ENTREPRISE Ingénierie, études techniques › Hauts-de-Seine ›
SOCIETE PUBLIQUE LOCALE RUEIL AMENAGEMENT
339 915 035SA à conseil d'administration (s.a.i.)active depuis 15/10/1986
13 Boulevard du Marechal Foch, 92500 Rueil-Malmaison
Dirigeants et associés
- Président Patrick OLLIER › (nouvel onglet) (81 ans)
- Directeur général Philippe DE VOGUE › (nouvel onglet) (40 ans)
- Administrateur Valerie CORDON › (nouvel onglet) (59 ans)
- Administrateur Carole THIERRY › (nouvel onglet) (58 ans)
- Administrateur Olivier GODON › (nouvel onglet) (58 ans)
- Administrateur Francoise ROUBINET › (nouvel onglet) (65 ans)
- Administrateur Pierre GOMEZ › (nouvel onglet) (58 ans)
- Administrateur Monique BOUTEILLE › (nouvel onglet) (74 ans)
- Administrateur Frédéric SGARD › (nouvel onglet) (61 ans)
- Administrateur Francois LE CLEC'H › (nouvel onglet) (78 ans)
- Administrateur Philippe LANGLOIS D ESTAINTOT › (nouvel onglet) (71 ans)
- Commissaire aux comptes Marie-Fleur BOUILLON BONTE › (nouvel onglet) (54 ans)
- Personne morale CIFRALEX COMPAGNIE FRANCAISE D'AUDIT LEGAL ET D'EXPERTISE COMPTABLE › (nouvel onglet)
- siège
- actif
- fermé
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · INPI, comptes annuels · BAN · données au 16/10/2026.
› Réseau (24)
24 mandats
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- mandats RSM FRANCE OUEST › (nouvel onglet) · commissaire aux comptes
- mandats SPL RUEIL SPECTACLES › (nouvel onglet) · via Patrick OLLIER
- mandats ETABLISSEMENT PUBLIC FONCIER DES HAUTS DE SEINE › (nouvel onglet) · via Patrick OLLIER
- mandats Valerie CORDON › (nouvel onglet) · administrateur
- mandats OFFICE DE TOURISME DE RUEIL MALMAISON › (nouvel onglet) · via Patrick OLLIER (et 1 autres)
- mandats Carole THIERRY › (nouvel onglet) · administrateur
- mandats Olivier GODON › (nouvel onglet) · administrateur
- mandats GRAND PARIS AMENAGEMENT › (nouvel onglet) · via Patrick OLLIER
- mandats SPL PLAINE COMMUNE DEVELOPPEMENT › (nouvel onglet) · via Patrick OLLIER
- mandats CLAIRSIAN › (nouvel onglet) · via Francoise ROUBINET
- mandats MIELHENTIELLES › (nouvel onglet)cessée · via Philippe LANGLOIS D ESTAINTOT
- mandats SCI COLDEST › (nouvel onglet) · via Philippe LANGLOIS D ESTAINTOT
- mandats PARIS LA DEFENSE › (nouvel onglet) · via Patrick OLLIER
- mandats SPLA-IN METROPOLITAINE › (nouvel onglet) · via Patrick OLLIER
- mandats FONCIERE CENTRES-VILLES VIVANTS › (nouvel onglet) · via Patrick OLLIER
- mandats Francoise ROUBINET › (nouvel onglet) · administrateur
- mandats Marie-Fleur BOUILLON BONTE › (nouvel onglet) · commissaire aux comptes
- mandats Philippe DE VOGUE › (nouvel onglet) · directeur général
- mandats Pierre GOMEZ › (nouvel onglet) · administrateur
- mandats Monique BOUTEILLE › (nouvel onglet) · administrateur
- mandats Frédéric SGARD › (nouvel onglet) · administrateur
- mandats Francois LE CLEC'H › (nouvel onglet) · administrateur
- mandats Patrick OLLIER › (nouvel onglet) · président
- mandats Philippe LANGLOIS D ESTAINTOT › (nouvel onglet) · administrateur
Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.
› Historique (27)
dernier : changement de dirigeant, 10/09/2026
- 10/09/2026 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 02/04/2026 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 12/06/2025 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 13/12/2024 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 29/11/2022 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 11/06/2021 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 20/01/2021 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 20/02/2020 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 20/02/2020 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 28/04/2019 changement de dirigeant modification de representant BODACC, RCS-B
- 31/12/2018 activité Supports juridiques de programmes → Ingénierie, études techniques INSEE, Sirene
- 13/07/2018 dénomination SOC PUBL LOCAL AMENAGT RUEIL AMENAGEMENT → SOCIETE PUBLIQUE LOCALE RUEIL AMENAGEMENT INSEE, Sirene
- 13/07/2018 activité Ingénierie, études techniques → Supports juridiques de programmes INSEE, Sirene
- 17/05/2018 changement de dirigeant modification de representant BODACC, RCS-B
- 22/10/2014 changement de dirigeant modification de representant BODACC, RCS-B
- 23/02/2011 changement de dirigeant modification de representant BODACC, RCS-B
- 11/05/2010 dénomination SOC ECONOMIE MIXTE LOCALE RUEIL 2000 → SOC PUBL LOCAL AMENAGT RUEIL AMENAGEMENT INSEE, Sirene
- 11/05/2010 changement de dirigeant modification de representant BODACC, RCS-B
- 16/10/2009 changement de dirigeant modification de representant BODACC, RCS-B
- 16/10/2009 changement de dirigeant modification de representant BODACC, RCS-B
- 13/10/2008 changement de dirigeant modification de representant BODACC, RCS-B
- 13/10/2008 changement de dirigeant modification de representant BODACC, RCS-B
- 13/10/2008 changement de dirigeant modification de representant BODACC, RCS-B
- 01/01/2008 activiténomenclature 2008 Ingénierie, études techniques INSEE, Sirene
- 25/12/1989 activité Ingénierie, études techniques INSEE, Sirene
- 15/10/1986 dénomination SOC ECONOMIE MIXTE LOCALE RUEIL 2000 INSEE, Sirene
- 15/10/1986 étatimmatriculation Immatriculation INSEE, Sirene
Aucun changement de ce motif.
Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 1986 → 2026 · 27.
› Agréments et conventions (1)
Convention collective nationale des bureaux d'études techniques, des cabinets d'ingénieurs-conseils et des sociétés de conseils
- Convention collective Convention collective nationale des bureaux d'études techniques, des cabinets d'ingénieurs-conseils et des sociétés de conseils · code 1486
Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 15/10/2026.
› Marchés publics (31)
dernier : 92 k€, 21/07/2025
-
21/07/2025
MELCHIORRE S.A.S.
92 k€
marché · Démolition pavillon - 16 imp. Gallieni
marché · 92 k€
Démolition pavillon - 16 imp. Gallieni
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17/07/2025
CITY LINKED
94 k€
marché · Mandat d'étude T1
marché · 94 k€
Mandat d'étude T1
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06/05/2025
LGDB CONSULTANTS
220 k€
Accord cadre · montant maximum · Accord-cadre Communication
Accord cadre · 220 k€ (montant maximum)
Accord-cadre Communication
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05/05/2025
LESENR
220 k€
Accord cadre · montant maximum · Accord-cadre AMO DD
Accord cadre · 220 k€ (montant maximum)
Accord-cadre AMO DD
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10/04/2025
ESPACE DECO, ENTREPRISE DE TRAVAUX FAYOLLE ET FILS et 1 autre
496 k€
Accord cadre · montant maximum · ACC2023-02 - Lot 1 - MS6 - Abords de la halle
Accord cadre · 496 k€ (montant maximum)
ACC2023-02 - Lot 1 - MS6 - Abords de la halle
-
10/04/2025
VIOLA
21 k€
Accord cadre · montant maximum · ACC2023-03 - Lot 2 - MS6 - Abords de la halle
Accord cadre · 21 k€ (montant maximum)
ACC2023-03 - Lot 2 - MS6 - Abords de la halle
-
20/03/2025
BENTIN SAS
16 k€
Accord cadre · montant maximum · ACC2023-03 - Lot 2 - MS5 - Allée Pierre-Joseph Redouté et lot E
Accord cadre · 16 k€ (montant maximum)
ACC2023-03 - Lot 2 - MS5 - Allée Pierre-Joseph Redouté et lot E
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20/03/2025
TERIDEAL L'EDEN VERT, TERIDEAL et 2 autres
185 k€
Accord cadre · montant maximum · ACC2023-02 - Lot 1 - MS5 - Allée Pierre-Joseph Redouté et lot E
Accord cadre · 185 k€ (montant maximum)
ACC2023-02 - Lot 1 - MS5 - Allée Pierre-Joseph Redouté et lot E
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20/02/2025
SCE CONSEIL EXPERTISES TERRITOIRES
18 k€
marché · M2024-02 - Lot 1 - Fourniture d'un accès à un environnement professionel
marché · 18 k€
M2024-02 - Lot 1 - Fourniture d'un accès à un environnement professionel
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20/02/2025
SCE CONSEIL EXPERTISES TERRITOIRES
29 k€
marché · M2024-02- Lot 2 - Avis et conseils d'expert dans le fonctionnement et dans les métiers de la SPL Rueil Aménagement
marché · 29 k€
M2024-02- Lot 2 - Avis et conseils d'expert dans le fonctionnement et dans les métiers de la SPL Rueil Aménagement
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23/10/2024
ORCOM CENTRE
162 k€
Accord cadre · montant maximum · 2024-01 - Mission d’expertise-comptable, de gestion comptable, financière et ressources humaines.
Accord cadre · 162 k€ (montant maximum)
2024-01 - Mission d’expertise-comptable, de gestion comptable, financière et ressources humaines.
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11/10/2024
TERIDEAL SEGEX ENERGIES
7 363 €
marché subséquent · Rueil-Malmaison - Arsenal - AC n°2023-03 - Lot n°2 - Marché subséquent n°3 - Travaux d'aménagement définitif des abords des lots A1 et A2
marché subséquent · 7 363 €
Rueil-Malmaison - Arsenal - AC n°2023-03 - Lot n°2 - Marché subséquent n°3 - Travaux d'aménagement définitif des abords des lots A1 et A2
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11/10/2024
ESPACE DECO, ENTREPRISE DE TRAVAUX FAYOLLE ET FILS et 1 autre
483 k€
marché subséquent · Rueil-Malmaison - Arsenal - AC n°2023-02 - Lot n°1 - Marché subséquent n°4 - Travaux d'aménagement définitif des abords des lots A1 et A2
marché subséquent · 483 k€
Rueil-Malmaison - Arsenal - AC n°2023-02 - Lot n°1 - Marché subséquent n°4 - Travaux d'aménagement définitif des abords des lots A1 et A2
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26/09/2024
CCA-PERROT
628 k€
marché · M2022-03 - LOT 3 - PLACE LINE RENAUD - AVENANT N°1
marché · 628 k€
M2022-03 - LOT 3 - PLACE LINE RENAUD - AVENANT N°1
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16/07/2024
SARL FIRST SECURITY PRIVEE
100 k€
Accord cadre · montant maximum · RUEIL-MALMAISON - ARSENAL - MISSIONS DE LOGISTIQUE DE CHANTIER, SECURITE ET SURVEILLANCE ET DE NETTOYAGE DE CHAUSSÉE DE LA ZAC DE L'ARSENAL - LOT 2 : SECURITE ET SURVEILLANCE
Accord cadre · 100 k€ (montant maximum)
RUEIL-MALMAISON - ARSENAL - MISSIONS DE LOGISTIQUE DE CHANTIER, SECURITE ET SURVEILLANCE ET DE NETTOYAGE DE CHAUSSÉE DE LA ZAC DE L'ARSENAL - LOT 2 : SECURITE ET SURVEILLANCE
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27/06/2024
GENERIC TRAVAUX HYDRAULIQUES - G.T.H., ENTREPRISE DE TRAVAUX FAYOLLE ET FILS et 1 autre
2,1 M€
marché · M2021-01 - LOT 1 - PARC JACQUES CHIRAC - AVENANT N°2
marché · 2,1 M€
M2021-01 - LOT 1 - PARC JACQUES CHIRAC - AVENANT N°2
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27/06/2024
QUALIGEO EXPERT
39 k€
Accord cadre · montant maximum · Vaucresson - Le Val - Mission de Géomètre-Expert
Accord cadre · 39 k€ (montant maximum)
Vaucresson - Le Val - Mission de Géomètre-Expert
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26/06/2024
ESPACE DECO, ENTREPRISE DE TRAVAUX FAYOLLE ET FILS et 1 autre
62 k€
Accord cadre · montant maximum · Rueil-Malmaison - Arsenal - AC n°2023-02 - Lot 1 - Marché subséquent n°3 - Lot O
Accord cadre · 62 k€ (montant maximum)
Rueil-Malmaison - Arsenal - AC n°2023-02 - Lot 1 - Marché subséquent n°3 - Lot O
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27/05/2024
MINELIS
39 k€
Accord cadre · montant maximum · Vaucresson - Le Val - Marché d'assistance à maîtrise d'ouvrage sites et sols pollués
Accord cadre · 39 k€ (montant maximum)
Vaucresson - Le Val - Marché d'assistance à maîtrise d'ouvrage sites et sols pollués
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17/05/2024
TU-DU ARCHITECTURE URBANISME
39 k€
Accord cadre · montant maximum · Vaucresson - le Val - Maîtrise d'oeuvre urbaine
Accord cadre · 39 k€ (montant maximum)
Vaucresson - le Val - Maîtrise d'oeuvre urbaine
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17/05/2024
TECHNOSOL
39 k€
Accord cadre · montant maximum · Vaucresson - le Val - Marché d'Etudes Géotechniques
Accord cadre · 39 k€ (montant maximum)
Vaucresson - le Val - Marché d'Etudes Géotechniques
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16/05/2024
EGIS CONSEIL
89 k€
Accord cadre · montant maximum · Vaucresson - le Val - Mission d'accompagnement de la Démarché "Développement Durable"
Accord cadre · 89 k€ (montant maximum)
Vaucresson - le Val - Mission d'accompagnement de la Démarché "Développement Durable"
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16/05/2024
SEGIC INGENIERIE
89 k€
Accord cadre · montant maximum · Vaucresson - Le Val - Maîtrise d'oeuvre des espaces publics pour l'aménagement de voiries, de réseaux divers et d'espaces paysagers
Accord cadre · 89 k€ (montant maximum)
Vaucresson - Le Val - Maîtrise d'oeuvre des espaces publics pour l'aménagement de voiries, de réseaux divers et d'espaces paysagers
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08/04/2024
QUAI 36 PRODUCTION
39 k€
marché · Rueil-Malmaison - Arsenal - Lettre de commande n°23 - Définition d'une stratégie de développement artistique
marché · 39 k€
Rueil-Malmaison - Arsenal - Lettre de commande n°23 - Définition d'une stratégie de développement artistique
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04/03/2024
ENTREPRISE DE TRAVAUX FAYOLLE ET FILS
38 k€
marché · Rueil-Malmaison - Arsenal - Lettre de commande n°13 - Aménagement des accès : piste / bâteau / portail
marché · 38 k€
Rueil-Malmaison - Arsenal - Lettre de commande n°13 - Aménagement des accès : piste / bâteau / portail
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14/02/2024
TERIDEAL ESPACES VERTS ILE DE FRANCE
1,5 M€
marché · M2021-3 - LOT 3 - PARC JACQUES CHIRAC - AVENANT N°2
marché · 1,5 M€
M2021-3 - LOT 3 - PARC JACQUES CHIRAC - AVENANT N°2
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25/01/2024
GENERIC TRAVAUX HYDRAULIQUES - G.T.H., ENTREPRISE DE TRAVAUX FAYOLLE ET FILS et 1 autre
3,4 M€
marché · M2022-1 - LOT 1 - PLACE LINE RENAUD - AVENANT N°2
marché · 3,4 M€
M2022-1 - LOT 1 - PLACE LINE RENAUD - AVENANT N°2
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09/01/2024
GENERIC TRAVAUX HYDRAULIQUES - G.T.H., ENTREPRISE DE TRAVAUX FAYOLLE ET FILS et 1 autre
3,5 M€
marché · M2022-1 - LOT 1 - PLACE LINE RENAUD - AVENANT N°3
marché · 3,5 M€
M2022-1 - LOT 1 - PLACE LINE RENAUD - AVENANT N°3
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15/12/2023
SUEZ EAU FRANCE
48 k€
marché · Rueil-Malmaison - Arsenal - Lettre de commande n° 56 - Création de 4 branchements pour des bouches d'incendie
marché · 48 k€
Rueil-Malmaison - Arsenal - Lettre de commande n° 56 - Création de 4 branchements pour des bouches d'incendie
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17/07/2023
URBAFLUX
38 k€
marché · Rueil-Malmaison - Arsenal - Lettre de commande n°38 - Borne de distribution d'énergie
marché · 38 k€
Rueil-Malmaison - Arsenal - Lettre de commande n°38 - Borne de distribution d'énergie
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31/03/2023
TERIDEAL ESPACES VERTS ILE DE FRANCE
1,3 M€
marché · M2021-3 - LOT 3 - PARC JACQUES CHIRAC - AVENANT N°1
marché · 1,3 M€
M2021-3 - LOT 3 - PARC JACQUES CHIRAC - AVENANT N°1
Source : DECP, data.gouv.fr · publications depuis 2024 · 31.
› Changements de contrôle
Aucun changement de contrôle publié pour cette entreprise.
Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.
Source : BODACC, ventes et opérations · INPI, actes · depuis 2008.
› Synthèse financière
exercice 2024 provisoire · marge d'EBE en dessous de la médiane du secteur (2024)
Chiffre d'affaires
Années précédentes
- 2016 : 14,3 M€
- 2017 : 33,8 M€
- 2018 : 91,2 M€
- 2019 : 59,9 M€
- 2020 : 2,2 M€
- 2022 : 22,2 M€
- 2023 : 1,8 M€
- 2024 : 13,9 M€
Marge d'EBE, contre le secteur
- marge d'EBE
- secteur, quartiles p25 – p75
- médiane du secteur
en dessous de la médiane du secteur (2024)
- 2016 : -8,9 %
- 2017 : -18,5 %
- 2018 : -3,4 %
- 2019 : -3,6 %
- 2020 : -34,5 %
- 2022 : -13,3 %
- 2023 : -168,5 %
- 2024 : -5,8 %
voir tous les comptes annuels ›
Source : INPI, comptes annuels · exercices 2016 → 2024 · 8 exercices.
› Établissements (2)
2 établissements actifs
-
Hotel de Ville 13 Boulevard du Marechal Foch, 92500 Rueil-Malmaison
siège · SIRET 339 915 035 00010 · ingénierie et études techniques · depuis 15/10/1986
-
10 Boulevard Solferino, 92500 Rueil-Malmaison
SPL RUEIL AMENAGEMENT · SIRET 339 915 035 00036 · ingénierie et études techniques · depuis 01/02/2024
Les 4 726 autres entreprises du métier « ingénierie et études techniques » · Hauts-de-Seine (92) ›
Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 2.
› Actes (46)
dernier : modification des statuts, 26/08/2026
- 26/08/2026 Modification des statuts pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 26/08/2026 Tenue de l'assemblée pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 18/03/2026 Nomination d'un administrateur pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 18/03/2026 Tenue de l'assemblée pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
-
25/11/2022
Mouvement de commissaire aux comptes
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
-
07/06/2021
Changement de dirigeant
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée
Tenue de l'assemblée
- 18/01/2021 Tenue de l'assemblée pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 18/01/2021 Tenue de l'assemblée pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
-
18/02/2020
Mouvement de commissaire aux comptes
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée
Tenue de l'assemblée
-
18/02/2020
Mouvement de commissaire aux comptes
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée
Tenue de l'assemblée
-
25/04/2019
Changement de dirigeant
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée
Tenue de l'assemblée
-
17/10/2018
EN SOCIETE PUBLIQUE LOCALE
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Augmentation du capital social · Modification de l'objet social · Changement de dénomination · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Augmentation du capital social · Modification de l'objet social · Changement de dénomination · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
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15/05/2018
Changement de dirigeant
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée
Tenue de l'assemblée
-
14/10/2014
Changement de dirigeant
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Autre modification relative aux dirigeants · Tenue de l'assemblée
Autre modification relative aux dirigeants · Tenue de l'assemblée
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15/02/2011
Changement de dirigeant
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée
Tenue de l'assemblée
-
28/04/2010
Changement de dénomination
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée
Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée
-
28/04/2010
Changement de dénomination
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
-
28/04/2010
Changement de dénomination
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
-
28/04/2010
Changement de dénomination
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
-
28/04/2010
Changement de dénomination
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
-
28/04/2010
Changement de dénomination
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
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07/10/2009
Changement de dirigeant
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Représentant permanent · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée
Représentant permanent · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée
-
07/10/2009
Changement de dirigeant
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Représentant permanent · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée
Représentant permanent · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée
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03/10/2008
Changement de dirigeant
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Représentant permanent · Tenue de l'assemblée
Représentant permanent · Tenue de l'assemblée
-
03/10/2008
Changement de dirigeant
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée
Tenue de l'assemblée
-
04/06/2007
Fin de mandat
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée
Tenue de l'assemblée
-
06/05/2005
Divers
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée
Tenue de l'assemblée
-
29/08/2003
Changement de dirigeant
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Représentant permanent · Autre pièce déposée
Représentant permanent · Autre pièce déposée
-
08/11/2002
Modification des statuts
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
-
21/12/2001
Modification des statuts
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Divers · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Divers · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
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28/11/2001
Changement de dirigeant
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée
Tenue de l'assemblée
-
28/11/2001
Changement de dirigeant
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Représentant permanent · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée
Représentant permanent · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée
-
15/02/2001
Changement de dirigeant
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Représentant permanent · Tenue de l'assemblée
Représentant permanent · Tenue de l'assemblée
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30/05/2000
Mouvement de commissaire aux comptes
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Démission d'un dirigeant · Changement de dirigeant · Tenue de l'assemblée
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13/11/1998
Fin de mandat
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Tenue de l'assemblée
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13/11/1998
Changement de dirigeant
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Représentant permanent · Autre pièce déposée
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09/12/1996
Représentant permanent
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Autre pièce déposée
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09/12/1996
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERTIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
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Divers · Autre pièce déposée
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09/12/1996
Représentant permanent
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Autre pièce déposée
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16/06/1995
Divers
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Représentant permanent · Autre pièce déposée
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08/09/1994
Divers
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30/12/1993
Divers
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30/12/1993
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- date inconnue Modification des statuts pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
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Source : INPI, actes · n = 46.