ENTREPRISE Élevage de vaches laitières › Territoire de Belfort ›

EARL DE LA MONTAGNE VOSGIENNE

337 976 427Exploitation agricole à responsabilité limitéeactive depuis 01/04/1986

19 Rue des Vosges, 90300 Lachapelle-sous-Chaux

1 ou 2 Effectif salariés · 2024
non publié CA

Dirigeants et associés

  1. Gérant Lionel MORCELY › (nouvel onglet) (55 ans) · arrivée publiée le 15/05/2013
  • siège
  • actif
  • fermé

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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 19/11/2026.

› Réseau (4)

4 mandats

Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.

carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Historique (7)

dernier : forme juridique, 01/01/2008

Dénomination
GAEC LA MONTAGNE VOSGIENNE GAEC LA MONTAGNE VOSGIENNE Dénomination · du 01/04/1986 au 01/01/2008 21 ans EARL DE LA MONTAGNE VOSGIENNE EARL DE LA MONTAGNE VOSGIENNE Dénomination · depuis le 01/01/2008 18 ans
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Forme juridique · du 01/04/1986 au 01/01/2008 21 ans Exploitation agricole à responsabilité limitée Exploitation agricole à responsabilité limitée Forme juridique · depuis le 01/01/2008 18 ans
Activité
Elevage de bovins Elevage de bovins Activité · du 25/12/1991 au 01/01/2008 16 ans Élevage de vaches laitières Élevage de vaches laitières Activité · depuis le 01/01/2008 18 ans
État
active active État · depuis le 01/04/1986 40 ans Immatriculation01/04/1986
Dirigeants · 1
Lionel MORCELY
gérant gérant Lionel MORCELYarrivée constatée le 15/05/2013 13 ans

Source : INSEE, Sirene · 1986 → 2008 · 7.

› Agréments et conventions (1)

Convention collective régionale des cultures CUMA ETAR Franche Comté

  1. Convention collective Convention collective régionale des cultures CUMA ETAR Franche Comté · code 8434

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 18/11/2026.

› Changements de contrôle (2)

dernier : changement de contrôle, 16/12/2011

  • cette entreprise
  • contrepartie
  • entreprise cessée
  • publié (BODACC, Sirene)
  • publié (INPI, actes)
  • ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : INPI, actes · 2.

› Synthèse financière

Aucun compte déposé pour cette entreprise.

Source : INPI, comptes annuels.

› Établissements (1)

1 établissement actif

  1. 19 Rue des Vosges, 90300 Lachapelle-sous-Chaux

    siège · SIRET 337 976 427 00027 · élevage bovin · depuis 01/01/1993

Les 148 autres entreprises du métier « élevage bovin » · Territoire de Belfort (90) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.

› Actes (9)

dernier : transformation de la forme juridique, 31/03/2017

  1. 31/03/2017 Transformation de la forme juridique Changement de dénomination · Durée de la société · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  2. 29/08/2016 Transformation de la forme juridique Changement de dénomination · Nomination d'un dirigeant · Réduction du capital social · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  3. 25/04/2013 Transformation de la forme juridique Changement de dénomination · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  4. 16/12/2011 Cession de parts sociales Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  5. 01/03/2010 Démission d'un dirigeant Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  6. 26/03/2003 Nomination d'un dirigeant Tenue de l'assemblée · Divers pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  7. 30/10/2000 Cession de parts sociales Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  8. 26/01/2000 DEMISSION CO GERANT Tenue de l'assemblée · Divers pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  9. 14/01/1993 Transfert du siège social — La chapelle sous chaux 19 rue des vosgesa compter du ier janvier 1993 Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)

Source : INPI, actes · n = 9.

› Personnes citées dans les actes

Aucune personne citée dans les actes pour cette entreprise.

Source : INPI, actes · signal.

› Signaux

Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.

Aucun signal lu pour cette entreprise.

Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.

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