ENTREPRISE Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses › Tarn-et-Garonne ›
EARL FOISSAC
337 753 578Exploitation agricole à responsabilité limitéecessée le 31/12/2021
Foissac-Haut, 82230 Genebrieres
Dirigeants et associés
- Liquidateur Robert PAGES › (nouvel onglet) (65 ans) · jusqu'à la cessation
- siège
- actif
- fermé
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 19/11/2026.
› Réseau (3)
3 mandats
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- mandats Robert PAGES › (nouvel onglet) · liquidateur
- mandats LE BLE DORE › (nouvel onglet)cessée · via Robert PAGES
Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.
› Historique (8)
dernier : état, 31/12/2021
- 31/12/2021 étatcessation Cessation d'activité
- 01/01/2008 activité Culture et élevage associés → Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- 01/01/2007 forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) → Exploitation agricole à responsabilité limitée
- 01/01/2007 dénomination GAEC DE FOISSAC HAUT → EARL FOISSAC
- 25/12/1998 activité Culture et élevage associés
- 05/04/1986 forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
- 05/04/1986 dénomination GAEC DE FOISSAC HAUT
- 05/04/1986 étatimmatriculation Immatriculation
Aucun changement de ce motif.
Source : INSEE, Sirene · 1986 → 2021 · 8.
› Changements de contrôle (1)
dernier : changement de contrôle, 14/06/1995
- cette entreprise
- contrepartie
- entreprise cessée
- publié (BODACC, Sirene)
- publié (INPI, actes)
- ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet
- 14/06/1995 changement de contrôlecession de parts non publié INPI, actes
Aucun changement de ce motif.
Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.
Source : INPI, actes · 1.
› Synthèse financière
Aucun compte déposé pour cette entreprise.
Source : INPI, comptes annuels.
› Établissements
aucun établissement actif
Source : INSEE, Sirene · n = 1.
› Actes (8)
dernier : opérations et clôture de liquidation, 29/03/2023
- 29/03/2023 Opérations et clôture de liquidation Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 29/03/2023 Opérations et clôture de liquidation Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 26/03/2018 Dissolution Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 17/03/2016 Modification de l'exercice social Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 27/02/2007 Transformation de la forme juridique Réduction du capital social · Changement de dénomination — En celle de earl foissac · CO GERANTE PARTANTE : MME MESLAND MONIQUE · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 14/06/1995 Cession de parts sociales MME DENISE VIATGE CEDE A MR ROBERT PAGES 1372 PARTS NUMEROTEES DE2075 A 2224, 6149 A 6298, 2225 A 3296 · Autre pièce déposée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 14/06/1995 CO-GERANT PARTANT : MME VIATGE DENISENOUVEAU CO-GERANT : MME PAGES MONIQUE Durée de la société · Divers · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 24/02/1993 CO-GERANT PARTANT : MR JEAN MARIE PAGES Divers · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
Source : INPI, actes · n = 8.
› Personnes citées dans les actes
Aucune personne citée dans les actes pour cette entreprise.
Source : INPI, actes · signal.
› Signaux
Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.
Aucun signal lu pour cette entreprise.
Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.