (et 1 autres)
- mandats LP ROCHE › (nouvel onglet) · via Laurent MOUGNARD (et 1 autres)
- mandats Christian MOUGNARD › (nouvel onglet) · gérant
- mandats Claude MOUGNARD › (nouvel onglet) · gérant
- mandats FRANCHE COMTE EROSION › (nouvel onglet) · via Philippe MOUGNARD
- mandats LP CAPITAL › (nouvel onglet) · via Philippe MOUGNARD
- mandats LP FIT › (nouvel onglet) · via Laurent MOUGNARD
- mandats Laurent MOUGNARD › (nouvel onglet) · associé
- mandats PS CAPITAL › (nouvel onglet) · via Philippe MOUGNARD
- mandats PS FRANOIS › (nouvel onglet) · via Philippe MOUGNARD
- mandats Philippe MOUGNARD › (nouvel onglet) · associé
- mandats FRANCHE-COMTE MATERIEL › (nouvel onglet)cessée · via Christian MOUGNARD
Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.
› Historique (3)
dernier : activité, 01/01/2008
Dirigeants · 2
- 01/01/2008 activité Location d'autres biens immobiliers → Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- 25/12/1992 activité Location d'autres biens immobiliers
- 28/10/1985 étatimmatriculation Immatriculation
Aucun changement de ce motif.
Source : INSEE, Sirene · 1985 → 2008 · 3.
› Changements de contrôle (1)
dernier : changement de contrôle, 20/02/2004
- cette entreprise
- contrepartie
- entreprise cessée
- publié (BODACC, Sirene)
- publié (INPI, actes)
- ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet
- 20/02/2004 changement de contrôletransmission à titre gratuit non publié INPI, actes
Aucun changement de ce motif.
Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.
Source : INPI, actes · 1.
› Synthèse financière
Aucun compte déposé pour cette entreprise.
Source : INPI, comptes annuels.
› Établissements (1)
1 établissement actif
-
18 Chemin des Monts de Bregille Haut, 25000 Besancon
siège · SIRET 334 535 317 00013 · location de biens immobiliers · depuis 28/10/1985
Les 24 170 autres entreprises du métier « location de biens immobiliers » · Doubs (25) ›
Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.
› Actes (3)
dernier : modification des statuts — S articles 8bis et 22, 06/01/2010
- 06/01/2010 Modification des statuts — S articles 8bis et 22 Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 06/01/2010 Modification des statuts — S articles 8bis et 22 Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 20/02/2004 Transmission de titres à titre gratuit — Partage par mr et mme mougnard christian a leurs enfants Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · Divers pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
Source : INPI, actes · n = 3.
› Personnes citées dans les actes
Aucune personne citée dans les actes pour cette entreprise.
Source : INPI, actes · signal.
› Signaux
Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.
Aucun signal lu pour cette entreprise.
Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.