ENTREPRISE Supports juridiques de programmes › Tarn-et-Garonne ›
SCI LE BUISSON
338 338 726Société civile immobilière de construction-venteactive depuis 20/05/1986
67 Rue Droite, 82140 Saint-Antonin-Noble-Val
Dirigeants et associés
- Gérant Jerome BERTRAND › (nouvel onglet) (54 ans) · arrivée publiée le 26/09/2012
- Gérant Lucette BERTRAND › (nouvel onglet) (75 ans) · arrivée publiée le 26/09/2012
- siège
- actif
- fermé
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 19/11/2026.
› Réseau (2)
2 mandats
Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.
carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée.
- mandats Jerome BERTRAND › (nouvel onglet) · gérant
- mandats Lucette BERTRAND › (nouvel onglet) · gérant
Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.
› Historique (5)
dernier : siège, 01/01/2008
Dirigeants · 2
- 01/01/2008 siège Rue des Fournels, 34400 Lunel → 67 Rue Droite, 82140 Saint-Antonin-Noble-Val
- 01/01/2008 activité Supports juridiques de programme → Supports juridiques de programmes
- 25/12/1991 activité Supports juridiques de programme
- 20/05/1986 siège Rue des Fournels, 34400 Lunel
- 20/05/1986 étatimmatriculation Immatriculation
Aucun changement de ce motif.
Source : INSEE, Sirene · 1986 → 2008 · 5.
› Changements de contrôle (1)
dernier : changement de contrôle, 12/09/2012
- cette entreprise
- contrepartie
- entreprise cessée
- publié (BODACC, Sirene)
- publié (INPI, actes)
- ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet
- 12/09/2012 changement de contrôletransmission à titre gratuit non publié INPI, actes
Aucun changement de ce motif.
Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.
Source : INPI, actes · 1.
› Synthèse financière
Aucun compte déposé pour cette entreprise.
Source : INPI, comptes annuels.
› Établissements (1)
1 établissement actif
-
67 Rue Droite, 82140 Saint-Antonin-Noble-Val
siège · SIRET 338 338 726 00023 · société de programme immobilier · depuis 20/08/2011
Les 140 autres entreprises du métier « société de programme immobilier » · Tarn-et-Garonne (82) ›
Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.
› Actes (4)
dernier : 67 RUE DROITE 82140 ST ANTONIN NOBLE VAL , 12/09/2012
- 12/09/2012 67 RUE DROITE 82140 ST ANTONIN NOBLE VAL Nomination d'un dirigeant · Transmission de titres à titre gratuit · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 12/09/2012 67 RUE DROITE 82140 ST ANTONIN NOBLE VAL Nomination d'un dirigeant · Transmission de titres à titre gratuit · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 12/09/2012 67 RUE DROITE 82140 ST ANTONIN NOBLE VAL Nomination d'un dirigeant · Transmission de titres à titre gratuit · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 12/09/2012 67 RUE DROITE 82140 ST ANTONIN NOBLE VAL Nomination d'un dirigeant · Transmission de titres à titre gratuit · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
Source : INPI, actes · n = 4.
› Personnes citées dans les actes
Aucune personne citée dans les actes pour cette entreprise.
Source : INPI, actes · signal.
› Signaux
Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.
Aucun signal lu pour cette entreprise.
Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.