ENTREPRISE Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses › Eure ›
EARL DEBOMY
338 110 562Exploitation agricole à responsabilité limitéeactive depuis 01/07/1986
2 Route de Cauge, 27180 Saint-Sebastien-de-Morsent
Dirigeants et associés
- Gérant Bernadette DEBOMY › (nouvel onglet) (89 ans)
- siège
- actif
- fermé
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 19/11/2026.
› Réseau (1)
1 mandat
Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.
carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée.
- mandats Bernadette DEBOMY › (nouvel onglet) · gérant
Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.
› Historique (7)
dernier : transfert, 12/06/2024
Dirigeants · 1
- 12/06/2024 transfert transfert du siege social BODACC, RCS-B
- 01/01/2008 activité Culture de céréales ; cultures industrielles → Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses INSEE, Sirene
- 01/01/1998 dénomination GAEC DEBOMY → EARL DEBOMY INSEE, Sirene
- 01/01/1996 dénomination GAEC ST JEAN DE MORSENT → GAEC DEBOMY INSEE, Sirene
- 25/12/1986 activité Culture de céréales ; cultures industrielles INSEE, Sirene
- 01/07/1986 dénomination GAEC ST JEAN DE MORSENT INSEE, Sirene
- 01/07/1986 étatimmatriculation Immatriculation INSEE, Sirene
Aucun changement de ce motif.
Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 1986 → 2024 · 7.
› Agréments et conventions (1)
Convention collective nationale PA/CUMA
- Convention collective Convention collective nationale PA/CUMA · code 7024
Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 18/11/2026.
› Changements de contrôle
Aucun changement de contrôle publié pour cette entreprise.
Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.
Source : BODACC, ventes et opérations · INPI, actes · depuis 2008.
› Synthèse financière
Aucun compte déposé pour cette entreprise.
Source : INPI, comptes annuels.
› Établissements (1)
1 établissement actif
-
2 Route de Cauge, 27180 Saint-Sebastien-de-Morsent
siège · SIRET 338 110 562 00018 · grandes cultures · depuis 01/07/1986
Les 3 308 autres entreprises du métier « grandes cultures » · Eure (27) ›
Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.
› Actes (4)
dernier : acte, 10/01/2003
- 10/01/2003 Acte pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 31/03/1998 Changement de dirigeant EN EARL DATE EFFET AU 01.01.1998 · Réduction du capital social · Durée de la société · Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · et 1 autre pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- date inconnue Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- date inconnue Statuts mis à jour Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
Source : INPI, actes · n = 4.
› Personnes citées dans les actes
Aucune personne citée dans les actes pour cette entreprise.
Source : INPI, actes · signal.
› Signaux
Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.
Aucun signal lu pour cette entreprise.
Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.