ENTREPRISE Activités des sociétés holding › Paris ›
BERARD GROUPE
338 164 502SA à conseil d'administration (s.a.i.)active depuis 01/06/1986
Mod's Hair, 110 Rue la Boetie, 75008 Paris
Dirigeants et associés
- Président Alain VIOT › (nouvel onglet) (63 ans)
- Administrateur Christian BERARD › (nouvel onglet) (79 ans)
- Administrateur Guy BERARD › (nouvel onglet) (77 ans)
- Administrateur Laurent BATAS › (nouvel onglet) (61 ans)
- Commissaire aux comptes Jean-Pierre BOURGIN › (nouvel onglet) (59 ans)
- Personne morale EXPONENS CONSEIL ET EXPERTISE › (nouvel onglet)
- siège
- actif
- fermé
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · INPI, comptes annuels · BAN · données au 16/10/2026.
› Réseau (35)
34 mandats · 1 opération
Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.
carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.
- mandats LSC LYON › (nouvel onglet) · via Alain VIOT (et 1 autres)
- mandats M H F › (nouvel onglet) · via Alain VIOT (et 1 autres)
- mandats M H SAINT HONORE › (nouvel onglet) · via Alain VIOT (et 1 autres)
- mandats MH SAINT DOMINIQUE › (nouvel onglet) · via Alain VIOT (et 1 autres)
- mandats SAINT DOMINIQUE STRUCTURE › (nouvel onglet) · via Alain VIOT (et 1 autres)
- opérations GOGUET › (nouvel onglet) · reprise, acquéreur · 1997 29/10/1997
- mandats ADEQUATIONS › (nouvel onglet) · via Alain VIOT
- mandats APSA CONSEIL › (nouvel onglet) · via Alain VIOT
- mandats Alain VIOT › (nouvel onglet) · président
- mandats B&B GROUP › (nouvel onglet) · président
- mandats BBS VERSAILLES › (nouvel onglet) · autre
- mandats BC MONTERREAU SARL › (nouvel onglet) · via Christian BERARD
- mandats BLOISAMEL › (nouvel onglet) · via Christian BERARD
- mandats Christian BERARD › (nouvel onglet) · administrateur
- mandats EXPONENS CONSEIL ET EXPERTISE › (nouvel onglet) · commissaire aux comptes
- mandats GUYFRED LEVALLOIS › (nouvel onglet) · via Guy BERARD
- mandats Guy BERARD › (nouvel onglet) · administrateur
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- mandats Jean-Pierre BOURGIN › (nouvel onglet) · commissaire aux comptes
- mandats LE SALON CHAMPS ELYSEES › (nouvel onglet) · via Christian BERARD
- mandats Laurent BATAS › (nouvel onglet) · administrateur
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- mandats MH MAISONS-LAFFITTE › (nouvel onglet) · via Alain VIOT
- mandats SALON HONAYA › (nouvel onglet) · via Laurent BATAS
- mandats SCI AMELIE › (nouvel onglet) · via Christian BERARD
- mandats SCI B R T › (nouvel onglet) · via Christian BERARD
- mandats SCI MH MENNECY › (nouvel onglet) · associé
- mandats SCI MH MENNECY › (nouvel onglet) · via Alain VIOT
- mandats SCI VAS › (nouvel onglet) · via Alain VIOT
- mandats V.K. STRUCTURE › (nouvel onglet) · via Christian BERARD
- mandats ESPACE COIFFURE DEVELOPPEMENT › (nouvel onglet)cessée · via Christian BERARD
- mandats LE SALON SAINT GERMAIN › (nouvel onglet)cessée · via Christian BERARD
- mandats MHA BORDEAUX 1 › (nouvel onglet)cessée · via Christian BERARD
- mandats ROUEN BOURSE › (nouvel onglet)cessée · via Christian BERARD
- mandats ROUEN STRUCTURE › (nouvel onglet)cessée · via Christian BERARD
Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.
› Historique (13)
dernier : transfert, 22/10/2025
- 22/10/2025 transfert modification survenue sur l'adresse du siege et l'adresse de l'etablissement BODACC, RCS-B
- 23/04/2017 transfert modification survenue sur l'adresse du siege et l'adresse de l'etablissement BODACC, RCS-B
- 22/01/2015 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 20/05/2014 transfert modification survenue sur l'adresse du siege et l'adresse de l'etablissement BODACC, RCS-B
- 03/10/2013 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 03/04/2011 transfert modification survenue sur l'adresse du siege BODACC, RCS-B
- 26/03/2010 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 19/09/2008 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 01/01/2008 siège 46 Rue D'amsterdam, 75009 Paris → Mod's Hair, 110 Rue la Boetie, 75008 Paris INSEE, Sirene
- 01/01/2008 activité Administration d'entreprises → Activités des sociétés holding INSEE, Sirene
- 25/12/2003 activité Administration d'entreprises INSEE, Sirene
- 01/06/1986 siège 46 Rue D'amsterdam, 75009 Paris INSEE, Sirene
- 01/06/1986 étatimmatriculation Immatriculation INSEE, Sirene
Aucun changement de ce motif.
Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 1986 → 2025 · 13.
› Agréments et conventions (2)
Convention collective nationale de la coiffure et des professions connexes
- Convention collective Convention collective nationale de la coiffure et des professions connexes · code 2596
- Organisme de formation Organisme de formation · 1 déclaration d'activité
Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 15/10/2026.
› Changements de contrôle (3)
dernier : reprise, 29/10/1997
- cette entreprise
- contrepartie
- entreprise cessée
- publié (BODACC, Sirene)
- signal lu dans un acte
- ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet
- 29/10/1997 reprise repris de GOGUET › (nouvel onglet) INSEE, Sirene
- 04/08/1993 changement de contrôlecession de partssignal non publié INPI, actes · signal
- 10/02/1993 changement de contrôlefusion-absorptionsignal non publié INPI, actes · signal
Aucun changement de ce motif.
Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.
Source : INPI, actes · INSEE, Sirene · 3.
› Synthèse financière
exercice 2024 provisoire · marge d'EBE au-dessus de la médiane du secteur (2024)
Chiffre d'affaires
Années précédentes
- Achats
- Charges externes
- Personnel
- EBE
- chiffre d'affaires sans détail
ce que recouvre chaque part
- Achats
- Marchandises et matières premières achetées, corrigées de la variation des stocks.
- Charges externes
- Tout ce que l'entreprise achète au-dehors hors marchandises et matières : sous-traitance, loyers et crédit-bail, énergie, entretien, assurances, honoraires, intérim, transports, publicité ; et les impôts et taxes.
- Personnel
- Salaires et charges sociales ; l'intérim est compté dans les charges externes.
- EBE
- Ce qui reste du chiffre d'affaires une fois ces trois parts payées : l'excédent brut d'exploitation, avant amortissements, frais financiers et impôt sur les sociétés.
- 2016 : 2,0 M€ · Achats 13 k€ · Charges externes 1,4 M€ · Personnel 517 k€ · EBE 111 k€
- 2017 : 1,8 M€
- 2018 : 2,0 M€ · Achats 304 k€ · Charges externes 901 k€ · Personnel 474 k€ · EBE 312 k€
- 2019 : 2,1 M€ · Achats 277 k€ · Charges externes 857 k€ · Personnel 451 k€ · EBE 474 k€
- 2020 : 1,8 M€ · Achats 302 k€ · Charges externes 761 k€ · Personnel 305 k€ · EBE 439 k€
- 2021 : 2,0 M€ · Achats 233 k€ · Charges externes 708 k€ · Personnel 496 k€ · EBE 617 k€
- 2022 : 2,4 M€ · Achats 404 k€ · Charges externes 759 k€ · Personnel 612 k€ · EBE 651 k€
- 2023 : 2,1 M€ · Achats 276 k€ · Charges externes 682 k€ · Personnel 623 k€ · EBE 543 k€
- 2024 : 1,9 M€ · Achats 210 k€ · Charges externes 556 k€ · Personnel 524 k€ · EBE 592 k€
Marge d'EBE, contre le secteur
- marge d'EBE
- secteur, quartiles p25 – p75
- médiane du secteur
au-dessus de la médiane du secteur (2024)
- 2016 : 5,6 %
- 2017 : 15,3 %
- 2018 : 15,6 %
- 2019 : 23,0 %
- 2020 : 24,3 %
- 2021 : 30,1 %
- 2022 : 27,0 %
- 2023 : 25,6 %
- 2024 : 31,5 %
voir tous les comptes annuels ›
Source : INPI, comptes annuels · exercices 2016 → 2024 · 9 exercices.
› Établissements (2)
2 établissements actifs
-
110 Rue la Boetie, 75008 Paris
siège · MOD'S HAIR · SIRET 338 164 502 00092 · événementiel · depuis 12/09/2025
-
156 Avenue Victor Hugo, 75016 Paris
SIRET 338 164 502 00050 · société holding · depuis 29/10/1997
Les 21 343 autres entreprises du métier « société holding » · Paris (75) ›
Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 2.
› Actes (41)
dernier : statuts mis à jour, 15/09/2025
-
15/09/2025
Statuts mis à jour
pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
4 signaux : fusion, apport, augmentation de capital, transformation de forme
Fusion — Lors de la fusion par voie d'absorption de la société MOD'S HAIR, il a été fait apport · signal
Apport — Il a été apporté en numéraire à la société, lors de sa constitution, la somme de · signal
Augmentation de capital — souscription, d'achat de titres ou droits sociaux, de fusion, d'alliance, de société en · signal
Transformation de forme — Elle a été transformée en Société Anonyme suivant décision de l'Assemblée · signal
-
15/09/2025
Tenue de l'assemblée
pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
Modification des statuts · 1 signal : transfert de siège
Modification des statuts
Transfert de siège — Le Président déclare la discussion ouverte et expose aux actionnaires un projet de transfert · signal
-
20/06/2025
Tenue de l'assemblée
pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
Procédure collective ou décision de justice
Procédure collective ou décision de justice
-
13/11/2020
Tenue de l'assemblée
pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
Procédure collective ou décision de justice
Procédure collective ou décision de justice
-
23/07/2019
Tenue de l'assemblée
pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
Procédure collective ou décision de justice
Procédure collective ou décision de justice
-
12/04/2017
Transfert du siège social — Social ancien siege 116 bis avenue des champs elysees 75008 paris
pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · 4 signaux : apport, augmentation de capital, transfert de siège, transformation de forme
Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Apport — Il a été apporté en numéraire à la société, lors de sa constitution, la somme de · signal
Augmentation de capital — entièrement libérées ; · signal
Transfert de siège — décide de transférer, à effet de ce jour, le siège social de la société du 116 bis avenue · signal
Transformation de forme — Elle a été transformée en Société Anonyme suivant décision de l'Assemblée · signal
-
07/01/2015
Changement de dirigeant
pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · 8 signaux : cession de titres, fusion, apport, nomination de dirigeant, départ de dirigeant, augmentation de capital, transfert de siège, transformation de forme
Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Cession de titres — cédant, décide, en conséquence, de porter ledit délai de réponse de trois (3) mois à trente (30) jours. · signal
Fusion — Lors de la fusion par voie d'absorption de la société MOD'S HAIR, il a été fait apport · signal
Apport — Il a été apporté en numéraire à la société, lors de sa constitution, la somme de · signal
Nomination de dirigeant — Après en avoir délibéré, le Conseil décide de désigner Monsieur Alain VIOT, administrateur, aux · signal
Départ de dirigeant — L'Assemblée Générale, après avoir entendu le rapport du Conseil d'administration, prend acte de la démission · signal
et 3 autres · signal
-
19/09/2014
Tenue de l'assemblée — De reunion de l a g chargee d approuver les comptes jusqu au 30 11 2014 pour l exercice clos au 31 12 2013
pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
Procédure collective ou décision de justice
Procédure collective ou décision de justice
-
18/06/2014
Tenue de l'assemblée — De reunion de l a g chargee d approuver les comptes jusqu au 30 09 2014 pour l exercice clos au 31 12 2013
pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
Procédure collective ou décision de justice
Procédure collective ou décision de justice
-
05/05/2014
Transfert du siège social — Social 192 rue legendre 75017 paris
pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · 4 signaux : fusion, apport, augmentation de capital, transformation de forme
Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Fusion — Lors de la fusion par voie d'absorption de la société MOD'S HAIR, il a été fait apport · signal
Apport — Il a été apporté en numéraire à la société, lors de sa constitution, la somme de · signal
Augmentation de capital — souscription, d'achat de titres ou droits sociaux, de fusion, d'alliance, de société en · signal
Transformation de forme — Elle a été transformée en Société Anonyme suivant décision de l'Assemblée · signal
-
02/10/2013
Tenue de l'assemblée — De reunion de l a g chargee d approuver les comptes jusqu au 31 12 2013 pour l exercice clos au 31 12 2012
pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
Procédure collective ou décision de justice
Procédure collective ou décision de justice
-
18/09/2013
Changement de dirigeant
pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
Autre modification relative aux dirigeants · Délégation de pouvoirs de direction · Tenue de l'assemblée · 2 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant
Autre modification relative aux dirigeants · Délégation de pouvoirs de direction · Tenue de l'assemblée
Nomination de dirigeant — Après en avoir délibéré, le Conseil décide dé désigner Monsieur Christian BERARD, · signal
Départ de dirigeant — Le Président donne lecture de la lettre de démission remise par Madame Corinne CHAILLOU, · signal
-
31/10/2012
Tenue de l'assemblée — De reunion de l a g chargee d approuver les comptes jusqu au 31 12 2012 pour l exercice clos au 31 12 2011
pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
Procédure collective ou décision de justice
Procédure collective ou décision de justice
-
01/10/2012
Tenue de l'assemblée — De reunion de l a g chargee d approuver les comptes jusqu au 31 10 2012 pour l exercice clos au 31 12 2011
pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
Procédure collective ou décision de justice
Procédure collective ou décision de justice
- 01/10/2012 Acte · type non publié pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 28/06/2012 Acte · type non publié pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 30/09/2011 Acte · type non publié pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 13/07/2011 Acte · type non publié pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
-
18/03/2011
Acte · type non publié
pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
1 signal : transfert de siège
Transfert de siège — Après en avoir délibéré, le Conseil décide, à l'unanimité, de transférer le siège social du 46 rue · signal
-
18/03/2011
Acte · type non publié
pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
3 signaux : apport, augmentation de capital, transformation de forme
Apport — Il a été apporté en numéraire à la société, lors de sa constitution, la somme de · signal
Augmentation de capital — souscription, d'achat de titres ou droits sociaux, de fusion, d'alliance, de société en · signal
Transformation de forme — Elle a été transformée en Société Anonyme suivant décision de l'Assemblée · signal
- 01/03/2011 Acte · type non publié pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
-
05/10/2010
Tenue de l'assemblée — De reunion de l a g chargee d approuver les comptes jusqu au 31 12 2010 pour l exercice clos au 31 12 2009
pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
Procédure collective ou décision de justice
Procédure collective ou décision de justice
-
28/06/2010
Tenue de l'assemblée — De reunion de l a g chargee d approuver les comptes jusqu au 30 09 2010 pour l exercice clos au 31 12 2009
pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
Procédure collective ou décision de justice
Procédure collective ou décision de justice
-
09/03/2010
Tenue de l'assemblée
pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
2 signaux : apport, changement de dénomination
Apport — Examen d'un projet d'apport partiel d'actif concernant l'établissement secondaire situé à Castelnau · signal
Changement de dénomination — Changement de dénomination sociale, ajout d'un nom commercial et modification corrélative des · signal
-
30/09/2009
Tenue de l'assemblée — De reunion de l a g chargee d approuver les comptes jusqu au 31 12 2009 pour l exercice clos au 31 12 2008
pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
Procédure collective ou décision de justice
Procédure collective ou décision de justice
-
22/08/2008
Changement de dirigeant
pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
Autre modification relative aux dirigeants · Tenue de l'assemblée · 2 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant
Autre modification relative aux dirigeants · Tenue de l'assemblée
Nomination de dirigeant — délibéré, nomme à l'unanimité Madame Corinne CHAILLOU, Président Directeur · signal
Départ de dirigeant — Le Conseil prend acte de la démission de Monsieur Christian BERARD et, après en avoir · signal
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23/08/2005
Mouvement de commissaire aux comptes
pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée · 2 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant
Tenue de l'assemblée
Nomination de dirigeant — suppléant, Monsieur Jean JOLIVET, arrive à expiration ce jour, décide de nommer en · signal
Départ de dirigeant — remplacement, pour une durée de six exercices, soit jusqu'au jour de la réunion de · signal
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19/12/2003
Augmentation du capital social
pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
Modification des statuts · Nomination d'un dirigeant · Divers · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · 5 signaux : fusion, apport, nomination de dirigeant, augmentation de capital, transformation de forme
Modification des statuts · Nomination d'un dirigeant · Divers · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Fusion — Lors de la fusion par voie d'absorption de la société MOD'S HAIR, il a été fait apport · signal
Apport — Il a été apporté en numéraire à la société, lors de sa constitution, la somme de · signal
Nomination de dirigeant — d'administration, soit par une autre personne physique nommée par le Conseil et portant · signal
Augmentation de capital — Augmentation de capital réservée aux salariés titulair · signal
Transformation de forme — Elle a été transformée en Société Anonyme suivant décision de l'Assemblée · signal
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28/06/2002
Tenue de l'assemblée
pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
Procédure collective ou décision de justice
Procédure collective ou décision de justice
-
28/08/1996
Poursuite d'activité malgré les pertes
pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
Divers · 2 signaux : transformation de forme, difficultés ou procédure collective
Divers
Transformation de forme — transformation en société anonyme. · signal
Difficultés ou procédure collective — L'Assemblée Générale prend acte que les capitaux propres étant supérieurs à la moitié du · signal
-
28/11/1994
Transfert du siège social — Social nouveau siege 46 rue d amsterdam 75009 paris
pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
Modification des statuts · Divers · 4 signaux : apport, augmentation de capital, transfert de siège, transformation de forme
Modification des statuts · Divers
Apport — Lors de la constitution de la société, il a été apporté la somme de · signal
Augmentation de capital — libérées. · signal
Transfert de siège — TRANSFERT DU SIEGE SOCIAL · signal
Transformation de forme — Elle a été transformée en Société Anonyme suivant décision de la · signal
-
28/11/1994
Poursuite d'activité malgré les pertes — Devenu inferieur a la moitie du capital social
pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
Divers
Divers
-
21/12/1993
Transformation de la forme juridique — En ano
pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
Nomination d'un dirigeant · Divers · 4 signaux : apport, nomination de dirigeant, augmentation de capital, transformation de forme
Nomination d'un dirigeant · Divers
Apport — Lors de la constitution de la société, il a été apporté la somme de · signal
Nomination de dirigeant — 2 - L'Assemblée Générale a désigné comme premiers administrateurs pour · signal
Augmentation de capital — libérées. · signal
Transformation de forme — - le rapport du Commissaire à la transformation sur la situation de la · signal
-
17/11/1993
Transformation de la forme juridique
pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
Divers · 2 signaux : transformation de forme, difficultés ou procédure collective
Divers
Transformation de forme — TRANSFORMATION DE LA SARL · signal
Difficultés ou procédure collective — 1993 et a été admise au redressement judiciaire par un jugement en date du 11 février · signal
-
24/09/1993
Augmentation du capital social
pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
Modification des statuts · Divers · 4 signaux : cession de titres, apport, nomination de dirigeant, augmentation de capital
Modification des statuts · Divers
Cession de titres — d'une part, par Monsieur Christian BERARD, de céder 1 part lui · signal
Apport — Il a été apporté à la société, lors de sa constitution, une somme en · signal
Nomination de dirigeant — Article 27. - NOMINATION DU PREMIER GERANT · signal
Augmentation de capital — l'augmentation de capital dont il s'agit, décide de modifier les · signal
-
04/08/1993
Cession de parts sociales
pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
Divers · 1 signal : cession de titres
Divers
Cession de titres — propriétaire de la part cédée avec effet à partir de ce jour avec tous · signal
-
10/02/1993
Fusion
pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
Rapport du commissaire aux apports · Modification des statuts · Divers · 3 signaux : fusion, apport, dissolution
Rapport du commissaire aux apports · Modification des statuts · Divers
Fusion — - un exemplaire du projet de fusion, · signal
Apport — RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX APPORTS · signal
Dissolution — DISSOLUTION DE LA SOCIETE · signal
-
27/01/1993
Augmentation du capital social
pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
Mouvement de commissaire aux comptes · Rapport du commissaire aux apports — Depose le 22 12 92 n 68509 · Modification des statuts · Divers · 4 signaux : apport, nomination de dirigeant, augmentation de capital, transformation de forme
Mouvement de commissaire aux comptes · Rapport du commissaire aux apports — Depose le 22 12 92 n 68509 · Modification des statuts · Divers
Apport — Îl rappelle que le rapport du Commissaire aux Apports a été déposé au · signal
Nomination de dirigeant — et décide de nommer en qualité de Commissaire aux Comptes suppléant pour · signal
Augmentation de capital — Constatation de la réalisation de l'augmentation de capital, · signal
Transformation de forme — Transformation de la société BERARD GROUPE en société anonyme, en · signal
- 12/11/1992 Acte · type non publié pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
-
12/11/1992
Acte · type non publié
pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
2 signaux : fusion, apport
Fusion — jours et en toute hypothèse avant la signature du projet de fusion, · signal
Apport — du décret du 23 Mars.1967, d'apprécier la valeur des apports en nature · signal
-
12/11/1992
Acte · type non publié
pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
2 signaux : fusion, apport
Fusion — jours et en toute hypothèse avant la signature du projet de fusion, · signal
Apport — du décret du 23 Mars 1967, d'apprécier la, valeur des apports en nature · signal
Source : INPI, actes · n = 41.