ENTREPRISE Services d'aménagement paysager › Nord ›

SOTRAVEER

338 356 959SAS, société par actions simplifiéeactive depuis 15/07/1986

170 le Zand Put Houck, 59670 Winnezeele

20 à 49 Effectif salariés · 2024
14,3 M€ Chiffre d'affaires exercice 2022
5,2 M€ EBE
2,7 M€ Résultat net
4,5 M€ Capitaux propres
7,2 M€ Dettes financières trésorerie 6,3 M€

Dirigeants et associés

  1. Président Michel DELBAERE › (nouvel onglet) (77 ans)
  2. Personne morale CABINET COULON - LOTIN - DRUART
  • siège
  • actif
  • fermé

Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · INPI, comptes annuels · BAN · données au 16/10/2026.

› Réseau (22)

22 mandats

Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.

carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Historique (7)

dernier : changement de dirigeant, 25/01/2026

Forme juridique
SA à conseil d'administration (s.a.i.) SA à conseil d'administration (s.a.i.) Forme juridique · du 15/07/1986 au 25/12/2002 16 ans SAS, société par actions simplifiée SAS, société par actions simplifiée Forme juridique · depuis le 25/12/2002 23 ans
Activité
Réalisation et entretien de plantations ornementales Réalisation et entretien de plantations ornementales Activité · du 25/12/1993 au 01/01/2008 14 ans Services d'aménagement paysager Services d'aménagement paysager Activité · depuis le 01/01/2008 18 ans
État
active active État · depuis le 15/07/1986 40 ans Immatriculation15/07/1986

Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 1986 → 2026 · 7.

› Agréments et conventions (1)

Convention collective régionale des ETAR Nord Pas de Calais

  1. Convention collective Convention collective régionale des ETAR Nord Pas de Calais · code 8313

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 15/10/2026.

› Marchés publics (135)

dernier : 2,7 M€, 28/09/2026

  1. 28/09/2026 DIRECTION INTERDEPARTEMENTALE DES ROUTES NORD › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Entretien des dépendances vertes du réseau routier national DIR Nord Arrondissement Gestion de la Route Est District Laon nord : Fauchage, débroussaillage, faucardage

    Accord cadre · 2,7 M€ (montant maximum)

    Entretien des dépendances vertes du réseau routier national DIR Nord Arrondissement Gestion de la Route Est District Laon nord : Fauchage, débroussaillage, faucardage

    2,7 M€
  2. 18/09/2026 DIRECTION INTERDEPARTEMENTALE DES ROUTES NORD › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Prestation de salage et de déneigement du réseau routier national - Lot 2 district du Littoral

    Accord cadre · 3,3 M€ (montant maximum)

    Prestation de salage et de déneigement du réseau routier national - Lot 2 district du Littoral

    3,3 M€
  3. 18/09/2026 DIRECTION INTERDEPARTEMENTALE DES ROUTES NORD › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Prestation de salage et de déneigement du réseau routier national - Lot 1 district de Lille

    Accord cadre · 4,7 M€ (montant maximum)

    Prestation de salage et de déneigement du réseau routier national - Lot 1 district de Lille

    4,7 M€
  4. 18/09/2026 DIRECTION INTERDEPARTEMENTALE DES ROUTES NORD › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Prestation de salage et de déneigement du réseau routier national - Lot 3 district d'Amiens-Valenciennes

    Accord cadre · 3,0 M€ (montant maximum)

    Prestation de salage et de déneigement du réseau routier national - Lot 3 district d'Amiens-Valenciennes

    3,0 M€
  5. 17/09/2026 VOIES NAVIGABLES DE FRANCE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · LOT 16 Fauchage et débroussaillage Gondrexange Hesse Mittersheim Prestations de maintenance verte sur le territoire de la Direction Territoriale de Strasbourg. Ce marché a pour ob…

    Accord cadre · 800 k€ (montant maximum)

    LOT 16 Fauchage et débroussaillage Gondrexange Hesse Mittersheim Prestations de maintenance verte sur le territoire de la Direction Territoriale de Strasbourg. Ce marché a pour ob…

    800 k€
  6. 17/09/2026 VOIES NAVIGABLES DE FRANCE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · LOT 17 Fauchage et débroussaillage Lutzelbourg Prestations de maintenance verte sur le territoire de la Direction Territoriale de Strasbourg. Ce marché a pour objet de couvrir le…

    Accord cadre · 400 k€ (montant maximum)

    LOT 17 Fauchage et débroussaillage Lutzelbourg Prestations de maintenance verte sur le territoire de la Direction Territoriale de Strasbourg. Ce marché a pour objet de couvrir le…

    400 k€
  7. 28/07/2026 DIRECTION INTERDEPARTEMENTALE DES ROUTES NORD › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Le projet de marché consiste à répondre au besoin d'entretien des dépendances bleues du réseau routier national dont la DIR N est gestionnaire. Les prestations consisteront princ…

    Accord cadre · 6,4 M€ (montant maximum)

    Le projet de marché consiste à répondre au besoin d'entretien des dépendances bleues du réseau routier national dont la DIR N est gestionnaire. Les prestations consisteront princ…

    6,4 M€
  8. 20/05/2026 DIRECTION INTERDEPARTEMENTALE DES ROUTES NORD › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Entretien des dépendances vertes du réseau routier national DIR Nord - Arrondissement Gestion de la Route Ouest - Lot 2: CEI Dourges et Valenciennes - Entretien des dépendances ve…

    Accord cadre · 4,3 M€ (montant maximum)

    Entretien des dépendances vertes du réseau routier national DIR Nord - Arrondissement Gestion de la Route Ouest - Lot 2: CEI Dourges et Valenciennes - Entretien des dépendances ve…

    4,3 M€
  9. 18/05/2026 DIRECTION INTERDEPARTEMENTALE DES ROUTES NORD › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Entretien des dépendances vertes du réseau routier national DIR Nord - Arrondissement Gestion de la Route Ouest - Lot 1: District Lille - Entretien des dépendances vertes hors Es…

    Accord cadre · 4,3 M€ (montant maximum)

    Entretien des dépendances vertes du réseau routier national DIR Nord - Arrondissement Gestion de la Route Ouest - Lot 1: District Lille - Entretien des dépendances vertes hors Es…

    4,3 M€
  10. 07/05/2026 DIRECTION INTERDEPARTEMENTALE DES ROUTES NORD › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Entretien des dépendances vertes du réseau routier national DIR Nord - Arrondissement Gestion de la Route Ouest - Lot 3: CEI Arras et Amiens - Entretien des dépendances vertes hor…

    Accord cadre · 1,0 M€ (montant maximum)

    Entretien des dépendances vertes du réseau routier national DIR Nord - Arrondissement Gestion de la Route Ouest - Lot 3: CEI Arras et Amiens - Entretien des dépendances vertes hor…

    1,0 M€
  11. 30/04/2026 DIRECTION INTERDEPARTEMENTALE DES ROUTES NORD › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Entretien des dépendances vertes du réseau routier national DIR Nord - Arrondissement Gestion de la Route Ouest - Lot 4: District Littoral - Entretien des dépendances vertes hors …

    Accord cadre · 3,3 M€ (montant maximum)

    Entretien des dépendances vertes du réseau routier national DIR Nord - Arrondissement Gestion de la Route Ouest - Lot 4: District Littoral - Entretien des dépendances vertes hors …

    3,3 M€
  12. 29/01/2026 DIRECTION INTERDEPARTEMENTALE DES ROUTES NORD › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Marché de travaux récurrent d'entretien du réseau d'assainissement de la DIR Nord sur le secteur géré par le district Littoral en secteur d'accès difficile tel que des hauts rembl…

    Accord cadre · 5,3 M€ (montant maximum)

    Marché de travaux récurrent d'entretien du réseau d'assainissement de la DIR Nord sur le secteur géré par le district Littoral en secteur d'accès difficile tel que des hauts rembl…

    5,3 M€
  13. 29/01/2026 DIRECTION INTERDEPARTEMENTALE DES ROUTES NORD › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Les prestations de ce marché concernent l'entretien des dépendances vertes sur le réseau routier national géré par la Direction Interdépartementale des routes du nord (DIRN) : Fau…

    Accord cadre · 10,0 M€ (montant maximum)

    Les prestations de ce marché concernent l'entretien des dépendances vertes sur le réseau routier national géré par la Direction Interdépartementale des routes du nord (DIRN) : Fau…

    10,0 M€
  14. 11/12/2025 COLLECTIVITE EUROPEENNE D'ALSACE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Fauchage des accotements routiers, autoroutiers, équipements et pistes cyclables de la Collectivité européenne d'Alsace - Service routier de Saverne

    Accord cadre · 150 k€ (montant maximum)

    Fauchage des accotements routiers, autoroutiers, équipements et pistes cyclables de la Collectivité européenne d'Alsace - Service routier de Saverne

    150 k€
  15. 11/12/2025 COLLECTIVITE EUROPEENNE D'ALSACE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Fauchage des accotements routiers, autoroutiers, équipements et pistes cyclables de la Collectivité européenne d'Alsace - Service routier de Haguenau

    Accord cadre · 150 k€ (montant maximum)

    Fauchage des accotements routiers, autoroutiers, équipements et pistes cyclables de la Collectivité européenne d'Alsace - Service routier de Haguenau

    150 k€
  16. 08/12/2025 METROPOLE EUROPEENNE DE LILLE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Prestation de taille sur la RM652 dans le sens A25 vers A22 (ENGLOS à WASQUEHAL)

    Accord cadre · 93 k€ (montant maximum)

    Prestation de taille sur la RM652 dans le sens A25 vers A22 (ENGLOS à WASQUEHAL)

    93 k€
  17. 20/11/2025 METROPOLE EUROPEENNE DE LILLE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Prestation de taille sur la RM656 –Wasquehal et Marcq en Baroeul

    Accord cadre · 71 k€ (montant maximum)

    Prestation de taille sur la RM656 –Wasquehal et Marcq en Baroeul

    71 k€
  18. 18/11/2025 METROPOLE EUROPEENNE DE LILLE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Prestation de taille sur la RM652 dans le sens A22 vers A25 (WASQUEHAL à ENGLOS)

    Accord cadre · 81 k€ (montant maximum)

    Prestation de taille sur la RM652 dans le sens A22 vers A25 (WASQUEHAL à ENGLOS)

    81 k€
  19. 21/10/2025 DEPARTEMENT DE L'OISE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · LOT B1 / Prestations diverses d entretien d espaces verts sur le réseau routier départemental et ses dépendances pour les secteurs Nord-Ouest et Sud-Oues

    Accord cadre · 400 k€ (montant maximum)

    LOT B1 / Prestations diverses d entretien d espaces verts sur le réseau routier départemental et ses dépendances pour les secteurs Nord-Ouest et Sud-Oues

    400 k€
  20. 21/10/2025 DEPARTEMENT DU NORD › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · groupement de 2 titulaires · DV ARF PRESTATIONS ENTRETIENS COURANTS ELAGAGE ET ABATTAGE DES ARBRES HORS OPERATIONS SPECIFIQUES

    Accord cadre · 150 k€ (montant maximum) · groupement de 2 titulaires

    DV ARF PRESTATIONS ENTRETIENS COURANTS ELAGAGE ET ABATTAGE DES ARBRES HORS OPERATIONS SPECIFIQUES

    150 k€
  21. 21/10/2025 DEPARTEMENT DE L'OISE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · LOT A1 / Prestations de fauchage sur le réseau routier départemental et ses dépendances vertes pour les secteurs Nord-Ouest et Sud-Ouest

    Accord cadre · 540 k€ (montant maximum)

    LOT A1 / Prestations de fauchage sur le réseau routier départemental et ses dépendances vertes pour les secteurs Nord-Ouest et Sud-Ouest

    540 k€
  22. 09/10/2025 COMMUNE DE SAINT ANDRE-LEZ-LILLE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Viabilité hivernale avec salage et fourniture de sel de déneigement: Lot 1 : Viabilité hivernale

    Accord cadre · 20 k€ (montant maximum)

    Viabilité hivernale avec salage et fourniture de sel de déneigement: Lot 1 : Viabilité hivernale

    20 k€
  23. 08/10/2025 DEPARTEMENT DE L'OISE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · LOT n° 2 - TRAVAUX DE DERASEMENT D ACCOTEMENT SUR LE RESEAU ROUTIER DEPARTEMENTAL DE L OISE - SECTEURS NORD ET SUD EST

    Accord cadre · 1,3 M€ (montant maximum)

    LOT n° 2 - TRAVAUX DE DERASEMENT D ACCOTEMENT SUR LE RESEAU ROUTIER DEPARTEMENTAL DE L OISE - SECTEURS NORD ET SUD EST

    1,3 M€
  24. 08/10/2025 DEPARTEMENT DE L'OISE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · LOT n° 1 - TRAVAUX DE DERASEMENT D ACCOTEMENT SUR LE RESEAU ROUTIER DEPARTEMENTAL DE L OISE - SECTEURS NORD ET SUD OUEST

    Accord cadre · 1,1 M€ (montant maximum)

    LOT n° 1 - TRAVAUX DE DERASEMENT D ACCOTEMENT SUR LE RESEAU ROUTIER DEPARTEMENTAL DE L OISE - SECTEURS NORD ET SUD OUEST

    1,1 M€
  25. 08/09/2025 COMMUNE DE CROIX › (nouvel onglet)
    marché · Fourniture de sel de déneigement et prestations de viabilité hivernale

    marché · 140 k€

    Fourniture de sel de déneigement et prestations de viabilité hivernale

    140 k€
  26. 19/08/2025 DIRECTION INTERDEPARTEMENTALE DES ROUTES NORD › (nouvel onglet)
    marché · L'objet de ce marché est la réalisation de la deuxième fauche des accotements pour l’année 2025, dit fauchage tardif , sur le réseau routier national géré par la Direction Interdé…

    marché · 90 k€

    L'objet de ce marché est la réalisation de la deuxième fauche des accotements pour l’année 2025, dit fauchage tardif , sur le réseau routier national géré par la Direction Interdé…

    90 k€
  27. 19/08/2025 DIRECTION INTERDEPARTEMENTALE DES ROUTES NORD › (nouvel onglet)
    marché · L'objet de ce marché est la réalisation de la deuxième fauche des accotements pour l’année 2025, dit fauchage tardif , sur le réseau routier national géré par la Direction Interdé…

    marché · 61 k€

    L'objet de ce marché est la réalisation de la deuxième fauche des accotements pour l’année 2025, dit fauchage tardif , sur le réseau routier national géré par la Direction Interdé…

    61 k€
  28. 12/08/2025 DEPARTEMENT DE L AISNE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · groupement de 3 titulaires · ELAGAGE ABATTAGE DESSOUCHAGE VERVINS

    Accord cadre · 720 k€ (montant maximum) · groupement de 3 titulaires

    ELAGAGE ABATTAGE DESSOUCHAGE VERVINS

    720 k€
  29. 12/08/2025 DEPARTEMENT DE L AISNE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · groupement de 3 titulaires · ELAGAGE ABATTAGE DESSOUCHAGE CHATEAU THIERRY

    Accord cadre · 720 k€ (montant maximum) · groupement de 3 titulaires

    ELAGAGE ABATTAGE DESSOUCHAGE CHATEAU THIERRY

    720 k€
  30. 12/08/2025 DEPARTEMENT DE L AISNE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · groupement de 3 titulaires · ELAGAGE ABATTAGE DESSOUCHAGE LAON SOISSONS

    Accord cadre · 1,2 M€ (montant maximum) · groupement de 3 titulaires

    ELAGAGE ABATTAGE DESSOUCHAGE LAON SOISSONS

    1,2 M€
  31. 12/08/2025 DEPARTEMENT DE L AISNE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · groupement de 3 titulaires · ELAGAGE ABATTAGE DESSOUCHAGE ST QUENTIN

    Accord cadre · 1,4 M€ (montant maximum) · groupement de 3 titulaires

    ELAGAGE ABATTAGE DESSOUCHAGE ST QUENTIN

    1,4 M€
  32. 01/08/2025 METROPOLE EUROPEENNE DE LILLE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Viabilité hivernale - Prestations de salage et de déneigement des voies métropolitaines - Territoire de la Métropole Européenne de Lille - 22 lots - Lot 18

    Accord cadre · 216 k€ (montant maximum)

    Viabilité hivernale - Prestations de salage et de déneigement des voies métropolitaines - Territoire de la Métropole Européenne de Lille - 22 lots - Lot 18

    216 k€
  33. 01/08/2025 METROPOLE EUROPEENNE DE LILLE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Viabilité hivernale - Prestations de salage et de déneigement des voies métropolitaines - Territoire de la Métropole Européenne de Lille - 22 lots - Lot 22

    Accord cadre · 264 k€ (montant maximum)

    Viabilité hivernale - Prestations de salage et de déneigement des voies métropolitaines - Territoire de la Métropole Européenne de Lille - 22 lots - Lot 22

    264 k€
  34. 01/08/2025 METROPOLE EUROPEENNE DE LILLE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Viabilité hivernale - Prestations de salage et de déneigement des voies métropolitaines - Territoire de la Métropole Européenne de Lille - 22 lots - Lot 19

    Accord cadre · 246 k€ (montant maximum)

    Viabilité hivernale - Prestations de salage et de déneigement des voies métropolitaines - Territoire de la Métropole Européenne de Lille - 22 lots - Lot 19

    246 k€
  35. 01/08/2025 METROPOLE EUROPEENNE DE LILLE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Viabilité hivernale - Prestations de salage et de déneigement des voies métropolitaines - Territoire de la Métropole Européenne de Lille - 22 lots - Lot 21

    Accord cadre · 390 k€ (montant maximum)

    Viabilité hivernale - Prestations de salage et de déneigement des voies métropolitaines - Territoire de la Métropole Européenne de Lille - 22 lots - Lot 21

    390 k€
  36. 31/07/2025 METROPOLE EUROPEENNE DE LILLE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Viabilité hivernale - Prestations de salage et de déneigement des voies métropolitaines - Territoire de la Métropole Européenne de Lille - 22 lots - Lot 17

    Accord cadre · 294 k€ (montant maximum)

    Viabilité hivernale - Prestations de salage et de déneigement des voies métropolitaines - Territoire de la Métropole Européenne de Lille - 22 lots - Lot 17

    294 k€
  37. 31/07/2025 METROPOLE EUROPEENNE DE LILLE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Viabilité hivernale - Prestations de salage et de déneigement des voies métropolitaines - Territoire de la Métropole Européenne de Lille - 22 lots - Lot 15

    Accord cadre · 240 k€ (montant maximum)

    Viabilité hivernale - Prestations de salage et de déneigement des voies métropolitaines - Territoire de la Métropole Européenne de Lille - 22 lots - Lot 15

    240 k€
  38. 31/07/2025 METROPOLE EUROPEENNE DE LILLE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Viabilité hivernale - Prestations de salage et de déneigement des voies métropolitaines - Territoire de la Métropole Européenne de Lille - 22 lots - Lot 8

    Accord cadre · 312 k€ (montant maximum)

    Viabilité hivernale - Prestations de salage et de déneigement des voies métropolitaines - Territoire de la Métropole Européenne de Lille - 22 lots - Lot 8

    312 k€
  39. 31/07/2025 METROPOLE EUROPEENNE DE LILLE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Viabilité hivernale - Prestations de salage et de déneigement des voies métropolitaines - Territoire de la Métropole Européenne de Lille - 22 lots - Lot 1

    Accord cadre · 300 k€ (montant maximum)

    Viabilité hivernale - Prestations de salage et de déneigement des voies métropolitaines - Territoire de la Métropole Européenne de Lille - 22 lots - Lot 1

    300 k€
  40. 31/07/2025 METROPOLE EUROPEENNE DE LILLE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Viabilité hivernale - Prestations de salage et de déneigement des voies métropolitaines - Territoire de la Métropole Européenne de Lille - 22 lots - Lot 11

    Accord cadre · 276 k€ (montant maximum)

    Viabilité hivernale - Prestations de salage et de déneigement des voies métropolitaines - Territoire de la Métropole Européenne de Lille - 22 lots - Lot 11

    276 k€
  41. 31/07/2025 METROPOLE EUROPEENNE DE LILLE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Viabilité hivernale - Prestations de salage et de déneigement des voies métropolitaines - Territoire de la Métropole Européenne de Lille - 22 lots - Lot 16

    Accord cadre · 390 k€ (montant maximum)

    Viabilité hivernale - Prestations de salage et de déneigement des voies métropolitaines - Territoire de la Métropole Européenne de Lille - 22 lots - Lot 16

    390 k€
  42. 31/07/2025 METROPOLE EUROPEENNE DE LILLE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Viabilité hivernale - Prestations de salage et de déneigement des voies métropolitaines - Territoire de la Métropole Européenne de Lille - 22 lots - Lot 20

    Accord cadre · 246 k€ (montant maximum)

    Viabilité hivernale - Prestations de salage et de déneigement des voies métropolitaines - Territoire de la Métropole Européenne de Lille - 22 lots - Lot 20

    246 k€
  43. 31/07/2025 METROPOLE EUROPEENNE DE LILLE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Viabilité hivernale - Prestations de salage et de déneigement des voies métropolitaines - Territoire de la Métropole Européenne de Lille - 22 lots - Lot 7

    Accord cadre · 312 k€ (montant maximum)

    Viabilité hivernale - Prestations de salage et de déneigement des voies métropolitaines - Territoire de la Métropole Européenne de Lille - 22 lots - Lot 7

    312 k€
  44. 31/07/2025 METROPOLE EUROPEENNE DE LILLE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Viabilité hivernale - Prestations de salage et de déneigement des voies métropolitaines - Territoire de la Métropole Européenne de Lille - 22 lots - Lot 2

    Accord cadre · 372 k€ (montant maximum)

    Viabilité hivernale - Prestations de salage et de déneigement des voies métropolitaines - Territoire de la Métropole Européenne de Lille - 22 lots - Lot 2

    372 k€
  45. 11/07/2025 METROPOLE EUROPEENNE DE LILLE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Prestations de fauchage et de dérasement des accotements et dépendances le long des voies métropolitaines - 2 lots - Territoires des Weppes, Couronne Nord et Couronne Sud

    Accord cadre · 1,3 M€ (montant maximum)

    Prestations de fauchage et de dérasement des accotements et dépendances le long des voies métropolitaines - 2 lots - Territoires des Weppes, Couronne Nord et Couronne Sud

    1,3 M€
  46. 11/07/2025 METROPOLE EUROPEENNE DE LILLE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Prestations de fauchage et de dérasement des accotements et dépendances le long des voies métropolitaines - 2 lots - Territoires Roubaisien, Tourquennois, de la Lys, et de l’Est

    Accord cadre · 1,3 M€ (montant maximum)

    Prestations de fauchage et de dérasement des accotements et dépendances le long des voies métropolitaines - 2 lots - Territoires Roubaisien, Tourquennois, de la Lys, et de l’Est

    1,3 M€
  47. 24/06/2025 DEPARTEMENT DU NORD › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · groupement de 5 titulaires · TVX ENTRETIEN GESTION ECOLOGIQUE ET D AMENAGEMENT DES ESPACES NATURELS DES PARCS SENTIERS OU VOIES CYCLABLES GERES PAR LE DEPARTEMENT OU PROPRIETE DU DEPARTEMENT ARRONDISSTS DOUAI…

    Accord cadre · 458 k€ (montant maximum) · groupement de 5 titulaires

    TVX ENTRETIEN GESTION ECOLOGIQUE ET D AMENAGEMENT DES ESPACES NATURELS DES PARCS SENTIERS OU VOIES CYCLABLES GERES PAR LE DEPARTEMENT OU PROPRIETE DU DEPARTEMENT ARRONDISSTS DOUAI…

    458 k€
  48. 20/06/2025 REGION GRAND EST › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Fauchage des accotements et des terres plein centraux du sillon lorrain du réseau de la Division d'Exploitation de Metz

    Accord cadre · 219 k€ (montant maximum)

    Fauchage des accotements et des terres plein centraux du sillon lorrain du réseau de la Division d'Exploitation de Metz

    219 k€
  49. 16/06/2025 METROPOLE EUROPEENNE DE LILLE › (nouvel onglet)
    marché · Prestation d’élagage d’arbres sur la route Métropolitaine M670 sur les communes de : Lille, La Madeleine, Marcq-en-Barœul, Wasquehal et Mouvaux

    marché · 203 k€

    Prestation d’élagage d’arbres sur la route Métropolitaine M670 sur les communes de : Lille, La Madeleine, Marcq-en-Barœul, Wasquehal et Mouvaux

    203 k€
  50. 04/06/2025 DIRECTION INTERDEPARTEMENTALE DES ROUTES NORD › (nouvel onglet)
    marché · Réalisation de la première fauche des accotements pour l’année 2025, dites passe de sécurité, sur le réseau routier national géré par la Direction Interdépartementale des Routes N…

    marché · 96 k€

    Réalisation de la première fauche des accotements pour l’année 2025, dites passe de sécurité, sur le réseau routier national géré par la Direction Interdépartementale des Routes N…

    96 k€
  51. 04/06/2025 DIRECTION INTERDEPARTEMENTALE DES ROUTES NORD › (nouvel onglet)
    marché · Réalisation de la première fauche des accotements pour l’année 2025, dite passe de sécurité, sur le réseau routier national géré par la Direction Interdépartementale des Routes No…

    marché · 97 k€

    Réalisation de la première fauche des accotements pour l’année 2025, dite passe de sécurité, sur le réseau routier national géré par la Direction Interdépartementale des Routes No…

    97 k€
  52. 12/05/2025 DEPARTEMENT DU NORD › (nouvel onglet)
    marché subséquent · PRESTATIONS DE BALAYAGE SUR LE RESEAU ROUTIER DE L'AR PH

    marché subséquent · 45 k€

    PRESTATIONS DE BALAYAGE SUR LE RESEAU ROUTIER DE L'AR PH

    45 k€
  53. 15/04/2025 DEPARTEMENT DU NORD › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · DV MARCHE D'INNOVATION RELATIF A L'EXPERIMENTATION DU DESHERBAGE ELECTRIQUE DE MASSE DE LA RENOUEE DU JAPON SUR LES EMPRISES DU DOMAINE ROUTIER DEPARTEMENTAL .

    Accord cadre · 40 k€ (montant maximum)

    DV MARCHE D'INNOVATION RELATIF A L'EXPERIMENTATION DU DESHERBAGE ELECTRIQUE DE MASSE DE LA RENOUEE DU JAPON SUR LES EMPRISES DU DOMAINE ROUTIER DEPARTEMENTAL .

    40 k€
  54. 25/03/2025 COMMUNAUTE DE COMMUNES DES HAUTS DE FLANDRE › (nouvel onglet)
    marché · Broyage des accotements et des fossés des voies communales sur le territoire de la Communauté de Communes des Hauts de Flandre pour l’année 2025. Conformément à l’article R.2113…

    marché · 18 k€

    Broyage des accotements et des fossés des voies communales sur le territoire de la Communauté de Communes des Hauts de Flandre pour l’année 2025. Conformément à l’article R.2113…

    18 k€
  55. 27/01/2025 DEPARTEMENT DU NORD › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · groupement de 3 titulaires · DV AR DO LOT3 PRESTATION DE BALAYAGE SUR LE TERRITOIRE DE L'AGENCE ROUTIERE PEVELE HAINAUT

    Accord cadre · 200 k€ (montant maximum) · groupement de 3 titulaires

    DV AR DO LOT3 PRESTATION DE BALAYAGE SUR LE TERRITOIRE DE L'AGENCE ROUTIERE PEVELE HAINAUT

    200 k€
  56. 27/01/2025 DEPARTEMENT DU NORD › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · DV AV PRESTATIONS DE BALAYAGE SUR LE TERROTOIRE DE L'AGENCE ROUTIERE DE L'AVESNOIS

    Accord cadre · 200 k€ (montant maximum)

    DV AV PRESTATIONS DE BALAYAGE SUR LE TERROTOIRE DE L'AGENCE ROUTIERE DE L'AVESNOIS

    200 k€
  57. 27/01/2025 DEPARTEMENT DU NORD › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · DV DK PRESTATIONS DE BALAYAGES SUR LE TERRITOIRE DE L'AGENCE ROUTIERE DES FLANDRES

    Accord cadre · 200 k€ (montant maximum)

    DV DK PRESTATIONS DE BALAYAGES SUR LE TERRITOIRE DE L'AGENCE ROUTIERE DES FLANDRES

    200 k€
  58. 27/01/2025 DEPARTEMENT DU NORD › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · DV CA PRESTATION DE BALAYAGE SUR LE RESEAU ROUTIER ET LES VOIES VERTES DU DEPARTEMENT DU NORD - Lot 2

    Accord cadre · 200 k€ (montant maximum)

    DV CA PRESTATION DE BALAYAGE SUR LE RESEAU ROUTIER ET LES VOIES VERTES DU DEPARTEMENT DU NORD - Lot 2

    200 k€
  59. 07/01/2025 DEPARTEMENT DU NORD › (nouvel onglet)
    marché subséquent · groupement de 2 titulaires · TRAVAUX D'ABATTAGE D'ARBRES, D'ÉLAGAGE,DÉBROUSSAILLAGE ET DESSOUCHAGE EN VUE DE RÉALISER DES PISTES CYCLABLES LE LONG DE LA RD 40 DU PR 22+0900 (GIRATOIRE RD 40-RD 59) AU PR 24+06…

    marché subséquent · 44 k€ · groupement de 2 titulaires

    TRAVAUX D'ABATTAGE D'ARBRES, D'ÉLAGAGE,DÉBROUSSAILLAGE ET DESSOUCHAGE EN VUE DE RÉALISER DES PISTES CYCLABLES LE LONG DE LA RD 40 DU PR 22+0900 (GIRATOIRE RD 40-RD 59) AU PR 24+06…

    44 k€
  60. 20/12/2024 SM ARTOIS MOBILITES › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Accord-cadre relatif au nettoyage, salage et déneigement des voiries

    Accord cadre · 800 k€ (montant maximum)

    Accord-cadre relatif au nettoyage, salage et déneigement des voiries

    800 k€
  61. 20/12/2024 SM ARTOIS MOBILITES › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · NETTOYAGE SALAGE ET DENEIGEMENT DES VOIRIES

    Accord cadre · 200 k€ (montant maximum)

    NETTOYAGE SALAGE ET DENEIGEMENT DES VOIRIES

    200 k€
  62. 03/12/2024 COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE CAMBRAI › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · PA Val de Calvigny-Pôle d¿échange Gare de Cambrai-Zone du Lapin Noir-Déchetterie Blécourt-Déchetterie Thun l¿Evêque-ZA trou à loup-ZA Hauts de Masnières-ZA hauts de Gouzeaucourt¿Z…

    Accord cadre · 128 k€ (montant maximum)

    PA Val de Calvigny-Pôle d¿échange Gare de Cambrai-Zone du Lapin Noir-Déchetterie Blécourt-Déchetterie Thun l¿Evêque-ZA trou à loup-ZA Hauts de Masnières-ZA hauts de Gouzeaucourt¿Z…

    128 k€
  63. 03/12/2024 COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE CAMBRAI › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · ZA Actipôle de l¿A2 et ZA de Cambrai-Cantimpré- Zone d¿activités de Cambrai-Sud

    Accord cadre · 80 k€ (montant maximum)

    ZA Actipôle de l¿A2 et ZA de Cambrai-Cantimpré- Zone d¿activités de Cambrai-Sud

    80 k€
  64. 29/11/2024 COMMUNE DE COMINES › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Prestations de salage et/ou déneigement des voiries

    Accord cadre · 40 k€ (montant maximum)

    Prestations de salage et/ou déneigement des voiries

    40 k€
  65. 26/11/2024 COMMUNE DE WASQUEHAL › (nouvel onglet)
    marché · Marche de service portant sur le salage et le déneigement pour la ville de Wasquehal

    marché · 50 k€

    Marche de service portant sur le salage et le déneigement pour la ville de Wasquehal

    50 k€
  66. 15/11/2024 DEPARTEMENT DU NORD › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · groupement de 6 titulaires · DV AV - PRESTATIONS D ELAGAGE ET ABATTAGE ATR DE L AVESNOIS LOT 5

    Accord cadre · 400 k€ (montant maximum) · groupement de 6 titulaires

    DV AV - PRESTATIONS D ELAGAGE ET ABATTAGE ATR DE L AVESNOIS LOT 5

    400 k€
  67. 13/11/2024 DEPARTEMENT DU NORD › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · groupement de 2 titulaires · DV CA LOT 12 PRESTATIONS DE FAUCARDAGE ET DE FAUCHAGE SUR LE TERRITOIRE DE L AGENCE ROUTIERE DU CAMBRESIS

    Accord cadre · 160 k€ (montant maximum) · groupement de 2 titulaires

    DV CA LOT 12 PRESTATIONS DE FAUCARDAGE ET DE FAUCHAGE SUR LE TERRITOIRE DE L AGENCE ROUTIERE DU CAMBRESIS

    160 k€
  68. 13/11/2024 DEPARTEMENT DU NORD › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · groupement de 2 titulaires · DV AV LOT 13 PRESTATIONS DE FAUCARDAGE ET DE FAUCHAGE SUR LE TERRITOIRE DE L AGENCE ROUTIERE DE L AVESNOIS

    Accord cadre · 160 k€ (montant maximum) · groupement de 2 titulaires

    DV AV LOT 13 PRESTATIONS DE FAUCARDAGE ET DE FAUCHAGE SUR LE TERRITOIRE DE L AGENCE ROUTIERE DE L AVESNOIS

    160 k€
  69. 13/11/2024 DEPARTEMENT DU NORD › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · groupement de 2 titulaires · DV ARF DK LOT 10 PRESTA FAUCARDAGE ET FAUCHAGE SUR TERRITOIRE AGENCE ROUTIERE FLANDRES ET PORT DE GRAVELINES

    Accord cadre · 160 k€ (montant maximum) · groupement de 2 titulaires

    DV ARF DK LOT 10 PRESTA FAUCARDAGE ET FAUCHAGE SUR TERRITOIRE AGENCE ROUTIERE FLANDRES ET PORT DE GRAVELINES

    160 k€
  70. 13/11/2024 DEPARTEMENT DU NORD › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · groupement de 7 titulaires · DV ARF DK PRESTATIONS ELAGAGE, ABATTAGE SUR ARF MIXTE SANS MINI ET AVEC MAXI MONTANT MAX 400 000? HT

    Accord cadre · 400 k€ (montant maximum) · groupement de 7 titulaires

    DV ARF DK PRESTATIONS ELAGAGE, ABATTAGE SUR ARF MIXTE SANS MINI ET AVEC MAXI MONTANT MAX 400 000? HT

    400 k€
  71. 13/11/2024 DEPARTEMENT DU NORD › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · groupement de 2 titulaires · LOT 11 PRESTATIONS FAUCARDAGE ET FAUCHAGE ATR PH

    Accord cadre · 160 k€ (montant maximum) · groupement de 2 titulaires

    LOT 11 PRESTATIONS FAUCARDAGE ET FAUCHAGE ATR PH

    160 k€
  72. 13/11/2024 DEPARTEMENT DU NORD › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · groupement de 7 titulaires · LOT 3 PRESTATIONS D ELAGAGE ET ABATTAGE ATR PEVELE HAINAUT

    Accord cadre · 400 k€ (montant maximum) · groupement de 7 titulaires

    LOT 3 PRESTATIONS D ELAGAGE ET ABATTAGE ATR PEVELE HAINAUT

    400 k€
  73. 12/11/2024 DEPARTEMENT DU NORD › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · groupement de 6 titulaires · DV CA - PRESTATIONS D ELAGAGE ET ABATTAGE ATR DU CAMBRESIS LOT 4

    Accord cadre · 300 k€ (montant maximum) · groupement de 6 titulaires

    DV CA - PRESTATIONS D ELAGAGE ET ABATTAGE ATR DU CAMBRESIS LOT 4

    300 k€
  74. 22/10/2024 COMMUNE D ANICHE › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 234 k€ le 24/02/2025 · SALAGE ET DENEIGEMENT DES VOIRIES COMMUNALES ET ANNEXES

    marché · porté à 234 k€ le 24/02/2025

    SALAGE ET DENEIGEMENT DES VOIRIES COMMUNALES ET ANNEXES

    234 k€
  75. 15/10/2024 COMMUNAUTE URBAINE D'ARRAS › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · 2024-ACBC VIABILITE HIVERNALE

    Accord cadre · 160 k€ (montant maximum)

    2024-ACBC VIABILITE HIVERNALE

    160 k€
  76. 01/10/2024 COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE LENS-LIEVIN › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · 24S101- Accord-cadre à bons de commande pour les prestations de salage, déneigement et nettoyage du patrimoine routier de la CALL - lot n° 2

    Accord cadre · 1,8 M€ (montant maximum)

    24S101- Accord-cadre à bons de commande pour les prestations de salage, déneigement et nettoyage du patrimoine routier de la CALL - lot n° 2

    1,8 M€
  77. 01/10/2024 COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE LENS-LIEVIN › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · 24S101- Accord-cadre à bons de commande pour les prestations de salage, déneigement et nettoyage du patrimoine routier de la CALL

    Accord cadre · 1,2 M€ (montant maximum)

    24S101- Accord-cadre à bons de commande pour les prestations de salage, déneigement et nettoyage du patrimoine routier de la CALL

    1,2 M€
  78. 20/09/2024 SOCIETE D'EXPLOITATION DES PORTS DU DETROIT (SEPD) › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Opérations de salage et déneigement sur le site du Port de CALAIS

    Accord cadre · 150 k€ (montant maximum)

    Opérations de salage et déneigement sur le site du Port de CALAIS

    150 k€
  79. 24/08/2024 UNION SYNDICALE DAMENAGEMENT HYDRAULIQUE DU NORD (USAN) › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Travaux de curage des fossés sur le territoire COeUR DE FLANDRE AGGLO: Lot 1: Travaux de curage des fossés sur le territoire COeUR DE FLANDRE AGGLO.

    Accord cadre · 900 k€ (montant maximum)

    Travaux de curage des fossés sur le territoire COeUR DE FLANDRE AGGLO: Lot 1: Travaux de curage des fossés sur le territoire COeUR DE FLANDRE AGGLO.

    900 k€
  80. 24/08/2024 UNION SYNDICALE DAMENAGEMENT HYDRAULIQUE DU NORD (USAN) › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Travaux de curage des fossés sur le territoire COeUR DE FLANDRE AGGLO: Lot 2: Travaux de curage des fossés sur le territoire COeUR DE FLANDRE AGGLO.

    Accord cadre · 900 k€ (montant maximum)

    Travaux de curage des fossés sur le territoire COeUR DE FLANDRE AGGLO: Lot 2: Travaux de curage des fossés sur le territoire COeUR DE FLANDRE AGGLO.

    900 k€
  81. 24/08/2024 UNION SYNDICALE DAMENAGEMENT HYDRAULIQUE DU NORD (USAN) › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Travaux de curage des fossés sur le territoire COeUR DE FLANDRE AGGLO: Lot 3: Travaux de curage des fossés sur le territoire COeUR DE FLANDRE AGGLO.

    Accord cadre · 900 k€ (montant maximum)

    Travaux de curage des fossés sur le territoire COeUR DE FLANDRE AGGLO: Lot 3: Travaux de curage des fossés sur le territoire COeUR DE FLANDRE AGGLO.

    900 k€
  82. 23/08/2024 DEPARTEMENT DU NORD › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · groupement de 2 titulaires · DV DK - CURAGE FOSSES DERASEMENT ACCOTEMENTS ARRONDISSEMENT DUNKERQUE

    Accord cadre · 450 k€ (montant maximum) · groupement de 2 titulaires

    DV DK - CURAGE FOSSES DERASEMENT ACCOTEMENTS ARRONDISSEMENT DUNKERQUE

    450 k€
  83. 23/05/2024 COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION COEUR DE FLANDRE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · ZERMEZEELE et ZUYTPEENE

    Accord cadre · 60 k€ (montant maximum)

    ZERMEZEELE et ZUYTPEENE

    60 k€
  84. 23/05/2024 METROPOLE EUROPEENNE DE LILLE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Prestation d'abattage des arbres sur les routes M660 et M670 sur les communes de : Lille, La Madeleine, Marcq-en-Barœul, Wasquehal, Villeneuve d'Ascq, Croix et Tourcoing

    Accord cadre · 30 k€ (montant maximum)

    Prestation d'abattage des arbres sur les routes M660 et M670 sur les communes de : Lille, La Madeleine, Marcq-en-Barœul, Wasquehal, Villeneuve d'Ascq, Croix et Tourcoing

    30 k€
  85. 23/05/2024 COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION COEUR DE FLANDRE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Fauchage des accotements et des fossés sur le territoire des communes de BAVINCHOVE, HARDIFORT, OUDEZEELE, OXELAERE, WEMAERS CAPPEL, ZERMEZEELE et ZUYTPEENE - Fauchage d'accotemen…

    Accord cadre · 240 k€ (montant maximum)

    Fauchage des accotements et des fossés sur le territoire des communes de BAVINCHOVE, HARDIFORT, OUDEZEELE, OXELAERE, WEMAERS CAPPEL, ZERMEZEELE et ZUYTPEENE - Fauchage d'accotemen…

    240 k€
  86. 23/05/2024 COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION COEUR DE FLANDRE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · ARNEKE, BUYSSCHEURE, NOORDPEENE, OCHTEZEELE ET RUBROUCK

    Accord cadre · 60 k€ (montant maximum)

    ARNEKE, BUYSSCHEURE, NOORDPEENE, OCHTEZEELE ET RUBROUCK

    60 k€
  87. 23/05/2024 COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION COEUR DE FLANDRE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Fauchage des accotements et des fossés sur le territoire des communes d'ARNEKE, BUYSSCHEURE, NOORDPEENE, OCHTEZEELE et RUBROUCK - Fauchage d'accotements, de fossés et de zones her…

    Accord cadre · 240 k€ (montant maximum)

    Fauchage des accotements et des fossés sur le territoire des communes d'ARNEKE, BUYSSCHEURE, NOORDPEENE, OCHTEZEELE et RUBROUCK - Fauchage d'accotements, de fossés et de zones her…

    240 k€
  88. 30/04/2024 COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION COEUR DE FLANDRE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Fauchage tardif sur tout le territoire intercommunal - Fauchage d'accotements, de fossés et de zones herbeuses sur le territoire intercommunal

    Accord cadre · 160 k€ (montant maximum)

    Fauchage tardif sur tout le territoire intercommunal - Fauchage d'accotements, de fossés et de zones herbeuses sur le territoire intercommunal

    160 k€
  89. 30/04/2024 COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION COEUR DE FLANDRE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Fauchage des accotements et des fossés sur le territoire de la commune d'HAZEBROUCK - Fauchage d'accotements, de fossés et de zones herbeuses sur le territoire intercommunal

    Accord cadre · 240 k€ (montant maximum)

    Fauchage des accotements et des fossés sur le territoire de la commune d'HAZEBROUCK - Fauchage d'accotements, de fossés et de zones herbeuses sur le territoire intercommunal

    240 k€
  90. 30/04/2024 COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION COEUR DE FLANDRE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · M23.028 FAUCHAGE ACCOTEMENTS FOSSES ZONES HERBEUSES

    Accord cadre · 40 k€ (montant maximum)

    M23.028 FAUCHAGE ACCOTEMENTS FOSSES ZONES HERBEUSES

    40 k€
  91. 30/04/2024 COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION COEUR DE FLANDRE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · M23.028 FAUCHAGE ACCOTEMENTS FOSSES ZONES HERBEUSES

    Accord cadre · 60 k€ (montant maximum)

    M23.028 FAUCHAGE ACCOTEMENTS FOSSES ZONES HERBEUSES

    60 k€
  92. 04/04/2024 COMMUNAUTE DE COMMUNES DES HAUTS DE FLANDRE › (nouvel onglet)
    marché · Broyage des accotements et des fossés des voies communales sur le territoire de la Communauté de Communes des Hauts de Flandre pour l’année 2024. 2 passes de prévues (passe de pri…

    marché · 11 k€

    Broyage des accotements et des fossés des voies communales sur le territoire de la Communauté de Communes des Hauts de Flandre pour l’année 2024. 2 passes de prévues (passe de pri…

    11 k€
  93. 08/01/2024 METROPOLE EUROPEENNE DE LILLE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Entretien paysager du patrimoine routier arboré de la Métropole européenne de Lille - 2 lots - Elagage et abattage des arbres en bordure des routes métropolitaines

    Accord cadre · 4,0 M€ (montant maximum)

    Entretien paysager du patrimoine routier arboré de la Métropole européenne de Lille - 2 lots - Elagage et abattage des arbres en bordure des routes métropolitaines

    4,0 M€
  94. 08/01/2024 METROPOLE EUROPEENNE DE LILLE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Entretien paysager du patrimoine routier arboré de la Métropole européenne de Lille - 2 lots - Elagage et abattage des arbres en bordure des routes métropolitaines

    Accord cadre · 2,0 M€ (montant maximum)

    Entretien paysager du patrimoine routier arboré de la Métropole européenne de Lille - 2 lots - Elagage et abattage des arbres en bordure des routes métropolitaines

    2,0 M€
  95. 04/01/2024 METROPOLE EUROPEENNE DE LILLE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Entretien paysager du patrimoine routier arboré de la Métropole européenne de Lille - 2 lots - Entretien paysager en bordure des routes métropolitaines, hors élagage et abattage

    Accord cadre · 600 k€ (montant maximum)

    Entretien paysager du patrimoine routier arboré de la Métropole européenne de Lille - 2 lots - Entretien paysager en bordure des routes métropolitaines, hors élagage et abattage

    600 k€
  96. 04/01/2024 METROPOLE EUROPEENNE DE LILLE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Entretien paysager du patrimoine routier arboré de la Métropole européenne de Lille - 2 lots - Entretien paysager en bordure des routes métropolitaines, hors élagage et abattage

    Accord cadre · 1,2 M€ (montant maximum)

    Entretien paysager du patrimoine routier arboré de la Métropole européenne de Lille - 2 lots - Entretien paysager en bordure des routes métropolitaines, hors élagage et abattage

    1,2 M€
  97. 14/12/2023 DEPARTEMENT DU NORD › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · groupement de 2 titulaires · Salage ou déneigement en situation exceptionnelle par camion ou tracteur, avec saleuse et lame - Arrondissements de Valenciennes et Douai LOT 3

    Accord cadre · 120 k€ (montant maximum) · groupement de 2 titulaires

    Salage ou déneigement en situation exceptionnelle par camion ou tracteur, avec saleuse et lame - Arrondissements de Valenciennes et Douai LOT 3

    120 k€
  98. 14/12/2023 DEPARTEMENT DU NORD › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · groupement de 2 titulaires · Salage ou déneigement en situation exceptionnelle par camion ou tracteur, avec saleuse et lame - Arrondissement de Cambrai -LOT 2

    Accord cadre · 120 k€ (montant maximum) · groupement de 2 titulaires

    Salage ou déneigement en situation exceptionnelle par camion ou tracteur, avec saleuse et lame - Arrondissement de Cambrai -LOT 2

    120 k€
  99. 14/12/2023 DEPARTEMENT DU NORD › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · groupement de 2 titulaires · Déneigement en situation exceptionnelle par fraiseuse ou turbine à neige - Arrondissement d Avesnes LOT N°9

    Accord cadre · 200 k€ (montant maximum) · groupement de 2 titulaires

    Déneigement en situation exceptionnelle par fraiseuse ou turbine à neige - Arrondissement d Avesnes LOT N°9

    200 k€
  100. 14/12/2023 DEPARTEMENT DU NORD › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · groupement de 2 titulaires · Services de salage ou déneigement en situation exceptionnelle par fraiseuse ou turbine - n°12 : Dunkerque

    Accord cadre · 200 k€ (montant maximum) · groupement de 2 titulaires

    Services de salage ou déneigement en situation exceptionnelle par fraiseuse ou turbine - n°12 : Dunkerque

    200 k€
  101. 14/12/2023 DEPARTEMENT DU NORD › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · groupement de 2 titulaires · Service de déneigement en situation exceptionnelle par fraiseuse ou turbine à neige - Arrondissements de Valenciennes et Douai LOT n°11

    Accord cadre · 200 k€ (montant maximum) · groupement de 2 titulaires

    Service de déneigement en situation exceptionnelle par fraiseuse ou turbine à neige - Arrondissements de Valenciennes et Douai LOT n°11

    200 k€
  102. 14/12/2023 DEPARTEMENT DU NORD › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · groupement de 2 titulaires · Services Déneigement en situation exceptionnelle par fraiseuse ou turbine à neige - Arrondissement de Cambrai LOT 10

    Accord cadre · 200 k€ (montant maximum) · groupement de 2 titulaires

    Services Déneigement en situation exceptionnelle par fraiseuse ou turbine à neige - Arrondissement de Cambrai LOT 10

    200 k€
  103. 14/12/2023 DEPARTEMENT DU NORD › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · groupement de 2 titulaires · AC de Services de salage ou déneigement en situation exceptionnelle LOT 7

    Accord cadre · 140 k€ (montant maximum) · groupement de 2 titulaires

    AC de Services de salage ou déneigement en situation exceptionnelle LOT 7

    140 k€
  104. 14/12/2023 DEPARTEMENT DU NORD › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · groupement de 2 titulaires · Salage ou déneigement en situation exceptionnelle par camion ou tracteur, avec saleuse et lame - Arrondissement de Dunkerque LOT 4

    Accord cadre · 120 k€ (montant maximum) · groupement de 2 titulaires

    Salage ou déneigement en situation exceptionnelle par camion ou tracteur, avec saleuse et lame - Arrondissement de Dunkerque LOT 4

    120 k€
  105. 14/12/2023 DEPARTEMENT DU NORD › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · groupement de 2 titulaires · AC de Services de salage ou déneigement en situation exceptionnelle lot 8

    Accord cadre · 140 k€ (montant maximum) · groupement de 2 titulaires

    AC de Services de salage ou déneigement en situation exceptionnelle lot 8

    140 k€
  106. 20/11/2023 COMMUNE DE STEENVOORDE › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 889 k€ le 26/02/2025 · groupement de 3 titulaires · Aménagements paysagers

    marché · porté à 889 k€ le 26/02/2025 · groupement de 3 titulaires

    Aménagements paysagers

    889 k€
  107. 06/06/2023 DEPARTEMENT DU NORD › (nouvel onglet)
    marché · 1 avenant · DV DK Travaux de curage des fossés et bassins et de dérasement d'accotements sur le domaine public départemental Agence Routière des Flandres LOT 3

    marché · 280 k€ (1 avenant)

    DV DK Travaux de curage des fossés et bassins et de dérasement d'accotements sur le domaine public départemental Agence Routière des Flandres LOT 3

    280 k€
  108. 25/07/2022 DEPARTEMENT DU NORD › (nouvel onglet)
    marché · 1 avenant · DV-DK - LOT 18 - PRESTATIONS DE SALAGE ET DE DENEIGEMENT HIVERS 2022-2023 à 2025-2026

    marché · 1,0 M€ (1 avenant)

    DV-DK - LOT 18 - PRESTATIONS DE SALAGE ET DE DENEIGEMENT HIVERS 2022-2023 à 2025-2026

    1,0 M€
  109. 17/12/2020 DEPARTEMENT DU NORD › (nouvel onglet)
    marché · 1 avenant · Prestations de balayage de voirie Arrondissement routier de Dunkerque

    marché · 211 k€ (1 avenant)

    Prestations de balayage de voirie Arrondissement routier de Dunkerque

    211 k€
  110. 07/10/2026 DEPARTEMENT DU NORD › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · DV-ARAV- RD 649 BEBI AV 2026-22 PR 82+222 OUVRAGE D ART N°1781 ET 1782 COMMUNE DE SAINT WAAST LA VALLEE

    acte de sous-traitance · 12 k€

    DV-ARAV- RD 649 BEBI AV 2026-22 PR 82+222 OUVRAGE D ART N°1781 ET 1782 COMMUNE DE SAINT WAAST LA VALLEE

    12 k€
  111. 22/09/2026 DEPARTEMENT DU NORD › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · TRAVAUX SUR OUVRAGES FRANCHISSANT DES VOIES FERRÉES OA 5012 ET 5604 À FEIGNIES (RD159) OA 1747 ET 1070 À MAUBEUGE (RD602)

    acte de sous-traitance · 5 000 €

    TRAVAUX SUR OUVRAGES FRANCHISSANT DES VOIES FERRÉES OA 5012 ET 5604 À FEIGNIES (RD159) OA 1747 ET 1070 À MAUBEUGE (RD602)

    5 000 €
  112. 21/09/2026 DEPARTEMENT DU NORD › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · REALISATION DE VISITES D INSPECTIONS DETAILLEES DES OUVRAGES D ART EXISTANTS SUR LE DOMAINE PUBLIC DEPARTEMENTAL DU NORD POUR LA PROGRAMMATION 2026 OUVRAGE D ART

    acte de sous-traitance · 7 500 €

    REALISATION DE VISITES D INSPECTIONS DETAILLEES DES OUVRAGES D ART EXISTANTS SUR LE DOMAINE PUBLIC DEPARTEMENTAL DU NORD POUR LA PROGRAMMATION 2026 OUVRAGE D ART

    7 500 €
  113. 23/06/2026 DEPARTEMENT DU NORD › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · montant porté à 51 k€ · DV AV BEBI RENOUVELLEMENT COUCHE DE ROULEMENT RD649 DE LA BRETELLE DE SORTIE DE L'ECHANGEUR JENLAIN COMMUNE CURGIES ET JENLAIN

    acte de sous-traitance · porté à 51 k€

    DV AV BEBI RENOUVELLEMENT COUCHE DE ROULEMENT RD649 DE LA BRETELLE DE SORTIE DE L'ECHANGEUR JENLAIN COMMUNE CURGIES ET JENLAIN

    51 k€
  114. 21/05/2026 DEPARTEMENT DE LA MARNE › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · REHABILITATION DE LA D74 ENTRE FRESNE-LES-REIMS ET BOULT-SUR-SUIPPE

    acte de sous-traitance · 7 900 €

    REHABILITATION DE LA D74 ENTRE FRESNE-LES-REIMS ET BOULT-SUR-SUIPPE

    7 900 €
  115. 05/05/2026 DEPARTEMENT DU NORD › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · DV VA REPARATION PONCTUELLES SUR RD

    acte de sous-traitance · 6 000 €

    DV VA REPARATION PONCTUELLES SUR RD

    6 000 €
  116. 20/12/2023 COMMUNE DE STEENVOORDE › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · Aménagements paysagers

    acte de sous-traitance · 5 025 €

    Aménagements paysagers

    5 025 €
  117. 20/11/2023 COMMUNE DE STEENVOORDE › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · AMENAGEMENTS PAYSAGERS-Terrassements

    acte de sous-traitance · 4 500 €

    AMENAGEMENTS PAYSAGERS-Terrassements

    4 500 €
  118. 01/01/2022 DEPARTEMENT DU NORD › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · montant porté à 65 k€ · DV AV BEBI av 2025-12 RD 649, LE TERRITOIRE DES COMMUNES DE MARLY, SAULTAIN, CURGIES PR 66+1050 AU PR 70+0500 .

    acte de sous-traitance · porté à 65 k€

    DV AV BEBI av 2025-12 RD 649, LE TERRITOIRE DES COMMUNES DE MARLY, SAULTAIN, CURGIES PR 66+1050 AU PR 70+0500 .

    65 k€
  119. 01/01/2022 DEPARTEMENT DU NORD › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · REPARATION D'OA FRANCHISSANT L'A1 OA 1411 PS 185 RD41 CAMPHIN EN CAREMBAULT

    acte de sous-traitance · 135 k€

    REPARATION D'OA FRANCHISSANT L'A1 OA 1411 PS 185 RD41 CAMPHIN EN CAREMBAULT

    135 k€
  120. 01/01/2022 DEPARTEMENT DU NORD › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · montant porté à 13 k€ · DV AV RECONSTRUCTION RENFORCEMENT CHAUSSEE RD 38 MAUBEUGE R1 CD59_ R2 VILLE MAUBEUGE REQUALIF TROTTOIRS ET STATIONNEMENT

    acte de sous-traitance · porté à 13 k€

    DV AV RECONSTRUCTION RENFORCEMENT CHAUSSEE RD 38 MAUBEUGE R1 CD59_ R2 VILLE MAUBEUGE REQUALIF TROTTOIRS ET STATIONNEMENT

    13 k€
  121. 01/01/2022 DEPARTEMENT DU NORD › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · DV AV BEBI 2025-13 RD 962 AVESNES SUR HELPE PR 10+750 A 11+260

    acte de sous-traitance · 4 040 €

    DV AV BEBI 2025-13 RD 962 AVESNES SUR HELPE PR 10+750 A 11+260

    4 040 €
  122. 01/01/2022 DEPARTEMENT DU NORD › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · Création d'un giratoire pour la zone d'activité « la Marlière » à Feignies sur la RD649 - Lot n° 1 : VOIRIE

    acte de sous-traitance · 37 k€

    Création d'un giratoire pour la zone d'activité « la Marlière » à Feignies sur la RD649 - Lot n° 1 : VOIRIE

    37 k€
  123. 01/01/2022 DEPARTEMENT DU NORD › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · 2 avenants · RÉALISATION DE PRESTATIONS D'INSPECTIONS DÉTAILLÉES CONCERNANT L'ENSEMBLE DES OUVRAGES D'ART EXISTANTS SUR LE DOMAINE PUBLIC DÉPARTEMENTAL

    acte de sous-traitance · 35 k€ (2 avenants)

    RÉALISATION DE PRESTATIONS D'INSPECTIONS DÉTAILLÉES CONCERNANT L'ENSEMBLE DES OUVRAGES D'ART EXISTANTS SUR LE DOMAINE PUBLIC DÉPARTEMENTAL

    35 k€
  124. 01/01/2022 DEPARTEMENT DU NORD › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · montant porté à 9 300 € · RENOUVELLEMENT DE LA COUCHE COMMUNE RAISMES ENTRE PR5+602 ET PR6+740 ARDT VALENCIENNES

    acte de sous-traitance · porté à 9 300 €

    RENOUVELLEMENT DE LA COUCHE COMMUNE RAISMES ENTRE PR5+602 ET PR6+740 ARDT VALENCIENNES

    9 300 €
  125. 01/01/2022 DEPARTEMENT DU NORD › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · DV VA- PROGRAMMES D'ENTRETIEN 2025 RD313 COMMUNE DE RAISMES ENTRE LES PR5+602 ET PR6+740

    acte de sous-traitance · 9 450 €

    DV VA- PROGRAMMES D'ENTRETIEN 2025 RD313 COMMUNE DE RAISMES ENTRE LES PR5+602 ET PR6+740

    9 450 €
  126. 01/01/2022 DEPARTEMENT DU NORD › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · 3 avenants · Trx doublement RD70 Communes de Raismes et Petite-Forêt lot 1 TAC Signalisation et Equipements

    acte de sous-traitance · 100 k€ (3 avenants)

    Trx doublement RD70 Communes de Raismes et Petite-Forêt lot 1 TAC Signalisation et Equipements

    100 k€
  127. 01/01/2022 DEPARTEMENT DU NORD › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · 1 avenant · DV RD 642 PHASE 1 TRAVAUX MISE A 2X2 VOIES RD642 ENTRE A25 ET STRAZEELE TRAVAUX TOARC

    acte de sous-traitance · 35 k€ (1 avenant)

    DV RD 642 PHASE 1 TRAVAUX MISE A 2X2 VOIES RD642 ENTRE A25 ET STRAZEELE TRAVAUX TOARC

    35 k€
  128. 01/01/2022 DEPARTEMENT DU NORD › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · MS Diagnostic sur structures OA Rub1 : OA1411 RD41CAMPHIN EN CAREMBAULT - Rub2 OA1413 RD62 PHALEMPIN

    acte de sous-traitance · 12 k€

    MS Diagnostic sur structures OA Rub1 : OA1411 RD41CAMPHIN EN CAREMBAULT - Rub2 OA1413 RD62 PHALEMPIN

    12 k€
  129. 01/01/2022 DEPARTEMENT DU NORD › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · montant porté à 117 k€ · MS à l'AC22-240900100 MSBEBI-Renouvellement de la couche de roulement RD 649, MAUBEUGE, ASSEVENT, BOUSSOIS, MARPENT et JEUMONT

    acte de sous-traitance · porté à 117 k€

    MS à l'AC22-240900100 MSBEBI-Renouvellement de la couche de roulement RD 649, MAUBEUGE, ASSEVENT, BOUSSOIS, MARPENT et JEUMONT

    117 k€
  130. 01/01/2022 DEPARTEMENT DU NORD › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · 2 avenants · DV TRAVAUX DE VOIRIE DANS LE CADRE DU REAMENAGEMENT DE L'ECHANGEUR RD650/RD621 A LAMBRES-LEZ-DOUAI

    acte de sous-traitance · 50 k€ (2 avenants)

    DV TRAVAUX DE VOIRIE DANS LE CADRE DU REAMENAGEMENT DE L'ECHANGEUR RD650/RD621 A LAMBRES-LEZ-DOUAI

    50 k€
  131. 01/01/2022 DEPARTEMENT DU NORD › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · DV-ARDK- PROG 2025 ENTRETIEN RTES STEENVOORDE OP 21SPCS DK627E RBB RD 948.00 - PR 0+000 A PR 0+173

    acte de sous-traitance · 4 750 €

    DV-ARDK- PROG 2025 ENTRETIEN RTES STEENVOORDE OP 21SPCS DK627E RBB RD 948.00 - PR 0+000 A PR 0+173

    4 750 €
  132. 01/01/2022 DEPARTEMENT DU NORD › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · DV AV BEBI av2025-02 RUB1 RD800.02 HAUTMONT RUB2 RD800.03 NEUF MESNIL

    acte de sous-traitance · 4 720 €

    DV AV BEBI av2025-02 RUB1 RD800.02 HAUTMONT RUB2 RD800.03 NEUF MESNIL

    4 720 €
  133. 01/01/2022 DEPARTEMENT DU NORD › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · Entretien et réparations des routes de l arrondissement d Avesnes sur Helpe Ms BEBI av 2024-31

    acte de sous-traitance · 2 200 €

    Entretien et réparations des routes de l arrondissement d Avesnes sur Helpe Ms BEBI av 2024-31

    2 200 €
  134. 01/01/2022 DEPARTEMENT DU NORD › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · RETRAITEMENT EN PLACE RD73 SAULTAIN AULNOY LEZ VALENCIENNES PRESEAU

    acte de sous-traitance · 5 000 €

    RETRAITEMENT EN PLACE RD73 SAULTAIN AULNOY LEZ VALENCIENNES PRESEAU

    5 000 €
  135. 01/01/2022 DEPARTEMENT DU NORD › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · montant porté à 14 k€ · DV VA MS 2023103400000 à l'AC 2022240900500 Opération N°22PCs_VA238E_RBB RD50 + N°22PCs_VA299E_RBB RD50.02 Giratoire Vicq Quarouble

    acte de sous-traitance · porté à 14 k€

    DV VA MS 2023103400000 à l'AC 2022240900500 Opération N°22PCs_VA238E_RBB RD50 + N°22PCs_VA299E_RBB RD50.02 Giratoire Vicq Quarouble

    14 k€

Source : DECP, data.gouv.fr · publications depuis 2024 · 135.

› Changements de contrôle

Aucun changement de contrôle publié pour cette entreprise.

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : BODACC, ventes et opérations · INPI, actes · depuis 2008.

› Synthèse financière

exercice 2022 · marge d'EBE au-dessus de la médiane du secteur (2022)

Chiffre d'affaires

9,2 M€ 2015 9,4 M€ 2016 11,7 M€ 2018 11,8 M€ 2020 13,7 M€ 2021 14,3 M€ 2022
  • Achats
  • Charges externes
  • Personnel
  • EBE
ce que recouvre chaque part
Achats
Marchandises et matières premières achetées, corrigées de la variation des stocks.
Charges externes
Tout ce que l'entreprise achète au-dehors hors marchandises et matières : sous-traitance, loyers et crédit-bail, énergie, entretien, assurances, honoraires, intérim, transports, publicité ; et les impôts et taxes.
Personnel
Salaires et charges sociales ; l'intérim est compté dans les charges externes.
EBE
Ce qui reste du chiffre d'affaires une fois ces trois parts payées : l'excédent brut d'exploitation, avant amortissements, frais financiers et impôt sur les sociétés.
  • 2015 : 9,2 M€ · Achats 92 k€ · Charges externes 5,0 M€ · Personnel 1,4 M€ · EBE 2,7 M€
  • 2016 : 9,4 M€ · Achats 50 k€ · Charges externes 5,1 M€ · Personnel 1,4 M€ · EBE 2,8 M€
  • 2018 : 11,7 M€ · Achats 90 k€ · Charges externes 6,0 M€ · Personnel 1,8 M€ · EBE 3,9 M€
  • 2020 : 11,8 M€ · Achats 39 k€ · Charges externes 5,2 M€ · Personnel 1,7 M€ · EBE 4,9 M€
  • 2021 : 13,7 M€ · Achats 147 k€ · Charges externes 6,4 M€ · Personnel 2,1 M€ · EBE 5,0 M€
  • 2022 : 14,3 M€ · Achats 97 k€ · Charges externes 6,8 M€ · Personnel 2,3 M€ · EBE 5,2 M€
Source : INPI, comptes annuels · exercices 2015 → 2022.

Marge d'EBE, contre le secteur

41 % 21,4 % 1,8 %
2015 2016 2018 2020 2021 2022 36,3 %
  • marge d'EBE
  • secteur, quartiles p25 – p75
  • médiane du secteur

au-dessus de la médiane du secteur (2022)

  • 2015 : 29,9 %
  • 2016 : 29,5 %
  • 2018 : 33,2 %
  • 2020 : 41,0 %
  • 2021 : 36,3 %
  • 2022 : 36,3 %
Source : INPI, comptes annuels · secteur, exercices 2015 → 2022 · n = 2402.

voir tous les comptes annuels ›

Source : INPI, comptes annuels · exercices 2015 → 2022 · 6 exercices.

› Établissements (2)

2 établissements actifs

  1. Lieudit le Zand Put Houck 170 le Zand Put Houck, 59670 Winnezeele

    siège · SIRET 338 356 959 00027 · paysagiste · depuis 30/03/1987

  2. Za de Templemars Rue du Plouvier, 59175 Templemars

    SIRET 338 356 959 00035 · paysagiste · depuis 02/01/2010

Les 1 467 autres entreprises du métier « paysagiste » · Nord (59) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 2.

› Actes (9)

dernier : modification des statuts, 13/01/2026

  1. 13/01/2026 Modification des statuts pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  2. 22/04/2008 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  3. 13/05/2002 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  4. 24/10/2000 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  5. 28/10/1996 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  6. 28/10/1996 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  7. 28/10/1996 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  8. 15/10/1996 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  9. 20/09/1996 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)

Source : INPI, actes · n = 9.

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