ENTREPRISE Supports juridiques de programmes › Doubs ›
SCI CARTIER
338 876 816Société civile immobilière de construction-venteactive depuis 28/08/1986
Rue de la Mairie, 25390 Orchamps-Vennes
Dirigeants et associés
- Gérant Bernard CARTIER › (nouvel onglet) (66 ans)
- Rôle non publié Nathalie CARTIER › (nouvel onglet) (61 ans)
- siège
- actif
- fermé
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 19/11/2026.
› Réseau (5)
5 mandats
Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.
carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.
- mandats Bernard CARTIER › (nouvel onglet) · gérant
- mandats CAFARA › (nouvel onglet) · via Nathalie CARTIER
- mandats HUMBERT TRADITION › (nouvel onglet) · via Nathalie CARTIER
- mandats Nathalie CARTIER › (nouvel onglet) · autre
- mandats CARTIER FRERES › (nouvel onglet)cessée · via Bernard CARTIER
Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.
› Historique (4)
dernier : changement de dirigeant, 28/03/2010
Dirigeants · 1
- 28/03/2010 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 01/01/2008 activité Supports juridiques de programme → Supports juridiques de programmes INSEE, Sirene
- 25/12/1986 activité Supports juridiques de programme INSEE, Sirene
- 28/08/1986 étatimmatriculation Immatriculation INSEE, Sirene
Aucun changement de ce motif.
Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 1986 → 2010 · 4.
› Changements de contrôle (1)
dernier : changement de contrôle, 08/03/2010
- cette entreprise
- contrepartie
- entreprise cessée
- publié (BODACC, Sirene)
- publié (INPI, actes)
- ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet
- 08/03/2010 changement de contrôlecession de parts non publié INPI, actes
Aucun changement de ce motif.
Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.
Source : INPI, actes · 1.
› Synthèse financière
Aucun compte déposé pour cette entreprise.
Source : INPI, comptes annuels.
› Établissements (1)
1 établissement actif
-
Rue de la Mairie, 25390 Orchamps-Vennes
siège · SIRET 338 876 816 00012 · société de programme immobilier · depuis 28/08/1986
Les 334 autres entreprises du métier « société de programme immobilier » · Doubs (25) ›
Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.
› Actes (3)
dernier : démission d'un dirigeant, 08/03/2010
- 08/03/2010 Démission d'un dirigeant Cession de parts sociales · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 08/03/2010 Démission d'un dirigeant Cession de parts sociales · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 08/03/2010 Démission d'un dirigeant Cession de parts sociales · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
Source : INPI, actes · n = 3.
› Personnes citées dans les actes
Aucune personne citée dans les actes pour cette entreprise.
Source : INPI, actes · signal.
› Signaux
Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.
Aucun signal lu pour cette entreprise.
Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.