ENTREPRISE Fabrication de peintures, vernis, encres et mastics › Seine-et-Marne ›
ENCRES DUBUIT
339 693 194SA à conseil d'administration (s.a.i.)active depuis 23/12/1986
1 Rue Isaac Newton, 77290 Mitry-Mory
Dirigeants et associés
- Directeur général Yann HAMELIN › (nouvel onglet) (57 ans)
- Directeur général Alexandra TAULIN › (nouvel onglet) (54 ans)
- Directeur général Veronique GUGUEN › (nouvel onglet) (59 ans)
- Directeur général Damien GOMBERT › (nouvel onglet) (48 ans)
- Directeur général Pierre BLAIX › (nouvel onglet) (66 ans)
- Administrateur Jean-Louis DUBUIT › (nouvel onglet) (82 ans)
- Administrateur Christophe DUBUIT › (nouvel onglet) (56 ans)
- Administrateur Ngoc DINH › (nouvel onglet) (54 ans)
- Rôle non publié Pascal QUIRY › (nouvel onglet) (64 ans)
- Personne morale B & A AUDIT SARL › (nouvel onglet)
- Personne morale SEC 3. SOCIETE D'EXPERTISE COMPTABLE & DE COMMISSARIAT AUX COMPTES. › (nouvel onglet)
- siège
- actif
- fermé
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · INPI, comptes annuels · BAN · données au 16/10/2026.
› Réseau (28)
28 mandats
Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.
carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.
- mandats SCI DUBUIT › (nouvel onglet) · via Jean-Louis DUBUIT (et 1 autres)
- mandats AGSM ARTS GRAPHIQUES SERVICE › (nouvel onglet) · via Jean-Louis DUBUIT
- mandats Alexandra TAULIN › (nouvel onglet) · directeur général
- mandats BOLLET & ASSOCIES AUDIT › (nouvel onglet) · commissaire aux comptes
- mandats CFD › (nouvel onglet) · via Christophe DUBUIT
- mandats Christophe DUBUIT › (nouvel onglet) · administrateur
- mandats DUBUIT INTERNATIONAL › (nouvel onglet) · via Christophe DUBUIT
- mandats Damien GOMBERT › (nouvel onglet) · directeur général
- mandats EDITIONS LA PLUME DE CASSIOPEE › (nouvel onglet) · via Pierre BLAIX
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- mandats GFA LA OUTTIERE › (nouvel onglet) · via Damien GOMBERT
- mandats Jean-Louis DUBUIT › (nouvel onglet) · administrateur
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- mandats Ngoc DINH › (nouvel onglet) · administrateur
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- mandats Pascal QUIRY › (nouvel onglet) · autre
- mandats Pierre BLAIX › (nouvel onglet) · directeur général
- mandats QUIRITES › (nouvel onglet) · via Pascal QUIRY
- mandats SCI QUIRITES › (nouvel onglet) · via Pascal QUIRY
- mandats SCI VILLA GENEVIEVE › (nouvel onglet) · via Alexandra TAULIN
- mandats SEC3 › (nouvel onglet) · commissaire aux comptes
- mandats TECA PRINT FRANCE › (nouvel onglet) · via Jean-Louis DUBUIT
- mandats Veronique GUGUEN › (nouvel onglet) · directeur général
- mandats Yann HAMELIN › (nouvel onglet) · directeur général
- mandats ENNESYS › (nouvel onglet)cessée · via Pascal QUIRY
- mandats SCI J.F.L › (nouvel onglet)cessée · via Jean-Louis DUBUIT
- mandats SCREEN MESH › (nouvel onglet)cessée · via Christophe DUBUIT
Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.
› Historique (31)
dernier : changement de dirigeant, 15/09/2026
- 15/09/2026 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 13/08/2026 changement de dirigeant modification survenue sur la forme juridique et l'administration BODACC, RCS-B
- 21/07/2026 transfert modification survenue sur l'adresse du siege BODACC, RCS-B
- 21/05/2026 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 17/05/2026 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 11/05/2026 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 31/03/2025 forme juridique SA nationale à directoire → SA à conseil d'administration (s.a.i.) INSEE, Sirene
- 16/01/2025 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 02/01/2025 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 02/11/2024 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 02/02/2024 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 05/11/2021 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 29/12/2020 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 29/12/2020 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 24/07/2020 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 20/02/2019 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 02/09/2018 changement de dirigeantrectificatif modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 17/08/2017 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 24/01/2017 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 18/12/2016 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 18/12/2016 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 05/02/2014 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 12/09/2010 changement de dirigeant depart d'un membre du directoire depart d'un directeur general BODACC, RCS-B
- 10/06/2010 changement de dirigeant changement de membres du conseil de surveillance changement de membres du directoire BODACC, RCS-B
- 28/03/2010 changement de dirigeant changement de president du conseil de surveillance et vice president BODACC, RCS-B
- 07/05/2009 changement de dirigeant changement de co-commissaire aux comptes changement de membres du conseil de surveillance changement de membres du directoire BODACC, RCS-B
- 01/01/2008 activité Fabrication de peintures et vernis → Fabrication de peintures, vernis, encres et mastics INSEE, Sirene
- 25/12/2003 activité Fabrication de peintures et vernis INSEE, Sirene
- 25/12/2001 forme juridique SA à conseil d'administration (s.a.i.) → SA nationale à directoire INSEE, Sirene
- 23/12/1986 forme juridique SA à conseil d'administration (s.a.i.) INSEE, Sirene
- 23/12/1986 étatimmatriculation Immatriculation INSEE, Sirene
Aucun changement de ce motif.
Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 1986 → 2026 · 31.
› Agréments et conventions (3)
Convention collective nationale des industries chimiques et connexes
- Convention collective Convention collective nationale des industries chimiques et connexes · code 0044
- Convention collective Convention collective nationale du caoutchouc · code 0045
- Index égalité professionnelle renseigné Index égalité professionnelle renseigné
Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 15/10/2026.
› Changements de contrôle (1)
dernier : changement de contrôle, 01/12/1999
- cette entreprise
- contrepartie
- entreprise cessée
- publié (BODACC, Sirene)
- signal lu dans un acte
- ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet
- 01/12/1999 changement de contrôlefusion-absorptionsignal non publié INPI, actes · signal
Aucun changement de ce motif.
Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.
Source : INPI, actes · 1.
› Synthèse financière
exercice 2025 · marge d'EBE en dessous de la médiane du secteur (2024)
Comptes consolidés · exercice 2025
Chiffre d'affaires consolidé
Années précédentes
- 2017 : 22,3 M€
- 2018 : 24,6 M€
- 2019 : 23,6 M€
- 2020 : 18,6 M€
- 2021 : 20,7 M€
- 2023 : 19,9 M€
- 2024 : 20,2 M€
- 2025 : 17,7 M€
Marge d'EBE consolidée, contre le secteur
- marge d'EBE consolidée
- secteur, quartiles p25 – p75
- médiane du secteur
en dessous de la médiane du secteur (2024)
- 2020 : 3,2 %
- 2021 : 7,8 %
- 2023 : -4,8 %
- 2024 : -5,3 %
Comptes sociaux · exercice 2025
exercice 2025 provisoire — la collecte de l'année n'est pas achevée.
Chiffre d'affaires
Années précédentes
- Achats
- Charges externes
- Personnel
- EBE
- EBE négatif
ce que recouvre chaque part
- Achats
- Marchandises et matières premières achetées, corrigées de la variation des stocks.
- Charges externes
- Tout ce que l'entreprise achète au-dehors hors marchandises et matières : sous-traitance, loyers et crédit-bail, énergie, entretien, assurances, honoraires, intérim, transports, publicité ; et les impôts et taxes.
- Personnel
- Salaires et charges sociales ; l'intérim est compté dans les charges externes.
- EBE
- Ce qui reste du chiffre d'affaires une fois ces trois parts payées : l'excédent brut d'exploitation, avant amortissements, frais financiers et impôt sur les sociétés.
- 2016 : 14,0 M€ · Achats 5,5 M€ · Charges externes 3,4 M€ · Personnel 4,7 M€ · EBE 654 k€
- 2018 : 15,1 M€ · Achats 6,3 M€ · Charges externes 3,9 M€ · Personnel 4,4 M€ · EBE 749 k€
- 2020 : 10,4 M€ · Achats 4,1 M€ · Charges externes 2,8 M€ · Personnel 4,3 M€ · EBE −1,1 M€
- 2021 : 11,2 M€ · Achats 4,4 M€ · Charges externes 2,9 M€ · Personnel 4,3 M€ · EBE −400 k€
- 2023 : 12,1 M€ · Achats 5,4 M€ · Charges externes 3,3 M€ · Personnel 4,3 M€ · EBE −962 k€
- 2024 : 11,8 M€ · Achats 4,6 M€ · Charges externes 3,2 M€ · Personnel 4,3 M€ · EBE −432 k€
- 2025 : 11,2 M€ · Achats 4,0 M€ · Charges externes 3,1 M€ · Personnel 4,7 M€ · EBE −688 k€
Marge d'EBE, contre le secteur
- marge d'EBE
- secteur, quartiles p25 – p75
- médiane du secteur
en dessous de la médiane du secteur (2024)
- 2016 : 4,7 %
- 2018 : 5,0 %
- 2020 : -10,4 %
- 2021 : -3,6 %
- 2023 : -7,9 %
- 2024 : -3,7 %
Source : INPI, comptes annuels · exercices 2016 → 2025 · 10 exercices.
› Établissements (2)
2 établissements actifs
-
Z I de Mitry Compans 1 Rue Isaac Newton, 77290 Mitry-Mory
siège · SIRET 339 693 194 00021 · industrie chimique · depuis 01/09/1991
-
23 Rue Lavoisier, 69680 Chassieu
SIRET 339 693 194 00039 · industrie chimique · depuis 01/12/1999
Les 73 autres entreprises du métier « industrie chimique » · Seine-et-Marne (77) ›
Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 2.
› Actes (64)
dernier : tenue de l'assemblée, 18/09/2026
- 18/09/2026 Tenue de l'assemblée pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 04/09/2026 Modification des statuts pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 27/07/2026 Tenue de l'assemblée pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 27/07/2026 Statuts mis à jour pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 27/07/2026 Tenue de l'assemblée pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 08/07/2026 Modification des statuts pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 11/05/2026 Modification des statuts pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 04/05/2026 Tenue de l'assemblée pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 21/04/2026 Tenue de l'assemblée pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 21/04/2026 Statuts mis à jour pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
-
07/01/2025
Nomination d'un administrateur
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée
Tenue de l'assemblée
-
23/12/2024
Nomination d'un administrateur
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée
Tenue de l'assemblée
- 23/10/2024 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
-
24/01/2024
Changement de dirigeant
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Autre modification relative aux dirigeants · Démission d'un dirigeant · Nomination d'un administrateur · Tenue de l'assemblée
Autre modification relative aux dirigeants · Démission d'un dirigeant · Nomination d'un administrateur · Tenue de l'assemblée
-
27/10/2021
Démission d'un administrateur
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Autre pièce déposée
Autre pièce déposée
-
01/07/2021
Modification des statuts — S modification article 25 alinea 2
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée
Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée
- 18/12/2020 Tenue de l'assemblée pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
-
18/12/2020
Nomination d'un administrateur — S du directoire mr marfaing patrick
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée
Tenue de l'assemblée
-
15/07/2020
Modification des statuts
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
-
15/07/2020
Démission d'un dirigeant
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Démission d'un administrateur · Tenue de l'assemblée
Démission d'un administrateur · Tenue de l'assemblée
-
11/02/2019
Démission d'un administrateur
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée
Tenue de l'assemblée
-
06/08/2018
Changement de dirigeant
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Autre modification relative aux dirigeants · Nomination d'un dirigeant · Tenue de l'assemblée
Autre modification relative aux dirigeants · Nomination d'un dirigeant · Tenue de l'assemblée
-
04/08/2017
Mouvement de commissaire aux comptes
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
-
04/08/2017
Mouvement de commissaire aux comptes
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
-
12/01/2017
Changement de dirigeant
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Autre modification relative aux dirigeants · Tenue de l'assemblée
Autre modification relative aux dirigeants · Tenue de l'assemblée
-
07/12/2016
Démission d'un administrateur
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Mouvement de commissaire aux comptes · Modification de l'exercice social · Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Mouvement de commissaire aux comptes · Modification de l'exercice social · Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
- 31/12/2015 Tenue de l'assemblée pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
-
09/07/2014
Tenue de l'assemblée — De reunion de l a g chargee d approuver les comptes jusqu au 31 12 2014 pour l exercice clos au 30 09 2013
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Procédure collective ou décision de justice
Procédure collective ou décision de justice
-
06/03/2014
Tenue de l'assemblée — De reunion de l a g chargee d approuver les comptes jusqu au 30 09 2014 pour l exercice clos au 30 09 2013
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Procédure collective ou décision de justice
Procédure collective ou décision de justice
-
21/01/2014
Changement de dirigeant
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Autre modification relative aux dirigeants · Nomination d'un dirigeant · Nomination d'un administrateur · Tenue de l'assemblée
Autre modification relative aux dirigeants · Nomination d'un dirigeant · Nomination d'un administrateur · Tenue de l'assemblée
-
17/04/2012
Modification des statuts
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
-
17/04/2012
Modification des statuts
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
-
28/04/2011
Modification des statuts
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
-
28/04/2011
Modification des statuts
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
-
01/09/2010
Démission d'un dirigeant
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Autre modification relative aux dirigeants · Tenue de l'assemblée
Autre modification relative aux dirigeants · Tenue de l'assemblée
-
28/05/2010
Changement de dirigeant
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Autre modification relative aux dirigeants · Nomination d'un administrateur · Tenue de l'assemblée
Autre modification relative aux dirigeants · Nomination d'un administrateur · Tenue de l'assemblée
-
28/05/2010
Changement de dirigeant
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Autre modification relative aux dirigeants · Nomination d'un administrateur · Tenue de l'assemblée
Autre modification relative aux dirigeants · Nomination d'un administrateur · Tenue de l'assemblée
- 24/04/2009 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 18/04/2008 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 14/08/2007 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 22/08/2006 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 19/06/2006 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 17/08/2005 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 12/05/2005 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
-
09/02/2001
Acte · type non publié
pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
5 signaux : apport, nomination de dirigeant, départ de dirigeant, augmentation de capital, transformation de forme
Apport — Il a été fait à la société les apports suivants : · signal
Nomination de dirigeant — de nommer membre du Conseil de Surveillance à la place de Monsieur Jean- · signal
Départ de dirigeant — RIGAUD ont déclaré accepter le mandat de membre du Conseil de · signal
Augmentation de capital — b) le 15 avril 1987, le capital social a été augmenté · signal
Transformation de forme — décembre 2000, la société a adopté la forme de Société Anonyme à Directoire et · signal
-
02/01/2001
Acte · type non publié
pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
1 signal : départ de dirigeant
Départ de dirigeant — démissionner de ses fonctions d'administrateur, pour raisons personnelles, à · signal
-
05/05/2000
Acte · type non publié
pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
3 signaux : fusion, apport, augmentation de capital
Fusion — c) lors de la fusion-absorption de la SOCIETE DE · signal
Apport — Il a été fait à la société les apports suivants : · signal
Augmentation de capital — - autorisé une augmentation du capital social dans la limite d'un plafond de 1.116.800 Euros · signal
-
17/04/2000
Acte · type non publié
pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
1 signal : augmentation de capital
Augmentation de capital — souscription d'actions de la Société à émettre à titre d'augmentation du capital social. · signal
-
21/02/2000
Acte · type non publié
pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
4 signaux : fusion, apport, augmentation de capital, réduction de capital ou rachat de titres
Fusion — par suite de l'absorption à titre de fusion de · signal
Apport — que les apports en nature et l'augmentation corrélative du capital social décidées · signal
Augmentation de capital — - constatation de la réalisation de l'augmentation de capital ; · signal
Réduction de capital ou rachat de titres — Réduction de capital par annulation des actions rachetées · signal
-
24/01/2000
Acte · type non publié
pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
2 signaux : apport, augmentation de capital
Apport — Rapport du Commissaire aux Apports - 3 · signal
Augmentation de capital — l'augmentation du capital correspondant. · signal
-
03/01/2000
Acte · type non publié
pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
2 signaux : apport, augmentation de capital
Apport — de son capital par la voie de l'apport en nature qui lui serait effectué de 88.400 parts · signal
Augmentation de capital — A l'honneur de vous exposer que cette société envisage de procéder à l'augmentation · signal
-
01/12/1999
Augmentation du capital social
pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
Modification des statuts · Nomination d'un administrateur · Fusion · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · 4 signaux : fusion, apport, dissolution, augmentation de capital
Modification des statuts · Nomination d'un administrateur · Fusion · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Fusion — Approbation du projet de fusion par absorption de la SOCIETE DE · signal
Apport — date du 30 juin 1999, aux termes duquel il lui est fait apport de la totalité de · signal
Dissolution — - Constatation de la réalisation définitive de la fusion et dissolution simultanée. · signal
Augmentation de capital — En conséquence, elle décide d'augmenter le capital social de 96.000 francs. pour · signal
-
01/12/1999
Fusion
pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
Autre pièce déposée · 4 signaux : fusion, dissolution, nomination de dirigeant, augmentation de capital
Autre pièce déposée
Fusion — leur fusion, leurs conseils d'administration du 24 juin 1999 ont arrêté le projet de fusion · signal
Dissolution — Ladite assemblée a constaté la réalisation définitive de la fusion et la dissolution de · signal
Nomination de dirigeant — - de nommer comme nouveaux administrateurs pour une durée de six ans : · signal
Augmentation de capital — règlements, qu'il en a été de même de l'augmentation de capital de la société ENCRES · signal
-
01/12/1999
Fusion
pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
Autre pièce déposée · 2 signaux : fusion, augmentation de capital
Autre pièce déposée
Fusion — cadre de la fusion par absorption de la société DUBUIT SCREEN S.A. par la société S.A. · signal
Augmentation de capital — augmentation de capital de 96.000 francs. En outre, elle constatera une prime de fusion de · signal
-
23/09/1999
Rapport du commissaire aux apports
pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
Autre pièce déposée · 2 signaux : apport, augmentation de capital
Autre pièce déposée
Apport — RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX APPORTS · signal
Augmentation de capital — l'augmentation de capital de la société absorbante augmenté de la prime de fusion. · signal
-
23/09/1999
Rapport du commissaire aux apports
pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
Autre pièce déposée · 1 signal : apport
Autre pièce déposée
Apport — RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX APPORTS · signal
-
19/08/1999
Mouvement de commissaire aux comptes
pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée · 2 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant
Tenue de l'assemblée
Nomination de dirigeant — L'Assemblée Générale Ordinaire décide de nommer, à compter de ce jour : · signal
Départ de dirigeant — remplacement: · signal
-
20/07/1999
Autre pièce déposée
pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
5 signaux : fusion, apport, dissolution, augmentation de capital, transfert de siège
Fusion — TRAITE DE FUSION · signal
Apport — ENCRES DUBUIT apporte à la société ENCRES DUBUIT sous réserve de la réalisation · signal
Dissolution — Le présent projet de fusion et la dissolution de la société absorbée qui en résulte, ne · signal
Augmentation de capital — Le capital social, initialement fixé à 300 000 Francs, a été porté, suite à l'augmentation · signal
Transfert de siège — Le siège social, initialement fixé à PARIS (5ème), 39, rue Buffon, a été transféré, à · signal
-
08/07/1999
Rapport du commissaire aux apports
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Procédure collective ou décision de justice · 2 signaux : fusion, apport
Procédure collective ou décision de justice
Fusion — Que la société ENCRES DUBUIT se propose de réaliser une fusion par absorption · signal
Apport — apports en nature qui doivent être faits par la SOCIETE DE COMMERCIALISATION · signal
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08/07/1999
Rapport du commissaire aux apports
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Procédure collective ou décision de justice · 1 signal : fusion
Procédure collective ou décision de justice
Fusion — Que leurs sociétés envisagent une fusion par absorption de la société DUBUIT · signal
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29/06/1999
Autre pièce déposée
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4 signaux : fusion, apport, augmentation de capital, transfert de siège
Fusion — Préalablement à la convention de fusion, ojet des présentes, ont exposé ce qui suit : · signal
Apport — DUBUIT SCREEN apporte à la société ENCRES DUBUIT, sous réserve de la réalisation · signal
Augmentation de capital — Le capital social, initialement fixé à 300 000 Francs, a été porté, suite à l'augmentation · signal
Transfert de siège — a été transféré, à compter du 1er septembre 1991, à MITRY MORY (77290), zone · signal
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29/06/1999
Autre pièce déposée
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5 signaux : fusion, apport, dissolution, augmentation de capital, transfert de siège
Fusion — TRAITE D'APPORT FUSION · signal
Apport — La société J.L.F apportera à la société ENCRES DUBUIT sous les garanties ordinaires et · signal
Dissolution — dissolution de la société absorbée qui en résultent, ne deviendront définitifs qu'à · signal
Augmentation de capital — Le présent projet de fusion, l'augmentation de capital de la société absorbante et la · signal
Transfert de siège — transféré, à compter du 22 juin 1992, à NOISY LE GRAND (93160), 10/12, rue du Ballon, · signal
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13/01/1995
Acte · type non publié
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1 signal : nomination de dirigeant
Nomination de dirigeant — Le Conseil d'Administration désigne en qualité de Directeur · signal
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13/01/1995
Acte · type non publié
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2 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant
Nomination de dirigeant — L'Assemblée Générale Ordinaire décide de nommer en qualité de · signal
Départ de dirigeant — Le Conseil d'Administration prend acte de la démission de ses · signal
Source : INPI, actes · n = 64.