ENTREPRISE Services d'aménagement paysager › Pas-de-Calais ›

ENTREPRISE PAYSAGISTE BONNET

370 201 089SAS, société par actions simplifiéeactive depuis 01/01/1970

37 Rue du 8 Mai, 62640 Montigny-en-Gohelle

20 à 49 Effectif salariés · 2024
8,6 M€ Chiffre d'affaires exercice 2024 provisoire
826 k€ EBE
460 k€ Résultat net
1,0 M€ Capitaux propres
230 k€ Dettes financières trésorerie 360 k€

Dirigeants et associés

  1. Président Michel DELBAERE › (nouvel onglet) (77 ans)
  2. Personne morale CABINET COULON - LOTIN - DRUART › (nouvel onglet)
  • siège
  • actif
  • fermé

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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · INPI, comptes annuels · BAN · données au 16/10/2026.

› Réseau (23)

23 mandats

Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.

carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Historique (10)

dernier : changement de dirigeant, 18/01/2026

Forme juridique
SA à conseil d'administration (s.a.i.) SA à conseil d'administration (s.a.i.) Forme juridique · du 01/01/1970 au 01/01/2008 38 ans SAS, société par actions simplifiée SAS, société par actions simplifiée Forme juridique · depuis le 01/01/2008 18 ans
Activité
Réalisation et entretien de plantations ornementales Réalisation et entretien de plantations ornementales Activité · du 25/12/1990 au 01/01/2008 17 ans Services d'aménagement paysager Services d'aménagement paysager Activité · depuis le 01/01/2008 18 ans
État
active active État · depuis le 01/01/1970 56 ans Immatriculation01/01/1970

Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 1970 → 2026 · 10.

› Agréments et conventions (1)

Convention collective nationale des entreprises du paysage

  1. Convention collective Convention collective nationale des entreprises du paysage · code 7018

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 15/10/2026.

› Marchés publics (43)

dernier : 1,0 M€, 09/07/2026

  1. 09/07/2026 COMMUNE DE FOUQUIERES LEZ LENS › (nouvel onglet)
    marché · Travaux de transformation d'un terrain de football naturel en terrain de football synthétique, création de ses éclairages et rénovation de la piste d'athlétisme - Terrain synthéti…

    marché · 1,0 M€

    Travaux de transformation d'un terrain de football naturel en terrain de football synthétique, création de ses éclairages et rénovation de la piste d'athlétisme - Terrain synthéti…

    1,0 M€
  2. 09/07/2026 COMMUNE DE FOUQUIERES LEZ LENS › (nouvel onglet)
    marché · 1 avenant · groupement de 2 titulaires · TERRAIN SYNTHETIQUE

    marché · 1,0 M€ (1 avenant) · groupement de 2 titulaires

    TERRAIN SYNTHETIQUE

    1,0 M€
  3. 07/07/2026 COMMUNE DE CAMPHIN EN CAREMBAULT › (nouvel onglet)
    marché · 1 avenant · Construction ateliers lot 9 - VRD

    marché · 104 k€ (1 avenant)

    Construction ateliers lot 9 - VRD

    104 k€
  4. 06/07/2026 COMMUNE DE MONTIGNY EN GOHELLE › (nouvel onglet)
    marché · TRAVAUX DE SECURISATION DE L'ECOLE ESTIENNE D'ORVES

    marché · 70 k€

    TRAVAUX DE SECURISATION DE L'ECOLE ESTIENNE D'ORVES

    70 k€
  5. 07/04/2026 COMMUNE DE BETHUNE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Prestations d'entretien des espaces verts et élagage/abattage d'arbres, lot 3

    Accord cadre · 120 k€ (montant maximum)

    Prestations d'entretien des espaces verts et élagage/abattage d'arbres, lot 3

    120 k€
  6. 13/03/2026 COMMUNE D'ARRAS › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · AMENAGEMENTS D’AIRES DE JEUX

    Accord cadre · 2,0 M€ (montant maximum)

    AMENAGEMENTS D’AIRES DE JEUX

    2,0 M€
  7. 10/03/2026 MAISONS & CITES SOCIETE ANONYME D'HLM › (nouvel onglet)
    marché subséquent · Espaces verts – Clôtures - 25681 - LENS – Cité 4 – Construction de 11 logements locatifs

    marché subséquent · 69 k€

    Espaces verts – Clôtures - 25681 - LENS – Cité 4 – Construction de 11 logements locatifs

    69 k€
  8. 24/02/2026 COMMUNE DE BREBIERES › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 1,2 M€ le 28/08/2026 · TRAVAUX DE CONSTRUCTION DE 2 TERRAINS SYNTHETIQUES LOCALISES SUR LES EMPRISES DU STADE MUNICIPAL MAURICE GROSSEMY

    marché · porté à 1,2 M€ le 28/08/2026

    TRAVAUX DE CONSTRUCTION DE 2 TERRAINS SYNTHETIQUES LOCALISES SUR LES EMPRISES DU STADE MUNICIPAL MAURICE GROSSEMY

    1,2 M€
  9. 16/02/2026 VILOGIA SOCIETE ANONYME D'HLM › (nouvel onglet)
    marché · Lot MEL n° 1 : Agence LILLE - WEPPES – Patrimoine de LILLE

    marché · 144 k€

    Lot MEL n° 1 : Agence LILLE - WEPPES – Patrimoine de LILLE

    144 k€
  10. 01/12/2025 SM ARTOIS MOBILITES › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · ENTRETIEN PONCTUEL DES ESPACES VERTS TERRAINS AM62

    Accord cadre · 220 k€ (montant maximum)

    ENTRETIEN PONCTUEL DES ESPACES VERTS TERRAINS AM62

    220 k€
  11. 28/11/2025 COMMUNE DE LIEVIN › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · groupement de 3 titulaires · LOT 06 AMENAGEMENTS EXTERIEURS

    Accord cadre · 329 k€ (montant maximum) · groupement de 3 titulaires

    LOT 06 AMENAGEMENTS EXTERIEURS

    329 k€
  12. 28/11/2025 COMMUNE DE LIEVIN › (nouvel onglet)
    marché subséquent · VRD – AMENAGEMENTS EXTERIEURS - Démolition partielle et reconstruction de la salle de l'Espérance

    marché subséquent · 329 k€

    VRD – AMENAGEMENTS EXTERIEURS - Démolition partielle et reconstruction de la salle de l'Espérance

    329 k€
  13. 24/11/2025 COMMUNE DE HENIN BEAUMONT › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Lot 3 : Installation d'une aire de jeux - AMENAGEMENT D'UN JARDIN D'EVEIL AUX 5 SENS ET A LA NATURE

    Accord cadre · 70 k€ (montant maximum)

    Lot 3 : Installation d'une aire de jeux - AMENAGEMENT D'UN JARDIN D'EVEIL AUX 5 SENS ET A LA NATURE

    70 k€
  14. 14/11/2025 COMMUNE DE CARVIN › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Travaux d'aménagement paysager

    Accord cadre · 3,2 M€ (montant maximum)

    Travaux d'aménagement paysager

    3,2 M€
  15. 14/11/2025 COMMUNE DE CARVIN › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Travaux d'aménagements paysagers dans divers quartiers

    Accord cadre · 3,2 M€ (montant maximum)

    Travaux d'aménagements paysagers dans divers quartiers

    3,2 M€
  16. 24/06/2025 COMMUNE DE MONTIGNY EN GOHELLE › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 45 k€ le 04/07/2025 · REMPLACEMENT CLOTURE CACHIN

    marché · porté à 45 k€ le 04/07/2025

    REMPLACEMENT CLOTURE CACHIN

    45 k€
  17. 03/06/2025 SPL DE L'ARTOIS › (nouvel onglet)
    marché · Requalification de la cité ERBM la Parisienne à Drocourt (62)Relance des lots Travaux de Voirie Terrassement Assainissement et Aménagement paysager: Lot 2: lot 06

    marché · 1,6 M€

    Requalification de la cité ERBM la Parisienne à Drocourt (62)Relance des lots Travaux de Voirie Terrassement Assainissement et Aménagement paysager: Lot 2: lot 06

    1,6 M€
  18. 27/05/2025 COMMUNE D'AUBY › (nouvel onglet)
    marché subséquent · Lot 1 Création de deux aires de jeux rue Pual Langevin et rue Dolet - Création de 2 aires de jeux et d'un city stade

    marché subséquent · 65 k€

    Lot 1 Création de deux aires de jeux rue Pual Langevin et rue Dolet - Création de 2 aires de jeux et d'un city stade

    65 k€
  19. 29/04/2025 COMMUNE D'ANNEQUIN › (nouvel onglet)
    marché · aménagement d'une aire de jeux

    marché · 155 k€

    aménagement d'une aire de jeux

    155 k€
  20. 24/04/2025 COMMUNE DE MONTIGNY EN GOHELLE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · ENTRETIEN DES ESPACES VERTS DE LA COMMUNE SAUF LE SITE DE LA PLAINE DU 7

    Accord cadre · 1,4 M€ (montant maximum)

    ENTRETIEN DES ESPACES VERTS DE LA COMMUNE SAUF LE SITE DE LA PLAINE DU 7

    1,4 M€
  21. 24/03/2025 COMMUNE DE MONTIGNY EN GOHELLE › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 328 k€ le 20/05/2026 · groupement de 3 titulaires · VRD

    marché · porté à 328 k€ le 20/05/2026 · groupement de 3 titulaires

    VRD

    328 k€
  22. 10/03/2025 COMMUNE DE BRUAY LA BUISSIERE › (nouvel onglet)
    marché · Construction d'un multisport Couvert: Lot 1: VRD - AMENAGEMENTS PAYSAGERS

    marché · 365 k€

    Construction d'un multisport Couvert: Lot 1: VRD - AMENAGEMENTS PAYSAGERS

    365 k€
  23. 25/02/2025 COMMUNE DE HOUDAIN › (nouvel onglet)
    marché · 1 avenant · groupement de 5 titulaires · AMENAGEMENTS PAYSAGERS

    marché · 2,0 M€ (1 avenant) · groupement de 5 titulaires

    AMENAGEMENTS PAYSAGERS

    2,0 M€
  24. 21/01/2025 COMMUNE DE BREBIERES › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · TRAVAUX DE VEGETALISATION DES COURS DE L'ECOLE ELEMENTAIRE CURIE-PASTEUR

    Accord cadre · 230 k€ (montant maximum)

    TRAVAUX DE VEGETALISATION DES COURS DE L'ECOLE ELEMENTAIRE CURIE-PASTEUR

    230 k€
  25. 13/12/2024 COMMUNE DE BETHUNE › (nouvel onglet)
    marché · Marché subséquent n°3 à l'accord-cadre mono-attributaire à marchés subséquents - Travaux de plantation sur le territoire de la ville de Béthune - Opération 3 000 arbres

    marché · 36 k€

    Marché subséquent n°3 à l'accord-cadre mono-attributaire à marchés subséquents - Travaux de plantation sur le territoire de la ville de Béthune - Opération 3 000 arbres

    36 k€
  26. 01/08/2024 COMMUNE DE NOYELLES GODAULT › (nouvel onglet)
    marché · Création d'un terrain multisports "Citystade" composé en 4 lots comprenant le terrassement, la fourniture et pose de la structure, création d'une piste d'athlétisme et fourniture …

    marché · 42 k€

    Création d'un terrain multisports "Citystade" composé en 4 lots comprenant le terrassement, la fourniture et pose de la structure, création d'une piste d'athlétisme et fourniture …

    42 k€
  27. 01/08/2024 COMMUNE DE NOYELLES GODAULT › (nouvel onglet)
    marché · Création d'un terrain multisports "Citystade" composé en 4 lots comprenant le terrassement, la fourniture et pose de la structure, création d'une piste d'athlétisme et fourniture …

    marché · 15 k€

    Création d'un terrain multisports "Citystade" composé en 4 lots comprenant le terrassement, la fourniture et pose de la structure, création d'une piste d'athlétisme et fourniture …

    15 k€
  28. 22/07/2024 COMMUNE DE SAINT LAURENT BLANGY › (nouvel onglet)
    marché · CREATION D'AIRES DE JEUX - RUE DE CHEVERNY

    marché · 85 k€

    CREATION D'AIRES DE JEUX - RUE DE CHEVERNY

    85 k€
  29. 28/06/2024 COMMUNE DE HENIN BEAUMONT › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Boisement et renaturation du site de l'ancienne gare de la ville d'Hénin-Beaumont

    Accord cadre · 40 k€ (montant maximum)

    Boisement et renaturation du site de l'ancienne gare de la ville d'Hénin-Beaumont

    40 k€
  30. 05/06/2024 COMMUNE D'AUBY › (nouvel onglet)
    marché subséquent · 4 avenants · LOT 1 – AMENAGEMENTS PAYSAGERS ET RESEAUX - travaux d'aménagement d'un îlot de fraicheur à AUBY

    marché subséquent · 1,4 M€ (4 avenants)

    LOT 1 – AMENAGEMENTS PAYSAGERS ET RESEAUX - travaux d'aménagement d'un îlot de fraicheur à AUBY

    1,4 M€
  31. 01/06/2024 COMMUNE DE ROUVROY › (nouvel onglet)
    marché · Lot 1 - ENTRETIEN DES ESPACES VERTS - ENTRETIEN DES ESPACES VERTS 2024006/1

    marché · 138 k€

    Lot 1 - ENTRETIEN DES ESPACES VERTS - ENTRETIEN DES ESPACES VERTS 2024006/1

    138 k€
  32. 29/05/2024 COMMUNE DE LIEVIN › (nouvel onglet)
    marché subséquent · groupement de 2 titulaires · VRD – ESPACES VERTS - Marché n°2024A008 - Démolition et reconstruction du groupe scolaire Jean Jaurès

    marché subséquent · 1,1 M€ · groupement de 2 titulaires

    VRD – ESPACES VERTS - Marché n°2024A008 - Démolition et reconstruction du groupe scolaire Jean Jaurès

    1,1 M€
  33. 04/04/2024 SIVOM COMMUNAUTE DU BETHUNOIS › (nouvel onglet)
    marché · Travaux d'aménagement paysager du parc Anselme Beuvry, boulevard Raymond Poincaré à Béthune Lot n°1 : VRD Lot n°2 : Mobiliers, jeux, plantations - VRD

    marché · 128 k€

    Travaux d'aménagement paysager du parc Anselme Beuvry, boulevard Raymond Poincaré à Béthune Lot n°1 : VRD Lot n°2 : Mobiliers, jeux, plantations - VRD

    128 k€
  34. 04/04/2024 SIVOM COMMUNAUTE DU BETHUNOIS › (nouvel onglet)
    marché · Travaux d'aménagement paysager du parc Anselme Beuvry, boulevard Raymond Poincaré à Béthune Lot n°1 : VRD Lot n°2 : Mobiliers, jeux, plantations - Mobiliers, jeux, plantations

    marché · 336 k€

    Travaux d'aménagement paysager du parc Anselme Beuvry, boulevard Raymond Poincaré à Béthune Lot n°1 : VRD Lot n°2 : Mobiliers, jeux, plantations - Mobiliers, jeux, plantations

    336 k€
  35. 04/04/2024 COMMUNE DE LA NEUVILLE › (nouvel onglet)
    marché · Le présent marché concerne les travaux à réaliser sur le site rattaché à la salle communale et à l'école La Clairière à La Neuville en vue de l'aménagement d'un espace communal d'…

    marché · 329 k€

    Le présent marché concerne les travaux à réaliser sur le site rattaché à la salle communale et à l'école La Clairière à La Neuville en vue de l'aménagement d'un espace communal d'…

    329 k€
  36. 03/04/2024 COMMUNE DE LENS › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · TRAVAUX D'AMENAGEMENTS PAYSAGERS DANS DIVERS QUARTIERS DE LA VILLE DE LENS

    Accord cadre · 2,0 M€ (montant maximum)

    TRAVAUX D'AMENAGEMENTS PAYSAGERS DANS DIVERS QUARTIERS DE LA VILLE DE LENS

    2,0 M€
  37. 25/10/2023 COMMUNE DE LIEVIN › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 100 k€ le 18/08/2026 · LOT 7 ESPACES VERTS

    marché · porté à 100 k€ le 18/08/2026

    LOT 7 ESPACES VERTS

    100 k€
  38. — SIA HABITAT › (nouvel onglet)
    marché · 2026019 - Réhabilitation des espaces extérieurs de 117 logements Résidences Les Chênes, Les Bouleaux, les Ormes, les Erables, du Marais 62590 OIGNIES

    marché · 95 k€

    2026019 - Réhabilitation des espaces extérieurs de 117 logements Résidences Les Chênes, Les Bouleaux, les Ormes, les Erables, du Marais 62590 OIGNIES

    95 k€
  39. 12/08/2026 SIVOM COMMUNAUTE DU BETHUNOIS › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · MS 2026-04 CONSTRUCTION D ESPACES DE STATIONNEMENTS ET AMENAGEMENTS EXTERIEURS RUE DE LILLE A BETHUNE A L'ACMS LOT 2 TVX D'ENTRETIEN DE REPARATION D'AMENAGEMENT DES VOIRIES DES ES…

    acte de sous-traitance · 84 k€

    MS 2026-04 CONSTRUCTION D ESPACES DE STATIONNEMENTS ET AMENAGEMENTS EXTERIEURS RUE DE LILLE A BETHUNE A L'ACMS LOT 2 TVX D'ENTRETIEN DE REPARATION D'AMENAGEMENT DES VOIRIES DES ES…

    84 k€
  40. 12/02/2026 COMMUNE D'OIGNIES › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · ERBM CITE DECLERCQ - ENFOUISSEMENT RESEAU ENEDIS BT

    acte de sous-traitance · 7 994 €

    ERBM CITE DECLERCQ - ENFOUISSEMENT RESEAU ENEDIS BT

    7 994 €
  41. 07/06/2024 SM ARTOIS MOBILITES › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · Marché de travaux pour la construction du pôle d'échanges sud à Béthune

    acte de sous-traitance · 122 k€

    Marché de travaux pour la construction du pôle d'échanges sud à Béthune

    122 k€
  42. 25/05/2024 COMMUNE DE HOUDAIN › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · TRAVAUX D AMENAGEMENTS DE LA RUE LOUIS ARAGON AINSI QUE LES ABORDS DU COLLEGE J.PREVERT

    acte de sous-traitance · 39 k€

    TRAVAUX D AMENAGEMENTS DE LA RUE LOUIS ARAGON AINSI QUE LES ABORDS DU COLLEGE J.PREVERT

    39 k€
  43. 23/01/2024 COMMUNE DE BARLIN › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · TRAVAUX BOULEVARD ARAGO

    acte de sous-traitance · 40 k€

    TRAVAUX BOULEVARD ARAGO

    40 k€

Source : DECP, data.gouv.fr · publications depuis 2024 · 43.

› Changements de contrôle (1)

dernier : changement de contrôle, 26/05/2016

  • cette entreprise
  • contrepartie
  • entreprise cessée
  • publié (BODACC, Sirene)
  • signal lu dans un acte
  • ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : INPI, actes · 1.

› Synthèse financière

exercice 2024 provisoire · marge d'EBE au-dessus de la médiane du secteur (2024)

Chiffre d'affaires

Années précédentes
2,7 M€ 2016
5,2 M€ 2019 3,9 M€ 2020 4,5 M€ 2021 5,7 M€ 2022 6,5 M€ 2023 8,6 M€ 2024
2,7 M€ 2016 5,2 M€ 2019 3,9 M€ 2020 4,5 M€ 2021 5,7 M€ 2022 6,5 M€ 2023 8,6 M€ 2024
  • Achats
  • Charges externes
  • Personnel
  • EBE
  • EBE négatif
ce que recouvre chaque part
Achats
Marchandises et matières premières achetées, corrigées de la variation des stocks.
Charges externes
Tout ce que l'entreprise achète au-dehors hors marchandises et matières : sous-traitance, loyers et crédit-bail, énergie, entretien, assurances, honoraires, intérim, transports, publicité ; et les impôts et taxes.
Personnel
Salaires et charges sociales ; l'intérim est compté dans les charges externes.
EBE
Ce qui reste du chiffre d'affaires une fois ces trois parts payées : l'excédent brut d'exploitation, avant amortissements, frais financiers et impôt sur les sociétés.
  • 2016 : 2,7 M€ · Achats 873 k€ · Charges externes 829 k€ · Personnel 1,1 M€ · EBE −107 k€
  • 2019 : 5,2 M€ · Achats 1,3 M€ · Charges externes 2,1 M€ · Personnel 1,3 M€ · EBE 423 k€
  • 2020 : 3,9 M€ · Achats 1,2 M€ · Charges externes 1,4 M€ · Personnel 1,1 M€ · EBE 321 k€
  • 2021 : 4,5 M€ · Achats 1,1 M€ · Charges externes 1,6 M€ · Personnel 1,1 M€ · EBE 540 k€
  • 2022 : 5,7 M€ · Achats 1,5 M€ · Charges externes 2,6 M€ · Personnel 1,2 M€ · EBE 407 k€
  • 2023 : 6,5 M€ · Achats 2,1 M€ · Charges externes 2,6 M€ · Personnel 1,3 M€ · EBE 561 k€
  • 2024 : 8,6 M€ · Achats 2,9 M€ · Charges externes 3,5 M€ · Personnel 1,4 M€ · EBE 826 k€
Source : INPI, comptes annuels · exercices 2016 → 2024.

Marge d'EBE, contre le secteur

14,8 % 5,5 % −3,9 %
2016 2019 2020 2021 2022 2023 2024 9,6 %
  • marge d'EBE
  • secteur, quartiles p25 – p75
  • médiane du secteur

au-dessus de la médiane du secteur (2024)

  • 2016 : -3,9 %
  • 2019 : 8,2 %
  • 2020 : 8,3 %
  • 2021 : 12,1 %
  • 2022 : 7,2 %
  • 2023 : 8,6 %
  • 2024 : 9,6 %
Source : INPI, comptes annuels · secteur, exercices 2016 → 2024 · n = 80.

voir tous les comptes annuels ›

Source : INPI, comptes annuels · exercices 2016 → 2024 · 9 exercices.

› Établissements (1)

1 établissement actif

  1. 37 Rue du 8 Mai, 62640 Montigny-en-Gohelle

    siège · SIRET 370 201 089 00015 · paysagiste · depuis 01/01/1970

Les 973 autres entreprises du métier « paysagiste » · Pas-de-Calais (62) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.

› Actes (11)

dernier : modification des statuts, 09/01/2026

  1. 09/01/2026 Modification des statuts pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  2. 23/03/2020 Mouvement de commissaire aux comptes
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  3. 28/09/2016 Modification de l'exercice social
    Transformation de la forme juridique · Modification des statuts · Tenue de l'assemblée

    Transformation de la forme juridique · Modification des statuts · Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  4. 26/05/2016 Transformation de la forme juridique
    Fusion · Autre pièce déposée

    Fusion · Autre pièce déposée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
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  9. 22/11/2000 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  10. 21/07/1999 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  11. 10/12/1994 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)

Source : INPI, actes · n = 11.

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