ENTREPRISE Supports juridiques de programmes › Paris ›
SOC CIVILE LES ACACIAS DE FRANCE
339 591 471Société civile immobilière de construction-venteactive depuis 01/10/1979
16 Rue Cadet, 75009 Paris
Dirigeants et associés
- Gérant Pierre-Louis BERTINOTTI › (nouvel onglet) (74 ans) · depuis 21/05/2026
- Gérant Jean-Raphael NOTTON › (nouvel onglet) (70 ans) · depuis 21/05/2026
- Commissaire aux comptes Fabrice RABERIN › (nouvel onglet) (48 ans) · arrivée publiée le 02/02/2016
- Commissaire aux comptes EXCO LOIRE › (nouvel onglet)
- Associé SOGOFIM - SOCIETE GRAND ORIENT DE FRANCE IMMOBILIER › (nouvel onglet)
- Associé Association Grande Loge de France › (nouvel onglet)
- Gérant Nadine FLANDIN › (nouvel onglet) (65 ans) · jusqu'au 21/05/2026
- Gérant Thierry ZAVERONI › (nouvel onglet) (65 ans) · jusqu'au 21/05/2026
- Gérant Guillaume TRICHARD › (nouvel onglet) · départ publié le 12/12/2024
- Gérant Pierre ADAM › (nouvel onglet) · départ publié le 21/02/2024
- Gérant Michel ROLOS › (nouvel onglet) · départ publié le 04/02/2024
- Gérant Gerald DUPIN › (nouvel onglet) · départ publié le 12/05/2021
- Gérant Philippe CHARUEL › (nouvel onglet) · départ publié le 27/09/2018
- Gérant Jean MATHIEU › (nouvel onglet) · arrivée publiée le 04/01/2018
- Gérant Philippe BROUSSOLLE › (nouvel onglet) · départ publié le 04/01/2018
- Gérant Jean LE PLENIER › (nouvel onglet) · départ publié le 02/02/2016
- Gérant Marc HENRY › (nouvel onglet) · départ publié le 04/08/2015
- Gérant Bernard MUGNIER › (nouvel onglet) · départ publié le 26/03/2014
- Gérant Serge GARCIA › (nouvel onglet) · départ publié le 26/03/2014
- Gérant Modeste MARCO › (nouvel onglet) · départ publié le 23/07/2009
- Gérant Arthur LEBRUN › (nouvel onglet) · départ publié le 23/07/2009
- siège
- actif
- fermé
Rechercher « SOC CIVILE LES ACACIAS DE FRANCE » sur internet : DuckDuckGo ↗ (nouvel onglet)Google ↗ (nouvel onglet)LinkedIn ↗ (nouvel onglet)
Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BODACC · BAN · données au 19/11/2026.
› Réseau (32)
32 mandats
Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.
carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · pointillé : mandat terminé · + : d'autres liens à afficher.
- mandats AUTONOMIE DEVELOPPEMENT SERVICES › (nouvel onglet) · via Jean-Raphael NOTTON
- mandats EXCO LOIRE › (nouvel onglet) · commissaire aux comptes
- mandats Fabrice RABERIN › (nouvel onglet) · commissaire aux comptes
- mandats Jean-Raphael NOTTON › (nouvel onglet) · gérant
- mandats PARTICIPATIONS SANITAIRES ET SOCIALES › (nouvel onglet) · via Jean-Raphael NOTTON
- mandats POLYCLINIQUE DE SEINE ET YONNE › (nouvel onglet) · via Jean-Raphael NOTTON
- mandats Pierre-Louis BERTINOTTI › (nouvel onglet) · gérant
- mandats SANTE INDUSTRIES SERVICES › (nouvel onglet) · via Jean-Raphael NOTTON
- mandats SARL T.M.I.O › (nouvel onglet) · via Pierre-Louis BERTINOTTI
- mandats SCI DE L'ARCHANGE › (nouvel onglet) · via Jean-Raphael NOTTON
- mandats SCI DU BON LOGIS SAINT JACQUES › (nouvel onglet) · via Jean-Raphael NOTTON
- mandats SCI MORET DONJON › (nouvel onglet) · via Jean-Raphael NOTTON
- mandats SCI SAINT-MICHEL › (nouvel onglet) · via Jean-Raphael NOTTON
- mandats SOC GRANDE LOGE DE FRANCE › (nouvel onglet) · associé
- mandats SOGOFIM-SOC GRAND ORIENT FRANCE IMMOBIL › (nouvel onglet) · associé
- mandats SOGOFIM-SOC GRAND ORIENT FRANCE IMMOBIL › (nouvel onglet) · via Pierre-Louis BERTINOTTI
- mandats THEETETE CONCEPT › (nouvel onglet) · via Pierre-Louis BERTINOTTI
- mandatsmandat terminé Guillaume TRICHARD › (nouvel onglet) · gérant 04/02/2024
- mandatsmandat terminé Michel ROLOS › (nouvel onglet) · gérant 12/05/2021
- mandatsmandat terminé Gerald DUPIN › (nouvel onglet) · gérant 11/12/2018
- mandatsmandat terminé Pierre ADAM › (nouvel onglet) · gérant 27/09/2018
- mandatsmandat terminé Jean MATHIEU › (nouvel onglet) · gérant 04/01/2018
- mandatsmandat terminé Philippe BROUSSOLLE › (nouvel onglet) · gérant 02/02/2016
- mandatsmandat terminé Philippe CHARUEL › (nouvel onglet) · gérant 04/08/2015
- mandatsmandat terminé Jean LE PLENIER › (nouvel onglet) · gérant 26/03/2014
- mandatsmandat terminé Marc HENRY › (nouvel onglet) · gérant 26/03/2014
- mandatsmandat terminé Bernard MUGNIER › (nouvel onglet) · gérant 23/07/2009
- mandatsmandat terminé Serge GARCIA › (nouvel onglet) · gérant 23/07/2009
- mandatsmandat terminé Arthur LEBRUN › (nouvel onglet) · gérant
- mandatsmandat terminé Modeste MARCO › (nouvel onglet) · gérant
- mandatsmandat terminé Nadine FLANDIN › (nouvel onglet) · gérant
- mandatsmandat terminé Thierry ZAVERONI › (nouvel onglet) · gérant
Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.
› Historique (21)
dernier : changement de dirigeant, 21/05/2026
Dirigeants · 4
- 21/05/2026 changement de dirigeant nouveau gérant : Pierre-Louis BERTINOTTI › (nouvel onglet) BODACC, RCS-B · INPI, RNE
- 21/05/2026 changement de dirigeant départ du gérant : Nadine FLANDIN › (nouvel onglet) BODACC, RCS-B · INPI, RNE
- 21/05/2026 changement de dirigeant nouveau gérant : Jean-Raphael NOTTON › (nouvel onglet) BODACC, RCS-B · INPI, RNE
- 21/05/2026 changement de dirigeant départ du gérant : Thierry ZAVERONI › (nouvel onglet) BODACC, RCS-B · INPI, RNE
- 12/12/2024 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 21/02/2024 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 04/02/2024 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 12/05/2021 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 11/12/2018 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 27/09/2018 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 04/01/2018 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 02/02/2016 transfert l'adresse du siege BODACC, RCS-B
- 02/02/2016 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 04/08/2015 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 26/03/2014 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 23/07/2009 transfert modification survenue sur l'adresse de l'etablissement et l'administration BODACC, RCS-B
- 01/01/2008 siège 7 Rue Saulnier, 75009 Paris → 16 Rue Cadet, 75009 Paris INSEE, Sirene
- 01/01/2008 activité Supports juridiques de programme → Supports juridiques de programmes INSEE, Sirene
- 25/12/1989 activité Supports juridiques de programme INSEE, Sirene
- 01/10/1979 siège 7 Rue Saulnier, 75009 Paris INSEE, Sirene
- 01/10/1979 étatimmatriculation Immatriculation INSEE, Sirene
Aucun changement de ce motif.
Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · INPI, RNE · 1979 → 2026 · 21.
› Changements de contrôle
Aucun changement de contrôle publié pour cette entreprise.
Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.
Source : BODACC, ventes et opérations · INPI, actes · depuis 2008.
› Synthèse financière
Aucun compte déposé pour cette entreprise.
Source : INPI, comptes annuels.
› Établissements (1)
1 établissement actif
-
16 Rue Cadet, 75009 Paris
siège · SIRET 339 591 471 00026 · société de programme immobilier · depuis 22/12/2015
Les 5 300 autres entreprises du métier « société de programme immobilier » · Paris (75) ›
Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.
› Actes (16)
dernier : statuts mis à jour, 27/07/2026
- 27/07/2026 Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 24/06/2026 Modification des statuts pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 24/06/2026 Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 24/06/2026 Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 12/02/2024 Nomination d'un dirigeant Démission d'un dirigeant · Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 25/01/2024 Changement de dirigeant Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 03/05/2021 Nomination d'un dirigeant Entrée d'un nouvel associé · Tenue de l'assemblée pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 30/11/2018 Nomination d'un dirigeant Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 18/09/2018 Changement de dirigeant Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 26/12/2017 Changement de dirigeant Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 19/01/2016 Mouvement de commissaire aux comptes Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 19/01/2016 Changement de dirigeant Modification des statuts · Augmentation du capital social · Transfert du siège social — Social ancien siege 7 rue saulnier 75009 paris · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 11/03/2014 Changement de dirigeant Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 06/07/2009 Changement de dirigeant Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 06/07/2009 Changement de dirigeant Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- date inconnue Tenue de l'assemblée Modification des statuts pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
2 signaux réservés aux membres (inscription gratuite) : se connecter ›
Source : INPI, actes · n = 16.
› Personnes citées dans les actes
Aucune personne citée dans les actes pour cette entreprise.
Source : INPI, actes · signal.
› Signaux
Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.
2 signaux réservés aux membres (inscription gratuite) : se connecter ›
Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.