ENTREPRISE Location de terrains et d'autres biens immobiliers › Côte-d'Or ›

SCI DE LA TILLE

337 865 778Société civile immobilièreactive depuis 28/03/1986

112 Rue de Genlis, 21560 Arc-sur-Tille

non publié Effectif
non publié CA

Dirigeants et associés

  1. Gérant Gilles CHAUSSENOT › (nouvel onglet) (63 ans)
  2. Associé Evelyne VACHET › (nouvel onglet) (65 ans)
  3. Associé Sylvain CHAUSSENOT › (nouvel onglet) (67 ans)
  • siège
  • actif
  • fermé

Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 16/11/2026.

› Réseau (14)

14 mandats

Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.

carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Historique (6)

dernier : transfert, 10/06/2008

Activité
Location d'autres biens immobiliers Location d'autres biens immobiliers Activité · du 25/12/1986 au 01/01/2008 21 ans Location de terrains et d'autres biens immobiliers Location de terrains et d'autres biens immobiliers Activité · depuis le 01/01/2008 18 ans
Siège
4 Rue de la Planche, 21560 Arc-sur-Tille 4 Rue de la Planche, 21560 Arc-sur-Tille Siège · du 28/03/1986 au 15/04/2008 22 ans 112 Rue de Genlis, 21560 Arc-sur-Tille 112 Rue de Genlis, 21560 Arc-sur-Tille Siège · depuis le 15/04/2008 18 ans
État
active active État · depuis le 28/03/1986 40 ans Immatriculation28/03/1986
Dirigeants · 1
Gilles CHAUSSENOT
gérant gérant Gilles CHAUSSENOTdébut non publié

Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 1986 → 2008 · 6.

› Changements de contrôle (2)

dernier : changement de contrôle, 15/09/2005

  • cette entreprise
  • contrepartie
  • entreprise cessée
  • publié (BODACC, Sirene)
  • publié (INPI, actes)
  • ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : INPI, actes · 2.

› Synthèse financière

Aucun compte déposé pour cette entreprise.

Source : INPI, comptes annuels.

› Établissements (1)

1 établissement actif

  1. 112 Rue de Genlis, 21560 Arc-sur-Tille

    siège · SIRET 337 865 778 00027 · location de biens immobiliers · depuis 15/04/2008

Les 29 406 autres entreprises du métier « location de biens immobiliers » · Côte-d'Or (21) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.

› Actes (3)

dernier : transfert du siège social — Ancien 4 rue de la planche 21560 arc sut tille, 26/05/2008

  1. 26/05/2008 Transfert du siège social — Ancien 4 rue de la planche 21560 arc sut tille Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  2. 15/09/2005 Transmission de titres à titre gratuit — Par les epoux chaussenot a leurs enfants Autre pièce déposée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  3. 30/08/2005 Nomination d'un dirigeant Transmission de titres à titre gratuit · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)

Source : INPI, actes · n = 3.

› Signaux

Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.

Aucun signal lu pour cette entreprise.

Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.

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