ENTREPRISE Activités d'architecture › Hauts-de-Seine ›
LAND'ACT
338 312 176SAS, société par actions simplifiéeactive depuis 15/07/1986
6 Rue Curton, 92110 Clichy
Dirigeants et associés
- Directeur général TBA CONSEIL › (nouvel onglet) · représentée par Benjamin THEBAUD
- Président ERIC MANFRINO DEVELOPPEMENT - EMD › (nouvel onglet) · représentée par ERIC MANFRINO
- Rôle non publié Philippe THEBAUD › (nouvel onglet) · arrivée publiée le 18/03/2016 · selon le BODACC du 24/11/2021
- Commissaire aux comptes Pierre BELMONTE › (nouvel onglet) · arrivée publiée le 16/09/2010 · selon le BODACC du 22/11/2018
- Directeur général Benjamin THEBAUD › (nouvel onglet) · arrivée publiée le 18/03/2016 · selon le BODACC du 07/12/2016
- Administrateur Philippe THEBAUD › (nouvel onglet) · arrivée publiée le 29/04/2015 · selon le BODACC du 18/03/2016
- Président Benjamin THEBAUD › (nouvel onglet) · arrivée publiée le 29/04/2015
- Commissaire aux comptes Lionel PALICOT › (nouvel onglet) · départ publié le 16/09/2010
- Commissaire aux comptes SEREC-AUDIT
- Président Philippe THEBAUD › (nouvel onglet) · selon le BODACC du 12/03/2009
- Directeur général Marcel BARFUSS › (nouvel onglet) · départ publié le 12/03/2009
- siège
- actif
- fermé
Rechercher « LAND'ACT » sur internet : DuckDuckGo ↗ (nouvel onglet)Google ↗ (nouvel onglet)LinkedIn ↗ (nouvel onglet)
Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BODACC · INPI, comptes annuels · BAN · données au 16/11/2026.
› Réseau (8)
7 mandats · 1 opération
Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.
carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · pointillé : mandat terminé · + : d'autres liens à afficher.
- mandats ERIC MANFRINO DEVELOPPEMENT - EMD › (nouvel onglet) · président
- mandats T B A CONSEIL › (nouvel onglet) · directeur général
- opérations TRAIT VERT › (nouvel onglet)cessée · fusion-absorption, acquéreur · 2015 24/12/2015
- mandatsmandat terminé Philippe THEBAUD › (nouvel onglet) · président · administrateur · autre 29/04/2015
- mandatsmandat terminé Benjamin THEBAUD › (nouvel onglet) · président · directeur général 29/04/2015
- mandatsmandat terminé Pierre BELMONTE › (nouvel onglet) · commissaire aux comptes 16/09/2010
- mandatsmandat terminé Lionel PALICOT › (nouvel onglet) · commissaire aux comptes
- mandatsmandat terminé Marcel BARFUSS › (nouvel onglet) · directeur général
Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.
› Historique (21)
dernier : transfert, 16/02/2025
Dirigeants · 2
- 16/02/2025 transfert transfert du siege social BODACC, RCS-B
- 31/12/2024 siège 47 Rue Jules Guesde, 92300 Levallois-Perret → 6 Rue Curton, 92110 Clichy INSEE, Sirene
- 27/04/2022 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 24/11/2021 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 22/11/2018 changement de dirigeant modification de representant BODACC, RCS-B
- 07/12/2016 changement de dirigeant modification de representant BODACC, RCS-B
- 26/02/2016 dénomination THEBAUD URBANISME ET PAYSAGE → LAND'ACT INSEE, Sirene
- 26/02/2016 siège 51 Rue de Seine, 75006 Paris → 47 Rue Jules Guesde, 92300 Levallois-Perret INSEE, Sirene
- 24/12/2015 activité Ingénierie, études techniques → Activités d'architecture INSEE, Sirene
- 29/04/2015 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 16/09/2010 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 12/03/2009 changement de dirigeant modification survenue sur la forme juridique et l'administration BODACC, RCS-B
- 10/12/2008 forme juridique SA à conseil d'administration (s.a.i.) → SAS, société par actions simplifiée INSEE, Sirene
- 01/01/2008 activiténomenclature 2008 Ingénierie, études techniques INSEE, Sirene
- 24/01/2006 siège 127 Rue Amelot, 75011 Paris → 51 Rue de Seine, 75006 Paris INSEE, Sirene
- 25/12/1991 activité Ingénierie, études techniques INSEE, Sirene
- 01/01/1991 dénomination THEBAUD URBA PAYSAGE SA → THEBAUD URBANISME ET PAYSAGE INSEE, Sirene
- 15/07/1986 forme juridique SA à conseil d'administration (s.a.i.) INSEE, Sirene
- 15/07/1986 dénomination THEBAUD URBA PAYSAGE SA INSEE, Sirene
- 15/07/1986 siège 127 Rue Amelot, 75011 Paris INSEE, Sirene
- 15/07/1986 étatimmatriculation Immatriculation INSEE, Sirene
Aucun changement de ce motif.
Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 1986 → 2025 · 21.
› Agréments et conventions (1)
Convention collective nationale des entreprises d'architecture
- Convention collective Convention collective nationale des entreprises d'architecture · code 2332
Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 12/11/2026.
› Marchés publics (28)
dernier : 26 k€, 24/09/2026
-
24/09/2026
COMMUNE D ASNIERES SUR SEINE › (nouvel onglet)
26 k€
marché · Mission d'assistance à maitrise d'ouvrage pour la mise en uvre du plan Canopée 2032
marché · 26 k€
Mission d'assistance à maitrise d'ouvrage pour la mise en uvre du plan Canopée 2032
-
09/02/2026
COMMUNE D ASNIERES SUR SEINE › (nouvel onglet)
142 k€
marché · Marché complémentaire de maitrise d'œuvre pour l'aménagement du parc RPCG - phase 2
marché · 142 k€
Marché complémentaire de maitrise d'œuvre pour l'aménagement du parc RPCG - phase 2
-
09/02/2026
COMMUNE D ASNIERES SUR SEINE › (nouvel onglet)
142 k€
marché · groupement de 2 titulaires · MOE - EXTENTION SQUARE RPC GILBERT
marché · 142 k€ · groupement de 2 titulaires
MOE - EXTENTION SQUARE RPC GILBERT
-
20/08/2025
COMMUNE DE SANARY SUR MER › (nouvel onglet)
300 k€
Accord cadre · montant maximum · groupement de 3 titulaires · Maitrise d’œuvre d’aménagements paysagers des espaces verts, parcs et jardins - MISSIONS DE MAITRISE D'ŒUVRE POUR LES TRAVAUX D'AMENAGEMENTS URBAINS, PAYSAGERS, D'INFRASTRUCTURES …
Accord cadre · 300 k€ (montant maximum) · groupement de 3 titulaires
Maitrise d’œuvre d’aménagements paysagers des espaces verts, parcs et jardins - MISSIONS DE MAITRISE D'ŒUVRE POUR LES TRAVAUX D'AMENAGEMENTS URBAINS, PAYSAGERS, D'INFRASTRUCTURES …
-
20/08/2025
COMMUNE DE SANARY SUR MER › (nouvel onglet)
300 k€
Accord cadre · montant maximum · groupement de 6 titulaires · MOE TRVX AMENAGEMENTS PAYSAGERS
Accord cadre · 300 k€ (montant maximum) · groupement de 6 titulaires
MOE TRVX AMENAGEMENTS PAYSAGERS
-
24/07/2025
SPL LAVAL MAYENNE AMENAGEMENTS › (nouvel onglet)
non publié
Accord cadre · ACCORD-CADRE DE MAÎTRISE D'ŒUVRE URBAINE POUR LA CREATION DE LA ZONE D'AMÉNAGEMENT CONCERTÉ DU PARC GRAND OUEST(53).
Accord cadre · non publié
ACCORD-CADRE DE MAÎTRISE D'ŒUVRE URBAINE POUR LA CREATION DE LA ZONE D'AMÉNAGEMENT CONCERTÉ DU PARC GRAND OUEST(53).
-
16/05/2025
COMMUNE DE BORDEAUX › (nouvel onglet)
6,0 M€
Accord cadre · montant maximum · groupement de 17 titulaires · BORDEAUX GRANDIR NATURE MAITRISE D'OEUVRE DÉDIÉE AU PROGRAMME DES COURS BUISSONNIERES, COURS DES ECOLES ET CRECHES DE LA VILLE DE BORDEAUX PHASE 2
Accord cadre · 6,0 M€ (montant maximum) · groupement de 17 titulaires
BORDEAUX GRANDIR NATURE MAITRISE D'OEUVRE DÉDIÉE AU PROGRAMME DES COURS BUISSONNIERES, COURS DES ECOLES ET CRECHES DE LA VILLE DE BORDEAUX PHASE 2
-
24/03/2025
METROPOLE NANTES METROPOLE › (nouvel onglet)
143 k€
marché · Marché de maîtrise d'oeuvre : aménagement des abords de la Mairie de Doulon à Nantes (relance)
marché · 143 k€
Marché de maîtrise d'oeuvre : aménagement des abords de la Mairie de Doulon à Nantes (relance)
-
01/01/2025
CENTRALIS › (nouvel onglet)
5,0 M€
Accord cadre · montant maximum · groupement de 3 titulaires · Urbaniste Paysagiste
Accord cadre · 5,0 M€ (montant maximum) · groupement de 3 titulaires
Urbaniste Paysagiste
-
30/12/2024
GRAND PARIS SEINE OUEST › (nouvel onglet)
278 k€
marché · Le marché est un marché de maîtrise d’œuvre pour les travaux de rénovation des rues B Malon, E Duployé, Michelet et du sentier des épinettes à Issy-les-Moulineaux. Les travaux con…
marché · 278 k€
Le marché est un marché de maîtrise d’œuvre pour les travaux de rénovation des rues B Malon, E Duployé, Michelet et du sentier des épinettes à Issy-les-Moulineaux. Les travaux con…
-
30/12/2024
REGION PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR › (nouvel onglet)
3,8 M€
marché · 4 avenants · groupement de 10 titulaires · MAITRISE D OEUVRE POUR LA REHABILITATION ET LA RÉNOVATION ÉNERGÉTIQUE DU LYCÉE PAUL CEZANNE
marché · 3,8 M€ (4 avenants) · groupement de 10 titulaires
MAITRISE D OEUVRE POUR LA REHABILITATION ET LA RÉNOVATION ÉNERGÉTIQUE DU LYCÉE PAUL CEZANNE
-
26/11/2024
COMMUNE DE CARCASSONNE › (nouvel onglet)
200 k€
Accord cadre · montant maximum · ETUDES SECTEUR OUEST & ABORDS BD JAURES
Accord cadre · 200 k€ (montant maximum)
ETUDES SECTEUR OUEST & ABORDS BD JAURES
-
05/11/2024
DEPARTEMENT DES ALPES DE HAUTE PROVENCE › (nouvel onglet)
480 k€
Accord cadre · montant maximum · groupement de 14 titulaires · Assistance à la M.Oeuvre pour réalisation d'études O.A courant
Accord cadre · 480 k€ (montant maximum) · groupement de 14 titulaires
Assistance à la M.Oeuvre pour réalisation d'études O.A courant
-
11/10/2024
SAINT QUENTIN EN YVELINES › (nouvel onglet)
2,7 M€
marché · groupement de 4 titulaires · Missions de maîtrise d'oeuvre urbaine et d'assistance à maitrise d'ouvrage de coordination pour le projet d'aménagement et de développement de la ZAC Gare-Bécannes à La Verrière (…
marché · 2,7 M€ · groupement de 4 titulaires
Missions de maîtrise d'oeuvre urbaine et d'assistance à maitrise d'ouvrage de coordination pour le projet d'aménagement et de développement de la ZAC Gare-Bécannes à La Verrière (…
-
12/08/2024
SM PAU BEARN PYRENEES MOBILITES › (nouvel onglet)
1,5 M€
Accord cadre · montant maximum · groupement de 11 titulaires · MO POUR LA REALISATION DE TRVX DE VOIRIE, D'AMENAGEMENT E PUBLICS
Accord cadre · 1,5 M€ (montant maximum) · groupement de 11 titulaires
MO POUR LA REALISATION DE TRVX DE VOIRIE, D'AMENAGEMENT E PUBLICS
-
10/07/2024
ETABLISSEMENT PUBLIC D'AMENAGEMENT ECOVALLEE - PLAINE DU VAR › (nouvel onglet)
225 k€
Accord cadre · montant maximum · Accord-cadre mono attributaire de maitrise d'oeuvre des infrastructures relatif aux aménagements de requalification de voiries du chemin Allo Centre-bourg et de la RM2209 au droit…
Accord cadre · 225 k€ (montant maximum)
Accord-cadre mono attributaire de maitrise d'oeuvre des infrastructures relatif aux aménagements de requalification de voiries du chemin Allo Centre-bourg et de la RM2209 au droit…
-
13/06/2024
COMMUNE D ASNIERES SUR SEINE › (nouvel onglet)
114 k€
marché · Marché de maîtrise d'uvre pour la création d'un parc rue RPC Gilbert à Asnieres sur Seine
marché · 114 k€
Marché de maîtrise d'uvre pour la création d'un parc rue RPC Gilbert à Asnieres sur Seine
-
13/06/2024
COMMUNE D ASNIERES SUR SEINE › (nouvel onglet)
133 k€
marché · montant porté à 133 k€ le 21/02/2025 · groupement de 2 titulaires · CREATION SQUARE RPC GILBERT
marché · porté à 133 k€ le 21/02/2025 · groupement de 2 titulaires
CREATION SQUARE RPC GILBERT
-
16/02/2024
COMMUNE DE MANDELIEU LA NAPOULE › (nouvel onglet)
111 €
marché subséquent · groupement de 2 titulaires · Accord-cadre mono attributaire à marchés subséquents de prestations de maîtrise d'oeuvre pour la création d'ilots de fraicheur dans les cours d'écoles, centres de loisirs, établis…
marché subséquent · 111 € · groupement de 2 titulaires
Accord-cadre mono attributaire à marchés subséquents de prestations de maîtrise d'oeuvre pour la création d'ilots de fraicheur dans les cours d'écoles, centres de loisirs, établis…
-
16/02/2024
COMMUNE DE MANDELIEU LA NAPOULE › (nouvel onglet)
111 k€
marché subséquent · groupement de 2 titulaires · MARCHE SUBSEQUENT N 3 MISSIONS DE MAITRISE D OEUVRE POUR LA VEGETALISATION ET DESIMPERMEABILISATION DE LA COUR D'ECOLE FREDERIC MISTRAL
marché subséquent · 111 k€ · groupement de 2 titulaires
MARCHE SUBSEQUENT N 3 MISSIONS DE MAITRISE D OEUVRE POUR LA VEGETALISATION ET DESIMPERMEABILISATION DE LA COUR D'ECOLE FREDERIC MISTRAL
-
01/08/2023
COMMUNE DE RAMATUELLE › (nouvel onglet)
5,1 M€
marché · montant porté à 5,1 M€ le 15/01/2026 · groupement de 7 titulaires · MGP AMENAGEMENT DE LA PIETONNISATION DE LA PLACE DE L'ORMEAU ET DE LA RUE G.CLEMENCEAU
marché · porté à 5,1 M€ le 15/01/2026 · groupement de 7 titulaires
MGP AMENAGEMENT DE LA PIETONNISATION DE LA PLACE DE L'ORMEAU ET DE LA RUE G.CLEMENCEAU
-
03/07/2023
COMMUNE DE MANDELIEU LA NAPOULE › (nouvel onglet)
70 k€
marché subséquent · montant porté à 70 k€ le 30/06/2023 · groupement de 2 titulaires · MARCHE SUBSEQUENT N 2 MISSIONS DE MAITRISE D OEUVRE POUR LA VEGETALISATION ET DESIMPERMEABILISATION DE LA COUR D'ECOLE MARIE CURIE
marché subséquent · porté à 70 k€ le 30/06/2023 · groupement de 2 titulaires
MARCHE SUBSEQUENT N 2 MISSIONS DE MAITRISE D OEUVRE POUR LA VEGETALISATION ET DESIMPERMEABILISATION DE LA COUR D'ECOLE MARIE CURIE
-
23/08/2022
METROPOLE NICE COTE D AZUR › (nouvel onglet)
8,0 M€
marché subséquent · 16 avenants · groupement de 9 titulaires · GK LOT1 ETUDES AMONT INFRASTRUCTURES
marché subséquent · 8,0 M€ (16 avenants) · groupement de 9 titulaires
GK LOT1 ETUDES AMONT INFRASTRUCTURES
-
22/09/2021
COMMUNE DE COLOMBES › (nouvel onglet)
29,0 M€
marché · groupement de 7 titulaires · MGP REHAB EXTENSION PISCINE
marché · 29,0 M€ · groupement de 7 titulaires
MGP REHAB EXTENSION PISCINE
-
12/08/2020
COMMUNE DE NIMES › (nouvel onglet)
7,8 M€
marché · montant porté à 7,8 M€ le 11/05/2026 · groupement de 10 titulaires · Marché de Maîtrise d'oeuvre pour la création d'un Palais des Congrès à Nîmes
marché · porté à 7,8 M€ le 11/05/2026 · groupement de 10 titulaires
Marché de Maîtrise d'oeuvre pour la création d'un Palais des Congrès à Nîmes
-
—
COMMUNE DE BLANQUEFORT › (nouvel onglet)
40 k€
Accord cadre · montant maximum · 2026-BLA713_MOE_SUIVI_VEGETALISATION_GS_LA_RENNEY
Accord cadre · 40 k€ (montant maximum)
2026-BLA713_MOE_SUIVI_VEGETALISATION_GS_LA_RENNEY
-
—
COMMUNE DE BLANQUEFORT › (nouvel onglet)
16 k€
Accord cadre · montant maximum · 2026-BLA715_végétalisation de la cour de l'école élémentaire du Bourg
Accord cadre · 16 k€ (montant maximum)
2026-BLA715_végétalisation de la cour de l'école élémentaire du Bourg
-
10/03/2026
COLLECTIVITE DE CORSE › (nouvel onglet)
21 k€
acte de sous-traitance · montant porté à 21 k€ · 288-MS1-2026 - RT10 Aménagement et sécurisation Vivario - Etudes environnementales et dossiers réglementaires
acte de sous-traitance · porté à 21 k€
288-MS1-2026 - RT10 Aménagement et sécurisation Vivario - Etudes environnementales et dossiers réglementaires
Les marchés des six derniers mois sont encore incomplets : un acheteur sans marché publié depuis 12 mois peut en avoir un qui n'est pas encore publié.
Source : DECP, data.gouv.fr · 28.
› Changements de contrôle (5)
dernier : changement de contrôle, 02/06/2023
- cette entreprise
- contrepartie
- entreprise cessée
- publié (BODACC, Sirene)
- publié (INPI, actes)
- ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet
- 02/06/2023 changement de contrôlefusion-absorption non publié INPI, actes
- 22/05/2023 apport ou attributionfusion-absorption non publié · cédant BODACC, annonces de vente et de cession
- 21/03/2017 changement de contrôlefusion-absorption non publié INPI, actes
- 02/01/2017 apport ou attributionfusion-absorption non publié · cédant BODACC, annonces de vente et de cession
- 24/12/2015 apport ou attributionfusion-absorption TRAIT VERT › (nouvel onglet) · cédant BODACC, annonces de vente et de cession
Aucun changement de ce motif.
3 signaux réservés aux membres (inscription gratuite) : se connecter ›
Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.
Source : BODACC, annonces de vente et de cession · INPI, actes · 5.
› Synthèse financière
exercice 2022 · marge d'EBE en dessous de la médiane du secteur (2022)
Chiffre d'affaires
- Achats
- Charges externes
- Personnel
- EBE
ce que recouvre chaque part
- Achats
- Marchandises et matières premières achetées, corrigées de la variation des stocks.
- Charges externes
- Tout ce que l'entreprise achète au-dehors hors marchandises et matières : sous-traitance, loyers et crédit-bail, énergie, entretien, assurances, honoraires, intérim, transports, publicité ; et les impôts et taxes.
- Personnel
- Salaires et charges sociales ; l'intérim est compté dans les charges externes.
- EBE
- Ce qui reste du chiffre d'affaires une fois ces trois parts payées : l'excédent brut d'exploitation, avant amortissements, frais financiers et impôt sur les sociétés.
- 2017 : 2,7 M€ · Achats 20 k€ · Charges externes 910 k€ · Personnel 1,3 M€ · EBE 375 k€
- 2018 : 3,3 M€ · Achats 0 € · Charges externes 1,2 M€ · Personnel 1,7 M€ · EBE 440 k€
- 2019 : 3,2 M€ · Achats 0 € · Charges externes 1,2 M€ · Personnel 1,8 M€ · EBE 102 k€
- 2020 : 3,6 M€ · Achats 0 € · Charges externes 1,4 M€ · Personnel 2,1 M€ · EBE 18 k€
- 2021 : 3,2 M€ · Achats 0 € · Charges externes 1,3 M€ · Personnel 1,9 M€ · EBE 31 k€
- 2022 : 3,6 M€ · Achats 0 € · Charges externes 1,4 M€ · Personnel 2,2 M€ · EBE 46 k€
Marge d'EBE, contre le secteur
- marge d'EBE
- secteur, quartiles p25 – p75
- médiane du secteur
en dessous de la médiane du secteur (2022)
- 2017 : 14,2 %
- 2018 : 13,3 %
- 2019 : 3,2 %
- 2020 : 0,5 %
- 2021 : 1,0 %
- 2022 : 1,3 %
voir tous les comptes annuels ›
Source : INPI, comptes annuels · exercices 2017 → 2022 · 6 exercices.
› Établissements (4)
4 établissements actifs
-
6 Rue Curton, 92110 Clichy
siège · SIRET 338 312 176 00070 · architecte · depuis 15/01/2025
-
528 Boulevard du Mercantour, 06200 Nice
SIRET 338 312 176 00047 · architecte · depuis 03/09/2018
-
72 Quai des Chartrons, 33000 Bordeaux
SIRET 338 312 176 00054 · architecte · depuis 01/03/2020
-
54 Quai de la Fosse, 44300 Nantes
SIRET 338 312 176 00062 · architecte · depuis 01/09/2023
Les 1 795 autres entreprises du métier « architecte » · Hauts-de-Seine (92) ›
Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 4.
› Actes (37)
dernier : réduction du capital social, 04/09/2026
- 04/09/2026 Réduction du capital social Tenue de l'assemblée pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 04/09/2026 Statuts mis à jour pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 20/07/2026 Réduction du capital social Tenue de l'assemblée pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 02/06/2023 avec la société AGENCE LAVERNE - Fusion · Autre pièce déposée pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 25/04/2022 Suppression du Comité de Surveillance Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 22/11/2021 Mouvement de commissaire aux comptes Tenue de l'assemblée pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 20/11/2018 Changement de dirigeant Tenue de l'assemblée pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 21/03/2017 Fusion Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 19/01/2017 avec la SARL ARTE CHARPENTIER TUP Apport en nature · Autre pièce déposée pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 02/12/2016 Changement de dirigeant — Du comite de surveillance Tenue de l'assemblée pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 11/03/2016 Transfert du siège social — Social d un greffe exterieur Changement de dénomination · Augmentation du capital social · Changement de dirigeant · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée · et 1 autre pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 07/03/2016 Acte pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 29/01/2016 Acte pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 24/12/2015 Acte pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 15/12/2015 Acte pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 12/05/2015 Acte pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 14/04/2015 Acte pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 30/08/2010 Acte pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 23/02/2009 Acte pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 02/02/2009 Acte pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 22/02/2006 Acte pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 23/06/2004 Acte pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 08/10/2003 Acte pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 02/04/2003 Acte pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 18/03/2002 Acte pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 15/12/1998 Acte pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 08/12/1997 Acte pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 23/02/1996 Acte pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 29/03/1995 Acte pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 15/07/1993 Acte pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 05/01/1993 Acte pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- date inconnue Acte pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- date inconnue Modification des statuts pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- date inconnue Statuts mis à jour Tenue de l'assemblée pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- date inconnue Statuts mis à jour pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- date inconnue Statuts mis à jour pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- date inconnue Statuts mis à jour Tenue de l'assemblée pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
119 signaux réservés aux membres (inscription gratuite) : se connecter ›
Source : INPI, actes · n = 37.
› Signaux
Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.
107 signaux réservés aux membres (inscription gratuite) : se connecter ›
Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.