ENTREPRISE Travaux de terrassement courants et travaux préparatoires › Essonne ›
ILE DE FRANCE REVETEMENT IFR
335 076 436SAS, société par actions simplifiéeactive depuis 29/01/1986
Za des Graviers - Rd 36, 91190 Villiers-le-Bacle
Dirigeants et associés
- Directeur général Adrien RIOWAL › (nouvel onglet) (37 ans)
- Président GINKGO › (nouvel onglet)
- Président FINANCIERE JOYEUX · représentée par JOYEUX Armand Yves Henri
- Gérant Armand JOYEUX › (nouvel onglet) · arrivée publiée le 18/03/2018
- Gérant Dalil ABDERRAHIM › (nouvel onglet) · selon le BODACC du 12/08/2016
- Gérant David EONO › (nouvel onglet) · selon le BODACC du 08/01/2015
- Président David EONO › (nouvel onglet) · arrivée publiée le 24/05/2011
- Président Patrick JOYON › (nouvel onglet) · selon le BODACC du 18/12/2009
- siège
- actif
- fermé
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BODACC · INPI, comptes annuels · BAN · données au 14/11/2026.
› Réseau (6)
6 mandats
Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.
carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · pointillé : mandat terminé · + : d'autres liens à afficher.
- mandats Adrien RIOWAL › (nouvel onglet) · directeur général
- mandats GINKGO › (nouvel onglet) · président
- mandatsmandat terminé David EONO › (nouvel onglet) · gérant · président 24/05/2011
- mandatsmandat terminé Armand JOYEUX › (nouvel onglet) · gérant 18/03/2018
- mandatsmandat terminé Dalil ABDERRAHIM › (nouvel onglet) · gérant
- mandatsmandat terminé Patrick JOYON › (nouvel onglet) · président
Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.
› Historique (16)
dernier : changement de dirigeant, 30/11/2024
Dirigeants · 2
- 30/11/2024 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 23/10/2022 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 16/10/2020 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 12/08/2016 changement de dirigeant modification de representant BODACC, RCS-B
- 08/01/2015 changement de dirigeant modification de representant BODACC, RCS-B
- 18/12/2009 changement de dirigeant modification de representant BODACC, RCS-B
- 01/01/2008 forme juridique SA à conseil d'administration (s.a.i.) → SAS, société par actions simplifiée INSEE, Sirene
- 01/01/2008 dénomination ILE DE FRANCE REVETEMENT → ILE DE FRANCE REVETEMENT IFR INSEE, Sirene
- 01/01/2008 siège 125 Boulevard Jean Mermoz, 94550 Chevilly-Larue → Za des Graviers - Rd 36, 91190 Villiers-le-Bacle INSEE, Sirene
- 01/01/2008 activité Terrassements divers, démolition → Travaux de terrassement courants et travaux préparatoires INSEE, Sirene
- 25/12/1994 activité Terrassements divers, démolition INSEE, Sirene
- 01/01/1987 dénomination ILE DE FRANCE REVETEMENT IFR → ILE DE FRANCE REVETEMENT INSEE, Sirene
- 29/01/1986 forme juridique SA à conseil d'administration (s.a.i.) INSEE, Sirene
- 29/01/1986 dénomination ILE DE FRANCE REVETEMENT IFR INSEE, Sirene
- 29/01/1986 siège 125 Boulevard Jean Mermoz, 94550 Chevilly-Larue INSEE, Sirene
- 29/01/1986 étatimmatriculation Immatriculation INSEE, Sirene
Aucun changement de ce motif.
Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 1986 → 2024 · 16.
› Agréments et conventions (3)
Convention collective nationale concernant les ouvriers employés par les entreprises du bâtiment visées par le décret du 1er mars 1962 -c'est-à-dire occupant jusqu'à 10 salariés-
- Convention collective Convention collective nationale concernant les ouvriers employés par les entreprises du bâtiment visées par le décret du 1er mars 1962 -c'est-à-dire occupant jusqu'à 10 salariés- · code 1596
- Convention collective Convention collective nationale des cadres du bâtiment · code 2420
- Convention collective Sans convention collective déclarée
Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 12/11/2026.
› Marchés publics (28)
dernier : 2,0 M€, 16/10/2026
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16/10/2026
VILLE DE PARIS › (nouvel onglet)
2,0 M€
Accord cadre · montant maximum · Travaux d’installation et de réparation de revêtement de sols amortissants des aires de jeux et des petits équipements sportifs - Travaux d'installation et de réparation de revête…
Accord cadre · 2,0 M€ (montant maximum)
Travaux d’installation et de réparation de revêtement de sols amortissants des aires de jeux et des petits équipements sportifs - Travaux d'installation et de réparation de revête…
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16/10/2026
VILLE DE PARIS › (nouvel onglet)
4,0 M€
Accord cadre · montant maximum · Travaux d’installation et de réparation de revêtement de sols amortissants des aires de jeux et des petits équipements sportifs - Travaux d'installation et de réparation de revête…
Accord cadre · 4,0 M€ (montant maximum)
Travaux d’installation et de réparation de revêtement de sols amortissants des aires de jeux et des petits équipements sportifs - Travaux d'installation et de réparation de revête…
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16/10/2026
VILLE DE PARIS › (nouvel onglet)
4,0 M€
Accord cadre · montant maximum · Travaux d’installation et de réparation de revêtement de sols amortissants des aires de jeux et des petits équipements sportifs - Travaux d'installation et de réparation de revête…
Accord cadre · 4,0 M€ (montant maximum)
Travaux d’installation et de réparation de revêtement de sols amortissants des aires de jeux et des petits équipements sportifs - Travaux d'installation et de réparation de revête…
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03/06/2026
COMMUNE DE VAUHALLAN › (nouvel onglet)
256 k€
marché · groupement de 2 titulaires · TRAVAUX DE DESIMPERMEABILISATION ET VEGETALISATION COURS D'ECOLES - LOT 2
marché · 256 k€ · groupement de 2 titulaires
TRAVAUX DE DESIMPERMEABILISATION ET VEGETALISATION COURS D'ECOLES - LOT 2
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29/05/2026
COMMUNE DE PUTEAUX › (nouvel onglet)
500 k€
Accord cadre · montant maximum · Travaux de revêtement synthétique souple
Accord cadre · 500 k€ (montant maximum)
Travaux de revêtement synthétique souple
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15/10/2025
COMMUNE DE BOIS COLOMBES › (nouvel onglet)
150 k€
Accord cadre · montant maximum · groupement de 2 titulaires · TRAVAUX DE CREATION ET DE RENOVATION DAIRES COLLECTIVES DE JEUX
Accord cadre · 150 k€ (montant maximum) · groupement de 2 titulaires
TRAVAUX DE CREATION ET DE RENOVATION DAIRES COLLECTIVES DE JEUX
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15/10/2025
COMMUNE DE BOIS COLOMBES › (nouvel onglet)
150 k€
Accord cadre · montant maximum · La présente consultation a pour objet les travaux de création et de rénovation d’aires collectives de jeux (hors fourniture de jeux ou d’équipement sportif de plein air) pour la V…
Accord cadre · 150 k€ (montant maximum)
La présente consultation a pour objet les travaux de création et de rénovation d’aires collectives de jeux (hors fourniture de jeux ou d’équipement sportif de plein air) pour la V…
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21/02/2025
COMMUNE DE MEUDON › (nouvel onglet)
900 k€
marché · groupement de 2 titulaires · TRAVAUX DE CREATION REHABILITATION AIRES DE JEUX ET EQUIPEMENTS SPORTIFS FOURNITURE EQUIPEMENTS LUDIQUES
marché · 900 k€ · groupement de 2 titulaires
TRAVAUX DE CREATION REHABILITATION AIRES DE JEUX ET EQUIPEMENTS SPORTIFS FOURNITURE EQUIPEMENTS LUDIQUES
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20/02/2025
COMMUNE DE VANVES › (nouvel onglet)
240 k€
Accord cadre · montant maximum · groupement de 2 titulaires · TRAVAUX DE CREATION, DE REHABILITATION DAIRES DE JEUX ET DEQUIPEMENTS SPORTIFS ET FOURNITURE DEQUIPEMENTS LUDIQUES
Accord cadre · 240 k€ (montant maximum) · groupement de 2 titulaires
TRAVAUX DE CREATION, DE REHABILITATION DAIRES DE JEUX ET DEQUIPEMENTS SPORTIFS ET FOURNITURE DEQUIPEMENTS LUDIQUES
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13/12/2024
COMMUNE DE FRANCONVILLE › (nouvel onglet)
99 k€
Accord cadre · montant maximum · TRAVAUX DE CREATION D'AIRE DE JEUX DANS LE SQUARE DE LA GARE
Accord cadre · 99 k€ (montant maximum)
TRAVAUX DE CREATION D'AIRE DE JEUX DANS LE SQUARE DE LA GARE
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09/08/2024
IMMOBILIERE 3F › (nouvel onglet)
211 k€
marché · Aménagement d'une aire de jeux et d'un terrain foot/basket à Gagny - Résidence "Les Peupliers" 1157L/1345L
marché · 211 k€
Aménagement d'une aire de jeux et d'un terrain foot/basket à Gagny - Résidence "Les Peupliers" 1157L/1345L
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28/06/2024
COMMUNE DE COURBEVOIE › (nouvel onglet)
92 k€
marché · 2 avenants · groupement de 2 titulaires · REMPLACEMENT, FOURNITURE ET POSE DE JEUX AU SQUARE DE LA REPUBLIQUE ET AU PARC DES BRUYERES - LOT N°2
marché · 92 k€ (2 avenants) · groupement de 2 titulaires
REMPLACEMENT, FOURNITURE ET POSE DE JEUX AU SQUARE DE LA REPUBLIQUE ET AU PARC DES BRUYERES - LOT N°2
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28/06/2024
COMMUNE DE COURBEVOIE › (nouvel onglet)
44 k€
marché · REMPLACEMENT, FOURNITURE ET INSTALLATION DE JEUX DANS LES CRECHES ET ETABLISSEMENTS SCOLAIRES (CRECHE WATTEAU ET ECOLE MATERNELLE PERRAULT) LOT N°1
marché · 44 k€
REMPLACEMENT, FOURNITURE ET INSTALLATION DE JEUX DANS LES CRECHES ET ETABLISSEMENTS SCOLAIRES (CRECHE WATTEAU ET ECOLE MATERNELLE PERRAULT) LOT N°1
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27/06/2024
CA EVREUX PORTES DE NORMANDIE › (nouvel onglet)
400 k€
Accord cadre · montant maximum · CA234600_Accord-cadre à bons de commande pour la réalisation de sols de réception des aires de jeux
Accord cadre · 400 k€ (montant maximum)
CA234600_Accord-cadre à bons de commande pour la réalisation de sols de réception des aires de jeux
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28/03/2024
IMMOBILIERE 3F › (nouvel onglet)
131 k€
marché · groupement de 2 titulaires · Aménagement d'un espace de convivialité intergénérationnel à Pierrelaye "Clos Saint Pierre"
marché · 131 k€ · groupement de 2 titulaires
Aménagement d'un espace de convivialité intergénérationnel à Pierrelaye "Clos Saint Pierre"
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13/02/2024
COMMUNE DE COURBEVOIE › (nouvel onglet)
600 k€
Accord cadre · montant maximum · FOURNITURE ET POSE DE REVETEMENTS DE SOLS AMORTISSANTS POUR LA VILLE DE COURBEVOIE
Accord cadre · 600 k€ (montant maximum)
FOURNITURE ET POSE DE REVETEMENTS DE SOLS AMORTISSANTS POUR LA VILLE DE COURBEVOIE
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11/01/2024
IMMOBILIERE 3F › (nouvel onglet)
66 k€
marché · groupement de 2 titulaires · R032L Maisons-Alfort - aménagement d'une aire de jeux pour enfants de 3 à 8 ans
marché · 66 k€ · groupement de 2 titulaires
R032L Maisons-Alfort - aménagement d'une aire de jeux pour enfants de 3 à 8 ans
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27/11/2023
COMMUNE DE VERSAILLES › (nouvel onglet)
3,0 M€
Accord cadre · montant maximum · groupement de 3 titulaires · DESIMPERMEABILISATION ET DE VEGETALISATION DES COURS D ECOLE ET DES PARCS POUR LA VILLE DE VERSAILLES
Accord cadre · 3,0 M€ (montant maximum) · groupement de 3 titulaires
DESIMPERMEABILISATION ET DE VEGETALISATION DES COURS D ECOLE ET DES PARCS POUR LA VILLE DE VERSAILLES
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07/02/2023
COMMUNE DE FRANCONVILLE › (nouvel onglet)
600 k€
Accord cadre · montant maximum · REALISATION DE SOLS SOUPLES POUR LES AIRES DE JEUX
Accord cadre · 600 k€ (montant maximum)
REALISATION DE SOLS SOUPLES POUR LES AIRES DE JEUX
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17/04/2026
COMMUNE DE GARGES-LES-GONESSE › (nouvel onglet)
152 k€
acte de sous-traitance · VRD AMENAGEMENTS EXTERIEURS LOT 3
acte de sous-traitance · 152 k€
VRD AMENAGEMENTS EXTERIEURS LOT 3
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16/04/2026
COMMUNE DE GARGES-LES-GONESSE › (nouvel onglet)
152 k€
acte de sous-traitance · VRD AMENAGEMENTS EXTERIEURS
acte de sous-traitance · 152 k€
VRD AMENAGEMENTS EXTERIEURS
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24/10/2025
VILLE DE PARIS › (nouvel onglet)
1 000 €
acte de sous-traitance · SUBSÉQUENT TVX AMÉNAGT COUR OASIS EP 57 GOUTTE D'OR 75018
acte de sous-traitance · 1 000 €
SUBSÉQUENT TVX AMÉNAGT COUR OASIS EP 57 GOUTTE D'OR 75018
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25/08/2025
COMMUNE DE CERGY › (nouvel onglet)
100 k€
acte de sous-traitance · DESIMPERMEABILISATION ET VEGETALISATION COURS GS NAUTILUS
acte de sous-traitance · 100 k€
DESIMPERMEABILISATION ET VEGETALISATION COURS GS NAUTILUS
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23/04/2025
COMMUNE DE COURBEVOIE › (nouvel onglet)
8 925 €
acte de sous-traitance · TRAVAUX POUR LA TRANSFORMATION EXTERIEURE DE L'ECOLE MATERNELLE LES GENETS - RELANCE LOT 2
acte de sous-traitance · 8 925 €
TRAVAUX POUR LA TRANSFORMATION EXTERIEURE DE L'ECOLE MATERNELLE LES GENETS - RELANCE LOT 2
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17/11/2023
COMMUNE DE NEUILLY-SUR-MARNE › (nouvel onglet)
24 k€
acte de sous-traitance · TRAVAUX DE REHABILITATION DE LA CRECHE DOLTO – 60 BERCEAUX, 1 ERP, 1 LOGEMENT LOT 13 VOIRIES ET RESEAUX DIVERS
acte de sous-traitance · 24 k€
TRAVAUX DE REHABILITATION DE LA CRECHE DOLTO – 60 BERCEAUX, 1 ERP, 1 LOGEMENT LOT 13 VOIRIES ET RESEAUX DIVERS
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31/07/2023
COMMUNE DE COURBEVOIE › (nouvel onglet)
59 k€
acte de sous-traitance · montant porté à 59 k€ · TRAVAUX DE REAMENAGEMENT DU PARC DE BECON : SECTEUR NORD-EST VOIRIE RESEAUX DIVERS (VRD)
acte de sous-traitance · porté à 59 k€
TRAVAUX DE REAMENAGEMENT DU PARC DE BECON : SECTEUR NORD-EST VOIRIE RESEAUX DIVERS (VRD)
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02/08/2022
COMMUNE DE ST DENIS › (nouvel onglet)
60 k€
acte de sous-traitance · 1 avenant · LOT 3 - CREATION DES AIRES DE JEUX ET EQUIPEMENTS SPORTIFS ET FOURNITURES DES EQUIPEMENTS NEUFS
acte de sous-traitance · 60 k€ (1 avenant)
LOT 3 - CREATION DES AIRES DE JEUX ET EQUIPEMENTS SPORTIFS ET FOURNITURES DES EQUIPEMENTS NEUFS
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02/08/2022
PLAINE COMMUNE › (nouvel onglet)
60 k€
acte de sous-traitance · 1 avenant · LOT 3 -CREATION DES AIRES DE JEUX ET EQUIPEMENTS SPORTIFS ET FOURNITURES DES EQUIPEMENTS NEUFS
acte de sous-traitance · 60 k€ (1 avenant)
LOT 3 -CREATION DES AIRES DE JEUX ET EQUIPEMENTS SPORTIFS ET FOURNITURES DES EQUIPEMENTS NEUFS
Les marchés des six derniers mois sont encore incomplets : un acheteur sans marché publié depuis 12 mois peut en avoir un qui n'est pas encore publié.
Source : DECP, data.gouv.fr · 28.
› Changements de contrôle (3)
dernier : changement de contrôle, 01/09/2020
- cette entreprise
- contrepartie
- entreprise cessée
- publié (BODACC, Sirene)
- publié (INPI, actes)
- ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet
- 01/09/2020 changement de contrôlefusion-absorption non publié INPI, actes
- 09/08/2016 changement de contrôlecession de parts non publié INPI, actes
- 01/02/1995 changement de contrôlecession de parts non publié INPI, actes
Aucun changement de ce motif.
Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.
Source : INPI, actes · 3.
› Synthèse financière
exercice 2024 provisoire · marge d'EBE au-dessus de la médiane du secteur (2024)
Chiffre d'affaires
Années précédentes
- Achats
- Charges externes
- Personnel
- EBE
- EBE négatif
ce que recouvre chaque part
- Achats
- Marchandises et matières premières achetées, corrigées de la variation des stocks.
- Charges externes
- Tout ce que l'entreprise achète au-dehors hors marchandises et matières : sous-traitance, loyers et crédit-bail, énergie, entretien, assurances, honoraires, intérim, transports, publicité ; et les impôts et taxes.
- Personnel
- Salaires et charges sociales ; l'intérim est compté dans les charges externes.
- EBE
- Ce qui reste du chiffre d'affaires une fois ces trois parts payées : l'excédent brut d'exploitation, avant amortissements, frais financiers et impôt sur les sociétés.
- 2016 : 1,2 M€ · Achats 565 k€ · Charges externes 418 k€ · Personnel 284 k€ · EBE −33 k€
- 2018 : 1,4 M€ · Achats 566 k€ · Charges externes 345 k€ · Personnel 235 k€ · EBE 242 k€
- 2019 : 1,8 M€ · Achats 733 k€ · Charges externes 460 k€ · Personnel 344 k€ · EBE 243 k€
- 2020 : 1,6 M€ · Achats 838 k€ · Charges externes 381 k€ · Personnel 281 k€ · EBE 144 k€
- 2021 : 1,4 M€ · Achats 618 k€ · Charges externes 366 k€ · Personnel 286 k€ · EBE 125 k€
- 2022 : 2,5 M€ · Achats 1,4 M€ · Charges externes 527 k€ · Personnel 391 k€ · EBE 149 k€
- 2023 : 1,9 M€ · Achats 780 k€ · Charges externes 448 k€ · Personnel 487 k€ · EBE 183 k€
- 2024 : 3,1 M€ · Achats 1,5 M€ · Charges externes 642 k€ · Personnel 624 k€ · EBE 393 k€
Marge d'EBE, contre le secteur
- marge d'EBE
- secteur, quartiles p25 – p75
- médiane du secteur
au-dessus de la médiane du secteur (2024)
- 2016 : -2,6 %
- 2018 : 17,4 %
- 2019 : 13,7 %
- 2020 : 8,7 %
- 2021 : 9,0 %
- 2022 : 6,0 %
- 2023 : 9,6 %
- 2024 : 12,5 %
voir tous les comptes annuels ›
Source : INPI, comptes annuels · exercices 2016 → 2024 · 8 exercices.
› Établissements (2)
2 établissements actifs
-
Za des Graviers - Rd 36, 91190 Villiers-le-Bacle
siège · SIRET 335 076 436 00047 · terrassement et démolition · depuis 05/01/2018
-
125 Boulevard Jean Mermoz, 94550 Chevilly-Larue
SIRET 335 076 436 00021 · terrassement et démolition · depuis 01/06/1987
Les 605 autres entreprises du métier « terrassement et démolition » · Essonne (91) ›
Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 2.
› Actes (18)
dernier : acte, 28/11/2024
- 28/11/2024 Acte pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 20/10/2022 Nomination d'un dirigeant Tenue de l'assemblée pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 13/10/2020 Transformation de la forme juridique Nomination d'un dirigeant · Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 01/09/2020 Transformation de la forme juridique Fusion · Autre pièce déposée pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 15/03/2018 Transfert du siège social Modification des statuts · Changement de dirigeant · Entrée d'un nouvel associé · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 09/08/2016 Cession de parts sociales Changement de dirigeant · Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 30/12/2014 Transformation de la forme juridique Nomination d'un dirigeant · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 16/05/2011 Divers textes des résolutions proposées à l'assemblée générale du 31/03/2011 · Démission d'un dirigeant · Nomination d'un dirigeant · Modification des statuts · Statuts mis à jour · et 2 autres pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 16/05/2011 Divers textes des résolutions proposées à l'assemblée générale du 31/03/2011 · Démission d'un dirigeant · Nomination d'un dirigeant · Modification des statuts · Statuts mis à jour · et 2 autres pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 16/05/2011 Divers textes des résolutions proposées à l'assemblée générale du 31/03/2011 · Démission d'un dirigeant · Nomination d'un dirigeant · Modification des statuts · Statuts mis à jour · et 2 autres pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 16/05/2011 Divers textes des résolutions proposées à l'assemblée générale du 31/03/2011 · Démission d'un dirigeant · Nomination d'un dirigeant · Modification des statuts · Statuts mis à jour · et 2 autres pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 16/05/2011 Divers textes des résolutions proposées à l'assemblée générale du 31/03/2011 · Démission d'un dirigeant · Nomination d'un dirigeant · Modification des statuts · Statuts mis à jour · et 2 autres pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 08/12/2009 Transformation de la forme juridique Tenue de l'assemblée · Mouvement de commissaire aux comptes · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 08/12/2009 Transformation de la forme juridique Tenue de l'assemblée · Mouvement de commissaire aux comptes · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 08/12/2009 Transformation de la forme juridique Tenue de l'assemblée · Mouvement de commissaire aux comptes · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 01/02/1995 Divers Cession de parts sociales · Transformation de la forme juridique · Autre pièce déposée pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 31/01/1995 Divers Autre opération sur le capital · Mouvement de commissaire aux comptes · Autre pièce déposée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 19/12/1994 Divers Autre pièce déposée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
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Source : INPI, actes · n = 18.
› Signaux
Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.
9 signaux réservés aux membres (inscription gratuite) : se connecter ›
Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.