ENTREPRISE Travaux de terrassement courants et travaux préparatoires › Drôme ›

LIOTARD TP

334 719 739SAS, société par actions simplifiéeactive depuis 01/01/1986

283 Route de Barsac, 26340 Aurel

50 à 99 Effectif salariés · 2024
9,5 M€ Chiffre d'affaires exercice 2025 provisoire
183 k€ EBE
119 k€ Résultat net
1,3 M€ Capitaux propres
719 k€ Dettes financières trésorerie 88 k€

Dirigeants et associés

  1. Président Daniel MALADO › (53 ans)
  2. Directeur général Vincent DEBACKER › (61 ans)
  3. Directeur général Paul-Henri MARTIN › (35 ans)
  4. Directeur général Benoit MONCEL › (32 ans)
  5. Commissaire aux comptes Olivier BARBOU › (46 ans)
  6. Personne morale CABINET GUIGARD VEYRET ›
  • siège
  • actif
  • fermé

Tous les établissements ›
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · INPI, comptes annuels · BAN · données au 16/10/2026.

› Réseau (14)

2 opérations · 12 mandats

Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.

carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Historique (15)

dernier : changement de dirigeant, 08/06/2023

Dénomination
LIOTARD FILS LIOTARD FILS Dénomination · du 01/01/1986 au 01/01/2008 22 ans LIOTARD TP LIOTARD TP Dénomination · depuis le 01/01/2008 18 ans
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (sans autre indication) Société à responsabilité limitée (sans autre indication) Forme juridique · du 01/01/1986 au 01/01/2008 22 ans SAS, société par actions simplifiée SAS, société par actions simplifiée Forme juridique · depuis le 01/01/2008 18 ans
Activité
Terrassements divers, démolition Terrassements divers, démolition Activité · du 25/12/2003 au 01/01/2008 4 ans Travaux de terrassement courants et travaux préparatoires Travaux de terrassement courants et travaux préparatoires Activité · depuis le 01/01/2008 18 ans
État
active active État · depuis le 01/01/1986 40 ans Immatriculation01/01/1986

Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 1986 → 2023 · 15.

› Agréments et conventions (4)

Convention collective nationale des ouvriers de travaux publics

  1. Convention collective Convention collective nationale des ouvriers de travaux publics · code 1702
  2. Convention collective Convention collective nationale des employés, techniciens et agents de maîtrise des travaux publics · code 2614
  3. Convention collective Convention collective nationale des cadres des travaux publics · code 3212
  4. Index égalité professionnelle renseigné Index égalité professionnelle renseigné

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 15/10/2026.

› Marchés publics (37)

dernier : 756 k€, 04/05/2026

  1. 04/05/2026 DEPARTEMENT DE LA DROME ›
    marché · 3 avenants · groupement de 3 titulaires · RD93 - Travaux de creation d'une voie verte entre Crest et Aouste-sur-Sye

    marché · 756 k€ (3 avenants) · groupement de 3 titulaires

    RD93 - Travaux de creation d'une voie verte entre Crest et Aouste-sur-Sye

    756 k€
  2. 08/04/2026 COMMUNAUTE DES COMMUNES DU DIOIS ›
    marché · RENOVATION DU BATIMENT PIERRE POINTUE EN HAUT NIVEAU DE PERFORMANCE ENERGETIQUE - LOT 14 TERRASSEMENT - TRAVAUX ROUTIERS - RESEAUX SECS ET HUMIDES - ESPACES VERTS

    marché · 180 k€

    RENOVATION DU BATIMENT PIERRE POINTUE EN HAUT NIVEAU DE PERFORMANCE ENERGETIQUE - LOT 14 TERRASSEMENT - TRAVAUX ROUTIERS - RESEAUX SECS ET HUMIDES - ESPACES VERTS

    180 k€
  3. 20/03/2026 COMMUNE DE CREST ›
    marché · 3 avenants · Création d'une chaudière bois et d'un réseau de chaleur - Lot 1 : Gros Oeuvre, VRD et divers

    marché · 169 k€ (3 avenants)

    Création d'une chaudière bois et d'un réseau de chaleur - Lot 1 : Gros Oeuvre, VRD et divers

    169 k€
  4. 26/02/2026 COMMUNE DE PIEGROS LA CLASTRE ›
    marché · Lot1 - Terrassement- Aménagement place Fontaine

    marché · 258 k€

    Lot1 - Terrassement- Aménagement place Fontaine

    258 k€
  5. 03/02/2026 DEPARTEMENT DE LA DROME ›
    Accord cadre · montant maximum · groupement de 4 titulaires · Reparation des ouvrages d art en maconnerie et beton arme_Relance lot 2 CTD de DIE

    Accord cadre · 1,2 M€ (montant maximum) · groupement de 4 titulaires

    Reparation des ouvrages d art en maconnerie et beton arme_Relance lot 2 CTD de DIE

    1,2 M€
  6. 24/01/2026 COMMUNE D AUREL ›
    marché · 1 avenant · Travaux de restructuration réseaux AEP et traitement UV au réservoir

    marché · 440 k€ (1 avenant)

    Travaux de restructuration réseaux AEP et traitement UV au réservoir

    440 k€
  7. 10/12/2025 CC DU VAL DE DROME EN BIOVALLEE ›
    marché · Construction d'hébergements à destination du Trans'Express et de la Gare à Coulisses à Eurre - Lot n°01 VRD

    marché · 54 k€

    Construction d'hébergements à destination du Trans'Express et de la Gare à Coulisses à Eurre - Lot n°01 VRD

    54 k€
  8. 10/12/2025 CC DU VAL DE DROME EN BIOVALLEE ›
    marché · groupement de 2 titulaires · Lot 1 terrassement génie civil VRD Maison Gervanne

    marché · 500 k€ · groupement de 2 titulaires

    Lot 1 terrassement génie civil VRD Maison Gervanne

    500 k€
  9. 10/12/2025 CC DU VAL DE DROME EN BIOVALLEE ›
    marché · 1 avenant · LOT 1 VRD hebergements TRANS EXPRESS et GAC

    marché · 54 k€ (1 avenant)

    LOT 1 VRD hebergements TRANS EXPRESS et GAC

    54 k€
  10. 10/12/2025 CC DU VAL DE DROME EN BIOVALLEE ›
    marché · Terrassements généraux et travaux d'aménagement en lien avec la construction d'un bâtiment à usage de crèche, espace France service, espace tertiaire, service de la poste Commune …

    marché · 500 k€

    Terrassements généraux et travaux d'aménagement en lien avec la construction d'un bâtiment à usage de crèche, espace France service, espace tertiaire, service de la poste Commune …

    500 k€
  11. 30/10/2025 COMMUNAUTE DES COMMUNES DU DIOIS ›
    marché · montant porté à 117 k€ le 25/06/2026 · AMELIORATION DES CONDITIONS D ACCUEIL DE L ABATTOIR L2 DEMOLITION MACONNERIE GROS OEUVRE

    marché · porté à 117 k€ le 25/06/2026

    AMELIORATION DES CONDITIONS D ACCUEIL DE L ABATTOIR L2 DEMOLITION MACONNERIE GROS OEUVRE

    117 k€
  12. 30/10/2025 COMMUNAUTE DES COMMUNES DU DIOIS ›
    marché · montant porté à 130 k€ le 25/06/2026 · AMELIORATION DES CONDITIONS D ACCUEIL DE L ABATTOIR L9 VRD

    marché · porté à 130 k€ le 25/06/2026

    AMELIORATION DES CONDITIONS D ACCUEIL DE L ABATTOIR L9 VRD

    130 k€
  13. 22/09/2025 COMMUNE DE CREST ›
    marché · 3 avenants · groupement de 2 titulaires · Aménagement quartier gare priorité 2 - Lot 1 Démolitions Terrassements Structures chaussées Assainissement pluvial

    marché · 820 k€ (3 avenants) · groupement de 2 titulaires

    Aménagement quartier gare priorité 2 - Lot 1 Démolitions Terrassements Structures chaussées Assainissement pluvial

    820 k€
  14. 18/07/2025 COMMUNE DE DIE ›
    marché · 2 avenants · MAPA DE TRAVAUX SUR VOIRIE COMMUNALE

    marché · 1,8 M€ (2 avenants)

    MAPA DE TRAVAUX SUR VOIRIE COMMUNALE

    1,8 M€
  15. 14/05/2025 DEPARTEMENT DE LA DROME ›
    marché · 2 avenants · groupement de 4 titulaires · Amenagement du site du Claps_Lot_2_Terrassement et revetement

    marché · 638 k€ (2 avenants) · groupement de 4 titulaires

    Amenagement du site du Claps_Lot_2_Terrassement et revetement

    638 k€
  16. 14/05/2025 DEPARTEMENT DE LA DROME ›
    marché · 4 avenants · groupement de 4 titulaires · Amenagement du site du Claps_ Lot_3_Plantations et mobilier

    marché · 608 k€ (4 avenants) · groupement de 4 titulaires

    Amenagement du site du Claps_ Lot_3_Plantations et mobilier

    608 k€
  17. 14/05/2025 DEPARTEMENT DE LA DROME ›
    marché · 5 avenants · groupement de 2 titulaires · RD135 Reparation du Pont sur la Roanne_ PR 18_0_commune de Pradelle

    marché · 286 k€ (5 avenants) · groupement de 2 titulaires

    RD135 Reparation du Pont sur la Roanne_ PR 18_0_commune de Pradelle

    286 k€
  18. 23/04/2025 COMMUNE DE MONTOISON ›
    Accord cadre · montant maximum · ACCORD CADRE A BONS DE COMMANDE POUR LA REALISATION DE TRAVAUX D'ENTRETIEN ET REPARATION DES VOIRIES COMMUNALES

    Accord cadre · 320 k€ (montant maximum)

    ACCORD CADRE A BONS DE COMMANDE POUR LA REALISATION DE TRAVAUX D'ENTRETIEN ET REPARATION DES VOIRIES COMMUNALES

    320 k€
  19. 21/04/2025 COMMUNE DE CREST ›
    marché · montant porté à 193 k€ le 08/06/2026 · groupement de 2 titulaires · Salle de restauration scolaire APJ - Lot 13 Terrassement VRD

    marché · porté à 193 k€ le 08/06/2026 · groupement de 2 titulaires

    Salle de restauration scolaire APJ - Lot 13 Terrassement VRD

    193 k€
  20. 24/03/2025 CC DU VAL DE DROME EN BIOVALLEE ›
    marché · Les Opalines - Rénovation d'une maison de retraite en crèche et école de musique - Lot 1 : TERRASSEMENT - VRD - AMENAGEMENTS EXTERIEURS

    marché · 167 k€

    Les Opalines - Rénovation d'une maison de retraite en crèche et école de musique - Lot 1 : TERRASSEMENT - VRD - AMENAGEMENTS EXTERIEURS

    167 k€
  21. 20/03/2025 CC DU VAL DE DROME EN BIOVALLEE ›
    marché · montant porté à 195 k€ le 05/05/2026 · Lot 1- Terrassement VRD aménagmts extérieurs

    marché · porté à 195 k€ le 05/05/2026

    Lot 1- Terrassement VRD aménagmts extérieurs

    195 k€
  22. 15/02/2025 COMMUNE DE ROMEYER ›
    marché · RENOVATION DES VOIES ET DES ESPACES PUBLICS DU HAMEAU DES PLANEAUX

    marché · 132 k€

    RENOVATION DES VOIES ET DES ESPACES PUBLICS DU HAMEAU DES PLANEAUX

    132 k€
  23. 14/02/2025 COMMUNE DE ROMEYER ›
    marché · RENOVATION DES VOIES ET DES ESPACES PUBLICS DU HAMEAU DES PLANEAUX

    marché · 96 k€

    RENOVATION DES VOIES ET DES ESPACES PUBLICS DU HAMEAU DES PLANEAUX

    96 k€
  24. 03/02/2025 COMMUNE DE DIE ›
    marché · TRAVAUX DE REFECTION DELA CANALISATION EU DE LA PISCINE MUNICIPALE

    marché · 74 k€

    TRAVAUX DE REFECTION DELA CANALISATION EU DE LA PISCINE MUNICIPALE

    74 k€
  25. 08/01/2025 DEPARTEMENT DE LA DROME ›
    Accord cadre · montant maximum · groupement de 2 titulaires · 2025 - Travaux de terrassement chantiers faible et moyenne importance - lot 6 DIE

    Accord cadre · 2,4 M€ (montant maximum) · groupement de 2 titulaires

    2025 - Travaux de terrassement chantiers faible et moyenne importance - lot 6 DIE

    2,4 M€
  26. 08/01/2025 DEPARTEMENT DE LA DROME ›
    Accord cadre · montant maximum · 2025 - Travaux de terrassement chantiers faible et moyenne importance - lot 5 CREST

    Accord cadre · 2,4 M€ (montant maximum)

    2025 - Travaux de terrassement chantiers faible et moyenne importance - lot 5 CREST

    2,4 M€
  27. 20/11/2024 SYNDICAT D'IRRIGATION DROMOIS ›
    Accord cadre · montant maximum · OPERATIONS PONCTUELLES DE TRAVAUX SUR RESEAUX D'IRRIGATION LOT 4 - TERRITOIRE DU VAL DE DROME

    Accord cadre · 150 k€ (montant maximum)

    OPERATIONS PONCTUELLES DE TRAVAUX SUR RESEAUX D'IRRIGATION LOT 4 - TERRITOIRE DU VAL DE DROME

    150 k€
  28. 20/12/2023 CC DU CRESTOIS ET DU PAYS DE SAILLANS COEUR DE DROME ›
    Accord cadre · montant maximum · groupement de 6 titulaires · TRAITEMENT DES DECHETS ISSU DES DECHETTERIES ET LOCATION DE BENNES

    Accord cadre · 259 k€ (montant maximum) · groupement de 6 titulaires

    TRAITEMENT DES DECHETS ISSU DES DECHETTERIES ET LOCATION DE BENNES

    259 k€
  29. 19/12/2023 DEPARTEMENT DE LA DROME ›
    marché · TRAVAUX DE REHABILITATION ET DE MISE EN SEPARATIF DU RESEAU D'ASSAINISSEMENT DE CHAMALOC<br />

    marché · 410 k€

    TRAVAUX DE REHABILITATION ET DE MISE EN SEPARATIF DU RESEAU D'ASSAINISSEMENT DE CHAMALOC<br />

    410 k€
  30. 25/07/2023 COMMUNE DE SOLAURE EN DIOIS ›
    marché · montant porté à 215 k€ le 09/12/2024 · MARCHES DE TRAVAUX POUR LA CONSTRUCTION D'UNE NOUVELLE ECOLE - LOT 01 - AMENAGEMENTS EXTERIEURS

    marché · porté à 215 k€ le 09/12/2024

    MARCHES DE TRAVAUX POUR LA CONSTRUCTION D'UNE NOUVELLE ECOLE - LOT 01 - AMENAGEMENTS EXTERIEURS

    215 k€
  31. 29/03/2023 COMMUNE DE DIE ›
    marché · 3 avenants · ACCORD CADRE A BONS DE COMMANDE DE TRAVAUX DE GESTION COURANTE D'EAU POTABLE ET D'ASSAINISSEMENT - Lot 02

    marché · 480 k€ (3 avenants)

    ACCORD CADRE A BONS DE COMMANDE DE TRAVAUX DE GESTION COURANTE D'EAU POTABLE ET D'ASSAINISSEMENT - Lot 02

    480 k€
  32. 23/03/2023 COMMUNAUTE DES COMMUNES DU DIOIS ›
    marché · montant porté à 1,2 M€ le 26/09/2024 · EXTENSION DE LA ZONE D ACTIVITE NORD A DIE L1

    marché · porté à 1,2 M€ le 26/09/2024

    EXTENSION DE LA ZONE D ACTIVITE NORD A DIE L1

    1,2 M€
  33. 17/02/2026 COMMUNE DE DIE ›
    acte de sous-traitance · montant porté à 8 322 € · ACCORD CADRE A BONS DE COMMANDE DE TRAVAUX DE GESTION COURANTE D'EAU POTABLE ET D'ASSAINISSEMENT - Lot 01

    acte de sous-traitance · porté à 8 322 €

    ACCORD CADRE A BONS DE COMMANDE DE TRAVAUX DE GESTION COURANTE D'EAU POTABLE ET D'ASSAINISSEMENT - Lot 01

    8 322 €
  34. 25/11/2025 SYNDICAT DEP D'ENERGIES DE LA DROME ›
    acte de sous-traitance · montant porté à 30 k€ · LOT 7 TRAVAUX RESEAUX SECS

    acte de sous-traitance · porté à 30 k€

    LOT 7 TRAVAUX RESEAUX SECS

    30 k€
  35. 30/06/2025 COMMUNE DE DIE ›
    acte de sous-traitance · montant porté à 119 k€ · MAPA DE TRAVAUX DE RENOVATION DU GYMNASE ET AMENAGEMENTS DES ABORDS - LOT 01 Equipements sportifs

    acte de sous-traitance · porté à 119 k€

    MAPA DE TRAVAUX DE RENOVATION DU GYMNASE ET AMENAGEMENTS DES ABORDS - LOT 01 Equipements sportifs

    119 k€
  36. 01/01/2022 DEPARTEMENT DE LA DROME ›
    acte de sous-traitance · 2024- Réparation ouvrages d art maçonnerie et béton armé - Lot 2 CTD DIE

    acte de sous-traitance · 18 k€

    2024- Réparation ouvrages d art maçonnerie et béton armé - Lot 2 CTD DIE

    18 k€
  37. 01/01/2022 DEPARTEMENT DE LA DROME ›
    acte de sous-traitance · Travaux amenagement_fourniture_pose equipements videosurveillance_sur routes departementales

    acte de sous-traitance · 20 k€

    Travaux amenagement_fourniture_pose equipements videosurveillance_sur routes departementales

    20 k€

Source : DECP, data.gouv.fr · publications depuis 2024 · 37.

› Changements de contrôle (6)

dernier : changement de contrôle, 24/03/2020

  • cette entreprise
  • contrepartie
  • entreprise cessée
  • publié (BODACC, Sirene)
  • signal lu dans un acte
  • ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : BODACC, annonces de vente et de cession · BODACC, opérations · INPI, actes · 6.

› Synthèse financière

exercice 2025 provisoire · marge d'EBE en dessous de la médiane du secteur (2024)

Chiffre d'affaires

Années précédentes
6,0 M€ 2016 5,3 M€ 2017 5,7 M€ 2018 7,4 M€ 2019
8,1 M€ 2020 8,0 M€ 2021 9,9 M€ 2022 10,0 M€ 2023 9,6 M€ 2024 9,5 M€ 2025
6,0 M€ 2016 5,3 M€ 2017 5,7 M€ 2018 7,4 M€ 2019 8,1 M€ 2020 8,0 M€ 2021 9,9 M€ 2022 10,0 M€ 2023 9,6 M€ 2024 9,5 M€ 2025
  • Achats
  • Charges externes
  • Personnel
  • EBE
ce que recouvre chaque part
Achats
Marchandises et matières premières achetées, corrigées de la variation des stocks.
Charges externes
Tout ce que l'entreprise achète au-dehors hors marchandises et matières : sous-traitance, loyers et crédit-bail, énergie, entretien, assurances, honoraires, intérim, transports, publicité ; et les impôts et taxes.
Personnel
Salaires et charges sociales ; l'intérim est compté dans les charges externes.
EBE
Ce qui reste du chiffre d'affaires une fois ces trois parts payées : l'excédent brut d'exploitation, avant amortissements, frais financiers et impôt sur les sociétés.
Source : INPI, comptes annuels · exercices 2016 → 2025.

Marge d'EBE, contre le secteur

15,6 % 7,9 % 0,2 %
2016 2017 2018 2019 2020 2021 2022 2023 2024 5,3 %
  • marge d'EBE
  • secteur, quartiles p25 – p75
  • médiane du secteur

en dessous de la médiane du secteur (2024)

Source : INPI, comptes annuels · secteur, exercices 2016 → 2024 · n = 1533.

voir tous les comptes annuels ›

Source : INPI, comptes annuels · exercices 2016 → 2025 · 10 exercices.

› Établissements (3)

3 établissements actifs

  1. 283 Route de Barsac, 26340 Aurel

    siège · SIRET 334 719 739 00024 · terrassement et démolition · depuis 23/12/2000

  2. Quartier la Pigne, 26340 Aurel

    SIRET 334 719 739 00040 · terrassement et démolition · depuis 21/06/2017

  3. 1264 Chemin des Limites, 26400 Crest

    SIRET 334 719 739 00057 · terrassement et démolition · depuis 03/01/2019

Les 461 autres entreprises du métier « terrassement et démolition » · Drôme (26) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 3.

› Actes (19)

dernier : autre modification relative aux dirigeants, 12/05/2023

  1. 12/05/2023 Autre modification relative aux dirigeants
    Modification des statuts · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

    Modification des statuts · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte ›
  2. 09/05/2022 Autre modification relative aux dirigeants
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte ›
  3. 04/01/2022 Autre modification relative aux dirigeants
    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte ›
  4. 24/11/2020 Autre opération sur le capital
    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte ›
  5. 24/11/2020 Autre opération sur le capital
    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte ›
  6. 24/03/2020 Fusion
    Autre opération sur le capital · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Autre opération sur le capital · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce lisible · la pièce ›
  7. 24/03/2020 Fusion
    Autre opération sur le capital · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Autre opération sur le capital · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce lisible · la pièce ›
  8. 21/11/2019 Fusion
    Autre pièce déposée

    Autre pièce déposée

    pièce non numérisée · l'acte ›
  9. 26/01/2017 Mouvement de commissaire aux comptes
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte ›
  10. 18/02/2016 Mouvement de commissaire aux comptes
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte ›
  11. 27/02/2015 Autre modification relative aux dirigeants
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte ›
  12. 26/06/2013 Autre modification relative aux dirigeants
    Changement de dénomination · Transformation de la forme juridique · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Changement de dénomination · Transformation de la forme juridique · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte ›
  13. 27/05/2013 Transformation de la forme juridique
    Fusion · Autre pièce déposée

    Fusion · Autre pièce déposée

    pièce non numérisée · l'acte ›
  14. 19/01/2011 Mouvement de commissaire aux comptes
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte ›
  15. 26/03/2001 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte ›
  16. 14/02/1997 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte ›
  17. 20/01/1997 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte ›
  18. Statuts mis à jour pièce non numérisée · l'acte ›
  19. Statuts mis à jour
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte ›

Source : INPI, actes · n = 19.

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