ENTREPRISE Supports juridiques de programmes › Doubs ›
5M21
818 090 342Société civile immobilièreactive depuis 30/11/2015
2 Impasse Maurice Perrot, 25390 Orchamps-Vennes
Dirigeants et associés
- Gérant Gilles MOREL › (nouvel onglet) (72 ans)
- Associé Fabienne MOREL › (nouvel onglet) (60 ans)
- Personne morale SOCIETE MOREL PATRIMONIALE - EN ABREGE : S.M.P. › (nouvel onglet)
- siège
- actif
- fermé
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 16/10/2026.
› Réseau (10)
10 mandats
Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.
carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.
- mandats Fabienne MOREL › (nouvel onglet) · associé
- mandats Gilles MOREL › (nouvel onglet) · gérant
- mandats MCB 39 › (nouvel onglet) · via Gilles MOREL
- mandats PORTES DU HAUT DOUBS › (nouvel onglet) · via Gilles MOREL
- mandats SOCIETE MOREL PATRIMONIALE - EN ABREGE S.M.P. › (nouvel onglet) · associé
- mandats SOCIETE MOREL PATRIMONIALE - EN ABREGE S.M.P. › (nouvel onglet) · via Gilles MOREL
- mandats SOCOVI BOURGOGNE › (nouvel onglet) · via Gilles MOREL
- mandats SOCOVI MAINTENANCE › (nouvel onglet) · via Gilles MOREL
- mandats SCI GEOXA › (nouvel onglet)cessée · via Gilles MOREL (et 1 autres)
- mandats SCI VAL MOREL › (nouvel onglet)cessée · via Gilles MOREL (et 1 autres)
Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.
› Historique (1)
dernier : état, 30/11/2015
- 30/11/2015 étatimmatriculation Immatriculation
Aucun changement de ce motif.
Source : INSEE, Sirene · 2015 → 2015 · 1.
› Changements de contrôle (1)
dernier : changement de contrôle, 22/02/2016
- cette entreprise
- contrepartie
- entreprise cessée
- publié (BODACC, Sirene)
- signal lu dans un acte
- ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet
- 22/02/2016 changement de contrôlecession de partssignal non publié INPI, actes · signal
Aucun changement de ce motif.
Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.
Source : INPI, actes · 1.
› Synthèse financière
Aucun compte déposé pour cette entreprise.
Source : INPI, comptes annuels.
› Établissements (1)
1 établissement actif
-
2 Impasse Maurice Perrot, 25390 Orchamps-Vennes
siège · SIRET 818 090 342 00010 · société de programme immobilier · depuis 30/11/2015
Les 334 autres entreprises du métier « société de programme immobilier » · Doubs (25) ›
Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.
› Actes (4)
dernier : cession de parts sociales, 22/02/2016
-
22/02/2016
Cession de parts sociales
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée
Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée
-
29/01/2016
Constitution de la société
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Autre pièce déposée
Autre pièce déposée
-
29/01/2016
Constitution de la société
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Autre pièce déposée
Autre pièce déposée
-
29/01/2016
Constitution de la société
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Autre pièce déposée
Autre pièce déposée
Source : INPI, actes · n = 4.