ENTREPRISE Édition de revues et périodiques › Pas-de-Calais ›
SOCIETE NOUVELLE NORD LITTORAL
339 058 539SA à conseil d'administration (s.a.i.)active depuis 16/10/1986
91 Boulevard Jacquard, 62100 Calais
Dirigeants et associés
- Président Olivier DE RAEYMAEKER › (nouvel onglet) (49 ans)
- Directeur général Eric LEPERS › (nouvel onglet) (53 ans)
- Administrateur Daniel PICAULT › (nouvel onglet) (55 ans)
- Administrateur Erwan TANNAI › (nouvel onglet) (38 ans)
- Personne morale ERNST & YOUNG AUDIT › (nouvel onglet)
- siège
- actif
- fermé
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · INPI, comptes annuels · BAN · données au 16/10/2026.
› Réseau (27)
8 opérations · 19 mandats
Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.
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- opérations LA PRESSE FLAMANDE › (nouvel onglet)cessée · vente de fonds · reprise, acquéreur · 2023 21/12/2023
- opérations IDS › (nouvel onglet) · vente de fonds, acquéreur · 2021 30/11/2021
- opérations L'ECHO DE LA LYS › (nouvel onglet)cessée · reprise, acquéreur · 2008 01/01/2008
- opérations PRESSE ET EDITIONS HENRY › (nouvel onglet)cessée · reprise, acquéreur · 2008 01/01/2008
- opérations SOCIETE NOUVELLE COTE D'OPALE › (nouvel onglet)cessée · reprise, acquéreur · 2008 01/01/2008
- opérations L'AVENIR DE L'ARTOIS › (nouvel onglet)cessée · reprise, acquéreur · 2008 01/01/2008
- opérations SOC BOULONNAISE DE PRESSE ET PUBLICITE › (nouvel onglet)cessée · reprise, acquéreur · 2000 30/11/2000
- opérations SOC NOUVELLE NORD LITTORAL › (nouvel onglet)cessée · reprise, acquéreur · 1986 16/10/1986
- mandats PICARDIE MEDIAS PUBLICITE › (nouvel onglet) · via Erwan TANNAI
- mandats SOCIETE DU JOURNAL L'UNION › (nouvel onglet) · via Olivier DE RAEYMAEKER
- mandats ERNST & YOUNG AUDIT › (nouvel onglet) · commissaire aux comptes
- mandats ROSSEL FRANCE › (nouvel onglet) · via Olivier DE RAEYMAEKER (et 1 autres)
- mandats WEB 66 › (nouvel onglet)cessée · autre
- mandats LES P'TITS BONHEURS EN PICARDIE › (nouvel onglet) · via Olivier DE RAEYMAEKER
- mandats PANORAMA PQR › (nouvel onglet) · autre
- mandats LA VOIX DU NORD › (nouvel onglet) · via Olivier DE RAEYMAEKER (et 1 autres)
- mandats PUBLICATION DE MARCHES › (nouvel onglet) · autre
- mandats FRANCE NORD HEBDOS › (nouvel onglet) · autre
- mandats SOC D'EDITION & PUBLICATION LIBERATION › (nouvel onglet) · via Daniel PICAULT
- mandats L'AISNE NOUVELLE › (nouvel onglet) · via Olivier DE RAEYMAEKER
- mandats LE COURRIER PICARD › (nouvel onglet) · via Olivier DE RAEYMAEKER (et 1 autres)
- mandats IMPRIMERIE DU MESSAGER SA › (nouvel onglet) · via Olivier DE RAEYMAEKER (et 2 autres)
- mandats DIVERTO › (nouvel onglet) · autre
- mandats Daniel PICAULT › (nouvel onglet) · administrateur
- mandats Eric LEPERS › (nouvel onglet) · directeur général
- mandats Erwan TANNAI › (nouvel onglet) · administrateur
- mandats Olivier DE RAEYMAEKER › (nouvel onglet) · président
Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.
› Historique (20)
dernier : changement de dirigeant, 30/07/2024
- 30/07/2024 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 08/05/2022 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 31/12/2021 activité Édition de journaux → Édition de revues et périodiques INSEE, Sirene
- 15/07/2021 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 31/12/2019 activité Édition de revues et périodiques → Édition de journaux INSEE, Sirene
- 17/07/2019 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 31/12/2018 activité Édition de journaux → Édition de revues et périodiques INSEE, Sirene
- 29/07/2018 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 18/01/2017 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 21/08/2015 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 03/06/2015 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 03/06/2015 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 05/08/2014 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 21/07/2013 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 02/02/2012 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 01/01/2008 activiténomenclature 2008 Édition de journaux INSEE, Sirene
- 25/12/2004 activité Édition de journaux INSEE, Sirene
- 25/12/2001 forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication) → SA à conseil d'administration (s.a.i.) INSEE, Sirene
- 16/10/1986 forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication) INSEE, Sirene
- 16/10/1986 étatimmatriculation Immatriculation INSEE, Sirene
Aucun changement de ce motif.
Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 1986 → 2024 · 20.
› Agréments et conventions (6)
Convention collective de travail des employés de la presse quotidienne départementale
- Convention collective Convention collective de travail des employés de la presse quotidienne départementale · code 0693
- Convention collective Convention collective des cadres administratifs de la presse quotidienne départementale · code 0781
- Convention collective Convention collective des employés de la presse hebdomadaire régionale · code 1281
- Convention collective Convention collective nationale de travail des journalistes · code 1480
- Convention collective Convention collective des cadres de la presse hebdomadaire régionale d'information · code 1563
- Index égalité professionnelle renseigné Index égalité professionnelle renseigné
Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 15/10/2026.
› Marchés publics (4)
dernier : 107 k€, 27/04/2026
-
27/04/2026
REGION HAUTS-DE-FRANCE › (nouvel onglet)
107 k€
Accord cadre · montant maximum · groupement de 5 titulaires · ACHAT ET LIVRAISON PRESSE REGIONALE PAPIER ET NUMERIQUE
Accord cadre · 107 k€ (montant maximum) · groupement de 5 titulaires
ACHAT ET LIVRAISON PRESSE REGIONALE PAPIER ET NUMERIQUE
-
15/05/2025
COMMUNE DE DUNKERQUE › (nouvel onglet)
160 k€
Accord cadre · montant maximum · groupement de 2 titulaires · ABONNEMENTS AUX PERIODIQUES JOURNAUX LOCAUX ET REGIONAUX LIVRES PAR PORTAGE
Accord cadre · 160 k€ (montant maximum) · groupement de 2 titulaires
ABONNEMENTS AUX PERIODIQUES JOURNAUX LOCAUX ET REGIONAUX LIVRES PAR PORTAGE
-
15/05/2025
COMMUNAUTE URBAINE DE DUNKERQUE › (nouvel onglet)
190 k€
Accord cadre · montant maximum · groupement de 2 titulaires · ABONNEMENTS AUX PERIODIQUES JOURNAUX LOCAUX ET REGIONAUX LIVRES PAR PORTAGE
Accord cadre · 190 k€ (montant maximum) · groupement de 2 titulaires
ABONNEMENTS AUX PERIODIQUES JOURNAUX LOCAUX ET REGIONAUX LIVRES PAR PORTAGE
-
15/05/2025
COMMUNAUTE URBAINE DE DUNKERQUE › (nouvel onglet)
190 k€
Accord cadre · montant maximum · groupement de 2 titulaires · ABONNEMENTS AUX PERIODIQUES JOURNAUX LOCAUX ET REGIONAUX LIVRES PAR PORTAG
Accord cadre · 190 k€ (montant maximum) · groupement de 2 titulaires
ABONNEMENTS AUX PERIODIQUES JOURNAUX LOCAUX ET REGIONAUX LIVRES PAR PORTAG
Source : DECP, data.gouv.fr · publications depuis 2024 · 4.
› Changements de contrôle (15)
dernier : vente, 21/12/2023
- cette entreprise
- contrepartie
- entreprise cessée
- publié (BODACC, Sirene)
- signal lu dans un acte
- ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet
- 21/12/2023 vente LA PRESSE FLAMANDE › (nouvel onglet) · cédant 200 k€ · BODACC, annonces de vente et de cession
- 30/11/2021 vente IDS › (nouvel onglet) · cédant 400 k€ · BODACC, annonces de vente et de cession
- 01/01/2014 reprise repris de LA PRESSE FLAMANDE › (nouvel onglet) INSEE, Sirene
- 02/07/2010 changement de contrôlefusion-absorptionsignal non publié INPI, actes · signal
- 26/05/2010 changement de contrôlefusion-absorptionsignal non publié INPI, actes · signal
- 22/04/2010 changement de contrôlefusion-absorptionsignal non publié INPI, actes · signal
- 15/04/2010 changement de contrôlefusion-absorptionsignal non publié INPI, actes · signal
- 25/03/2009 vente LA PRESSE FLAMANDE › (nouvel onglet) · cédant non retenu · BODACC, annonces de vente et de cession
- 25/03/2009 vente LA PRESSE FLAMANDE › (nouvel onglet) · cédant non retenu · BODACC, annonces de vente et de cession
- 01/01/2008 reprise repris de L'ECHO DE LA LYS › (nouvel onglet) INSEE, Sirene
- 01/01/2008 reprise repris de PRESSE ET EDITIONS HENRY › (nouvel onglet) INSEE, Sirene
- 01/01/2008 reprise repris de SOCIETE NOUVELLE COTE D'OPALE › (nouvel onglet) · 2 établissements INSEE, Sirene
- 01/01/2008 reprise repris de L'AVENIR DE L'ARTOIS › (nouvel onglet) · 2 établissements INSEE, Sirene
- 30/11/2000 reprise repris de SOC BOULONNAISE DE PRESSE ET PUBLICITE › (nouvel onglet) INSEE, Sirene
- 16/10/1986 reprise repris de SOC NOUVELLE NORD LITTORAL › (nouvel onglet) INSEE, Sirene
Aucun changement de ce motif.
Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.
Source : BODACC, annonces de vente et de cession · INPI, actes · INSEE, Sirene · 15.
› Synthèse financière
exercice 2023 · marge d'EBE au-dessus de la médiane du secteur (2023)
Chiffre d'affaires
Années précédentes
- Achats
- Charges externes
- Personnel
- EBE
- chiffre d'affaires sans détail
ce que recouvre chaque part
- Achats
- Marchandises et matières premières achetées, corrigées de la variation des stocks.
- Charges externes
- Tout ce que l'entreprise achète au-dehors hors marchandises et matières : sous-traitance, loyers et crédit-bail, énergie, entretien, assurances, honoraires, intérim, transports, publicité ; et les impôts et taxes.
- Personnel
- Salaires et charges sociales ; l'intérim est compté dans les charges externes.
- EBE
- Ce qui reste du chiffre d'affaires une fois ces trois parts payées : l'excédent brut d'exploitation, avant amortissements, frais financiers et impôt sur les sociétés.
- 2016 : 11,7 M€ · Achats 187 k€ · Charges externes 6,9 M€ · Personnel 4,2 M€ · EBE 954 k€
- 2017 : 11,2 M€ · Achats 176 k€ · Charges externes 6,7 M€ · Personnel 4,0 M€ · EBE 812 k€
- 2018 : 10,8 M€ · Achats 191 k€ · Charges externes 6,6 M€ · Personnel 4,0 M€ · EBE 526 k€
- 2019 : 10,6 M€ · Achats 190 k€ · Charges externes 6,6 M€ · Personnel 3,7 M€ · EBE 547 k€
- 2020 : 9,5 M€ · Achats 151 k€ · Charges externes 5,7 M€ · Personnel 3,3 M€ · EBE 773 k€
- 2021 : 9,6 M€
- 2022 : 10,9 M€ · Achats 701 € · Charges externes 6,4 M€ · Personnel 4,3 M€ · EBE 621 k€
- 2023 : 10,3 M€
Marge d'EBE, contre le secteur
- marge d'EBE
- secteur, quartiles p25 – p75
- médiane du secteur
au-dessus de la médiane du secteur (2023)
- 2016 : 8,2 %
- 2017 : 7,3 %
- 2018 : 4,9 %
- 2019 : 5,1 %
- 2020 : 8,1 %
- 2021 : 5,6 %
- 2022 : 5,7 %
- 2023 : 5,4 %
voir tous les comptes annuels ›
Source : INPI, comptes annuels · exercices 2016 → 2023 · 8 exercices.
› Établissements (10)
10 établissements actifs, 2 avec exploitants avant
-
91 Boulevard Jacquard, 62100 Calais
siège · SIRET 339 058 539 00034 · presse · depuis 23/04/2001
-
18 Rue de Saint-Omer, 62120 Aire-sur-la-Lys
SIRET 339 058 539 00059 · presse · depuis 01/01/2008
-
41 Avenue des Plages, 62780 Cucq
ECHOS DU TOUQUET-JOURNAL DE MONTREUIL-REVEIL DE · SIRET 339 058 539 00117 · presse · depuis 11/12/2013
-
68 Rue du Milieu, 59190 Hazebrouck
SIRET 339 058 539 00125 · presse · depuis 21/12/2023
1 exploitant avant
-
200 k€
21/12/2023
LA PRESSE FLAMANDE › (nouvel onglet) vers SOCIETE NOUVELLE NORD LITTORAL › (nouvel onglet)
-
-
Centre Commerical Pole Marine 19 Rue des Fusiliers Marins, 59140 Dunkerque
LE PHARE DUNKERQUOIS- LE JOURNAL DES FLANDRES · SIRET 339 058 539 00158 · presse · depuis 25/02/2015
-
7 Rue Frederic Degeorge, 62000 Arras
L'AVENIR DE L'ARTOIS · SIRET 339 058 539 00166 · presse · depuis 25/11/2015
-
23 Rue des Treilles, 62400 Bethune
SIRET 339 058 539 00174 · presse · depuis 01/07/2015
-
4 Place Jean Jaures, 62300 Lens
L'AVENIR DE L'ARTOIS · SIRET 339 058 539 00182 · presse · depuis 01/04/2015
-
11 Rue Simoneau, 62200 Boulogne-sur-Mer
LA SEMAINE DANS LE BOULONNAIS · SIRET 339 058 539 00190 · presse · depuis 06/06/2018
-
23 Avenue Clemenceau, 62219 Longuenesse
L'INDEPENDANT DU PAS DE CALAIS · SIRET 339 058 539 00208 · presse · depuis 30/11/2021
1 exploitant avant
- 400 k€
Prix : le montant publié dans l'annonce de vente, indicatif.
Les 440 autres entreprises du métier « presse » · Pas-de-Calais (62) ›
Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 10.
› Actes (50)
dernier : acte · type non publié, 25/07/2024
- 25/07/2024 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
-
21/04/2022
Partant: David GUEVART, démissionnaireNouveau: Michel NOZIERE
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Démission d'un dirigeant · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée
Démission d'un dirigeant · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée
-
09/07/2021
AUDITEX
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée
Tenue de l'assemblée
-
09/07/2019
Fin de mandat
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée
Tenue de l'assemblée
-
25/07/2018
Démission d'un administrateur
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Nomination d'un administrateur · Tenue de l'assemblée
Nomination d'un administrateur · Tenue de l'assemblée
-
12/01/2017
Changement de dirigeant
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée
Tenue de l'assemblée
-
22/07/2015
Nomination d'un administrateur
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Mouvement de commissaire aux comptes · Tenue de l'assemblée
Mouvement de commissaire aux comptes · Tenue de l'assemblée
-
22/07/2015
Nomination d'un administrateur
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Mouvement de commissaire aux comptes · Tenue de l'assemblée
Mouvement de commissaire aux comptes · Tenue de l'assemblée
-
22/07/2015
Nomination d'un administrateur
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Mouvement de commissaire aux comptes · Tenue de l'assemblée
Mouvement de commissaire aux comptes · Tenue de l'assemblée
-
13/05/2015
Changement de dirigeant
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Démission d'un administrateur · Tenue de l'assemblée
Démission d'un administrateur · Tenue de l'assemblée
-
13/05/2015
Démission d'un administrateur
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Changement de dirigeant · Tenue de l'assemblée
Changement de dirigeant · Tenue de l'assemblée
-
13/05/2015
Changement de dirigeant
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Démission d'un administrateur · Tenue de l'assemblée
Démission d'un administrateur · Tenue de l'assemblée
-
13/05/2015
Démission d'un administrateur
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Changement de dirigeant · Tenue de l'assemblée
Changement de dirigeant · Tenue de l'assemblée
-
13/05/2015
Changement de dirigeant
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Démission d'un administrateur · Tenue de l'assemblée
Démission d'un administrateur · Tenue de l'assemblée
-
13/05/2015
Démission d'un administrateur
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Changement de dirigeant · Tenue de l'assemblée
Changement de dirigeant · Tenue de l'assemblée
-
21/07/2014
Nomination d'un administrateur
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée
Tenue de l'assemblée
-
10/07/2013
Changement de dirigeant
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Autre modification relative aux dirigeants · Tenue de l'assemblée
Autre modification relative aux dirigeants · Tenue de l'assemblée
-
04/01/2012
Nomination d'un nouvel administrateur
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée
Tenue de l'assemblée
-
23/11/2010
Mouvement de commissaire aux comptes
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée
Tenue de l'assemblée
-
02/07/2010
Augmentation du capital social
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Fusion — Absorption de sarl avenir de l artois fusion absorption de sarl presse et editions henry sans augmentation de capit · Modification des statuts · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée — 02 06 2010 divers sur la fusion avec sarl presse et editions henry · Divers — Sur la fusion avec sarl presse et editions henry · et 1 autre
Fusion — Absorption de sarl avenir de l artois fusion absorption de sarl presse et editions henry sans augmentation de capit · Modification des statuts · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée — 02 06 2010 divers sur la fusion avec sarl presse et editions henry · Divers — Sur la fusion avec sarl presse et editions henry · et 1 autre
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02/07/2010
Augmentation du capital social
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Fusion — Absorption de sarl avenir de l artois fusion absorption de sarl presse et editions henry sans augmentation de capit · Modification des statuts · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée — 02 06 2010 divers sur la fusion avec sarl presse et editions henry · Divers — Sur la fusion avec sarl presse et editions henry · et 1 autre
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02/07/2010
Augmentation du capital social
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02/07/2010
Augmentation du capital social
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Fusion — Absorption de sarl avenir de l artois fusion absorption de sarl presse et editions henry sans augmentation de capit · Modification des statuts · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée — 02 06 2010 divers sur la fusion avec sarl presse et editions henry · Divers — Sur la fusion avec sarl presse et editions henry · et 1 autre
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26/05/2010
Fusion — 17 05 2010 divers fusion nouvelle nord littoral avenir de l artois
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Divers — Fusion nouvelle nord littoral avenir de l artois
Divers — Fusion nouvelle nord littoral avenir de l artois
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22/04/2010
Fusion — 19 04 2010 divers projet de fusion entre la st nouvelle nord littoral et la ste presse et editions henry
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Divers — Projet de fusion entre la st nouvelle nord littoral et la ste presse et editions henry
Divers — Projet de fusion entre la st nouvelle nord littoral et la ste presse et editions henry
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22/04/2010
Fusion — 19 04 2010 divers projet de fusion entre la ste nouvelle nord littoral et avenir de l artois
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Divers — Projet de fusion entre la ste nouvelle nord littoral et avenir de l artois
Divers — Projet de fusion entre la ste nouvelle nord littoral et avenir de l artois
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15/04/2010
Fusion — Devantintervenir entre societe nouvel nord littoral societe absorbante et avenir de
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Rapport du commissaire aux apports — Nomination commissaire a la fusion devantintervenir entre societe nouvel nord littoral societe absorbante et avenir de · Procédure collective ou décision de justice · Divers
Rapport du commissaire aux apports — Nomination commissaire a la fusion devantintervenir entre societe nouvel nord littoral societe absorbante et avenir de · Procédure collective ou décision de justice · Divers
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07/09/2009
Démission d'un administrateur
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Nomination d'un administrateur · Tenue de l'assemblée
Nomination d'un administrateur · Tenue de l'assemblée
-
07/09/2009
Démission d'un administrateur
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Nomination d'un administrateur · Tenue de l'assemblée
Nomination d'un administrateur · Tenue de l'assemblée
- 26/12/2008 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 21/05/2008 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 21/05/2008 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 23/04/2008 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 23/04/2008 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 10/04/2008 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 10/04/2008 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 06/07/2005 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 29/04/2005 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 12/05/2004 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 02/12/2003 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 18/12/2002 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 11/07/2001 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
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- 20/06/1996 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Source : INPI, actes · n = 50.