ENTREPRISE Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses › Seine-Maritime ›

SCEA DE LA MOTTE

338 469 513Société civile d'exploitation agricoleactive depuis 29/07/1986

2000 Route du Bosmelet, 76890 Saint-Denis-sur-Scie

1 ou 2 Effectif salariés · 2024
non publié CA

Dirigeants et associés

  1. Gérant Jeremie FLEURY › (nouvel onglet) (49 ans)
  2. Gérant Benjamin FLEURY › (nouvel onglet) (45 ans)
  3. Personne morale BF PRODUCTIONS › (nouvel onglet)
  4. Personne morale JF PRODUTIONS › (nouvel onglet)
  • siège
  • actif
  • fermé

Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 16/10/2026.

› Réseau (13)

13 mandats

Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.

carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Historique (10)

dernier : changement de dirigeant, 11/04/2014

Dénomination
EARL DE LA MOTTE EARL DE LA MOTTE Dénomination · du 29/07/1986 au 01/01/1996 9 ans SOC CIVILE EXPLOIT AGRICOLE DE LAMOTTE SOC CIVILE EXPLOIT AGRICOLE DE LAMOTTE Dénomination · du 01/01/1996 au 01/01/2001 5 ans SCEA DE LA MOTTE SCEA DE LA MOTTE Dénomination · depuis le 01/01/2001 25 ans
Activité
Culture de céréales ; cultures industrielles Culture de céréales ; cultures industrielles Activité · du 25/12/1986 au 01/01/2008 21 ans Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses Activité · depuis le 01/01/2008 18 ans
Siège
Ferme de la Motte, 76720 Val-de-Scie Ferme de la Motte, 76720 Val-de-Scie Siège · du 29/07/1986 au 01/01/2008 21 ans 2000 Route du Bosmelet, 76890 Saint-Denis-sur-Scie 2000 Route du Bosmelet, 76890 Saint-Denis-sur-Scie Siège · depuis le 01/01/2008 18 ans
État
active active État · depuis le 29/07/1986 40 ans Immatriculation29/07/1986

Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 1986 → 2014 · 10.

› Agréments et conventions (1)

Convention collective nationale PA/CUMA

  1. Convention collective Convention collective nationale PA/CUMA · code 7024

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 15/10/2026.

› Changements de contrôle (4)

dernier : changement de contrôle, 19/02/2019

  • cette entreprise
  • contrepartie
  • entreprise cessée
  • publié (BODACC, Sirene)
  • signal lu dans un acte
  • ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : INPI, actes · 4.

› Synthèse financière

Aucun compte déposé pour cette entreprise.

Source : INPI, comptes annuels.

› Établissements (2)

2 établissements actifs

  1. 2000 Route du Bosmelet, 76890 Saint-Denis-sur-Scie

    siège · SIRET 338 469 513 00026 · grandes cultures · depuis 17/03/2011

  2. Route du Bois de L'hermitage, 76720 Heugleville-sur-Scie

    SIRET 338 469 513 00034 · production d'énergie · depuis 01/04/2023

Les 2 565 autres entreprises du métier « grandes cultures » · Seine-Maritime (76) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 2.

› Actes (13)

dernier : de Mr Joël FLEURY à la société JF PRODUCTIONS Société Civile , 19/02/2019

  1. 19/02/2019 de Mr Joël FLEURY à la société JF PRODUCTIONS Société Civile
    Modification des statuts — Errone dans l acte ssp du 30 11 2018 · Autre pièce déposée — Du 30 11 2018 · Cession de parts sociales · Entrée d'un nouvel associé · Tenue de l'assemblée · et 1 autre

    Modification des statuts — Errone dans l acte ssp du 30 11 2018 · Autre pièce déposée — Du 30 11 2018 · Cession de parts sociales · Entrée d'un nouvel associé · Tenue de l'assemblée · et 1 autre

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  2. 19/06/2015 de Mme Béatrice BIARD à Mr Jérémie FLEURY
    Modification des statuts · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour

    Modification des statuts · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  3. 21/03/2014 Démission d'un dirigeant
    Nomination d'un dirigeant · Tenue de l'assemblée

    Nomination d'un dirigeant · Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  4. 21/03/2014 Modification des statuts
    Transmission de titres à titre gratuit · Entrée d'un nouvel associé — D un nouvel associe acceptation d une donation de parts · par Mr et Mme Joël FLEURY à Mrs Jérémy et Benjamin FLEURY · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · et 1 autre

    Transmission de titres à titre gratuit · Entrée d'un nouvel associé — D un nouvel associe acceptation d une donation de parts · par Mr et Mme Joël FLEURY à Mrs Jérémy et Benjamin FLEURY · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · et 1 autre

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  5. 08/08/2013 Cession de parts sociales
    Entrée d'un nouvel associé · Modification des statuts · de Mr Joël FLEURY à Mr Jérémie FLEURY · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · et 1 autre

    Entrée d'un nouvel associé · Modification des statuts · de Mr Joël FLEURY à Mr Jérémie FLEURY · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · et 1 autre

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  6. 11/04/2011 Augmentation du capital social
    Durée de la société · Transfert du siège social — A 2000 route du bosmelet 76890 saint denis sur scie · Modification des statuts · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour

    Durée de la société · Transfert du siège social — A 2000 route du bosmelet 76890 saint denis sur scie · Modification des statuts · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  7. 11/04/2011 Augmentation du capital social
    Durée de la société · Transfert du siège social — A 2000 route du bosmelet 76890 saint denis sur scie · Modification des statuts · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour

    Durée de la société · Transfert du siège social — A 2000 route du bosmelet 76890 saint denis sur scie · Modification des statuts · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  8. 11/04/2011 Augmentation du capital social
    Durée de la société · Transfert du siège social — A 2000 route du bosmelet 76890 saint denis sur scie · Modification des statuts · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour

    Durée de la société · Transfert du siège social — A 2000 route du bosmelet 76890 saint denis sur scie · Modification des statuts · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  9. 18/06/2007 Nomination d'un dirigeant
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  10. 10/12/2001 Autre opération sur le capital
    Réduction du capital social · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Réduction du capital social · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  11. 30/12/1996 Cession de parts sociales
    Réduction du capital social · Transformation de la forme juridique — En ste civile de droit commun · Changement de dénomination — En celle de societe civile d exploitation agricolede la motte · Modification de l'objet social · APPROBATION DE LA NOUVELLE REDACTION DES STATUTS · et 2 autres

    Réduction du capital social · Transformation de la forme juridique — En ste civile de droit commun · Changement de dénomination — En celle de societe civile d exploitation agricolede la motte · Modification de l'objet social · APPROBATION DE LA NOUVELLE REDACTION DES STATUTS · et 2 autres

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  12. date inconnue Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  13. date inconnue Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)

Source : INPI, actes · n = 13.

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