VRANKEN-POMMERY PRODUCTION

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 1972 → 2026 · 25.

1. Convention collective Convention collective nationale des vins, cidres, jus de fruits, sirops, spiritueux et liqueurs de France · code 0493
2. Entreprise du patrimoine vivant Entreprise du patrimoine vivant
3. Index égalité professionnelle renseigné Index égalité professionnelle renseigné

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 15/10/2026.

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : BODACC, opérations · INPI, actes · INSEE, Sirene · 12.

voir tous les comptes annuels ›

Source : INPI, comptes annuels · exercices 2016 → 2024 · 9 exercices.

1. Villa Demoiselle 56 Boulevard Henry Vasnier, 51100 Reims

   siège · SIRET 337 280 911 00120 · fabrication de boissons · depuis 22/04/2004

2. Rond Point de Bouzy le Champ Rouen, 51150 Tours-sur-Marne

   CHAMPAGNE BARANCOURT · SIRET 337 280 911 00047 · fabrication de boissons · depuis 01/01/1993

3. 39 Rue du Gal Leclerc, 51130 Blancs-Coteaux

   SIRET 337 280 911 00062 · fabrication de boissons · depuis 23/06/1997

4. 30 Leclerc, 51130 Blancs-Coteaux

   SIRET 337 280 911 00088 · fabrication de boissons · depuis 01/01/1999

5. Lieudit le Village Rue des Vignerons, 51270 Congy

   SIRET 337 280 911 00104 · fabrication de boissons · depuis 01/05/2000

6. 9 Rue du Plessis, 51120 Saudoy

   PRESSOIRS MENECLIER · SIRET 337 280 911 00138 · fabrication de boissons · depuis 02/07/2007

7. C Activites Cote des Noirs N 9 Et 12 le Champ Chapon, 51150 Tours-sur-Marne

   SIRET 337 280 911 00146 · fabrication de boissons · depuis 01/01/2009

8. 34 Boulevard Diancourt, 51100 Reims

   SIRET 337 280 911 00153 · siège social · depuis 01/01/2009

9. 5 Place du General Gouraud, 51100 Reims

   SIRET 337 280 911 00161 · fabrication de boissons · depuis 01/01/2011

10. 151 Rue du 8 Mai 1945, 51530 Cramant

    BISSINGER & CO · SIRET 337 280 911 00179 · fabrication de boissons · depuis 01/01/2017

Les 2 autres établissements ›

Les 412 autres entreprises du métier « fabrication de boissons » · Marne (51) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 12.

1. 17/06/2026 Modification des statuts pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
2. 16/07/2024 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
3. 13/07/2023 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
4. 11/07/2023 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
5. 11/07/2023 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
6. 13/07/2022 Nomination d'un administrateur
   Tenue de l'assemblée

   Tenue de l'assemblée

   pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
7. 18/08/2021 Modification des statuts
   Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

   Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

   pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
8. 02/03/2021 Tenue de l'assemblée pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
9. 29/12/2020 Fusion
   Autre pièce déposée

   Autre pièce déposée

   pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
10. 29/10/2020 entre la société sas VRANKEN-POMMERY PRODUCTION Société absorbante et la sas HDCSociété absorbée
    Fusion · Autre pièce déposée

    Fusion · Autre pièce déposée

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
11. 18/09/2020 Fusion — Ou a la scission
    Scission · Procédure collective ou décision de justice

    Scission · Procédure collective ou décision de justice

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
12. 02/07/2018 Nomination d'un administrateur
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
13. 27/06/2018 Mouvement de commissaire aux comptes
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
14. 02/02/2018 Réduction du capital social
    Augmentation du capital social · Attestation de dépôt des fonds · Autre pièce déposée · Modification des statuts · Transformation de la forme juridique · et 4 autres

    Augmentation du capital social · Attestation de dépôt des fonds · Autre pièce déposée · Modification des statuts · Transformation de la forme juridique · et 4 autres

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
15. 02/09/2016 Fusion — Ou a la scission
    Scission · Procédure collective ou décision de justice

    Scission · Procédure collective ou décision de justice

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
16. 22/06/2012 Nomination d'un dirigeant
    Nomination d'un administrateur · Tenue de l'assemblée

    Nomination d'un administrateur · Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
17. 22/06/2012 Nomination d'un dirigeant
    Nomination d'un administrateur · Tenue de l'assemblée

    Nomination d'un administrateur · Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
18. 25/04/2012 Autre modification relative aux dirigeants
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
19. 29/12/2011 Augmentation du capital social
    Tenue de l'assemblée · Mouvement de commissaire aux comptes · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour

    Tenue de l'assemblée · Mouvement de commissaire aux comptes · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
20. 29/12/2011 Augmentation du capital social
    Tenue de l'assemblée · Mouvement de commissaire aux comptes · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour

    Tenue de l'assemblée · Mouvement de commissaire aux comptes · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
21. 29/12/2011 Augmentation du capital social
    Tenue de l'assemblée · Mouvement de commissaire aux comptes · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour

    Tenue de l'assemblée · Mouvement de commissaire aux comptes · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour

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22. 15/02/2011 Départ administrateur
    Changement de dénomination — En celle de vranken pommery production · Transformation de la forme juridique — Vranken pommery production · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Changement de dénomination — En celle de vranken pommery production · Transformation de la forme juridique — Vranken pommery production · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
23. 15/02/2011 Départ administrateur
    Changement de dénomination — En celle de vranken pommery production · Transformation de la forme juridique — Vranken pommery production · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Changement de dénomination — En celle de vranken pommery production · Transformation de la forme juridique — Vranken pommery production · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
24. 15/02/2011 Départ administrateur
    Changement de dénomination — En celle de vranken pommery production · Transformation de la forme juridique — Vranken pommery production · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Changement de dénomination — En celle de vranken pommery production · Transformation de la forme juridique — Vranken pommery production · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
25. 08/07/2010 Modification des statuts
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
26. 09/06/2008 Tenue de l'assemblée pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
27. 13/11/2007 Autre pièce déposée
    Tenue de l'assemblée — D assemblee generale extraordinaire 10 09 2007 · Fusion — Par absorption de la ste vepar · Modification des statuts — S approbation de la fusion par absorption de la stevepar · Statuts mis à jour · Divers

    Tenue de l'assemblée — D assemblee generale extraordinaire 10 09 2007 · Fusion — Par absorption de la ste vepar · Modification des statuts — S approbation de la fusion par absorption de la stevepar · Statuts mis à jour · Divers

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
28. 01/10/2007 Tenue de l'assemblée pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
29. 16/08/2007 Tenue de l'assemblée — D assemblee generale extraordinaire 11 06 2007
    Divers

    Divers

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
30. 10/05/2007 Rapport du commissaire aux apports
    Divers

    Divers

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
31. 03/05/2007 Tenue de l'assemblée pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
32. 30/04/2007 Fusion
    Divers

    Divers

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
33. 03/04/2007 Procédure collective ou décision de justice — Du president 02 04 2007
    Divers

    Divers

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
34. 20/07/2004 Transfert du siège social — Social nouveau siege social reims 51100 villa demoi selle56boulevard henry vasnier
    Statuts mis à jour · Nomination d'un dirigeant · Démission d'un administrateur · Modification des statuts · Autre pièce déposée · et 2 autres

    Statuts mis à jour · Nomination d'un dirigeant · Démission d'un administrateur · Modification des statuts · Autre pièce déposée · et 2 autres

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
35. 20/07/2004 Transfert du siège social — Social nouveau siege social reims 51100 villa demoi selle56boulevard henry vasnier
    Statuts mis à jour · Nomination d'un dirigeant · Démission d'un administrateur · Modification des statuts · Autre pièce déposée · et 2 autres

    Statuts mis à jour · Nomination d'un dirigeant · Démission d'un administrateur · Modification des statuts · Autre pièce déposée · et 2 autres

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
36. 02/05/2003 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
37. 27/01/2003 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
38. 03/08/2002 Acte · type non publié
    4 signaux : apport, nomination de dirigeant, augmentation de capital, transformation de forme

    Apport — Il a été apporté à la Société, lors de sa constitution, des sommes en numéraire pour · signal

    Nomination de dirigeant — NOMINATION DE MR P F VRANKEN, PCA · signal

    Augmentation de capital — (17,60 €) chacune, intégralement libérées, et réparties entre les actionnaires en proportion de · signal

    Transformation de forme — bordereau 678/9, a été transformée en Société Anonyme par décision de l'Assemblée Générale · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
39. 12/06/2002 Acte · type non publié
    2 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant

    Nomination de dirigeant — NOMINATION D'UN NOUVEAU PRESIDENT : · signal

    Départ de dirigeant — du nombre de mandats, il entend donner sa démission de ses fonctions de Président de la · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
40. 04/03/2002 Acte · type non publié
    1 signal : départ de dirigeant

    Départ de dirigeant — démission de ses fonctions d'administrateur de la Société, à compter du plus prochain · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
41. 31/07/2001 Acte · type non publié
    4 signaux : apport, départ de dirigeant, augmentation de capital, transformation de forme

    Apport — Il a été apporté à la Société, lors de sa constitution, des sommes en · signal

    Départ de dirigeant — -DEMISSION ADMINISTRATEUR · signal

    Augmentation de capital — Augmentation du capital social dans la limite de 3 % dudit capital · signal

    Transformation de forme — 1972, bordereau 678/9, a été transformée en Société Anonyme par décision de l'Assemblée · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
42. 20/09/2000 Acte · type non publié
    1 signal : nomination de dirigeant

    Nomination de dirigeant — nommer comme cocommissaire titulaire aux lieu et place de Monsieur Patrice · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
43. 18/02/1999 Acte · type non publié
    3 signaux : apport, augmentation de capital, transformation de forme

    Apport — Il a été apporté à la Société, lors de sa constitution, des sommes · signal

    Augmentation de capital — CONSTATATION DE LA SOUSCRIPTION A L'AUGMENTATION · signal

    Transformation de forme — 1972, bordereau 678/9, a été transformée en Société Anonyme par décision de l'Assemblée · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
44. 02/09/1997 Acte · type non publié
    4 signaux : fusion, apport, augmentation de capital, transformation de forme

    Fusion — Société aux termes du traité de fusion en date du 23 juin 1997, de reprendre au passif de la · signal

    Apport — Il a été apporté à la Société, lors de sa constitution, des sommes · signal

    Augmentation de capital — 1973, le capital social a été porté de TRENTE SIX MILLE FRANCS (36.000 F), pa: · signal

    Transformation de forme — 1972, bordereau 678/9, a été transformée en Société Anonyme par décision de l'Assemblée · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
45. 24/06/1997 Acte · type non publié
    8 signaux : fusion, apport, dissolution, nomination de dirigeant, augmentation de capital, transfert de siège, modification de l'objet, difficultés ou procédure collective

    Fusion — PROJET DE TRAITE DE FUSION · signal

    Apport — Fusion sur les apports en nature, approuve les apports effectués par les sociétés · signal

    Dissolution — avec la Société CHAMPAGNE VRANKEN et décidé que la Société se trouverait dissoute et · signal

    Nomination de dirigeant — L'Assemblée Générale décide de nommer des Commissaires aux Comptes Titulaire et · signal

    Augmentation de capital — VRANKEN approuvant la fusion et l'augmentation de capital qui en résulte, seront déposés · signal

    et 3 autres · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
46. 12/06/1997 Rapport du commissaire aux apports
    Divers · 4 signaux : apport, augmentation de capital, changement de dénomination, transformation de forme

    Divers

    Apport — RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX APPORTS · signal

    Augmentation de capital — La valeur globale de ces apports correspond à l'augmentation de capital · signal

    Changement de dénomination — 25 avril 1968 : changement de dénomination en CHAMPAGNE SACOTTE ; · signal

    Transformation de forme — sous la dénomination sociale BRICE MARTIN TRITANT SARL. Elle a été transformée en société · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
47. 15/05/1997 Fusion
    Divers · 4 signaux : fusion, apport, changement de dénomination, transformation de forme

    Divers

    Fusion — PROJET DE TRAITE DE FUSION · signal

    Apport — CHARBAUT" apportée à la société lors de sa constitution que toutes autres · signal

    Changement de dénomination — la dénomination de "HENRI SACOTTE & CIE", elle a été transformée en Société · signal

    Transformation de forme — bordereau 678/9, a été transformée en Société Anonyme par décision de l'Assemblée · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
48. 18/04/1997 Procédure collective ou décision de justice — Sur requete 18 04 1997
    Divers · 1 signal : fusion

    Divers

    Fusion — d'un Commissaire à la fusion · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
49. 11/02/1997 Procédure collective ou décision de justice — Sur requete 05 02 1997
    Divers · 2 signaux : fusion, changement de dénomination

    Divers

    Fusion — envisage la fusion-absorption par la société CHAMPAGNE BARANCOURTen Cours de · signal

    Changement de dénomination — BARANCOURT (en cours de changement de dénomination sous le nom de CHAMPAGNE · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
50. 30/01/1997 Tenue de l'assemblée — D assemblee generale extraordinaire 24 01 1997
    Changement de dénomination · Modification des statuts · Statuts mis à jour · Divers · 4 signaux : apport, augmentation de capital, changement de dénomination, transformation de forme

    Changement de dénomination · Modification des statuts · Statuts mis à jour · Divers

    Apport — Il a été apporté à la Société, lors de sa constitution, des sommes · signal

    Augmentation de capital — II - AUGMENTATIONS DE CAPITAL - · signal

    Changement de dénomination — -CHANGEMENT DE DENOMINATION : · signal

    Transformation de forme — 1972, bordereau 678/9, a été transformée en Société Anonyme par décision de l'Assemblée · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
51. 12/12/1996 Tenue de l'assemblée — D assemblee generale extraordinaire 05 11 1996
    - L'EXERCICE SOCIAL EN COURS AURA UNE DUREE DE 9 MOIS ET SERACLOS LE 31.12.96 · Modification des statuts — S l exercice social en cours aura une duree de 9 mois et seraclos le 31 12 96 · Statuts mis à jour · Divers · 3 signaux : apport, augmentation de capital, transformation de forme

    - L'EXERCICE SOCIAL EN COURS AURA UNE DUREE DE 9 MOIS ET SERACLOS LE 31.12.96 · Modification des statuts — S l exercice social en cours aura une duree de 9 mois et seraclos le 31 12 96 · Statuts mis à jour · Divers

    Apport — Il a été apporté à la Société, lors de sa constitution, des sommes · signal

    Augmentation de capital — II - AUGMENTATIONS DE CAPITAL - · signal

    Transformation de forme — 1972, bordereau 678/9, a été transformée en Société Anonyme par décision de l'Assemblée · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
52. 29/04/1996 Tenue de l'assemblée — D assemblee generale extraordinaire 29 03 1996
    Réduction du capital social · Modification des statuts · Statuts mis à jour · Divers · 4 signaux : apport, augmentation de capital, réduction de capital ou rachat de titres, transformation de forme

    Réduction du capital social · Modification des statuts · Statuts mis à jour · Divers

    Apport — Il a été apporté à la Société, lors de sa constitution, des sommes · signal

    Augmentation de capital — II - AUGMENTATIONS DE CAPITAL - · signal

    Réduction de capital ou rachat de titres — - REDUCTION DE CAPITAL · signal

    Transformation de forme — 1972, bordereau 678/9, a été transformée en Société Anonyme par décision de l'Assemblée · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
53. 04/03/1996 Procédure collective ou décision de justice — Sur requete 04 03 1996
    Rapport du commissaire aux apports · Divers · 1 signal : apport

    Rapport du commissaire aux apports · Divers

    Apport — NOMIN, COMMISSAIRE AUX APPORTS · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
54. 29/12/1995 Tenue de l'assemblée — D assemblee generale extraordinaire 21 12 1995
    - L'EXERCICE EN COURS SERA CLOS LE 31.03.96 · Modification des statuts — S l exercice en cours sera clos le 31 03 96 · Statuts mis à jour · Divers · 3 signaux : apport, augmentation de capital, transformation de forme

    - L'EXERCICE EN COURS SERA CLOS LE 31.03.96 · Modification des statuts — S l exercice en cours sera clos le 31 03 96 · Statuts mis à jour · Divers

    Apport — Il a été apporté à la Société, lors de sa constitution, des sommes · signal

    Augmentation de capital — Par décision de l'Assemblée Générale Extraordinaire du 15 octobre · signal

    Transformation de forme — 1972, bordereau 678/9, a été transformée en Société Anonyme par décision de l'Assemblée · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
55. 22/08/1995 Démission d'un administrateur
    Nomination d'un administrateur · Tenue de l'assemblée · 2 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant

    Nomination d'un administrateur · Tenue de l'assemblée

    Nomination de dirigeant — Société à compter de ce jour, décide de nommer en ses lieu et place, et pour la durée restant à · signal

    Départ de dirigeant — L'Assemblée Générale, après avoir pris acte de la démission, pour raisons · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
56. 10/04/1995 Changement de dénomination — Denomination champagne barancourt
    Modification des statuts — S denomination champagne barancourt · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée — D assemblee generale extraordinaire 30 03 1995 · Divers · 4 signaux : apport, augmentation de capital, changement de dénomination, transformation de forme

    Modification des statuts — S denomination champagne barancourt · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée — D assemblee generale extraordinaire 30 03 1995 · Divers

    Apport — Il a été apporté à la Société, lors de sa constitution, des sommes · signal

    Augmentation de capital — II - AUGMENTATIONS DE CAPITAL - · signal

    Changement de dénomination — modification de la dénomination sociale et suppression du sigle, · signal

    Transformation de forme — Société a adopté la forme de Société Anonyme à Conseil d'Administration. · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
57. 31/01/1995 Augmentation du capital social — Decideepar l age du 23 12 94
    Tenue de l'assemblée — D assemblee generale extraordinaire 23 12 1994 · Modification des statuts · Mouvement de commissaire aux comptes · Statuts mis à jour · Divers · 3 signaux : apport, augmentation de capital, transformation de forme

    Tenue de l'assemblée — D assemblee generale extraordinaire 23 12 1994 · Modification des statuts · Mouvement de commissaire aux comptes · Statuts mis à jour · Divers

    Apport — Il a été apporté à la Société, lors de sa constitution, des sommes · signal

    Augmentation de capital — l'augmentation de capital ci-dessus prévue, de modifier le texte des articles 6 et 7 des statuts · signal

    Transformation de forme — janvier 1994, la Société a adopté la forme de Société Anonyme à Conseil · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
58. 20/12/1994 Transfert du siège social
    Nomination d'un administrateur — S ratification de la decision de transfert du siege social · Démission d'un administrateur — S ratification de la decision de transfert du siege social · Mouvement de commissaire aux comptes — Ratification de la decision de transfertdu siege social · Entrée d'un nouvel associé — D un nouvel actionnaire confirmationde mr gauthiervranken dans ses fonctions d administrateur · Tenue de l'assemblée · 4 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant, transfert de siège, difficultés ou procédure collective

    Nomination d'un administrateur — S ratification de la decision de transfert du siege social · Démission d'un administrateur — S ratification de la decision de transfert du siege social · Mouvement de commissaire aux comptes — Ratification de la decision de transfertdu siege social · Entrée d'un nouvel associé — D un nouvel actionnaire confirmationde mr gauthiervranken dans ses fonctions d administrateur · Tenue de l'assemblée

    Nomination de dirigeant — d'ordre déontologique et légal empêchant leur renouvellement, décide de nommer : · signal

    Départ de dirigeant — constatation du non remplacement d'un Administrateur démissionnaire, · signal

    Transfert de siège — d'Administration, en sa séance du 5 janvier 1994, de transfert du siège social de la Place · signal

    Difficultés ou procédure collective — délibérer : · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
59. 20/12/1994 Transfert du siège social
    Nomination d'un administrateur — S ratification de la decision de transfert du siege social · Démission d'un administrateur — S ratification de la decision de transfert du siege social · Mouvement de commissaire aux comptes — Ratification de la decision de transfertdu siege social · Entrée d'un nouvel associé — D un nouvel actionnaire confirmationde mr gauthiervranken dans ses fonctions d administrateur · Tenue de l'assemblée · 3 signaux : cession de titres, nomination de dirigeant, départ de dirigeant

    Nomination d'un administrateur — S ratification de la decision de transfert du siege social · Démission d'un administrateur — S ratification de la decision de transfert du siege social · Mouvement de commissaire aux comptes — Ratification de la decision de transfertdu siege social · Entrée d'un nouvel associé — D un nouvel actionnaire confirmationde mr gauthiervranken dans ses fonctions d administrateur · Tenue de l'assemblée

    Cession de titres — entend céder, à sa valeur nominale, l'action qu'il détient dans le capital de la société BRICE · signal

    Nomination de dirigeant — avait été coopté administrateur en remplacement de Monsieur Pierre MARTIN en date du 10 · signal

    Départ de dirigeant — Le Conseil d'Administration prend acte de la démission de Monsieur Régis · signal

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60. 07/07/1994 Procédure collective ou décision de justice — Sur requete 30 06 1994
    PROROGATION DELAI TENUE A.G.O. JUSQU'AU 31.10.94 POUR L'EXERCICE AU 31.12.93 · Divers

    PROROGATION DELAI TENUE A.G.O. JUSQU'AU 31.10.94 POUR L'EXERCICE AU 31.12.93 · Divers

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61. 06/07/1994 Démission d'un administrateur
    Nomination d'un administrateur · Tenue de l'assemblée · 2 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant

    Nomination d'un administrateur · Tenue de l'assemblée

    Nomination de dirigeant — COOPTATION D'UN ADMINISTRATEUR EN REMPLACEMENT DE MONSIEUR PIERRE · signal

    Départ de dirigeant — DEMISSION DE MONSIEUR PIERRE MARTIN DE SES FONCTIONS D'ADMINISTRATEUR · signal

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62. 08/03/1994 Tenue de l'assemblée
    Nomination d'un administrateur · Modification des statuts · - MODIFICATION DU MODE D'ADMINISTRATION DE LA STE PAR ADOPTIONDE LA FORMULE A CONSEIL D'ADMINISTRA- TION - CONFIRMATION DESCOMMISSAIRES AUX COMPTES DANS LEURS F · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée · et 3 autres · 4 signaux : apport, augmentation de capital, transfert de siège, transformation de forme

    Nomination d'un administrateur · Modification des statuts · - MODIFICATION DU MODE D'ADMINISTRATION DE LA STE PAR ADOPTIONDE LA FORMULE A CONSEIL D'ADMINISTRA- TION - CONFIRMATION DESCOMMISSAIRES AUX COMPTES DANS LEURS … · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée · et 3 autres

    Apport — Il a été apporté à la Société, lors de sa constitution, des sommes · signal

    Augmentation de capital — II - AUGMENTATIONS DE CAPITAL - · signal

    Transfert de siège — PV CONSEIL ADMINISTRATION du OS/O1/199Y : TRANSFERT DU SIEGE SOCIAL · signal

    Transformation de forme — bordereau 678/9, puis transformée en Société Anonyme par décision de 1'Assemblée · signal

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63. 08/03/1994 Tenue de l'assemblée
    Nomination d'un administrateur · Modification des statuts · - MODIFICATION DU MODE D'ADMINISTRATION DE LA STE PAR ADOPTIONDE LA FORMULE A CONSEIL D'ADMINISTRA- TION - CONFIRMATION DESCOMMISSAIRES AUX COMPTES DANS LEURS F · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée · et 3 autres · 4 signaux : apport, nomination de dirigeant, augmentation de capital, transformation de forme

    Nomination d'un administrateur · Modification des statuts · - MODIFICATION DU MODE D'ADMINISTRATION DE LA STE PAR ADOPTIONDE LA FORMULE A CONSEIL D'ADMINISTRA- TION - CONFIRMATION DESCOMMISSAIRES AUX COMPTES DANS LEURS … · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée · et 3 autres

    Apport — Il a été apporté à la Société, lors de sa constitution, des sommes · signal

    Nomination de dirigeant — Maître Jean-Pierre CHINCHILLA est désigné comme secrétaire. · signal

    Augmentation de capital — II - AUGMENTATIONS DE CAPITAL - · signal

    Transformation de forme — janvier 1994, la Société a adopté la forme de Société Anonyme à Conseil · signal

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64. 27/01/1994 Autre modification relative aux dirigeants
    Nomination d'un dirigeant · Tenue de l'assemblée · 2 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant

    Nomination d'un dirigeant · Tenue de l'assemblée

    Nomination de dirigeant — Le Conseil de Surveillance nomme en qualité de · signal

    Départ de dirigeant — Le Conseil de Surveillance décide de révoquer · signal

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65. 29/10/1993 Tenue de l'assemblée — D assemblee generale extraordinaire 19 08 1993
    Poursuite d'activité malgré les pertes — Devenu inferieur a la moitie du capital social · Divers

    Poursuite d'activité malgré les pertes — Devenu inferieur a la moitie du capital social · Divers

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66. 28/10/1992 Autre pièce déposée
    Tenue de l'assemblée — D assemblee generale extraordinaire 22 06 1992 · Nomination d'un administrateur · MISE EN HARMONIE - MODIFICATION DU MODE D'ADMINISTRATION DE LA STE ADOPTION DE LAFORMULE A DIRECTOIRE ET CONSEIL DE SURVEILLANCE · Nomination d'un dirigeant · Statuts mis à jour · et 2 autres · 4 signaux : apport, nomination de dirigeant, augmentation de capital, transformation de forme

    Tenue de l'assemblée — D assemblee generale extraordinaire 22 06 1992 · Nomination d'un administrateur · MISE EN HARMONIE - MODIFICATION DU MODE D'ADMINISTRATION DE LA STE ADOPTION DE LAFORMULE A DIRECTOIRE ET CONSEIL DE SURVEILLANCE · Nomination d'un dirigeant · Statuts mis à jour · et 2 autres

    Apport — Il a été apporté à la Société, lors de sa constitution, des sommes · signal

    Nomination de dirigeant — désigné en qualité de membres du Conseil de Surveillance : · signal

    Augmentation de capital — II - AUGMENTATIONS DE CAPITAL - · signal

    Transformation de forme — ARTICLE 1 - FORME · signal

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67. —date inconnue Nomination d'un administrateur pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)

Source : INPI, actes · n = 67.