ENTREPRISE Affrètement et organisation des transports › Nord ›
MAERSK LOGISTICS & SERVICES FRANCE
337 712 426SAS, société par actions simplifiéeactive depuis 03/04/1986
37 Rue Papin, 59650 Villeneuve-D'ascq
Dirigeants et associés
- Président Abdoulaye BA › (nouvel onglet) (41 ans)
- Commissaire aux comptes Jean-Christophe GEORGHIOU › (nouvel onglet) (61 ans)
- Autre Herve HOUTE › (nouvel onglet) (61 ans)
- Personne morale PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT › (nouvel onglet)
- siège
- actif
- fermé
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · INPI, comptes annuels · BAN · données au 16/10/2026.
› Réseau (12)
4 opérations · 8 mandats
Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.
carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.
- opérations AGENCE MARITIME ROMMEL › (nouvel onglet) · vente de fonds, cédant · 2008 03/10/2008
- opérations DAMCO BELGIUM › (nouvel onglet) · vente de fonds, acquéreur · 2008 01/01/2008
- opérations MGF LOGISTIQUE NORD › (nouvel onglet)cessée · vente de fonds, cédant · 2007 01/12/2007
- opérations D'CLICK LOGISTICS › (nouvel onglet)cessée · reprise, acquéreur · 2001 21/12/2001
- mandats MAERSK FRANCE › (nouvel onglet) · via Abdoulaye BA
- mandats MARTIN BENCHER FRANCE › (nouvel onglet) · via Abdoulaye BA
- mandats B2C EUROPE (FRANCE) › (nouvel onglet) · via Abdoulaye BA
- mandats PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT › (nouvel onglet) · commissaire aux comptes
- mandats MAERSK CONTRACT LOGISTICS FRANCE › (nouvel onglet) · via Abdoulaye BA
- mandats Jean-Christophe GEORGHIOU › (nouvel onglet) · commissaire aux comptes
- mandats Herve HOUTE › (nouvel onglet) · autre
- mandats Abdoulaye BA › (nouvel onglet) · président
Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.
› Historique (28)
dernier : changement de dirigeant, 18/06/2026
- 18/06/2026 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 18/06/2026 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 24/02/2026 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 31/12/2022 dénomination DAMCO FRANCE → MAERSK LOGISTICS & SERVICES FRANCE INSEE, Sirene
- 20/10/2021 transfert modification survenue sur l'adresse du siege BODACC, RCS-B
- 09/08/2021 siège 40 Rue de la Vague, 59491 Villeneuve d Ascq → 37 Rue Papin, 59650 Villeneuve-D'ascq INSEE, Sirene
- 25/05/2021 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 05/04/2017 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 28/06/2012 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 21/06/2012 transfert modification survenue sur l'adresse du siege BODACC, RCS-B
- 15/03/2012 siège 1 Rue Pierre Et Marie Curie, 59260 Lezennes → 40 Rue de la Vague, 59491 Villeneuve d Ascq INSEE, Sirene
- 25/06/2010 changement de dirigeant changement de directeur general BODACC, RCS-B
- 20/05/2010 changement de dirigeant changement de directeur general BODACC, RCS-B
- 07/09/2009 dénomination APM GLOBAL LOGISTICS FRANCE → DAMCO FRANCE INSEE, Sirene
- 02/04/2009 changement de dirigeant changement de president de s BODACC, RCS-B
- 22/02/2009 transfert transfert de siege hors ressort dans l'etablissement secondaire reduction du capital BODACC, RCS-B
- 15/09/2008 siège 40 Boulevard de Dunkerque, 13002 Marseille → 1 Rue Pierre Et Marie Curie, 59260 Lezennes INSEE, Sirene
- 18/05/2008 changement de dirigeant modification de representant BODACC, RCS-B
- 01/01/2008 activité Organisation des transports internationaux → Affrètement et organisation des transports INSEE, Sirene
- 01/12/2007 dénomination MAERSK LOGISTICS FRANCE → APM GLOBAL LOGISTICS FRANCE INSEE, Sirene
- 25/12/2003 forme juridique SA à conseil d'administration (s.a.i.) → SAS, société par actions simplifiée INSEE, Sirene
- 25/12/2003 activité Organisation des transports internationaux INSEE, Sirene
- 01/01/2000 dénomination MERCANTILE FRANCE → MAERSK LOGISTICS FRANCE INSEE, Sirene
- 01/01/1993 dénomination MERCANTILE EUROPE SA → MERCANTILE FRANCE INSEE, Sirene
- 03/04/1986 forme juridique SA à conseil d'administration (s.a.i.) INSEE, Sirene
- 03/04/1986 dénomination MERCANTILE EUROPE SA INSEE, Sirene
- 03/04/1986 siège 40 Boulevard de Dunkerque, 13002 Marseille INSEE, Sirene
- 03/04/1986 étatimmatriculation Immatriculation INSEE, Sirene
Aucun changement de ce motif.
Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 1986 → 2026 · 28.
› Agréments et conventions (2)
Convention collective nationale des transports routiers et activités auxiliaires du transport
- Convention collective Convention collective nationale des transports routiers et activités auxiliaires du transport · code 0016
- Index égalité professionnelle renseigné Index égalité professionnelle renseigné
Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 15/10/2026.
› Changements de contrôle (5)
dernier : vente, 03/10/2008
- cette entreprise
- contrepartie
- entreprise cessée
- ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet
- 03/10/2008 vente AGENCE MARITIME ROMMEL › (nouvel onglet) · acquéreur BODACC, annonces de vente et de cession
- 01/10/2008 vente AGENCE MARITIME ROMMEL › (nouvel onglet) · acquéreur · 3 annonces non retenu · BODACC, annonces de vente et de cession
- 01/01/2008 vente DAMCO BELGIUM › (nouvel onglet) · cédant 11 k€ · BODACC, annonces de vente et de cession
- 01/12/2007 vente MGF LOGISTIQUE NORD › (nouvel onglet) · acquéreur 13 k€ · BODACC, annonces de vente et de cession
- 21/12/2001 reprise repris de D'CLICK LOGISTICS › (nouvel onglet) INSEE, Sirene
Aucun changement de ce motif.
Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.
Source : BODACC, annonces de vente et de cession · INSEE, Sirene · 5.
› Synthèse financière
exercice 2024 provisoire · marge d'EBE au-dessus de la médiane du secteur (2024)
Chiffre d'affaires
Années précédentes
- Achats
- Charges externes
- Personnel
- EBE
- EBE négatif
ce que recouvre chaque part
- Achats
- Marchandises et matières premières achetées, corrigées de la variation des stocks.
- Charges externes
- Tout ce que l'entreprise achète au-dehors hors marchandises et matières : sous-traitance, loyers et crédit-bail, énergie, entretien, assurances, honoraires, intérim, transports, publicité ; et les impôts et taxes.
- Personnel
- Salaires et charges sociales ; l'intérim est compté dans les charges externes.
- EBE
- Ce qui reste du chiffre d'affaires une fois ces trois parts payées : l'excédent brut d'exploitation, avant amortissements, frais financiers et impôt sur les sociétés.
- 2016 : 51,1 M€ · Achats 0 € · Charges externes 45,3 M€ · Personnel 5,6 M€ · EBE 213 k€
- 2017 : 54,3 M€ · Achats 0 € · Charges externes 47,9 M€ · Personnel 5,9 M€ · EBE 517 k€
- 2018 : 52,8 M€ · Achats 0 € · Charges externes 45,1 M€ · Personnel 6,6 M€ · EBE 1,0 M€
- 2019 : 48,3 M€ · Achats 0 € · Charges externes 39,9 M€ · Personnel 6,3 M€ · EBE 2,1 M€
- 2020 : 51,5 M€ · Achats 0 € · Charges externes 44,5 M€ · Personnel 7,9 M€ · EBE −956 k€
- 2021 : 64,3 M€ · Achats 0 € · Charges externes 58,0 M€ · Personnel 6,4 M€ · EBE −62 k€
- 2022 : 63,9 M€ · Achats 0 € · Charges externes 59,0 M€ · Personnel 7,0 M€ · EBE −2,1 M€
- 2023 : 60,6 M€ · Achats 0 € · Charges externes 47,9 M€ · Personnel 10,2 M€ · EBE 2,6 M€
- 2024 : 10,9 M€ · Achats 0 € · Charges externes 8,0 M€ · Personnel 762 k€ · EBE 2,2 M€
Marge d'EBE, contre le secteur
- marge d'EBE
- secteur, quartiles p25 – p75
- médiane du secteur
au-dessus de la médiane du secteur (2024)
- 2016 : 0,4 %
- 2017 : 1,0 %
- 2018 : 2,0 %
- 2019 : 4,3 %
- 2020 : -1,9 %
- 2021 : -0,1 %
- 2022 : -3,3 %
- 2023 : 4,3 %
- 2024 : 20,1 %
voir tous les comptes annuels ›
Source : INPI, comptes annuels · exercices 2016 → 2024 · 9 exercices.
› Établissements (5)
5 établissements actifs
-
37 Rue Papin, 59650 Villeneuve-d'Ascq
siège · SIRET 337 712 426 00242 · entreposage et logistique · depuis 09/08/2021
-
35 T Avenue Andre Morizet, 92100 Boulogne-Billancourt
SIRET 337 712 426 00077 · entreposage et logistique · depuis 01/01/1995
-
Immeuble le Colbert 12 Crs Cdt Fratacci, 76600 Le Havre
SIRET 337 712 426 00226 · entreposage et logistique · depuis 29/07/2019
-
10 Place de la Joliette, 13002 Marseille
SIRET 337 712 426 00234 · entreposage et logistique · depuis 01/06/2020
-
Zone Aerolians Batiment A6 2 Avenue du Valquiou, 93290 Tremblay-en-France
SIRET 337 712 426 00259 · entreposage et logistique · depuis 04/04/2022
Les 712 autres entreprises du métier « entreposage et logistique » · Nord (59) ›
Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 5.
› Actes (75)
dernier : tenue de l'assemblée, 17/02/2026
- 17/02/2026 Tenue de l'assemblée pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 16/02/2026 Tenue de l'assemblée pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 14/12/2025 Modification des statuts pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
-
21/06/2023
Tenue de l'assemblée — De reunion de l a g chargee d approuver les comptes jusqu au 31 10 2023 pour l exercice clos au 31 12 2022
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Procédure collective ou décision de justice
Procédure collective ou décision de justice
-
17/02/2023
Changement de dénomination — Sociale de damco france en maersk logistics services france
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
-
30/11/2022
Modification de l'objet social
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
-
11/10/2021
Transfert du siège social — Social du 40 rue de la vague 59650 villeneuve d ascq au 37 rue denis papin 59650 villeneuve d ascq
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
-
14/05/2021
Changement de dirigeant
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Démission d'un dirigeant · Tenue de l'assemblée
Démission d'un dirigeant · Tenue de l'assemblée
-
17/03/2020
Augmentation du capital social
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
-
27/06/2019
Poursuite d'activité malgré les pertes — Devenu inferieur a la moitie du capital social
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée
Tenue de l'assemblée
-
04/06/2018
Tenue de l'assemblée — De reunion de l a g chargee d approuver les comptes jusqu au 30 09 2018 pour l exercice clos au 31 12 2017
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Procédure collective ou décision de justice
Procédure collective ou décision de justice
-
04/07/2017
Tenue de l'assemblée
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Procédure collective ou décision de justice
Procédure collective ou décision de justice
-
13/06/2017
Tenue de l'assemblée
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Procédure collective ou décision de justice
Procédure collective ou décision de justice
- 24/03/2017 Tenue de l'assemblée pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
-
24/03/2017
Mouvement de commissaire aux comptes
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée · Nomination d'un dirigeant · Autre pièce déposée
Tenue de l'assemblée · Nomination d'un dirigeant · Autre pièce déposée
-
06/06/2016
Tenue de l'assemblée
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Procédure collective ou décision de justice
Procédure collective ou décision de justice
-
14/08/2015
Tenue de l'assemblée
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Procédure collective ou décision de justice
Procédure collective ou décision de justice
-
08/06/2015
Tenue de l'assemblée
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Procédure collective ou décision de justice
Procédure collective ou décision de justice
-
17/09/2014
Tenue de l'assemblée
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Procédure collective ou décision de justice
Procédure collective ou décision de justice
-
24/06/2014
Tenue de l'assemblée
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Procédure collective ou décision de justice
Procédure collective ou décision de justice
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31/05/2012
Nomination d'un dirigeant
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Démission d'un dirigeant · Représentant permanent — Permanent mr flemming frost brunslev represente le groupe a p moller maersk · Tenue de l'assemblée
Démission d'un dirigeant · Représentant permanent — Permanent mr flemming frost brunslev represente le groupe a p moller maersk · Tenue de l'assemblée
-
14/05/2012
Transfert du siège social — Social du 1 rue pierre et marie curie a lezennesau 40 rue de la vague a villeneuve d ascq
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
-
14/05/2012
Transfert du siège social — Social du 1 rue pierre et marie curie a lezennesau 40 rue de la vague a villeneuve d ascq
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
- 23/09/2011 Tenue de l'assemblée pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 21/06/2011 Tenue de l'assemblée pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
-
12/04/2011
Augmentation du capital social
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Réduction du capital social · Modification des statuts · Poursuite d'activité malgré les pertes · Tenue de l'assemblée · Mouvement de commissaire aux comptes · et 2 autres
Réduction du capital social · Modification des statuts · Poursuite d'activité malgré les pertes · Tenue de l'assemblée · Mouvement de commissaire aux comptes · et 2 autres
-
12/04/2011
Augmentation du capital social
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Réduction du capital social · Modification des statuts · Poursuite d'activité malgré les pertes · Tenue de l'assemblée · Mouvement de commissaire aux comptes · et 2 autres
Réduction du capital social · Modification des statuts · Poursuite d'activité malgré les pertes · Tenue de l'assemblée · Mouvement de commissaire aux comptes · et 2 autres
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12/04/2011
Augmentation du capital social
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Réduction du capital social · Modification des statuts · Poursuite d'activité malgré les pertes · Tenue de l'assemblée · Mouvement de commissaire aux comptes · et 2 autres
Réduction du capital social · Modification des statuts · Poursuite d'activité malgré les pertes · Tenue de l'assemblée · Mouvement de commissaire aux comptes · et 2 autres
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12/04/2011
Augmentation du capital social
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Réduction du capital social · Modification des statuts · Poursuite d'activité malgré les pertes · Tenue de l'assemblée · Mouvement de commissaire aux comptes · et 2 autres
Réduction du capital social · Modification des statuts · Poursuite d'activité malgré les pertes · Tenue de l'assemblée · Mouvement de commissaire aux comptes · et 2 autres
-
12/04/2011
Augmentation du capital social
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Réduction du capital social · Modification des statuts · Poursuite d'activité malgré les pertes · Tenue de l'assemblée · Mouvement de commissaire aux comptes · et 2 autres
Réduction du capital social · Modification des statuts · Poursuite d'activité malgré les pertes · Tenue de l'assemblée · Mouvement de commissaire aux comptes · et 2 autres
-
12/04/2011
Augmentation du capital social
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Réduction du capital social · Modification des statuts · Poursuite d'activité malgré les pertes · Tenue de l'assemblée · Mouvement de commissaire aux comptes · et 2 autres
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- 30/09/2010 Tenue de l'assemblée pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
-
21/09/2010
Poursuite d'activité malgré les pertes — Devenu inferieur a la moitie du capital social
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée
Tenue de l'assemblée
-
07/06/2010
Changement de dirigeant
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée
Tenue de l'assemblée
-
18/02/2010
Augmentation du capital social
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Réduction du capital social · Poursuite d'activité malgré les pertes · Tenue de l'assemblée · Mouvement de commissaire aux comptes · Autre pièce déposée
Réduction du capital social · Poursuite d'activité malgré les pertes · Tenue de l'assemblée · Mouvement de commissaire aux comptes · Autre pièce déposée
-
18/02/2010
Augmentation du capital social
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Réduction du capital social · Poursuite d'activité malgré les pertes · Tenue de l'assemblée · Mouvement de commissaire aux comptes · Autre pièce déposée
Réduction du capital social · Poursuite d'activité malgré les pertes · Tenue de l'assemblée · Mouvement de commissaire aux comptes · Autre pièce déposée
-
18/02/2010
Augmentation du capital social
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Réduction du capital social · Poursuite d'activité malgré les pertes · Tenue de l'assemblée · Mouvement de commissaire aux comptes · Autre pièce déposée
Réduction du capital social · Poursuite d'activité malgré les pertes · Tenue de l'assemblée · Mouvement de commissaire aux comptes · Autre pièce déposée
-
20/11/2009
Poursuite d'activité malgré les pertes — Devenu inferieur a la moitie du capital social
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée
Tenue de l'assemblée
-
13/10/2009
Changement de dénomination
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
-
13/10/2009
Changement de dénomination
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
- 27/07/2009 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
-
27/07/2009
Autre pièce déposée
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Statuts mis à jour
Statuts mis à jour
-
27/07/2009
Autre pièce déposée
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Statuts mis à jour
Statuts mis à jour
-
06/07/2009
Tenue de l'assemblée
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Procédure collective ou décision de justice
Procédure collective ou décision de justice
- 04/03/2009 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 23/02/2009 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 05/11/2008 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 06/05/2008 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 06/05/2008 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 04/12/2007 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 28/08/2007 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 31/10/2006 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 25/08/2006 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 14/08/2006 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 29/03/2006 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 18/08/2005 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 17/02/2005 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 01/12/2003 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 12/12/2002 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 13/03/2002 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 02/01/2002 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 31/12/2001 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 12/12/2001 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 15/11/2001 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 06/12/2000 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 04/05/2000 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 04/05/2000 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 14/06/1999 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 22/01/1999 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 29/01/1997 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 20/09/1995 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 12/01/1994 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- date inconnue Statuts mis à jour pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
-
date inconnue
Tenue de l'assemblée
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Modification des statuts
Modification des statuts
-
date inconnue
Tenue de l'assemblée
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Modification des statuts
Modification des statuts
Source : INPI, actes · n = 75.