ENTREPRISE Fabrication de briques, tuiles et produits de construction, en terre cuite › Loire ›

FOREZ TERRE CUITE

338 399 801SAS, société par actions simplifiéecessée le 28/02/2001

Ld aux Plantees, 42680 Saint-Marcellin-en-Forez

non publié Effectif
non publié CA

Dirigeants et associés

Aucun dirigeant publié pour cette entreprise.

  • siège
  • actif
  • fermé

Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 16/10/2026.

› Réseau (1)

1 opération

Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.

carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Historique (2)

dernier : état, 28/02/2001

État
active active État · du 01/07/1986 au 28/02/2001 14 ans Immatriculation01/07/1986 Cessation d'activité28/02/2001

Source : INSEE, Sirene · 1986 → 2001 · 2.

› Changements de contrôle (1)

dernier : reprise, 01/03/2001

  • cette entreprise
  • contrepartie
  • entreprise cessée
  • ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : INSEE, Sirene · 1.

› Synthèse financière

Aucun compte déposé pour cette entreprise.

Source : INPI, comptes annuels.

› Établissements

aucun établissement actif

1 établissement fermé ›

Source : INSEE, Sirene · n = 1.

› Actes (6)

dernier : acte · type non publié, 30/03/2001

  1. 30/03/2001 Acte · type non publié
    5 signaux : fusion, apport, dissolution, augmentation de capital, transfert de siège

    Fusion — Deux exemplaires du projet de fusion ont été déposés au Greffe du tribunal de commerce de · signal

    Apport — DESIGNATION ET EVALUATION DE L'ACTIF APPORTE PAR · signal

    Dissolution — L'associé unique décide que la société FOREZ TERRE CUITE - FOTEC se trouvera dissoute de plein · signal

    Augmentation de capital — réalisation de la fusion et 'augmentation de capital destinée à rémunérer les apports effectués à la · signal

    Transfert de siège — transféré à Lasplanes - Route d'Auch · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  2. 22/01/2001 Acte · type non publié
    5 signaux : fusion, dissolution, augmentation de capital, réduction de capital ou rachat de titres, changement de dénomination

    Fusion — IL A ETE, PREALABLEMENT AU PROJET DE FUSION-ABSORPTION QUI FAIT · signal

    Dissolution — DISSOLUTION DE GPS... · signal

    Augmentation de capital — 5.2 Augmentation de capital · signal

    Réduction de capital ou rachat de titres — l'une à € 3 l'une, le montant de la réduction de capital (€ 28.000) devant être · signal

    Changement de dénomination — son ancienne dénomination d'« ETABLISSEMENTS GELIS ET CIE » le 2 Novembre · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  3. 08/02/1999 Acte · type non publié
    2 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant

    Nomination de dirigeant — Les Associés décident de nommer en qualité de Président M. Jean-Pierre MANIN, en · signal

    Départ de dirigeant — remplacement de la société « L'Industrielle Régionale du Bâtiment - I.R.B. », à compter · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  4. 01/01/1995 Acte · type non publié
    6 signaux : fusion, apport, dissolution, nomination de dirigeant, augmentation de capital, transformation de forme

    Fusion — Conseil d'Administration et du traité de fusion intervenu avec la société ROANNE · signal

    Apport — BRIGUE aux termes duquel cette société fait apport de la totalité de son actif, à charge · signal

    Dissolution — Le présent projet de fusion et la dissolution de la société absorbée qui en résulte ne · signal

    Nomination de dirigeant — L'Assemblée Générale nomme en qualité de Président la société IRB, pour une durée · signal

    Augmentation de capital — 10 octobre 1990, le capital social a été augmenté : · signal

    et 1 autre · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  5. 01/01/1994 Acte · type non publié
    1 signal : apport

    Apport — RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX APPORTS · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  6. 01/01/1994 Acte · type non publié
    3 signaux : fusion, apport, dissolution

    Fusion — préalablement au traité de fusion entre les deux sociétés, ont exposé ce qui suit: · signal

    Apport — ROANNE BRIQUE apporte à la société FOTEC, sous réserve de la réalisation · signal

    Dissolution — Le présent projet de fusion et la dissolution de la société absorbée qui en résulte ne · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)

Source : INPI, actes · n = 6.

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