ENTREPRISE Commerce de gros (commerce interentreprises) de produits surgelés › Deux-Sèvres ›
SAS SAINT LAURENT
337 860 456SAS, société par actions simplifiéeactive depuis 05/02/1986
Che du Bouillon, 79430 la Chapelle-Saint-Laurent
Dirigeants et associés
- Commissaire aux comptes Marie-Laure FOULIN-PHILIPPE › (nouvel onglet) (43 ans)
- Commissaire aux comptes INTEGRAL EXPERTS › (nouvel onglet)
- Président Macjaq › (nouvel onglet)
- Président Sylvain GRESILLON › (nouvel onglet) (76 ans) · jusqu'au 29/07/2025
- Commissaire aux comptes GROUPE MICHEL AUDIT Société de Commissariat aux Comptes inscrite près la Compagnie Régionale des Commissaires aux Comptes
- Commissaire aux comptes Gilles MICHEL › (nouvel onglet) · selon le BODACC du 25/04/2014
- Commissaire aux comptes GROUPE MICHEL AUDIT
- Commissaire aux comptes Max BEORD › (nouvel onglet) · selon le BODACC du 30/09/2011
- siège
- actif
- fermé
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BODACC · INPI, comptes annuels · BAN · données au 19/11/2026.
› Réseau (6)
6 mandats
Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.
carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · pointillé : mandat terminé · + : d'autres liens à afficher.
- mandats INTEGRAL EXPERTS › (nouvel onglet) · commissaire aux comptes
- mandats MACJAQ › (nouvel onglet) · président
- mandats Marie-Laure FOULIN-PHILIPPE › (nouvel onglet) · commissaire aux comptes
- mandatsmandat terminé Gilles MICHEL › (nouvel onglet) · commissaire aux comptes
- mandatsmandat terminé Max BEORD › (nouvel onglet) · commissaire aux comptes
- mandatsmandat terminé Sylvain GRESILLON › (nouvel onglet) · président
Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.
› Historique (16)
dernier : changement de dirigeant, 29/07/2025
Dirigeants · 2
- 29/07/2025 changement de dirigeant départ du président : Sylvain GRESILLON › (nouvel onglet) BODACC, RCS-B · INPI, RNE
- 29/07/2025 changement de dirigeant nouveau président : Macjaq › (nouvel onglet) BODACC, RCS-B · INPI, RNE
- 20/09/2023 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 14/06/2023 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 31/10/2020 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 31/12/2017 activité Commerce de gros (commerce interentreprises) de viandes de boucherie → Commerce de gros (commerce interentreprises) de produits surgelés INSEE, Sirene
- 25/04/2014 changement de dirigeant modification de representant BODACC, RCS-B
- 22/07/2011 dénomination SA SAINT LAURENT → SAS SAINT LAURENT INSEE, Sirene
- 31/12/2010 activité Commerce de gros (commerce interentreprises) de céréales, de tabac non manufacturé, de semences et d'aliments pour le bétail → Commerce de gros (commerce interentreprises) de viandes de boucherie INSEE, Sirene
- 31/12/2009 activité Commerce de gros (commerce interentreprises) de viandes de boucherie → Commerce de gros (commerce interentreprises) de céréales, de tabac non manufacturé, de semences et d'aliments pour le bétail INSEE, Sirene
- 01/01/2008 activité Commerce de gros de viandes de boucherie → Commerce de gros (commerce interentreprises) de viandes de boucherie INSEE, Sirene
- 01/01/2005 forme juridique SA à conseil d'administration (s.a.i.) → SAS, société par actions simplifiée INSEE, Sirene
- 25/12/2003 activité Commerce de gros de viandes de boucherie INSEE, Sirene
- 05/02/1986 forme juridique SA à conseil d'administration (s.a.i.) INSEE, Sirene
- 05/02/1986 dénomination SA SAINT LAURENT INSEE, Sirene
- 05/02/1986 étatimmatriculation Immatriculation INSEE, Sirene
Aucun changement de ce motif.
Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · INPI, RNE · 1986 → 2025 · 16.
› Agréments et conventions (1)
Convention collective nationale des entreprises de l'industrie et des commerces en gros des viandes
- Convention collective Convention collective nationale des entreprises de l'industrie et des commerces en gros des viandes · code 1534
Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 18/11/2026.
› Marchés publics (37)
dernier : 120 k€, 20/07/2026
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20/07/2026
COMMUNAUTE AGGLO AMIENS METROPOLE › (nouvel onglet)
120 k€
Accord cadre · montant maximum · La présente consultation concerne la relance du lot 6 « Alimentation d'origine animale - Proies vivantes » de l’accord-cadre fourniture et livraison de denrées alimentaires et pro…
Accord cadre · 120 k€ (montant maximum)
La présente consultation concerne la relance du lot 6 « Alimentation d'origine animale - Proies vivantes » de l’accord-cadre fourniture et livraison de denrées alimentaires et pro…
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15/06/2026
COMMUNE DE TOURS › (nouvel onglet)
40 k€
Accord cadre · montant maximum · LOT No1 : ALIMENTS CONGELES
Accord cadre · 40 k€ (montant maximum)
LOT No1 : ALIMENTS CONGELES
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16/02/2026
COMMUNE DE LYON › (nouvel onglet)
550 k€
Accord cadre · montant maximum · Alimentation pour animaux du Zoo - Lot 2 : Alimentation déshydratée spécifique pour animaux non domestiques hébergés en parcs zoologiques
Accord cadre · 550 k€ (montant maximum)
Alimentation pour animaux du Zoo - Lot 2 : Alimentation déshydratée spécifique pour animaux non domestiques hébergés en parcs zoologiques
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16/02/2026
COMMUNE DE LYON › (nouvel onglet)
350 k€
Accord cadre · montant maximum · Alimentation pour animaux du Zoo - Lot 1 : Denrées d?origine animale destinées à l?alimentation des animaux
Accord cadre · 350 k€ (montant maximum)
Alimentation pour animaux du Zoo - Lot 1 : Denrées d?origine animale destinées à l?alimentation des animaux
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16/02/2026
COMMUNE DE LYON › (nouvel onglet)
32 k€
Accord cadre · montant maximum · Alimentation pour animaux du Zoo - Lot 3 : Compléments nutritionnels et aliments complémentaires à destination des animaux
Accord cadre · 32 k€ (montant maximum)
Alimentation pour animaux du Zoo - Lot 3 : Compléments nutritionnels et aliments complémentaires à destination des animaux
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30/01/2026
CA DU SAINT-QUENTINOIS › (nouvel onglet)
15 k€
Accord cadre · montant maximum · Acquisition d'aliments pour le parc animalier - Lot 6 Insectes, vers et proies vivantes
Accord cadre · 15 k€ (montant maximum)
Acquisition d'aliments pour le parc animalier - Lot 6 Insectes, vers et proies vivantes
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30/01/2026
CA DU SAINT-QUENTINOIS › (nouvel onglet)
72 k€
Accord cadre · montant maximum · Acquisition d'aliments pour le parc animalier - Lot 4 Viande surgelée pour consommation animale
Accord cadre · 72 k€ (montant maximum)
Acquisition d'aliments pour le parc animalier - Lot 4 Viande surgelée pour consommation animale
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30/01/2026
CA DU SAINT-QUENTINOIS › (nouvel onglet)
12 k€
Accord cadre · montant maximum · Acquisition d'aliments pour le parc animalier - Lot 5 Produits de la mer surgelés pour consommation animale
Accord cadre · 12 k€ (montant maximum)
Acquisition d'aliments pour le parc animalier - Lot 5 Produits de la mer surgelés pour consommation animale
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30/01/2026
CA DU SAINT-QUENTINOIS › (nouvel onglet)
57 k€
Accord cadre · montant maximum · Acquisition d'aliments pour le parc animalier - Lot 3 Aliments secs et compléments alimentaires pour animaux non domestiques
Accord cadre · 57 k€ (montant maximum)
Acquisition d'aliments pour le parc animalier - Lot 3 Aliments secs et compléments alimentaires pour animaux non domestiques
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25/11/2025
COMMUNE DE MONTPELLIER › (nouvel onglet)
592 k€
Accord cadre · montant maximum · V4D0016BA - ACHAT D'ALIMENT POUR LES ANIMAUX DU PARC DE LUNARET
Accord cadre · 592 k€ (montant maximum)
V4D0016BA - ACHAT D'ALIMENT POUR LES ANIMAUX DU PARC DE LUNARET
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25/11/2025
COMMUNE DE MONTPELLIER › (nouvel onglet)
1,5 M€
Accord cadre · montant maximum · V4D0016BA ACHAT D'ALIMENT POUR LES ANIMAUX DU PARC DE LUNARET LOT 5 VIANDES ET POISSONS CONGELES
Accord cadre · 1,5 M€ (montant maximum)
V4D0016BA ACHAT D'ALIMENT POUR LES ANIMAUX DU PARC DE LUNARET LOT 5 VIANDES ET POISSONS CONGELES
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25/11/2025
COMMUNE DE MONTPELLIER › (nouvel onglet)
64 k€
Accord cadre · montant maximum · V4D0016BA - ACHAT D'ALIMENT POUR LES ANIMAUX DU PARC DE LUNARET
Accord cadre · 64 k€ (montant maximum)
V4D0016BA - ACHAT D'ALIMENT POUR LES ANIMAUX DU PARC DE LUNARET
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25/11/2025
COMMUNE DE MONTPELLIER › (nouvel onglet)
240 k€
Accord cadre · montant maximum · V4D0016BA - ACHAT D'ALIMENT POUR LES ANIMAUX DU PARC DE LUNARET
Accord cadre · 240 k€ (montant maximum)
V4D0016BA - ACHAT D'ALIMENT POUR LES ANIMAUX DU PARC DE LUNARET
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25/11/2025
COMMUNE DE MONTPELLIER › (nouvel onglet)
64 k€
Accord cadre · montant maximum · V4D0016BA ACHAT D'ALIMENT POUR LES ANIMAUX DU PARC DE LUNARET LOT 4 COMPLÉMENTS ALIMENTAIRES
Accord cadre · 64 k€ (montant maximum)
V4D0016BA ACHAT D'ALIMENT POUR LES ANIMAUX DU PARC DE LUNARET LOT 4 COMPLÉMENTS ALIMENTAIRES
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25/11/2025
COMMUNE DE MONTPELLIER › (nouvel onglet)
1,5 M€
Accord cadre · montant maximum · V4D0016BA - ACHAT D'ALIMENT POUR LES ANIMAUX DU PARC DE LUNARET
Accord cadre · 1,5 M€ (montant maximum)
V4D0016BA - ACHAT D'ALIMENT POUR LES ANIMAUX DU PARC DE LUNARET
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25/11/2025
COMMUNE DE MONTPELLIER › (nouvel onglet)
240 k€
Accord cadre · montant maximum · V4D0016BA ACHAT D'ALIMENT POUR LES ANIMAUX DU PARC DE LUNARET LOT 7 INSECTES ET INVERTÉBRÉS VIVANTS
Accord cadre · 240 k€ (montant maximum)
V4D0016BA ACHAT D'ALIMENT POUR LES ANIMAUX DU PARC DE LUNARET LOT 7 INSECTES ET INVERTÉBRÉS VIVANTS
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25/11/2025
COMMUNE DE MONTPELLIER › (nouvel onglet)
592 k€
Accord cadre · montant maximum · V4D0016BA ACHAT D'ALIMENT POUR LES ANIMAUX DU PARC DE LUNARET LOT 2 GRANULES GRAINES ET PRÉPARATIONS POUR ANIMAUX DE PARC ZOOLOGIQUE
Accord cadre · 592 k€ (montant maximum)
V4D0016BA ACHAT D'ALIMENT POUR LES ANIMAUX DU PARC DE LUNARET LOT 2 GRANULES GRAINES ET PRÉPARATIONS POUR ANIMAUX DE PARC ZOOLOGIQUE
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29/08/2025
COMMUNAUTE URBAINE DE DUNKERQUE › (nouvel onglet)
300 k€
Accord cadre · montant maximum · FOURNITURE DE DENREES ALIMENTAIRES LOT2 VIANDE SURGELEE POUR LA CONSOMMATION ANIMALE
Accord cadre · 300 k€ (montant maximum)
FOURNITURE DE DENREES ALIMENTAIRES LOT2 VIANDE SURGELEE POUR LA CONSOMMATION ANIMALE
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29/08/2025
COMMUNAUTE URBAINE DE DUNKERQUE › (nouvel onglet)
150 k€
Accord cadre · montant maximum · FOURNITURE DE DENREES ALIMENTAIRES LOT3 PRODUITS DE LA MER SURGELES POUR CONSOMMATION ANIMALE
Accord cadre · 150 k€ (montant maximum)
FOURNITURE DE DENREES ALIMENTAIRES LOT3 PRODUITS DE LA MER SURGELES POUR CONSOMMATION ANIMALE
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29/08/2025
COMMUNAUTE URBAINE DE DUNKERQUE › (nouvel onglet)
50 k€
Accord cadre · montant maximum · FOURNITURE DE DENREES ALIMENTAIRES POUR LES ANIMAUX DU PARC ZOOLOGIQUE BIOTOPIA LOT5 ALIMENTS SOUS FORME DE GRANULES CROQUETTES PUR ANIMAUX NON DOMESTIQUES
Accord cadre · 50 k€ (montant maximum)
FOURNITURE DE DENREES ALIMENTAIRES POUR LES ANIMAUX DU PARC ZOOLOGIQUE BIOTOPIA LOT5 ALIMENTS SOUS FORME DE GRANULES CROQUETTES PUR ANIMAUX NON DOMESTIQUES
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29/08/2025
COMMUNAUTE URBAINE DE DUNKERQUE › (nouvel onglet)
80 k€
Accord cadre · montant maximum · FOURNITURE DE DENREES ALIMENTAIRES POUR LES ANIMAUX DU PARC ZOOLOGIQUE BIOTOPIA LOT4 ALIMENTS SOUS FORME DE GRANULES CROQUETTES POUR ANIMAUX DOMESTIQUES ET OISEAUX
Accord cadre · 80 k€ (montant maximum)
FOURNITURE DE DENREES ALIMENTAIRES POUR LES ANIMAUX DU PARC ZOOLOGIQUE BIOTOPIA LOT4 ALIMENTS SOUS FORME DE GRANULES CROQUETTES POUR ANIMAUX DOMESTIQUES ET OISEAUX
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10/03/2025
DEPARTEMENT DE LA SEINE MARITIME › (nouvel onglet)
3 562 €
Accord cadre · montant maximum · Fourniture d'aliments pour les animaux du Parc de Clères.
Accord cadre · 3 562 € (montant maximum)
Fourniture d'aliments pour les animaux du Parc de Clères.
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10/03/2025
DEPARTEMENT DE LA SEINE MARITIME › (nouvel onglet)
3 464 €
Accord cadre · montant maximum · Fourniture d'aliments pour les animaux du Parc de Clères.
Accord cadre · 3 464 € (montant maximum)
Fourniture d'aliments pour les animaux du Parc de Clères.
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10/03/2025
DEPARTEMENT DE LA SEINE MARITIME › (nouvel onglet)
1 120 €
Accord cadre · montant maximum · Fourniture d'aliments pour les animaux du Parc de Clères.
Accord cadre · 1 120 € (montant maximum)
Fourniture d'aliments pour les animaux du Parc de Clères.
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10/03/2025
DEPARTEMENT DE LA SEINE MARITIME › (nouvel onglet)
3 250 €
Accord cadre · montant maximum · Fourniture d'aliments pour les animaux du Parc de Clères.
Accord cadre · 3 250 € (montant maximum)
Fourniture d'aliments pour les animaux du Parc de Clères.
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10/03/2025
DEPARTEMENT DE LA SEINE MARITIME › (nouvel onglet)
1 599 €
Accord cadre · montant maximum · Fourniture d'aliments pour les animaux du Parc de Clères.
Accord cadre · 1 599 € (montant maximum)
Fourniture d'aliments pour les animaux du Parc de Clères.
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10/03/2025
DEPARTEMENT DE LA SEINE MARITIME › (nouvel onglet)
1 300 €
Accord cadre · montant maximum · Fourniture d'aliments pour les animaux du Parc de Clères.
Accord cadre · 1 300 € (montant maximum)
Fourniture d'aliments pour les animaux du Parc de Clères.
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10/03/2025
DEPARTEMENT DE LA SEINE MARITIME › (nouvel onglet)
61 k€
Accord cadre · montant maximum · Fourniture d'aliments pour les animaux du Parc de Clères.
Accord cadre · 61 k€ (montant maximum)
Fourniture d'aliments pour les animaux du Parc de Clères.
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10/03/2025
DEPARTEMENT DE LA SEINE MARITIME › (nouvel onglet)
5 717 €
Accord cadre · montant maximum · Fourniture d'aliments pour les animaux du Parc de Clères.
Accord cadre · 5 717 € (montant maximum)
Fourniture d'aliments pour les animaux du Parc de Clères.
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14/12/2023
COMMUNE D'ORLEANS › (nouvel onglet)
140 k€
Accord cadre · montant maximum · TM23361R - LOT 4 : FOURNITURE DE MATÉRIEL ET DE PRODUITS D'HYGIÈNE POUR MAMMIFÈRES ET OISEAUX DU PARC FLORAL ORLEANS LA SOURCE
Accord cadre · 140 k€ (montant maximum)
TM23361R - LOT 4 : FOURNITURE DE MATÉRIEL ET DE PRODUITS D'HYGIÈNE POUR MAMMIFÈRES ET OISEAUX DU PARC FLORAL ORLEANS LA SOURCE
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14/12/2023
COMMUNE D'ORLEANS › (nouvel onglet)
160 k€
Accord cadre · montant maximum · TM23358R - LOT 1 : FOURNITURE D'ALIMENTS DÉSHYDRATÉS POUR LE PARC FLORAL ORLEANS LA SOURCE
Accord cadre · 160 k€ (montant maximum)
TM23358R - LOT 1 : FOURNITURE D'ALIMENTS DÉSHYDRATÉS POUR LE PARC FLORAL ORLEANS LA SOURCE
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14/12/2023
ORLEANS METROPOLE › (nouvel onglet)
140 k€
Accord cadre · montant maximum · M23361R : LOT 4 - FOURNITURE DE MATÉRIEL ET DE PRODUITS D'HYGIÈNE POUR MAMMIFÈRES ET OISEAUX
Accord cadre · 140 k€ (montant maximum)
M23361R : LOT 4 - FOURNITURE DE MATÉRIEL ET DE PRODUITS D'HYGIÈNE POUR MAMMIFÈRES ET OISEAUX
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14/12/2023
ORLEANS METROPOLE › (nouvel onglet)
160 k€
Accord cadre · montant maximum · M23358R : LOT 1 - FOURNITURE D'ALIMENTS DÉSHYDRATÉS
Accord cadre · 160 k€ (montant maximum)
M23358R : LOT 1 - FOURNITURE D'ALIMENTS DÉSHYDRATÉS
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24/08/2023
COMMUNE DE NICE › (nouvel onglet)
72 k€
marché · 4 avenants · JE100 LOT3 ALIMENTS SURGELES
marché · 72 k€ (4 avenants)
JE100 LOT3 ALIMENTS SURGELES
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24/08/2023
COMMUNE DE NICE › (nouvel onglet)
84 k€
marché · 5 avenants · JE100 LOT2 ALIMENTS POUR ANIMAUX SAUVAGES
marché · 84 k€ (5 avenants)
JE100 LOT2 ALIMENTS POUR ANIMAUX SAUVAGES
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18/05/2021
COMMUNE DE MONTPELLIER › (nouvel onglet)
166 k€
marché subséquent · montant porté à 166 k€ le 07/04/2025 · ALIMENTS POUR LES ANIMAUX DU PARC LUNARET - LOT 2 ALIMENTS CONGELES VIANDES
marché subséquent · porté à 166 k€ le 07/04/2025
ALIMENTS POUR LES ANIMAUX DU PARC LUNARET - LOT 2 ALIMENTS CONGELES VIANDES
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18/05/2021
COMMUNE DE MONTPELLIER › (nouvel onglet)
42 k€
marché subséquent · 1 avenant · ALIMENTS POUR LES ANIMAUX DU PARC LUNARET - LOT 5 INSECTES VIVANTS
marché subséquent · 42 k€ (1 avenant)
ALIMENTS POUR LES ANIMAUX DU PARC LUNARET - LOT 5 INSECTES VIVANTS
Les marchés des six derniers mois sont encore incomplets : un acheteur sans marché publié depuis 12 mois peut en avoir un qui n'est pas encore publié.
Source : DECP, data.gouv.fr · 37.
› Changements de contrôle (1)
dernier : changement de contrôle, 26/05/2023
- cette entreprise
- contrepartie
- entreprise cessée
- publié (BODACC, Sirene)
- publié (INPI, actes)
- ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet
- 26/05/2023 changement de contrôlefusion-absorption non publié INPI, actes
Aucun changement de ce motif.
Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.
Source : INPI, actes · 1.
› Synthèse financière
exercice 2025 provisoire
Chiffre d'affaires
- Achats
- Charges externes
- Personnel
- EBE
ce que recouvre chaque part
- Achats
- Marchandises et matières premières achetées, corrigées de la variation des stocks.
- Charges externes
- Tout ce que l'entreprise achète au-dehors hors marchandises et matières : sous-traitance, loyers et crédit-bail, énergie, entretien, assurances, honoraires, intérim, transports, publicité ; et les impôts et taxes.
- Personnel
- Salaires et charges sociales ; l'intérim est compté dans les charges externes.
- EBE
- Ce qui reste du chiffre d'affaires une fois ces trois parts payées : l'excédent brut d'exploitation, avant amortissements, frais financiers et impôt sur les sociétés.
- 2025 : 9,8 M€ · Achats 4,8 M€ · Charges externes 2,7 M€ · Personnel 1,9 M€ · EBE 558 k€
voir tous les comptes annuels ›
Source : INPI, comptes annuels · exercices 2016 → 2025 · 7 exercices.
› Établissements (1)
1 établissement actif
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Che du Bouillon, 79430 La Chapelle-Saint-Laurent
siège · SIRET 337 860 456 00017 · commerce de gros alimentaire · depuis 05/02/1986
Les 157 autres entreprises du métier « commerce de gros alimentaire » · Deux-Sèvres (79) ›
Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.
› Actes (15)
dernier : modification des statuts, 07/08/2025
- 07/08/2025 Modification des statuts pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 07/08/2025 Statuts mis à jour pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 15/09/2023 Acte pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 26/05/2023 Fusion Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 26/05/2023 Fusion Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 14/10/2020 Mouvement de commissaire aux comptes Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 11/05/2018 Augmentation du capital social Poursuite d'activité malgré les pertes · Modification des statuts · Conventions réglementées · Comptes annuels · Autre mouvement de propriété · et 4 autres pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 16/04/2014 Mouvement de commissaire aux comptes Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 20/09/2011 Augmentation du capital social Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 20/09/2011 Augmentation du capital social Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 21/07/2010 Augmentation du capital social Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 21/07/2010 Augmentation du capital social Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 26/05/2008 Acte pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 20/04/2005 Acte pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 17/06/1993 Acte pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
3 signaux réservés aux membres (inscription gratuite) : se connecter ›
Source : INPI, actes · n = 15.
› Personnes citées dans les actes
1 personne citée réservée aux membres (inscription gratuite) : se connecter ›
Source : INPI, actes · signal.
› Signaux
Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.
3 signaux réservés aux membres (inscription gratuite) : se connecter ›
Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.