ENTREPRISE Location de terrains et d'autres biens immobiliers › Eure ›
SCI MORET DONJON
450 050 430Société civile immobilièreactive depuis 11/09/2003
Hameau de Transieres, 27380 Charleval
Dirigeants et associés
- Gérant Jean-Raphael NOTTON › (nouvel onglet) (70 ans)
- Associé Jean-Baptiste NOTTON › (nouvel onglet) (40 ans)
- Associé PARTICIPATIONS SANITAIRES ET SOCIALES › (nouvel onglet)
- Associé Claudine MICHAUT NOTTON › (nouvel onglet) (71 ans) · selon le BODACC du 06/01/2012
- siège
- actif
- fermé
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BODACC · BAN · données au 19/11/2026.
› Réseau (13)
13 mandats
Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.
carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · pointillé : mandat terminé · + : d'autres liens à afficher.
- mandats SCI SAINT-MICHEL › (nouvel onglet) · via Jean-Raphael NOTTON (et 1 autres)
- mandats AUTONOMIE DEVELOPPEMENT SERVICES › (nouvel onglet) · via Jean-Raphael NOTTON
- mandats GFA LUC MICHAUT ET FILS › (nouvel onglet) · via Jean-Baptiste NOTTON
- mandats Jean-Baptiste NOTTON › (nouvel onglet) · associé
- mandats Jean-Raphael NOTTON › (nouvel onglet) · gérant
- mandats PARTICIPATIONS SANITAIRES ET SOCIALES › (nouvel onglet) · via Jean-Raphael NOTTON
- mandats PARTICIPATIONS SANITAIRES ET SOCIALES › (nouvel onglet) · associé
- mandats POLYCLINIQUE DE SEINE ET YONNE › (nouvel onglet) · via Jean-Raphael NOTTON
- mandats SANTE INDUSTRIES SERVICES › (nouvel onglet) · via Jean-Raphael NOTTON
- mandats SCI DE L'ARCHANGE › (nouvel onglet) · via Jean-Raphael NOTTON
- mandats SCI DU BON LOGIS SAINT JACQUES › (nouvel onglet) · via Jean-Raphael NOTTON
- mandats SOC CIVILE LES ACACIAS DE FRANCE › (nouvel onglet) · via Jean-Raphael NOTTON
- mandatsmandat terminé Claudine MICHAUT NOTTON › (nouvel onglet) · associé
Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.
› Historique (7)
dernier : changement de dirigeant, 06/01/2012
Dirigeants · 1
- 06/01/2012 changement de dirigeant modification de representant BODACC, RCS-B
- 12/10/2011 changement de dirigeant changement de gerant BODACC, RCS-B
- 01/01/2008 activité Location d'autres biens immobiliers → Location de terrains et d'autres biens immobiliers INSEE, Sirene
- 16/07/2007 siège 2 Rue du Donjon, 77250 Moret-Loing-Et-Orvanne → Hameau de Transieres, 27380 Charleval INSEE, Sirene
- 25/12/2003 activité Location d'autres biens immobiliers INSEE, Sirene
- 11/09/2003 siège 2 Rue du Donjon, 77250 Moret-Loing-Et-Orvanne INSEE, Sirene
- 11/09/2003 étatimmatriculation Immatriculation INSEE, Sirene
Aucun changement de ce motif.
Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 2003 → 2012 · 7.
› Changements de contrôle (1)
dernier : changement de contrôle, 29/05/2013
- cette entreprise
- contrepartie
- entreprise cessée
- publié (BODACC, Sirene)
- publié (INPI, actes)
- ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet
- 29/05/2013 changement de contrôlecession de parts non publié INPI, actes
Aucun changement de ce motif.
Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.
Source : INPI, actes · 1.
› Synthèse financière
Aucun compte déposé pour cette entreprise.
Source : INPI, comptes annuels.
› Établissements (1)
1 établissement actif
-
Hameau de Transieres, 27380 Charleval
siège · SIRET 450 050 430 00021 · location de biens immobiliers · depuis 16/07/2007
Les 21 595 autres entreprises du métier « location de biens immobiliers » · Eure (27) ›
Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.
› Actes (10)
dernier : entrée d'un nouvel associé, 09/12/2015
- 09/12/2015 Entrée d'un nouvel associé Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 29/05/2013 Entrée d'un nouvel associé Cession de parts sociales · Modification des statuts · Entre les soussignes: mr Jean-Raphael le cédant et mr Jean-baptiste NOTTON le cessionnaire · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · et 1 autre pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 22/12/2011 Démission d'un dirigeant Divers · entre mr Jean-Raphael NOTTON d'une part et claudine MICHAUT d'autre part · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 22/12/2011 Démission d'un dirigeant Divers · entre mr Jean-Raphael NOTTON d'une part et claudine MICHAUT d'autre part · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 22/12/2011 Démission d'un dirigeant Divers · entre mr Jean-Raphael NOTTON d'une part et claudine MICHAUT d'autre part · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 23/09/2011 Nomination d'un dirigeant Démission d'un dirigeant — E nomination gerant mise a jour des statuts · Modification des statuts · Répartition des parts · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · et 1 autre pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 23/09/2011 Nomination d'un dirigeant Démission d'un dirigeant — E nomination gerant mise a jour des statuts · Modification des statuts · Répartition des parts · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · et 1 autre pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 23/09/2011 Nomination d'un dirigeant Démission d'un dirigeant — E nomination gerant mise a jour des statuts · Modification des statuts · Répartition des parts · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · et 1 autre pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 04/10/2007 Acte pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 22/09/2003 Acte pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
Source : INPI, actes · n = 10.
› Personnes citées dans les actes
Aucune personne citée dans les actes pour cette entreprise.
Source : INPI, actes · signal.
› Signaux
Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.
Aucun signal lu pour cette entreprise.
Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.