ENTREPRISE Culture d'autres fruits d'arbres ou d'arbustes et de fruits à coque › Isère ›

FERME DES SIGNAUX

338 620 982Exploitation agricole à responsabilité limitéeactive depuis 01/07/1986

635 Route des Signaux, 38470 Teche

1 ou 2 Effectif salariés · 2024
non publié CA

Dirigeants et associés

  1. Gérant Bastien CONY › (36 ans)
  2. Gérant Vincent CONY › (40 ans)
  • siège
  • actif
  • fermé

Tous les établissements ›
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 28/10/2026.

› Réseau (3)

3 mandats

Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.

carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Historique (10)

dernier : changement de dirigeant, 17/02/2026

Dénomination
GAEC DES SIGNAUX GAEC DES SIGNAUX Dénomination · du 01/07/1986 au 01/01/2008 21 ans FERME DES SIGNAUX FERME DES SIGNAUX Dénomination · depuis le 01/01/2008 18 ans
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Forme juridique · du 01/07/1986 au 01/01/2008 21 ans Exploitation agricole à responsabilité limitée Exploitation agricole à responsabilité limitée Forme juridique · depuis le 01/01/2008 18 ans
Activité
Culture et élevage associés Culture et élevage associés Activité · du 25/12/1986 au 01/01/2008 21 ans Culture d'autres fruits d'arbres ou d'arbustes et de fruits à coque Culture d'autres fruits d'arbres ou d'arbustes et de fruits à coque Activité · depuis le 01/01/2008 18 ans
État
active active État · depuis le 01/07/1986 40 ans Immatriculation01/07/1986

Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 1986 → 2026 · 10.

› Agréments et conventions (1)

Convention collective nationale PA/CUMA

  1. Convention collective Convention collective nationale PA/CUMA · code 7024

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 27/10/2026.

› Changements de contrôle (4)

dernier : changement de contrôle, 23/02/2021

  • cette entreprise
  • contrepartie
  • entreprise cessée
  • publié (BODACC, Sirene)
  • signal lu dans un acte
  • ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : INPI, actes · 4.

› Synthèse financière

Aucun compte déposé pour cette entreprise.

Source : INPI, comptes annuels.

› Établissements (1)

1 établissement actif

  1. 635 Route des Signaux, 38470 Teche

    siège · SIRET 338 620 982 00011 · maraîchage, arboriculture et horticulture · depuis 01/07/1986

Les 1 522 autres entreprises du métier « maraîchage, arboriculture et horticulture » · Isère (38) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.

› Actes (11)

dernier : statuts mis à jour, 19/01/2026

  1. 19/01/2026 Statuts mis à jour pièce non numérisée · l'acte ›
  2. 19/01/2026 Tenue de l'assemblée pièce non numérisée · l'acte ›
  3. 23/02/2021 Cession de parts sociales
    Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour

    Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour

    pièce lisible · la pièce ›
  4. 17/02/2021 Autre modification relative aux dirigeants
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte ›
  5. 03/10/2017 Changement de dénomination — De la personne morale transformation gaec en earl ou scea
    Transformation de la forme juridique — Gaec en earl ou scea · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Transformation de la forme juridique — Gaec en earl ou scea · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte ›
  6. 05/02/2016 Cession de parts sociales
    Autre modification relative aux dirigeants · Modification des statuts · Rectification d'erreur matérielle — Ou precision d adresse modification des statuts · Durée de la société — Changement du libelle de rue ou precision d adresse modification des statuts · Statuts mis à jour · et 2 autres

    Autre modification relative aux dirigeants · Modification des statuts · Rectification d'erreur matérielle — Ou precision d adresse modification des statuts · Durée de la société — Changement du libelle de rue ou precision d adresse modification des statuts · Statuts mis à jour · et 2 autres

    pièce non numérisée · l'acte ›
  7. 23/11/1999 Cession de parts sociales
    Autre opération sur le capital · Démission d'un dirigeant · Modification des statuts · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée · et 1 autre

    Autre opération sur le capital · Démission d'un dirigeant · Modification des statuts · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée · et 1 autre

    pièce lisible · la pièce ›
  8. 22/12/1998 Cession de parts sociales
    Nomination d'un dirigeant · Modification des statuts · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée

    Nomination d'un dirigeant · Modification des statuts · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée

    pièce lisible · la pièce ›
  9. 18/08/1997 Nomination d'un dirigeant
    Démission d'un dirigeant · Modification des statuts · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

    Démission d'un dirigeant · Modification des statuts · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte ›
  10. Statuts mis à jour pièce non numérisée · l'acte ›
  11. Tenue de l'assemblée
    Modification des statuts

    Modification des statuts

    pièce non numérisée · l'acte ›

Source : INPI, actes · n = 11.

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